title: (B14-385-SVI) Prestation d'assistance à la réalisation et au suivi des dossiers de sûreté de l'INB 92 — PHEBUS pour le compte de DEN/CEA/DER/SRES du CEA de Cadarache.

description: Les prestations confiées au titulaire, objet du présent marché, seront en tout point conformes aux documents ci-dessus cités et comprendront notamment la prise en compte par le titulaire de l'ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables. Le titulaire s'engage à réaliser l'ensemble des tâches décrites dans le cahier des charges conformément aux exigences et contraintes qui y sont énoncées, ainsi que dans le respect des prescriptions, des textes et normes en vigueur. Dans le cadre de l'inscription de l'installation Phebus dans un programme de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement (MAD-DEM), des opérations de préparation à la mise à l'arrêt définitif de l'installation et la constitution des dossiers de demande de décret de démantèlement sont en prévision. Jusqu'à cette date, les fonctions de surveillance liées à la sûreté et à la radioprotection devront être maintenues. Description de la prestation de base: Le titulaire devra mettre en place une organisation afin de réaliser l'ensemble des prestations spécifiées ci-après comme un projet à part entière tel que stipulé au paragraphe 4.2 du cahier des charges. Les prestations demandées au titulaire concernent: — la rédaction des dossiers de MAD-DEM, — la rédaction des dossiers de réexamen de sûreté, — la rédaction des dossiers d'évaluations complémentaires de sûreté post-Fukushima, -— les missions relatives à la sûreté relative à l'exploitation courante de l'INB92 tel que stipulé au paragraphe 4.3 du cahier des charges. Description de la prestation supplémentaire éventuelle n°1: Au titre de la prestation supplémentaire éventuelle n°1, le titulaire se devra de répondre aux questions et demandes complémentaires émises par l'ASN et de maintenir les missions relatives à la sûreté d'exploitation courante de l'INB92 telles que détaillées au paragraphe 3.1.4 du présent marché. La prestation supplémentaire éventuelle n°1 pourra prolonger la durée du présent marché pour une durée de trois mois supplémentaires et pourra être renouvelée 1 fois.

awardCriteriaDetails:
Prix: 55
Qualité technique de l'offre et démonstration de la bonne compréhension technique du cahier des charges et des exigences au travers de la méthodologie proposée pour assurer les prestations du cahier des charges: 15
Organisation et moyens humains mis en place pour satisfaire aux exigences du cahier des charges: organigramme fonctionnel, niveau d'encadrement, profils des intervenants proposés et continuité de la mission.: 15
Pertinence de la planification et démonstration de la cohérence du dimensionnement des ressources au regard du volume des prestations à réaliser: 10
Aspects: qualité, sécurité et environnement notamment ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001 ou équivalent: 5

CEA — Centre de Cadarache

street: DEN/CAD/DSTG/service commercial bâtiment 122


title: Prestations de contrôle des assainissements non collectifs.

documentType: tenderNotice

description: le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : seuil maximum 150000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
valeur technique: 40

Cté de Cnes de Rhôny-Vistre-Vidourle

street: zac Pôle Actif 2, avenue de la Fontanisse

countryName: FR

initiationType: tender


name: Cité internationale universitaire de Paris fondation nationale

documentType: awardNotice

title: Opération d'aménagement de la CIUP — marché de prestations de géomètre expert

scheme: CPV

title: Opération d'aménagement de la CIUP/prestations de géomètre expert.

description: Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre du projet de l'opération d'aménagement de la CIUP. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: open

awardCriteriaDetails:
Valeur technique (60 % de la note globale): 60
Prix des prestations (40 % de la note globale): 40

mainProcurementCategory: services

street: 17 boulevard jourdan

Cabinet GTA

street: 152 rue de Picpus


title: Entretien des installations de ventilation mécanique sur diverses résidences de l'oph Seine Ouest Habitat.

description: Maintenance Prestations de services

eligibilityCriteria: - : une lettre de candidature détaillant le nom du mandataire et les membres du groupement et la forme du groupement en cas de réponse en groupement conjoint ou solidaire. Le formulaire (Dc1) peut être utilisé à cette fin. ;

awardCriteriaDetails:
- la qualité technique de l'offre au vu des éléments fournis dans le mémoire: 50
- le prix global et forfaitaire proposé par le candidat: 50

OPH Seine Ouest Habitat

street: 71 boulevard Gallieni


currency: EUR

name: ASTER - Les Assurances Territoriales, 7 et 8 rue Drouot

title: 76 prestation pour la souscription contrat d'assurance des prestations statutaires ville/ccas à Notre Dame De Gravenchon

description: Assurance

procurementMethodDetails: ouvert

groupement de commande ville et CCAS

street: B.P. 29 - place d'isny


title: Migration de la plate-forme Business Objects du Département.

description: il s'agit de passer un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant minimum pour la durée du marché : 10 000 EUR (H.T.). Montant maximum pour la durée du marché : 140 000 EUR (H.T.). Le marché est conclu pour une durée de 36 mois.

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations (60 points): 60
valeur technique de l'offre (40 points): 40

Département du Loiret

street: département du Loiret, 15 rue Eugène Vignat B.P. 2019


title: Travaux de rénovation des chaufferies communales

description: se reporter au Dce. Adresse exacte : Ecole Maternelle FRITSCH - avenue François Dupont

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante :

ville de Yutz

street: 107 Grand rue


title: Gros oeuvre

description: - poste no 1 : Démolition, terrassement, fondation, Gros oeuvre, VRD ; -poste no 2 : Etanchéité ; -poste no 3 : Menuiseries extérieures, vitrerie, cloisons amovibles, serrurerie ;

title: second oeuvre

description: - poste no 1 : Menuiseries intérieures ; -poste no 2 : Cloisons, doublages, plâtrerie, faux plafonds ; -poste no 3 : Carrelage, faïence ; -poste no 4 : Peinture, nettoyage ; -poste no 5 : Rayonnage mobile ;

title: electricité, ventilation

description: - poste no 1 : Electricité ; -poste no 2 : Ventilation ;

title: Mapa 2014_067 Extension des locaux du Service de l'État Civil de la Mairie du 8ème Secteur - 265, Rue de Lyon - 13015 Marseille - 3 lots

description: extension des locaux du Service de l'État Civil de la Mairie du 8ème Secteur - 265, Rue de Lyon, 13015 Marseille. 3 lots : Lot no1 Gros oeuvre lot no2 Second oeuvre lot no3 Electricité, ventilation.

procurementMethod: selective

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix de l'offre: 40

mainProcurementCategory: works

Ville de Marseille

street: hôtel de Ville - quai du port


title: Lot 1: traitement antiparasitaire Traitement antiparasitaire

title: Lot 2: mise en proprete des reseaux de ventilation Mise en proprete des reseaux de ventilation

title: Prestation de traitement antiparasitaires et mise en proprete des reseaux de ventilation

description: Dératisation, désinsectisation Prestations de services Réseaux divers Ventilation

Centre Hospitalier de Tulle

street: 3 place maschat


title: Fourniture de panneaux de signalisation verticale

Ville de Port La Nouvelle

street: place du 21 juillet 1844


title: Marche de location et de prestation technique, son, lumiere, video et structure.

description: les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

awardCriteriaDetails:
- lot 1 : qualité et diversité du matériel proposé: 40
lot 1 : prix: 35
lot 1 : qualités des intervenants et organisation de la prestation ( réactivité, références en lien direct avec le type d'évènements demandés...): 25
lot 2 : qualité des intervenants et organisation de la prestation (réactivité, références en lien avec type d'évènements demandés...): 45
lot 2 : prix: 35
lot 2 : qualité et diversité du matériel proposé: 20

Commune de Saint-Genis-Laval.

street: service des Marchés Publics 106, avenue Georges Clémenceau B.P. 80


name: Etablissements horticoles MAGUY, 53 Chemin des Verdillières - L'Hermitage, F-,17610 Chaniers.

title: 69 Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux à Tassin La Demi-Lune

description: 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Ville de Tassin La Demi Lune

street: place Hippolyte Péragut - bp58


name: EIFFAGE ENERGIE ILE DE FRANCE, 14-16 rue Gustave Eiffel, 91100 Corbeil-essonne.

title: Entretien, réparation et installation de l'éclairage public et des feux tricolores sur les infrastructures routières du Département de l'Essonne.

documentType: cancellationDetails

description: Eclairage public Maintenance Matériel électrique Signalisation

conseil général de l'Essonne

street: boulevard de france, hôtel du département boulevard de france, hôtel du département

name: M. Président Le, conseil général de l'Essonne,


title: Délégation de service public - service extérieur des pompes funèbres.

Commune de Mantes la Jolie

street: 31 rue Gambetta


title: Marché de service transport scolaire pour l'institut médico-educatif la Roseraie à Lille.

description: la présente consultation a pour objet de confier au transporteur les déplacements des enfants vers l'institut médico-educatif la Roseraie, ou le cas échéant dans une école à proximité de cet établissement et leur retour après les cours. Les enfants accueillis à l'IME ont entre 5 et 20 ans. La date de rentrée scolaire 2014 pressentie est le lundi 25.8.2014 (date confirmée au moment de la notification).

awardCriteriaDetails:
prix (voir détail Rc): 60
valeur technique (voir détail Rc): 40

EPDSAE

street: 60, rue abelard

voyages Catteau

street: 3 avenue des Marronniers Perenchies — BP 60357


title: Fourniture et pose de compteurs automatiques de fréquentation sur plusieurs espaces naturels sensibles d'ille-et-vilaine et proposition de maintenance

Département d'Ille et Vilaine PRIE

street: pôle Développement Direction Agriculture et Environnement 1, avenue de la Préfecture - cs 24218


title: Mission de geometre expert dans le cadre de l'amenagement du tertre de montereau a monterau-sur-le-jard (77)

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 50
valeur technique de l'offre: 50

Melun Val de Seine Aménagement

street: 3 boulevard Chamblain


title: Acquisition d'un vehicule utilitaire 4x4 type fourgon

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 50
valeur technique de l'offre: 40
durée de la garantie: 10

COMMUNE DE VILLARD SUR DORON

street: chef-lieu


title: Gestion des animaux errants sur le territoire de la commune.

description: Animaux Prestations de services

Ville de Meudon

street: 6 avenue Le Corbeiller


title: Réhabilitation des 2ème et 3ème étages pour BCC - gaspard Michel - marché SPS

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : les justificatifs de l'expérience professionnelle par opération devront être présentés sous forme de tableau précisant : . La nature précise de la mission ; . Le nom de l'opération ; . Le coût global de l'opération (bâtiment seul) avec date de fin de chantier ; . Le montant de la mission exercée avec date de valeur. ces documents sont à produire par toutes les entreprises en cas de groupement d'entreprises.;

MINDEF/SGA/DCSID/ESID Bordeaux.

street: 9, rue de cursol cs 21152


title: Marché de programmation et d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'une opération de construction en conception réalisation pour la réalisation du bâtiment laboratoire d'anatomo-cytologie-pathologie et magasin central.

awardCriteriaDetails:
- prix: 40
valeur technique de l'offre: 40
moyens humains et compétences mis en oeuvre: 20

Centre Hospitalier de Valence

street: 179boulevardmaréchaljuin, Direction de l'approvisionnement, des Travaux, Et de la Logistique


title: La présente opération concerne les services en vue de passer des marchés de mise en place, pour 2014 et 2015 de brigades à cheval sur certains sites "Espaces Naturels Sensibles" du Département du Nord, répartis en cinq lots.

description: Prestations de services Surveillance

conseil général du Nord

street: département du Nord - hôtel du Département - direction de la Commande Publique - 51, rue Gustave Delory


title: Acquisition d'une unité d'aide à l'exploitation (Uae) pour les systèmes de sécurité incendie pour la Région Midi-Pyrénées

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 60
montant de la proposition: 40

Région Midi Pyrénées

street: direction de la Logistique - service des achats 22, Boulevard du maréchal Juin


title: Relevé, renseignement et numérisation des réseaux pour leur intégration au SIG

description: le présent marché concerne les prestations de relevé, renseignement et numérisation des réseaux pour leur intégration au système d'information géographique (Sig) à savoir réseaux de production et distribution d'eau potable, réseaux d'assainissement : eaux usées et eaux pluviales, réseaux d'éclairage public, réseaux de transport et distribution de chaleur

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Valeur technique: 40

Communauté de communes de la Vallée

street: de Kaysersberg, 31 rue du Geisbourg

Sopreco

street: 8 avenue Charles de Gaulle


title: Fourniture de carburants, de combustibles, de produits associés et d'huiles pour les véhicules, matériels à moteur pour le service départemental d'incendie et de Secours des Hautes-Alpes ainsi que la réalisation des prestations annexes.

description: Fourniture de carburants, de combustibles, de produits associés et d'huiles pour les véhicules, matériels à moteur pour le service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ainsi que la réalisation des prestations annexes.

procurementMethod: direct

mainProcurementCategory: goods

SDIS 05

street: Centre Colonel Patrice Blanc, 10 quartier Patac, BP 1003

Intermarché Sa Chaillol

street: Les Barraques RN 85

SAS Jenais Intermarché

street: Le Villard


title: Prestations d'entretien du musée Historial Jeanne d'arc et d'autres bâtiments de la future Métropole.

description: Les locaux qui font l'objet du présent marché sont numérotés par secteur de la façon suivante: Pour le musée Historial Jeanne d'arc: No L – 30 – A: sous-sol. No L – 30 – B: rez-de-chaussée. No L – 30 – C: 1er étage. No L – 30 – D: 2ème étage. No L – 30 – E: 3ème étage. Le musée historial présentera un certain nombre de meubles scénographiques. Le titulaire ne devra pas entretenir ce type de mobilier. Dans le cadre de ce marché, les futurs bâtiments de la Métropole Rouen Normandie feront l'objet de prestations transitoires. Une consultation sera lancée en 2016 pour l'ensemble de ces bâtiments.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 50
Valeur technique: 50

Métropole Rouen Normandie

street: Établissement public, Territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

name: M. le président ou son représentant délégué

Absolu Services Propreté

street: 204 avenue jean jaurès


title: Fourniture d'alèses à usage unique dans le cadre de la prise en charge de l'incontinence.

Hopitaux Drôme Nord

street: 607 av. Geneviève de gaulle anthonioz bp 1002


title: Maintenance des dispositifs médicaux actifs à visée diagnostic

description: Maintenance

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : dossier complet permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

awardCriteriaDetails:
- prix;:
- valeur technique.:

SDIS 65

street: zi - rue de la Concorde

Sté MEDICO TOULOUSE

street: 53 Rue de Castelbajac


title: Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des accès aux logements de la résidence Jean Monet située aux 10-18 rue du Centre à Drancy

description: le marché est constitué des éléments de mission en réhabilitation de bâtiment suivants : Diagnostic (Dia), Avant-Projet (avp) + dpc, Projet (pro) + dce, Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act), Visa des études d'exécution (Visa), Direction de l'exécution du contrat de travaux (Det), Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor). Chaque candidat doit faire, sous peine du rejet de son offre, une proposition pour les prestations supplémentaires (Ps) suivantes : PS nº1 : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (opc), ps nº2 : Mission Système de Sécurité Incendie (Ssi)

awardCriteriaDetails:
- prix: 60
valeur technique: 40

OPHLM de Drancy.

street: 27 rue Roger Petieu


title: Mission d'audit dans le cadre d'une opération "Préférence Commerce"

awardCriteriaDetails:
- prix: 40
valeur technique: 60

Chambre de Commerce et d'Industrie

street: 16, rue Olivier de Clisson 16, rue Olivier de Clisson

name: M. Raymond Pierre, Chambre de Commerce et d'industrie de la Vendée


name: Cabinet Pilliot/Compagnuie ACM et Albingia

name: Cabinet Sarre and Moselle/CFDP Assurances

title: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»

title: Assurance «Responsabilité et risques annexes»

title: Assurance «Flotte automobile et risques annexes»

title: Assurance «Risques statutaires du personnel»

title: Assurance «Protection juridique des agents et des élus»

title: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commuanuté de communes Bayeux Intercom.

description: Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes Bayeux Intercom.

Communauté de communes Bayeux Intercomm

street: 4 place Gauquelin Despallières, CS 62070


title: Elaboration du schéma directeur incendie.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 40
durée et délais: 30
prix: 30

CH de l'Agglomération Montargoise.

street: 658, rue des Bourgoins B.P. 725


title: Aménagement du Rdc du bâtiment des enfants, création d'un espace d'accueil et d'interprétation.

DRAC Champagne Ardenne.

street: 3 faubourg St Antoine CS 60449 3 faubourg St Antoine


title: Travaux d'aménagement d'une serre horticole

description: Equipement thermique

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 60
prix: 40

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

street: dga Ressources et Prospective 12 place Géneral de Gaulle B.P. 2205


title: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un marché public de performance énergétique (Mppe) dans divers collèges publics de la Côte-D'Or.

conseil général de Côte-d'Or

street: 1 rue Joseph Tissot B.P. 1601


description: Fourniture et livraison de carburant en vrac: - gazole (dont gazole grand froid) ; -sp95 ;

description: Fourniture et livraison de fioul de chauffage en vrac dont fioul -18°

title: Fourniture de carburants et combustibles en vrac

description: la consultation a pour objet la fourniture de carburants et combustibles en vrac. Tous types de carburant devront pouvoir être livré dans le cadre du marché : -Gazole -Sp 95 -fioul de chauffage la consultation est allotie en deux lots: lot no 1 : fourniture et livraison de carburant en vrac : -Gazole (dont gazole grand froid) -sp 95 lot no 2 : fourniture et livraison de fioul de chauffage en vrac, dont fioul - 18°

awardCriteriaDetails:
prix: 50
qualité du service: 15
délai de livraison: 30
adéquation des actions mises en oeuvre pour la protection de l'environnement: 5

Centrale d'achat public de l'Oise

street: village Mykonos — bâtiment A Hervé Carlier 36, avenue Salvador Allende


title: Marché à bons de commande, de prestations intellectuelles concernant la modélisation 3D afférente aux études préalables de l'aménagement des accès définitifs du pont Flaubert en rive gauche de la Seine à Rouen

title: Liaison Sud III - a150, aménagements des accès définitifs du pont Flaubert en rive gauche de la Seine à Rouen - études préalables: marché de modélisation 3d des tracés.

description: Marché à bons de commande, de prestations intellectuelles concernant la modélisation 3d afférente aux études préalables de l'aménagement des accès définitifs du pont Flaubert en rive gauche de la Seine à Rouen.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations au regard du devis quantitatif et estimatif: 45
Valeur technique au regard du mémoire justificatif et explicatif: 35
Valeur technique au regard de l'équipe d'intervention: 20

MEEDDAT

street: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie service déplacements, transports multimodaux et infrastructures cité administrative, 2 rue Saint-Sever

Société Sokrate

street: 4 bis rue Andreï Sakharov


title: Fourniture, Livraison et Mise en Service de Chariots de Distribution des Repas pour le CHU de Limoges.

CHU de Limoges

street: Direction du Patrimoine, des Equipements et des Achats - 2, avenue Martin Luther King

ELECTRO CALORIQUE SAS

street: ZAC de Satolas Green - Pusignan


title: Alimentation en eau potable 2014-2.

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 50
valeur technique de l'offre: 40
délai d'exécution: 10

SIAEP Haut Chatelleraudais.

street: godet


title: Travaux d'étanchéité et installation de garde corps - programme 2014

MAIRIE DU RAINCY

street: 121 avenue de la Résistance


title: Restructuration de l'unité de soins de suite et de réadaptation "ssr".

description: Chauffage (travaux) Climatisation Cloison, faux plafond Démolition Electricité Fluides médicaux Gros oeuvre Menuiserie Peinture (travaux) Plâtrerie Revêtements de sols Ventilation

CENTRE HOSPITALIER DE LA TOUR DU PIN

street: 12 boulevard victor hugo - B.P. 207


title: Division d'exploitation de Metz

description: Fourniture et pose de signalisation horizontale permanente et temporaire pour le réseau routier national géré par la division d'exploitation de Metz.

title: Division d'exploitation de Strasbourg

description: Fourniture et pose de signalisation horizontale permanente et temporaire pour le réseau routier national géré par la division d'exploitation de Strasbourg.

title: Division d'exploitation de Besançon

description: Fourniture et pose de signalisation horizontale permanente et temporaire pour le réseau routier national géré par la division d'exploitation de Besançon.

title: Fourniture et pose de signalisation horizontale permanente et temporaire pour le réseau routier national géré par la DIR-Est.

awardCriteriaDetails:
Prix, dont le détail est précisé à l'article 4-2 du RC: 50
Valeur technique, dont le détail est précisé à l'article 4-2 du RC: 50

Direst

street: 10-16 promenade des Canaux – BP 82120


title: Maintenance du coeur de réseau informatique de la ville de Verneuil-Sur-Seine (78480).

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 50
valeur technique: 50

Ville de verneuil sur seine.

street: 6 boulevard André Malraux


title: Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements accueillant des enfants de moins de 6 ans

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : les certificats de qualifications et /Ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier : accréditation cofrac .

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 40
visite du site: 10
prix des prestations: 50

Ville de Magny-Les-Hameaux

street: 1 Place Pierre Bérégovoy


title: Vannes (56) - quartier Foche Delestraint - remaniement et réparation de la couverture et des zingueries du bâtiment 042.

eligibilityCriteria: - : attestation sur l'honneur indiquant ne pas avoir fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées au L. 1146-1 du code du travail et avoir au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle à lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de soumission.ne pas avoir fait l'objet depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue à l'article 225-1 du code pénal (inclu dans le nouveau Dc1).

DRSID de Rennes.

street: quartier Margueritte bp14 Quartier Margueritte bp14

name: M. Besnier Patrick, Etablissement du Service d'infrastructure de la Défense de RENNES,


title: Acquisition de vehicules - 3 LOTS.

awardCriteriaDetails:
- prix: 70
valeur technique jugée sur la base des fiches techniques: 30

communauté d'agglomération Porte Isère

street: 17 avenue du Bourg


title: Marché relatif à la maintenance, la conduite des engins de manutention, la conduite des ascenseurs et assistance aux contrôles réglementaires du CNPE Flamanville 3.

description: Travaux complémentaires à la visite type 1.

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

EDF

street: 20 place de la Défense


title: Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable entre le réservoir Les Trois Moulins et Les Chevaliers et renouvellement de l'antenne rue des roses trémières sur la commune de saint leger.

description: - fourniture et pose de : 2 829 ml de canalisations en PVC Pn16 diamètre 141/160 mm, 120 ml de canalisations en PVC Pn16 diamètre 93,8/110 mm, 222 ml de canalisations en PVC Pn16 diamètre 53,6/63 mm, 74 ml de canalisations en PEHD Pn16 diamètre 38,8/50 mm, réalisation de dix raccordements avec le réseau existant, raccordement avec trois poteaux incendie, mise en place de pureges, ventouses et vidanges.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 55
prix: 45


title: Confection de repas pour les personnes agees.

eligibilityCriteria: - : les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans le cahier des charges.

Ville de Longwy.

street: 4 av.de la grande duchesse charlotte


title: Accord cadre PC assemblés

description: PC assemblés à usage multimédia et infographie.

title: Accord cadre stations 3d

description: Stations 3d surfacique et services de prestations associées.

title: Accord pour l'achat de PC assemblés et stations 3d surfacique.

description: Fourniture de PC assemblés à usage multimédia et infographie, et fourniture de stations 3d surfacique et services de prestations associées (installation de logiciels de création numérique, conception 3d...), pour les écoles du groupe (enseignement supérieur) spécialisées en création numérique.

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Qualité et exhaustivité de la prestation de service (y compris le délai de livraison et de mise en ordre de marche): 20
Qualité technique des stations évaluée notamment sur la puissance: 20

Rubika

street: 3 avenue du Sénateur Girard, 10 avenue Henri Matisse


title: Fournitures de conteneurs à déchets ménagers et réalisation d'une enquête/distribution.

Agglomération d'Agen.

street: 8 rue andré chénier


title: Travaux de désamiantage, de déplombage et de déconstruction sélective de bâtiments de l'ancien site Thalès situé ZI de Bellevue à Châteaubourg (35).

description: l'etablissement Public Foncier de Bretagne (Epfb) envisage de désamianter, de déplomber et de déconstruire certains bâtiments de l'ancien site Thalès situé ZI de Bellevue à Châteaubourg (35).

Etablissement Public Foncier Bretagne

street: 72 bd Albert 1er CS 90721

name: M. Vilain Didier, Etablissement Public Foncier de Bretagne,


title: Fourniture de gaz naturel.

description: Fourniture de gaz naturel.

Établissement social Les Éparses

street: 97 Grande Rue


description: marché d'assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle - protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires (S.P.V)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix des prestations: 40

SDIS de la Moselle

street: 3 rue de Bort les Orgues Saint-Julien les Metz — BP 50083

name: M. le président du Conseil d'administration du SDIS


name: Communauté de communes de la Save au Touch

title: Marché à bons de commande pour les petits travaux d'entretien et réparations de voiries, trottoirs et pistes cyclables;

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 80
Valeur technique: 20

street: 10 rue Arago, BP 40007

Guintoli SAS

street: 11 rue Andre-Marie Ampere


title: Sgap35_2014_Quimper_Moe_Ac

description: Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la caserne de Gendarmerie, Route de Pont-L'Abbé à QUIMPER (29), pouvant être étendu à d'autres ensembles immobiliers de la Gendarmerie du Finistère.

awardCriteriaDetails:
Prix: 50
Valeur technique: 50

SGAP Ouest

street: 28 rue de la Pilate, CS 40725


title: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'eglise Notre Dame de la Prospérité

description: la Ville souhaite poursuivre l'importante rénovation sur le clos couvert achevée en 2010 par une restauration intérieure des locaux. Il s'agit de s'entourer d'une équipe de maîtrise d'oeuvre ayant les compétences et capacités pour mener cette opération dans le cadre d'un batiment classé Monument Historique. Le montant des travaux est estimé à 3 010 000 euros (H.T.). (valeur 2010). La nature des travaux concerne une réfection intérieure des locaux avec une mise en valeur des peintures existantes et une mise en conformité des équipements techniques (alarme incendie, électricité, éclairages, chauffage, ....) ainsi qu'une restauration des mobiliers et peintures appartenant à la Ville. La mission sera de type Base+Ssi+Opc (option)

awardCriteriaDetails:
Pertinence du mémoire organisationnel de l'équipe: 30
Prix des prestations :: 40
Pertinence de la note méthodologique :: 30

Ville de Clermont-Ferrand

street: 10 rue Philippe Marcombes


title: Publiée dans 5 département(s) : 16,33,40,79,87

description: Démolition

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 70
valeur technique: 30

Conservatoire du littoral

street: corderie Royale - cS 10137 Corderie Royale - B.P. 10137

name: mme CHAPELLE Christelle, Conservatoire du littoral


title: Fourniture des cartes d'abonnement pl pour les besoins de l'autoroute de la Maurienne et du tunnel du Fréjus

description: la consultation a pour objet la fourniture de cartes d'abonnement pl pour les besoins de l'autoroute de la Maurienne et du tunnel du Fréjus

awardCriteriaDetails:
prix: 60
valeur technique: 40

SFTRF

street: plateforme du Tunnel du Fréjus


title: Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de démolition de la gendarmerie et la construction d'une résidence sociale à Trappes 78 - 9 boulevard Salvador Allende.

description: Maîtrise d'oeuvre

procurementMethodDetails: restreint

Région Ile de France.

street: 42, rue Cambronne

name: M. Mounier Emmanuel, Conducteur d'opérations,


title: Formations pour les travailleurs sociaux et médico-sociaux des services de PMI, service social et aide sociale à l'enfance

description: voir le cahier des clauses particulières

Le conseil général du Val d'Oise.

street: 2, avenue du parc - cS 20201 Cergy 2, avenue du parc

name: M. Cg95 Administrateur, Le conseil général du Val d'oise,


title: Publiée dans 1 département(s) : 62

description: Revêtements de sols

awardCriteriaDetails:
- prix: 60
valeur technique: 40

Ville de Comines.

street: grand'Place B.P. 20059


description: Assistance, conseil et expertise à caractère juridique

description: Assistance, conseil et expertise à caractère technico-économique

description: Assistance, conseil et expertise à caractère financier

title: 13s0314 - conseil et expertise pour le suivi de la convention de DSP du Rhd57 et pour les actions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement Numérique à l'échelon départemental

awardCriteriaDetails:
valeur technique (l'appréciation de la valeur technique se fera au vu du mémoire technique ): 70
prix: 30

Conseil général de La Moselle

street: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096

name: M. le président du Conseil général de la Moselle


title: Travaux de ravalement des façades au collège Francis Lallart à GORRON

description: lot unique À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 26 juin 2014. À titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 1er septembre 2014 jusqu'au 14 novembre 2014

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : formulaire Dc1 téléchargeable à l'adresse suivante :


title: Publiée dans 7 département(s) : 77,78,91,92,93,94,95

description: la nature des services est détaillées dans le CCTP.

eligibilityCriteria: - : la fiche de renseignements (jointe en annexe 2 du règlement de consultation) présentant une liste de 5 références et/ou expériences de prestations semblables et de complexité équivalente, exécutées ou en cours d'exécution lors des trois dernières années; ;

GH Lariboisière-Fernand W-Saint Louis.

street: 1, avenue Claude Vellefaux


title: Fourniture de produits surgelés

Centre Hospitalier de Langogne

street: la tuilerie


title: Rd 180 à rueil-Malmaison - rénovation de l'éclairage public de la route de l'empereur - section comprise entre le chemin de la grille verte et place H.Regnault.

description: Eclairage public

conseil général des Hauts de Seine.

street: 2-16, boulevard Souflflot


title: Le présent marché fixe les conditions particulières d'exécution des travaux d'entretien sur 5 terrils étanchés. Ces travaux ont pour but de remettre en état les terrils suite à des désordres dont l'origine principale est l'infiltration des eaux pluviales. Les spécifications du marché sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières

description: les spécifications du marché sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : extrait KBIS.

B R G M

street: 2 avenue de la moselle


title: Achat de cartes de carburant et produits annexes valables sur tout le territoire français pour les Chambres d'agriculture de Bourgogne.

GCCAB/CRAB.

street: chambre d'agriculture 71 B.P. 522


title: Maintenance et controle qualité de matériels d'imagerie médicale aux centres hospitaliers de Saint-Lo et de Coutances, de la date de notification pour 12 mois, reconductible 1 fois 12 mois.

description: cf. Cctp.

eligibilityCriteria: - : DC 6 ou noti1.

Centre hospitalier mémorial F.E.U.

street: centre hospitalier memorial- 715, rue dunant- cs 65509


title: Refonte du site internet du Parc

PNR Haute Vallée de Chevreuse

street: chemin Jean Racine

name: M. le président du Syndicat Mixte d'aménagement et de Gestion du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse


title: Lots n° 1 à 8: bandes et filets

description: Bandes et filets.

title: Lots n° 9 à 23: compresses et divers gazes

description: Compresses et divers gazes.

title: Lots n° 24 à 29: coton et articles de cellulose

description: Coton et articles de cellulose.

title: Lots n° 30 à 39: pansements adhésifs et sparadraps

description: Pansements adhésifs et sparadraps.

title: Lots n° 40 à 55: pansements non adhésifs et pansements actifs

description: Pansements non adhésifs et pansements actifs.

title: Lots n° 56 à 74: sets de soins

description: Sets de soins.

title: Lots n° 75 à 83: champs de soins et pansements de cathéter

description: Champs de soins et pansements de cathéter.

description: Traitement des plaies par pression négative.

title: Articles de pansements du 1.12.2014 au 30.11.2017.

Centre hospitalier

street: Direction des services économiques et logistiques – 45 avenue de Manchester – BP 10900


title: Animation du jardin collectif d'insertion "l'envol".

description: Prestations de services

awardCriteriaDetails:
- prix: 30
- valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique: 70

ville de Vénissieux.

street: 5 avenue Marcel Houel B.P. 24


title: Complexe sportif du commandant Bougouin - rénovation d'un terrain de rugby en gazon naturel.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 60
prix: 40


title: Maîtrise d'oeuvre Lyon Gerland.

SEMCODA

street: M. le président directeur général 50 rue du Pavillon - cs 91007


title: livres adultes et adolescents (fictions - documentaires) de grande diffusion et petits éditeurs, livres CD et textes enregistrés

description: Livres adultes et adolescents (fictions - documentaires) de grande diffusion et petits éditeurs, livres CD et textes enregistrés

title: livres jeunesse (fictions - documentaires) de grande diffusion et petits éditeur et livres CD pour la médiathèque et pour les BCD des écoles maternelles et élémentaires

description: Livres jeunesse (fictions - documentaires) de grande diffusion et petits éditeur et livres CD pour la médiathèque et pour les BCD des écoles maternelles et élémentaires

title: bandes dessinées adultes et jeunesse

description: Bandes dessinées adultes et jeunesse

title: livres neufs à prix soldés pour adultes et enfants présentés sur site

description: Livres neufs à prix soldés pour adultes et enfants présentés sur site

title: cd

description: Disques compacts (Cd)

title: cédéroms adultes et jeunesse

description: Cédéroms adultes et jeunesse

title: dvd adultes et jeunesse

description: Disques numériques polyvalents (Dvd)

title: Fourniture de documents pour la médiathèque

description: fourniture de documents pour la médiathèque (livres-bd-cd-dvd-cd Rom)

Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire

street: place Marcellin Verbe


title: Acquisition de fournitures d'eau potable, assainissement et eau pluviale.

Ville de Concarneau

street: place de l'hôtel de Ville BP 238


title: Acquisition d'une machine à découpe jet d'eau 2d

description: livraison, formation et maintenance

awardCriteriaDetails:
- valeur technique de l'offre: 50
prix du matériel: 40
délais de livraison: 10

ENSAD

street: 31, rue d'ulm

SEM AUTOMATION

street: zi de meaux


title: Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de sécurisation et de surveillance d'immeubles, propriétés de l'etat, répartis sur le territoire du Département des Hauts-De-Seine.

description: ensemble des immeubles, propriété de l'etat, nécessitant une mise sous surveillance et gardiennage.

DDFIP FRANCE DOMAINE 92.

street: 167 av. F. Et I. Joliot Curie


title: Fourniture et installation de matériel de conservation des collections

title: Fourniture et installation de matériel de maintenance : manutention et entretien

title: Fourniture et installation des équipements de cuisine

title: Fourniture et installation du mobilier d'extérieur : tables de pique-nique, poubelles, cendriers

title: Fourniture et installation du mobilier d'intérieur : bureau, café, conférences, infirmerie

title: Fourniture et installation du mobilier et des équipements du musée-forum de l'aurignacien

awardCriteriaDetails:
- délai de livraison et d'installation: 40
valeur technique de l'offre au vu du dossier technique à remettre par le candidat: 30
prix des prestations: 30

Cté de Communes du Canton d'Aurignac

street: quartier Saint-Joseph - bP 16


title: Nettoyage des espaces publics communaux.

description: les espaces publics communaux sont, notamment : - les accotements, trottoirs, caniveaux et parkings, y compris espaces verts associés, - les ilots séparateurs végétalisés ou non, - les places et esplanades.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 40
prix: 60

Ville de Montévrain

street: 4, rue Bonne Mouche


title: RN10 Aménagement à 2x2 voies entre Reignac et Chevanceaux — réalisation de travaux de terrassements, assainissement, chaussées section Nord

title: RN 10 Aménagement à 2x2 voies entre Reignac et Chevanceaux - réalisation de travaux de terrassement, assainissement, chausssées section Nord.

description: Travaux de terrassement et assainissement profond de la section courante, échangeur et bretelles. Travaux de chaussées et assainissement superficiel de la section courante, échangeur et bretelles.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 65
Valeur technique des prestations: 25
Performance en matière d'environnement: 10

DREAL Poitou-Charentes

street: 15 rue Arthur Ranc, BP 60539

Groupement Guintoli

street: 160 avenue de la Roudet


title: Fourniture et pose de jeux et sols amortissants dans les aires de jeux

description: tranche ferme : travaux d'aménagement ponctuels dans quatre aires de jeux des écoles maternelles charles perrault, gubanski, balizy ainsi que l'aire de jeux du stade. Tranche conditionnelle : travaux d'aménagement ponctuels dans l'aire de jeux de la crèche yvonne estival

Ville de Longjumeau

street: mairie de longjumeau 6 bis, rue léontine sohier


title: Fourniture et mise en service d'un systeme de video protection

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : Certification APSAD R82-Nf SERVICES.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 50
prix des prestations: 40
maintenance du matériel: 10

SMEDAR

street: siège 40 boulevard Stalingrad CS 90 213


title: Fourniture, pose et entretien de relais information services

awardCriteriaDetails:
- montant de l'offre: 25
valeur technique de l'offre: 20
délai de fourniture et de pose: 20
valeur environnementale de l'offre: 10

Amiens Métropole

street: hôtel de Ville B.P. 2720 Cedex 1


title: Marché de maintenance et d'extension du réseau interne de téléphonie mobile.

Etablissement public

street: 222, rue de l'université

name: M. Martin Stéphane, Musée du quai Branly,


title: Maintenance des installations électriques, des groupes électrogènes, des alarmes incendie et des onduleurs du sdis de la vendée

description: Alarme Détection incendie Groupe électrogène Maintenance Matériel de secours et d'incendie

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : extrait k-bis;

awardCriteriaDetails:
(70 points pour le coût de maintenance,20 points pour le coût horaire électricien opérateur, 10 points pour le coût horaire technicien spécialisé) :: 55
valeur technique (30 points pour le mode opératoire, 25 points pour les moyens humains, 25 points pour les références, 20 points pour les moyens matériels) :: 40
délais d'exécution :: 5

SDIS 85

street: les oudairies B.P. 695

BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES GET

street: parc Eco 85-2 CS 10647


title: Construction d'un Centre de Formation des Apprentis à St Lô (50).

description: Chambre froide Cloison, faux plafond Espaces verts Mobilier extérieur Peinture (travaux)

CCI Centre et Sud Manche

street: cs 50219 B.P. 219 Place 4. GODAL

name: M. Jousseaume Pascal, cci t Centre et Sud Manche,


title: Marché d'assurance Dommages-Ouvrage - tous Risques chantier et Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage pour la construction d'une salle de spectacles à Tauves

description: le contrat vise à couvrir : 1. Au titre de la DO : La garantie obligatoire couvrant les désordres de nature décennale conformément aux dispositions de l'article L 242-1 du code des assurances; Les prestations complémentaires suivantes : Garanties de bon fonctionnement -Dommages immatériels consécutifs; La garantie sur existants ( 500 000 euro) 2. Au titre de la TRC : Les dommages matériels à l'ouvrage en cours de travaux et plus généralement, tous les biens lorsqu'ils se trouvent sur le chantier du maître d'ouvrage ou dont il a la garde, la détention ou la possession; Garantie de maintenance et visite. 3. Au titre de la RC du MO (en option) : Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle relevant des articles 1382 à 1386 du Code Civil pouvant incomber au Maître d'ouvrage uniquement, à la suite d'accidents causés à un tiers, matériels et/ou immatériels qui en sont la conséquence directe, imputable à l'exécution des travaux et trouvant son origine sur le chantier

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations proposées: 70
valeur technique de l'offre (nature et étendue des garanties - franchises): 30

SANCY ARTENSE COMMUNAUTE

street: route de Bagnols


title: Enlevement et elimination des dechets biologiques et assimiles des laboratoires et du service medical rattaches au centre ird france sud.

description: il s'agit d'un marché de services non alloti à prix unitaires. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) (H.T.) par an, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics 2006 modifié.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique de l'offre: 55
prix des prestations: 40
mesures prises en faveur du développement durable: 5

I.R.D. Montpellier

street: 911 avenue Agropolis B.P. 64501


title: Exploitation de transports intercommunaux sur une partie du périmètre de l'agglomération.

description: 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Cté d'Agglo. de Charleville-Mézières

street: 49 avenue Léon Bourgeois


title: Mise à disposition de structures plein air, d'espaces de réception, de mobiliers pour loges et de cabines sanitaires autonomes à l'occasion du concert " Fête de l'été " le samedi 14 juin 2014.

Ville d'Issy-les-Moulineaux

street: 62, rue du Général Leclerc


title: Le lot nº 6 a pour objet la fourniture d'arbres tige d'alignement, forestier ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no6 a pour objet la fourniture d'arbres tige d'alignement, forestier ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Le lot nº 5 a pour objet la fourniture d'arbustes à feuilles caduques ou persistantes, de plantes grimpantes ou sarmenteuses, de rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, de bambous, de petits conifères et de plantes dites de terre de bruyères destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no5 a pour objet la fourniture d'arbustes à feuilles caduques ou persistantes, de plantes grimpantes ou sarmenteuses, de rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, de bambous, de petits conifères et de plantes dites de terre de bruyères destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Le lot nº 4 a pour objet la fourniture de jeunes plants forestiers et d'ornement, destinés à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no4 a pour objet la fourniture de jeunes plants forestiers et d'ornement, destinés à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Le lot nº 3 a pour objet la fourniture de bulbes de différents calibres, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no3 a pour objet la fourniture de bulbes de différents calibres, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Le lot nº 2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles, de différents calibres, destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles, de différents calibres, destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de plantes vivaces en godets et conteneurs de toutes capacités, destinées à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne

description: Le lot no1 a pour objet la fourniture de plantes vivaces en godets et conteneurs de toutes capacités, destinées à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

title: Fourniture de végétaux — 6 lots.

description: Fourniture de végétaux — 6 lots.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique appréciée sur la base d'un mémoire méthodologique: 9
Valeur économique apprécié sur la base du DQE: 8
Valeur environnementale sur la base d'un mémoire: 3

Département du Val-de-Marne

street: direction des espaces verts et du paysage

name: M. le président du Conseil départemental

Van Den Berk Pepinieres

street: Donderdonk 4

countryName: NL

Pépinières du Val d'Yerres

street: RD, 35 route de Cossigny

Verver Export

street: De Kolk 4b

Ets Horticoles Viet

street: rue des fleurs

SARL Barrault Horticulture

street: Le Mortron


title: Travaux divers voirie - assainissement - ep.

eligibilityCriteria: - : ccap accepté sans conditions ;

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
valeur technique de l'offre: 25
délais d'exécution: 15

Commune de Monchy Saint-Eloi

street: 30 rue de la république


name: Socotec, 11 rue Paul Dubrule, F-,59814 Lesquin. E-Mail :

title: 2014-bc-rectorat.

description: Contrôle technique

Rectorat de l'académie de Lille

street: 20 rue Saint-Jacques Bp709 20 rue Saint-Jacques Bp709


title: Marche de maitrise d'oeuvre pour l'amenagement de deux zones destinees a l'habitation a valfrejus - lieudit "le charmaix ouest"

awardCriteriaDetails:
- valeur technique de l'offre: 60
prix des prestations: 40

commune de Modane.

street: place de l'hôtel de Ville


title: Publiée dans 1 département(s) : 93

description: le projet solaire photovoltaïque consiste à mettre en place une centrale photovoltaïque sur le plan Sud-Est du bâtiment Ouest dans le cadre de la réfection de ce dernier. La création de la centrale photovoltaïque se fera en intégré bâti, pour une puissance de 32kva. Les modules photovoltaïques seront disposés en intégration à la toiture du bâtiment. La surface de la toiture à équiper est d'environ 190 mètres carrés.

SIPPEREC.

street: 193-197 rue de Bercy


title: Fourniture et livraison de repas pour les différents restaurants scolaires de la ville de lallaing avec mise à disposition de matériels durant l'année 2015 et de diverses prestations annexes.

Ville de Lallaing

street: hôtel de ville place jean jaurès


title: Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la Médiathèque en 2 lots - années 2014/2015-2015/2016-2016/2017.

description: Valeur estimée hors TVA : 48 000 EUR. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Commune de Brignoles

street: place caramy


title: Informatisation département médecine du travail.

awardCriteriaDetails:
- fonctionnalités: 40
prix: 30
souplesse de gestion et d'évolution: 30

Centre Hospitalier de Saint-Quentin.

street: 1 avenue Michel de l'hospital

name: M. Gauthiez, Directeur du C.H. Saint-Quentin,


title: Réfection de la rue du 19 mars 1962

Mairie Biache Saint Vaast.

street: place Roger Salengro


title: Travaux de réalisation d'une véloroute le long des canaux du Loing et de Briare dans l'ame - 1ère Tranche : du chemin rural de la vallée à l'écluse de Buges.

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
valeur technique de l'offre: 30
valeur environnementale de l'offre: 10

Agglomération Montargoise.

street: 1 rue du Fbg de la Chaussée - B.P. 317


title: Maintenance et entretien du système de sécurité incendie

description: le marché est un marché à bons de commandes avec un minimum de 20000 euros (T.T.C.) et un maximum 70000 euros (T.T.C.) par an avec un prix forfaitaire pour la partie maintenance préventive et avec prix unitaires pièces et main d'oeuvre pour la partie curative.- - le marché est conclu pour une année reconductible une fois par tacite reconduction.- il n'y a pas de variante ni d'option

awardCriteriaDetails:
- conditions financières: 40
valeur technique: 30
délais d'intervention: 20
présentation et transparence de la proposition du candidat: 10

C. H. I. Robert Ballanger

street: bd Robert Ballanger


title: Lot 6

description: Fourniture de réactifs, (alcools inclus), consommables de laboratoires (Hématologie/Anapath/Mniv/Biologie cellulaire/Ecoles) et divers autres produits de laboratoires.

CHRU de Tours

street: 2 Bd Tonnellé


title: Maintenance et exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude du Centre IRD France Sud.

Centre IRD France Sud

street: 911 avenue Agropolis - bP 64501 911 avenue Agropolis

name: M. Petit Michel, Institut de Recherche pour le Développement (Ird),


title: Missions d'assistance à l'exploitation des ouvrage routiers souterrains du Grand Lyon.

description: Assistance technique

Communauté urbaine de Lyon

street: 20 rue du Lac B.P. 3103

name: M. le vice président chargé de la signalisation lumineuse et de la voirie,


title: Fournitures administratives, scolaires, papier, loisirs créatifs, enveloppes en marché réservé article 15 du CMP.

awardCriteriaDetails:
- etendue des références: 50
prix remisés: 50

ville de Noeux Les Mines.

street: 101 Route Nationale


name: OLYMPUS, 74, rue d'Arcueil - B.P. 90165, 94533 Rungis.

title: Acquisition de dispositifs médicaux d'endoscopie.

Chu de Reims

street: 45, rue Cognacq Jay


title: Entretien et bionettoyage des locaux au CSSR Les Lauriers (marché réservé en application de l'article 15 du code des marchés publics).

description: Entretien et bionettoyage des locaux du CSSR Les Lauriers à Lormont.

awardCriteriaDetails:
Prix: 50
Valeur technique: 50

Ugecam Aquitaine

street: 3 rue Théodore Blanc, Les Bureaux du Lac, bâtiment K


title: Description de la constitution d'un lot

description: Un lot est un niveau de service (économique ou prioritaire) pour une destination donnée. Exemple: le trafic prioritaire du courrier et du colis à destination de Fort-de-France (Martinique) constitue un lot. Sur cette même destination, au total, 2 lots peuvent être identifiés: — 1 lot pour le trafic prioritaire du courrier et du colis; — 1 lot pour le trafic économique du courrier et du colis.

title: Description de la constitution d'un lot

description: Un lot est un niveau de service (économique ou prioritaire) pour une destination donnée. Exemple: le trafic prioritaire du colis à destination de San Francisco (Etats-Unis) constitue un lot. Sur cette même destination, au total, 2 lots peuvent être identifiés: — 1 lot pour le trafic prioritaire du colis; — 1 lot pour le trafic prioritaire de la presse.

title: Transport par voie aérienne et/ou multimodale de trafics postaux avec niveaux de service prioritaire et économique.

description: La Poste souhaite organiser les prestations de transport adaptées à ses plans de transport pour ses trafics postaux internationaux export et import. Ces prestations se feront à partir du 29.3.2015: — au départ de l'Île de France et à destination des DROM COM et du reste du monde (principalement Amériques); — au départ de la région de Londres et à destination du reste du monde (principalement Amériques); — au départ du reste du monde et à destination de l'Ile de France et des DROM COM; — au départ des DROM COM et à destination de l'Ile de France et du reste du monde. En fonction de la destination, le lot sera attribué pour une durée de 12, 24 ou 36 mois, par période ferme ou par prorogations. La durée de chaque lot sera communiquée lors de la transmission des documents de consultation. Deux exemples de lots sont donnés dans la rubrique "Informations sur les lots" ci-dessous. Les transports seront principalement effectués par voie aérienne mais certaines destinations pourront être desservies via un acheminement multimodal voire routier, à condition que les solutions proposées soient conformes au cahier des charges de La Poste. Le détail des livraisons, des contraintes techniques et de la qualité de service attendue seront mentionnés dans le cahier des charges fourni lors de l'envoi des documents de consultation.

procurementMethodDetails: NEGOTIATED

La Poste direction générale du courrier

street: 111 boulevard Brune


title: Fourniture de Gaz Naturel pour l'efs.

description: 27 PCE pour 10 GWh.

Etablissement Français du Sang

street: 20, avenue du Stade de France

name: M. le président de l'etablissement Français du Sang,


title: Marché de fourniture d'agrégats pour la Commune de Saint-Benoît - années 2015 2016.

description: il est à préciser que dans le cadre du présent marché, le montant minimum annuel est fixé à 25 000 EUR (H.T.) et que le montant maximum annuel est fixé à 98 000 EUR (H.T.). La durée totale du marché incluant la possibilité d'une reconduction tacite est de deux ans.

eligibilityCriteria: - : === Candidature === ;

awardCriteriaDetails:
- prix: 70
délai de livraison: 30

Ville de Saint-Benoit

street: Commune de saint-benoit, centre technique communal, 25 auguste de villele

countryName: RE


description: Prestations de transport interne de livraisons vers les secteurs périphériques de l'hôpital Bichat-Claude Bernard.

awardCriteriaDetails:
Le prix: 60
La valeur technique de l'offre, jugée et évaluée d'après les sous-critères suivants et leur pondération : Organisation et modalités d'exécution de la prestation représentant 60% de la pondération des sous-critères; Moyens matériels, 10% de la pondération des sous-critères; Organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation, 25% de la pondération des sous-critères; Qualité du dossier technique, 5% de la pondération des sous-critères: 40

Groupe hospitalier HUPNVS

street: Cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre


title: L'évaluation de l'employabilité des personnes handicapées, excepté personnes handicapées psychiques Quantité minimum : 10 Quantité maximum : 40 - Lot 2 L'évaluation de l'employabilité des personnes handicapées spécifique personnes handicapées psychiques

title: Réalisation de prestations individuelles d'évaluation de l'employabilité des personnes handicapées (Potentiel emploi) pour le compte de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (Mdph) des Hautes-Pyrénées

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement spécifique figurant dans le DCE de la MDPH (1 par lot);

awardCriteriaDetails:
- la valeur technique de la prestation: 70
le prix de la prestation: 30

MDPH des Hautes-Pyrénées

street: centre de Santé Place Ferré


title: Accord Cadre interministériel pour la Fourniture, l'intégration et la Maintenance de solution de Gestion de Flotte Mobile Ministérielle.

description: 163 ; Informatique (prestations de services)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix: 40

Ministère de l'Interieur DSIC/SDAGA/BA

street: Place beauvau immeuble Lumière

SOGETI FRANCE

street: 24, rue du Gouverneur Général Eboué


title: Numérisation et océrisation de documents d'archives

awardCriteriaDetails:
- valeur technique des moyens de sécurité et de protection: 30
valeur technique de numérisation et d'océrisation: 40
prix des prestations: 30

Conseil Général de l'Ain

street: archives départementales - 1 Boulevard Paul Valéry


title: Prestation de service d'assurance : Dommage Ouvrage- tous risques chantiers.

description: Assurance

OPH - Habitat du Littoral.

street: 30-32 avenue Charles de Gaulle


title: Création d'un itinéraire cyclable sur les communes de vindecy, montceaux-l'etoile, l'hopital-le-mercier et SAINT-YAN.

description: principales prestations : - déblais à mettre en remblais : 6 000 m3 - gNT 0/31,5 : 9 700 T - béton bitumineux : 2 400 T - barrières de protection bois : 800 m - platelage PVC recyclé sur tablier métallique : 1u.

conseil général de Saône-et-Loire.

street: espace Duhesme - 18 rue de Flacé


description: Entretien Couverture (Lot 01)

description: Entretien Etanchéité (Lot 02)

title: Entretien Couverture (Lot 01) et Entretien Etanchéité (Lot 02).

description: Marché d'Entretien de couverture (Lot 01) et d'entretien d'Etanchéité (Lot 02).

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Valeur technqiue: 40

Terre et Baie Habitat

street: 17 rue Parmentier


title: Acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques.

description: seules seront prises en considération les variantes répondant aux exigences minimales mentionnées dans le C.C.T.P. Le candidat proposera deux (2) variantes maximum. Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base et présentées par actes séparés comportant la liste des spécifications modifiées, la description des spécifications proposées pour les remplacer (avec les nouveaux prix s'il y a lieu) ainsi que tout document utile à l'appréciation de ces spécifications et à la justification de leur conformité aux conditions minimales exigées ou de leur équivalence aux spécifications de base. Les variantes seront techniques, économiques et/ou environnementale.

eligibilityCriteria: - : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;

Ville d'Amilly.

street: service Commande Publique - secteur Marchés, 3 rue de la Mairie


title: Fourniture de chlore anhydre liquéfié.

description: Produits chimiques

awardCriteriaDetails:
- valeur technique: 60
- coût d'approvisionnement: 40

Ville de Pau

street: hôtel de Ville Place royale


name: ASLER, 14 Bd André Lassagne, 69530 Brignais. E-Mail :

title: 13 fourniture de protection de revues, de préservation d'ouvrages, de protection et d'entretien de cd/dvd, de mise en rayon et de présentoirs pour le Dept des Bouches du Rhône à Marseille

description: Articles de bureau et articles scolaires Plastique

conseil général des Bouches du Rhône

street: 52 avenue de Saint Just 52 avenue de Saint Just

name: M. Président Le, conseil général des Bouches du Rhône,


name: Société S 3 M SECURITE, 505 place des Champs Elysées, 91080 Courcouronnes.

title: 72 prestations de protection des personnes et de surveillance des biens, au Mans

description: Gardiennage Surveillance

CH du Mans

street: 194, avenue Rubillard


title: Publiée dans 3 département(s) : 21,71,89

description: 2 872 mètres linéaires de voirie communale (3 secteurs).

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 50
délai d'exécution: 10
valeur technique des prestations: 40

COMMUNE DE GACOGNE.

street: mairie


title: Travaux d'électricité à la bibliothèque municipale des Pavillons-Sous-Bois

awardCriteriaDetails:
- prix: 70
valeur technique: 30

Ville de Pavillons sous Bois

street: place Charles de Gaulle


title: Autorisation d'activité portant convention d'occupation temporaire du domaine public aéroportuaire, non constitutive de droits réels, pour la gestion des stations d'avitaillement de l'aéroport de Biarritz Anglet Bayonne ainsi que pour la distribution des carburants aux opérateurs aériens.

description: Mise en concurrence en vue de l'attribution d'une autorisation d'activité portant convention d'occupation temporaire du domaine public aéroportuaire, non constitutive de droits réels, pour la gestion en général des stations d'avitaillement de l'aéroport de biarritz-anglet-bayonne ainsi que pour la distribution des carburants aux opérateurs aériens, attribuée dans le cadre du régime général d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public. La présente consultation ne constitue pas une procédure d'attribution de marché public ou de délégation de service public mais du choix du titulaire d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public de l'aéroport de biarritz-anglet-bayonne pour l'exercice de l'activité décrite en objet. Ainsi, cette consultation suit uniquement le régime général d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public (AOT).

Syndicat mixte aérodrome BAB

street: 7 esplanade de l'Europe

BP France

street: 12 avenue des Béguines, immeuble Le Cervier


title: 47 location de minibus 9 places pour Val de Garonne Agglomération de Marmande

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
valeur technique: 40

Val de Garonne Agglomération

street: place du marché BP 305


title: Publiée dans 1 département(s) : 25

description: quantités indicatives pour chaque lot Lot 1 - transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan vers la chambre mortuaire du site André Boulloche à Montbéliard : 110 Prise en charge des patients décédés sur le site du Mittan et sur le site André Boulloche à Montbéliard en l'absence de famille (ou dont la famille ne souhaite pas procéder aux obséques) et ne relevant pas du statut d'indigent : 5 Lot 2 : Transport de corps avant mise en bière depuis le site p. Engel de Bavilliers vers la chambre mortuaire du site de Belfort : 10 Prise en charge des patients décédés sur le site Pierre Engel à Bavilliers et sur le site de Belfort en l'absence de famille (ou dont la famille ne souhaite pas procéder aux obséques) et ne relevant pas du statut d'indigent : 5 Lot 3 : transport vers le crématorium d'héricourt des enfants décédés dont les parents ne peuvent ou ne souhaitent pas procéder aux obsèques Transport individuel : 1 à 4 par site Transport collectif : 3.

C H de Belfort-Montbéliard.

street: cs 20 499 14 rue de Mulhouse


title: "Retrouver l'aigoual mythique" : Aménagement d'une voie douce et d'une aire de camping-car

CC Causes Aigoual Cévennes

street: l'espérou


title: 974 Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction de l'école primaire du centre ville, à Saint-Leu

description: Maîtrise d'oeuvre

Commune de Saint Leu

street: 58 rue du Général Lambert


title: Nettoyage

title: Peinture

title: Revêtement de sol

title: Faux plafonds

title: Electricité

title: Plomberie Chauffage

title: Menuiserie Bois

title: Maçonnerie Cloisonnement

title: Réamanagement de bureau au 1er étage du bâtiment 50

Centre hospitalier Sainte-Anne

street: direction de l'ingénierie des travaux 1 rue cabanis


title: Mise en concurrence du contrat «Frais santé» à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de Tour(s) Habitat.

description: Mise en concurrence du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié.

Tour(s) Habitat (OPH)

street: 1 rue Maurice Bedel CS 13333

Groupement Gras Savoye — Interiale

street: Immeuble Quai 33 33/34 quai de Dion-Bouton, CS 70001


title: Mission d'etude de Faisabilité pour la Requalification de l'entrée Sud - rD 902.

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
note méthodologique: 40

Commune des Gets.

street: 61, route du Front de Neige BP 24


title: Publiée dans 1 département(s) : 62

eligibilityCriteria: - : l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

awardCriteriaDetails:
- valeur technique et mémoire justificatif et technique: 50
prix: 40
exécution - rapidité d'exécution: 10

UGECAM Nord Pas de Calais - Picardie

street: 22 bis, rue de Turenne


title: Paramétrage de sécurité des Netasq U120

title: Fourniture, mise en oeuvre et maintien en conditions opérationnelles du LAN et paramétrage de sécurité des NETASQ U120

description: 162 ; Informatique (matériel)

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; La certification Netasq v9 pour les candidats répondant au lot 2;

awardCriteriaDetails:
Lot 1 : Prix: 50
Lot 1 : Organisation du projet et description de la méthodologie: 50
Lot 2 : Prix: 40
Lot 2 : Formations et conduite du changement: 20
Lot 2 : Organisation pour la maintien en conditions opérationnelles et assistance à l'exploitation: 20
Lot 2 : Performance et disponibilité de l'architecture proposée: 10
Lot 2 : Organisation du projet et description de la méthodologie: 10

ODARC

street: Avenue Paul Giacobbi BP 618

SARL MICRO EXTENSION

street: 8 RUE LUCE DE CASABIANCA


title: Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien ménager et d'articles de droguerie.

description: Droguerie Hygiène (articles) Produits d'entretien Sacs

Ville de Canteleu.

street: 13 place Jean Jaurès Bp11


title: Location de véhicules de livraison de linges pour hôpitaux

description: Location d'une flotte de camions pour la livraison et le ramassage du linge hôtelier.

title: Location de véhicules de fonction

description: Location de véhicules des responsables du SIH.

title: Location de véhicules.

description: Le marché concerne la location des véhicules de livraison de linges d'une part et de véhicules de fonctions d'autre part.

GCS — Blanchisserie de l'Est Francilien

street: 202 avenue Jean-Jaurès


title: Rehabilitation et extension de la salle de restauration du college henri wallon a ivry-sur-seine.

description: les travaux sont répartis en 2 macro-lots distincts : macro-lot 1 "DESAMIANTAGE-DEPOSE-CURAGE" et macro-lot 2 "tous corps d'etat". Le macro-lot 2 comprend plusieurs corps d'état listés à la rubrique "nature et désignation des lots".

awardCriteriaDetails:
- prix des travaux.: 60
valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique.: 40

Département du Val de Marne

street: direction de la Communication Direction


name: Société d'équipement du Rhône et de Lyon

title: Mission de conseils en communication, de conception/rédaction de divers supports d'information et de communication, pour le projet d'aménagement du quartier Girondins à Lyon 7ème (69).

description: La mission confiée par le présent marché est une mission de conseils en communication, de conception/rédaction de divers supports d'information et de communication, pour le projet d'aménagement du quartier Girondins à Lyon 7ème. La description des prestations est définie dans le cahier des charges.

street: 4 boulevard Deruelle CS 13312


name: EDF – domaine achats tertiaires prestations

description: Développement du nouveau modeleur géométrique de SALOME.

street: 2 boulevard Cattenoz


title: Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique pour le traitement de la cataracte, avec mise à disposition d'un phacoémulsificateur et de ses accessoires, destinés au service d'ophtalmologie du CHU d'angers

description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est dit «marché à bons de commande» (article 77 du code des marchés publics). Le marché est conclu à compter de la date de réception de la notification pour une période initiale de 24 mois. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre (fonctions aspiration/irrigation: 15 %, fonction phacoémulsification — réglage, efficacité, alarmes:15 %, ergonomie: 15 %, vitréotomie: 5 %).: 50
Coût d'utilisation: 50

CHU d'Angers

street: 4 rue Larrey


title: Lot no1 : téléphonie fixe, raccordements en dégroupage total, les compléments d'abonnements, le trafic entrant et sortant pour tous les accès. Durée du marché : 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics ; traité à prix unitaires révisables par ajustement. Les montants annuels par lot et par membre du groupement étaient fournis à titre indicatif et basés sur les consommations antérieures en euros (T.T.C.) dans le réglement de la consultation.

title: Lot no2 : Prestations d'accès Internet et réseau VPN. Durée du marché : 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics ; traité à prix unitaires révisables par ajustement. Les montants annuels par lot et par membre du groupement étaient fournis à titre indicatif et basés sur les consommations antérieures en euros (T.T.C.) dans le réglement de la consultation.

title: Lot no3 : Prestations de téléphonie mobile. Durée du marché : 1 an reconductible 1 fois pour un période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics ; traité à prix unitaires révisables par ajustement. Les montants annuels par lot et par membre du groupement étaient fournis à titre indicatif et basés sur les consommations antérieures en euros (T.T.C.) dans le réglement de la consultation.

title: Fournitures de services de télécommunications.

description: La consultation concerne les fournitures de services de télécommunications dans le cadre d'un groupement de commandes entre les entités suivantes : la commune de Troyes, Le Grand Troyes, les communes de Saint André-Les-Vergers, de La Chapelle Saint Luc ainsi que le Centre municipal d'action sociale. Il a été convenu que la ville de Troyes serait coordonnateur jusqu'à la notification des marchés. Quant à l'exécution, chaque collectivité exécutera en son nom propre les marchés. Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit : Lot no 1 : Téléphonie fixe - raccordements en dégroupage total, compléments d'abonnements, trafic entrant et sortant pour tous les accès. Lot no 2 : Accès Internet (ADSL et SDSL) et réseau VPN. Lot no 3 : Téléphonie mobile.

awardCriteriaDetails:
Qualité de service proposée par le candidat au regard du mémoire justificatif et des annexes du CCTP, noté sur 10 points : Prestations fournies par rapport aux demandes stipulées dans le CCTP (50%) + Conditions de rétablissement en cas d'interruption de service (déclaration de l'incident, intervention) (25%) + Délai de raccordement ou de mise en service (25 %): 45
Conditions financières notées sur 10 points : Prix global de la prestation au regard du DQE (par lot) et reprenant l'ensemble des coûts à réintégrer (coûts d'abonnement au service, coûts relatifs aux éléments de facturation...) et des prises en charges financières proposées par les soumissionnaires: 35
Fonctionnement du marché au regard du mémoire justificatif et des annexes du CCTP, noté sur 10 points : e.adéquation de la facturation aux demandes énoncées et facilités offertes pour le contrôle aisé des factures. (50 %) + f.conditions de résiliation en cours de marché (pénalités, préavis...) (50 %): 20

Ville de Troyes

street: place Alexandre Israël

name: M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire

Completel

street: 5 place la Pyramide, tour Ariane

Orange

street: agence entreprises Nord de France TSA 80802

Bouygues Telecom

street: 6 place Abel Gance


title: La présente consultation a pour objet : la fourniture d'accessoires et pièces détachées pour les équipements de stérilisation et désinfection de marque BELIMED au C.H.U. D'angers (Consultation no 005-2014)

description: le montant maximum HT est de 60 000 euro(s) pour la durée du marché

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : celles fixées dans le règlement de la consultation - lettre candidature ou habilitation du mandataire pour les candidats se présentant sous forme de groupement (ou imprimé dc1) -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat a satisfait aux conditions d'accès à la commande publique relative à la situation fiscale et sociale et au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat -dc2.

CHU d'Angers

name: M. Du CHU d'angers le directeur général,


name: TRANSCONFECTION SARL, 32 quartier Industrialen, BG-,6100 Kazanlak.

title: Confection de vestes et pantalons de combat F2.

description: 50 000 vestes de combat minimum sur 4 ans et sans maximum

MINDEF/EMA/SCA/CESCOF

street: quartier Estienne 11 rue de Groussay


title: La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un potentiostat pour le laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement (UMR 7564)

Université de Lorraine

street: 34, cours Léopold - cs25233


name: Basselier - Jarzaguet Atelier (mandataire du groupement),

title: 94 Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation de l'école maternelle e. Herriot à Maisons-Alfort

description: Maîtrise d'oeuvre

Ville de Maisons-Alfort

street: 118 avenue du Général de Gaulle


title: Zone 1 : zone industrielle Pariacabo, Quartier Lumière, Résidence Mme Payée, Quartier du Lac Bois-Chaudat

description: Entretien des espaces verts de la zone 1 : zone industrielle Pariacabo, Quartier Lumière, Résidence Mme Payée, Quartier du Lac Bois-Chaudat.

title: Zone 2 : quartier du Bourg, cité Cabalou, zone d'activités artisanale Cabalou

description: Entretien des espaces verts de la Zone 2 : quartier du Bourg, Cité Cabalou, zone d'activités artisanale Cabalou.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 3 : Quartier Amaryllis 1 et 2, Koualis, Patawa, Carapa et Jacaranda Nord et Sud, Roches 3.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 4 : Quartier Cariacou, Lotissement du Lac, Cité Manil, Maripa, Wacapou, Angélique.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 5 : Quartiers Europe, Cité Gonfolo, Village Indien, Cité des 205.

title: Zone 6 : Quartier Savane

description: Entretien des espaces verts de la Zone 6 : Quartier Savane.

title: zone 7 : Quartier de L'Anse

description: Entretien des espaces verts de la zone 7 : Quartier de l'Anse.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 8 : Lac Bois-Diable, Résidence Saint-Exupéry, Canal du Club Hippique, CD 16.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 9 : Village Saramaca, Cité du Stade, Roches 2.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 10 : Lac Bois-Chaudat, Quartier Coumba.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 11 : Carapa, Matiti, Dégrad Saramaca.

title: Zone 12 : pôle culturel

description: Entretien des espaces verts de la Zone 12 : pôle culturel.

title: Zone 13 : plage Cocoteraie

description: Entretien des espaces verts de la Zone 13 : plage Cocoteraie.

description: Entretien des espaces verts de la Zone 14 : Plage Kite Surf et Plage de l'Anse.

title: Entretien des espaces verts de la Ville de Kourou.

description: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Kourou. La prestation consiste en la tonte, l'élagage, le fauchage ou encore le traitement phytosanitaire de différents secteurs de la Ville.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 50
Prix de la prestation: 30
Délai d'exécution: 20

Ville de Kourou

street: 30 avenue des Roches

countryName: GF


title: Marché nº : C 14-111

title: Fourniture et la gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques français et étrangers sur support papier.

Clermont Auvergne Métropole

street: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1

France Publications

street: 40/42 rue Barbès


title: Assurance prévoyance pour les besoins de Manche Habitat du 1.1.2014 au 31.12.2018

description: Assurance prevoyance pour les besoins de Manche Habitat du 1.1.2014 au 31.12.2018.

awardCriteriaDetails:
Tarification:
Nature et étendue des garanties:
Modalités et procédure de gestion des dossiers:

Manche Habitat

street: 5 rue Émile Énault, BP 50440


title: Isolation thermique des circulations au Centre administratif Jean Monnet à LAVAL - lot n° 6 : plomberie - électricité.

conseil général de la Mayenne

street: direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation - service juridique, marchés publics et assurances - 39 rue Mazagran - B.P. 1429


title: Etude de positionnement de la future zone d'activités économiques de maillard

VILLE DE MACOURIA.

street: rue benjamin constance


title: Mission d'assistance juridique et de représentation en justice du Syndicat Mixte porteur du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois


title: Op 817 - mission de programmation (programme fonctionnel, programme technique détaillé et fiches par local) et d'assistance à Maîtrise d'ouvrage jusqu'en phase APS en vue d'une consultation de maîtres d'oeuvre en loi MOP pour la restructuration du bâtiment Mesures Physiques de l'iut des Cézeaux à Aubière (63)

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : la liste des documents à fournir est donnée dans le règlement de consultation.

Université d'Auvergne

street: 49 boulevard François Mitterrand - cS 60032


title: Développement d'une méthodologie d'évaluation ex-post du programme Investissements d'avenir opéré par l'ademe.

ADEME.

street: agence de l'environnement et maitrise de l'énergie, 27 rue Louis Vicat


title: Services de telecommunications : telephonie fixes, mobile interconnexion de site et internet

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : extrait de Kbis de moins de 3 mois;

Habitat Sud Deux Sèvres

street: 8, rue François Viete CS 78623


title: Mise en oeuvre d'un dispositif "Chèques Livres" pour l'acquisition de manuels scolaires.

Région Bretagne

street: 283 avenue du Général Patton CS 21101 283, avenue du Général Patton - cs21101

name: M. Jolivet Pierre, directeur général adjoint,


title: Location de camions polybennes et de camions grues avec chauffeurs

description: location de camions polybennes et de camions grues avec chauffeurs.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Valeur technique (évaluée sur le mémoire technique fourni): 25
Délai minimum d'intervention (respect du délai inscrit dans le cahier des charges et proposition d'un délai plus restreint): 15

Communauté urbaine de Bordeaux

street: esplanade Charles de Gaulle

Agribennes

street: 663 avenue de Bordeaux


title: 69 prestations de location et de maintenance de copieurs multifonctions pour le compte Ecole Normale Supérieure à Lyon

description: Location Maintenance Matériel de bureau

Ecole Normale Supérieure de Lyon

street: 15 parvis René Descartes - B.P. 7000


title: Petit monospace dérivé d'utilitaires légers - Utilitaire de loisir

title: Utilitaire non vitré - Fourgonnette (moins de 3

title: Minibus 9 places assises

title: Acquisition de 3 véhicules neufs pour le parc automobile de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre Année 2014

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : relevé d'identité bancaire (Rib).

awardCriteriaDetails:
- prix: 40
valeur technique: 30
performance en matière de protection environnementale: 15
délai de livraison: 15

Cté de Cnes de la Côte d'Albatre

street: 48bis route de Veulettes


title: Gestion et exploitation de l'abattoir communautaire du Pays de Pierrefort-Neuvéglise.

Communauté de Communes du Pays de P

street: 1 bis, rue du Plomb du Cantal


name: DELOITTE et ASSOCIES, 67 rue de Luxembourg, 59777 Euralille. tél. : (+33) 3 20 14 95 40. Fax : (+33) 3 20 14 95 49.

title: 59 missions d'assistance nécessaires à la mise en oeuvre du contrôle de gestion, à Lille

description: Audit Etude Prestations de services

Conseil Régional Nord Pas-de-Calais

street: siège de Région 151 avenue du Président Hoover


title: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la stabilisation de la cour pavée de l'hôtel Dubois de Fosseux, siège de la Chambre Régionale des comptes de Nord-Pas de Calais, Picardie.

description: le présent marché de maîtrise d'oeuvre est un marché forfaitaire conclu à prix provisoire. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est estimée à 170 000 euro(s) (H.T.). Le délai d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre débute à compter de la notification du marché et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement du marché de travaux.

eligibilityCriteria: - : les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Cour des comptes

street: 13 rue cambon 13 rue cambon


title: Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la construction en VEFA de bureaux pour VNF à Nancy (54)

description: la mission confiée est la suivante : - assistance générale : réunions de suivi avec VNF, suivi financier, conseil, reporting... - Assistance pendant les travaux de construction de l'immeuble de bureaux comprenant : * une assistance au suivi des études d'exécution, * une assistance au suivi des travaux, - assistance pendant la phase de réception - assistance pendant la phase de mise en service et de prise de possession des locaux y compris assistance aux opérations de déménagement, - assistance pendant l'année de garantie de parfait achèvement, - assistance à la passation et renégociation des contrats divers (ménage, surveillance, chauffage, abonnements aux réseaux, contrats de maintenance, contrôle d'accès, vidéo-surveillance, Gtb....)

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : il est précisé que cette mission est exclusive de toute participation ou intéressement ou lien financier avec les organismes et opérateurs susceptibles d'intervenir dans l'exécution du contrat de construction de l'immeuble de bureaux en VEFA à savoir : bureaux d'études techniques ou de contrôle susceptibles de jouer un rôle dans la conception, le contrôle technique ou le suivi des travaux pour le compte du constructeur.

awardCriteriaDetails:
- la valeur technique: 70
le prix: 30

Voies navigables de France

street: 28 boulevard Albert 1er CO 80062


title: Etude diagnostique, schéma directeur du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de montigny les cherlieu

awardCriteriaDetails:
- prix: 60
valeur technique: 40

MONTIGNY-LES-CHERLIEU

street: 1, rue de l'eglise


title: Mission d'assistance pour la definition et redaction du marche de collecte et de traitement des dechets menagers de la communaute de communes du secteur de derval

COMMUNAUTE DE COMMUNES DERVAL

street: eco'Parc Route de Nantes


title: Balayage des fils d'eau et contours d'îlots sur le patrimoine de la communauté d'agglomération du boulonnais.

description: Prestations de services

awardCriteriaDetails:
- le prix des prestations: 80
la valeur technique: 20

Cté d'agglomération du Boulonnais

street: 1 bd du bassin napoléon - B.P. 755


description: Assistance technique dans le cadre du maintient en condition opérationnel, de la maintenance évolutive et du développement du système d'information de la caisse de retraite des notaires.

Caisse de retraite des notaires

street: 43 avenue Hoche


name: SIP, ZAC de Rosarge - Les Echets, 01706 Miribel.

title: 13 fourniture et pose de la nouvelle livrée des autobus et métro au profit de la Régie des Transports à Marseille

description: Mobilier extérieur Panneaux Signalétique

Régie des transports de Marseille.

street: 3 rue Paul Langevin - bureau n° 25


description: Travaux neufs d'eclairage public dans diverses rues de Dunkerque.

awardCriteriaDetails:
Moyens mis en oeuvre - note sur 20 - coef 0.5:
Prix des prestations - note sur 20 - coef 2:

Ville de Dunkerque

street: place Charles Valentin, BP 6.537, Cedex 1


title: Conception, fabrication et pose de bancs circulaires et poutres contemporains dans le hall central du nouveau CHU.

description: le marché est un marché ordinaire non reconductible.

eligibilityCriteria: - : références

CHU Amiens Picardie.

street: place Victor Pauchet DAAL Marchés Publics


title: Travaux divers sur la résidence "Parc Borie" à Arcachon.

eligibilityCriteria: - : références de travaux de moins de cinq ans et en rapport avec l'objet du marché (travaux en milieu occupé) ;

awardCriteriaDetails:
- prix: 50
valeur technique: 50

Gironde Habitat.

street: 40 rue d'armagnac CS 71232

name: Mme La directrice générale de Gironde Habitat,


title: Fourniture et pose de pare-ballons dans quatre écoles

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : dpgf - un mémoire technique (effectifs et qualifications, moyens matériels et fiches techniques) -un planning d'intervention prenant en compte les délais d'approvisionnement -une attestation de disponibilité durant la période des grandes vacances scolaires 2014 (du 07/07/2014 au 01/09/2014).

awardCriteriaDetails:
- prix: 50
délai d'exécution: 30
valeur technique: 20

Ville de Fort de France

street: Rue Victor Sévère

countryName: MQ


title: Hôtel d'evreux (classé M.H.) - aile Est - traitement de l'étanchéité d'une galerie enterrée - lot 5 : CVC - code projet: I035-23.

OPPIC

street: 30, rue du Château des Rentiers CS 61336


title: Numérisation de dossiers du Registre de la Cinématographie et de l'audiovisuel (Rca) conservés sur le site parisien du Centre national du cinéma et de l'image animée (Cnc).

description: Dématérialisation Informatique (prestations de services)

Centre national du cinéma

street: 12, rue de Lubeck


title: Organisation de promenades pour les retraites vincennois

description: la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 5 Mois, à compter de la notification du marché. Les prestations s'exécuteront à partir du 2 juin jusqu'au 12 juin 2014. Les prestations feront l'objet d'un bon de commande. Les dates et horaires de la sortie prévue initialement au marché seront indiqués sur chaque bon de commande

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants -formulaire Dc1 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi :

awardCriteriaDetails:
- la valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre: 60
le prix: 40

Ville de Vincennes

street: 53 bis, rue de fontenay


title: Travaux de réfection de la couverture au collège Béatrix de Gâvre à MONTSÛRS.

eligibilityCriteria: - : cf. bloc précédent "conditions de participation".

Conseil général de la Mayenne

street: 39 rue Mazagran - bP 1429


title: Publiée dans 1 département(s) : 83

awardCriteriaDetails:
- qualité des prestations: 70
prix: 30

Ville de Biot.

street: 8-10 route de Valbonne


name: Dekra Industrial SAS, Agence EQT La Réunion

name: Socotec – Agence de Saint-Denis, Technopole de La Réunion

title: Contrôles et vérifications périodiques des systèmes de sécurité incendie, des installations de gaz et autres.

description: Contrôles et vérifications périodiques.

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Valeur technique: 40

Commune de Saint-Denis de La Réunion

street: Mairie de Saint-Denis, direction générale adjointe service à la population et de proximité, service ERP, Hôtel de Ville, 1 rue Pasteur

street: Lotissement Cojonde, ZI Cambaie, CS 61 034

street: 8 rue Henri Cornu, BP 14007

Dides

street: 14 allée des Zinnias


title: Déneigement des routes départementales secondaires - 16 lots.

description: déneigement des routes départementales secondaires - 16 lots

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix des prestations: 40

Conseil général de l'Aveyron

street: Direction des routes et des infrastructures — route du Monastère — CS 10024

Gaec du Cernon

street: Les Clauzets

Canivenq Patrick

street: Prévinquières

EURL Boisset Remy

street: Mas Hugonenq Le Clapier

Grimal Gilles SARL

street: 8 avenue du Marché

Puechoultres et fils

street: ZA de Marengo

Sarl Lucadou Bertolini

street: Le Relais de l'Aubrac

Transport Andrieu

street: Miège Rivière

Agri Neige

street: Le Bournhou

ETS Nayrolles

street: Les Bessières

Bruel TP

street: 5 rue de la Crois de CAJAC

GCTS - Servant

street: Lardit - Campouriez


title: Réalisation d'analyses bactériologiques, d'analyses physico-chimiques, d'analyses sur l'eau et d'analyses portant sur l'environnement, avec prestations associées pour le CHRU de Tours.

description: lot 1 : Analyses bactériologiques, physico-chimiques et prestations associées en restauration mini 250 maxi 1 000 lot 2 : Analyses bactériologiques sur le linge mini 300 maxi 1 200 lot 3 : Analyses portant sur l'environnement en restauration et blanchisserie mini 140 maxi 600 lot 4 : Analyses d'eau potable mini 7 maxi 30 lot 5 : Analyses physico-chimiques et micro-polluants des eaux usées rejetées mini 50 maxi 200.

CHRU de Tours

street: direction des Achats, des Équipements et de la Logistique

name: M. Malidor (b.malidor@chu-tours.fr) Bruno,


title: Fourniture d'une plateforme de courtage à la vente sur Internet des biens réformés du Département de la Charente

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante :

awardCriteriaDetails:
- valeur technique de l'offre: 60
prix: 40

Département de la Charente

street: 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000


title: Accompagnement pour l'auto-évaluation dans le cadre de la campagne d'évaluation de l'aeres

description: Etude

awardCriteriaDetails:
- méthodologie et calendrier proposés: 25
expertise en animation de groupes de travail, expériences dans des projets où des outils d'auto-évaluation ont été mis en place (analyse swot, analyse des risques...) ou en lien avec la démarche aeres: 30
conditions financières: 25
connaissance et expériences dans le secteur de la fonction publique, notamment dans l'enseignement supérieur et la recherche et cv du/des consultant(s) proposé(s): 20

Ecole Normale Supérieure de Lyon

street: 15 parvis René Descartes - B.P. 7000

Ask Management

street: 11 rue du Tanay


title: Assurances construction relatives à l'opération de travaux de réhabilitation/extension du centre médico-social de cavaillon, à savoir : assurance dommage ouvrages

awardCriteriaDetails:
- prix des prestations: 60
valeur technique: 40

Département de Vaucluse

street: rue viala


title: Entretien ménager des bureaux de la CPAM17

title: Entretien ménager des bureaux de la Cpam17

awardCriteriaDetails:
Montant de l'offre en rapport avec le cahier des charges: 50
Méthode, matériels et moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution du marché: 40
Démarche faite par l'entreprise dans le cadre du développement durable: 10

CPAM de la Charente-Maritime

street: 55 rue de Suède, CS 70507

name: M. le directeur de la CPAM de la Charente-Maritime

Groupe APR SAS

street: 11 rue Bernard Palissy, ZI du Phare


title: Marché no: M15/0011

title: Marché no: M15/0011

description: marché de maitrise d'oeuvre systèmes pour la vidéoprotection embarquée de la ligne de métro D du réseau TCL, en interface avec l'exploitation 24h/24 du réseau lyonnais. Cette consultation est lancée selon la procédure négociée avec publicité et mise en concurrence en application des articles 144-l, 165 et 166 du code des marchés publics. En conséquence, les plis attendus au titre du présent avis d'appel public à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. Pour la même raison et à ce stade de la consultation, le dossier de consultation n'est pas mis à disposition ni par voie dématérialisée ni par voie non dématérialisée. Le nombre de prestataire admis à déposer une offre est limité à 6. En application de l'article 52 du Code des Marchés publics, si le nombre de candidats retenus après analyse des capacités professionnelles, et financières est supérieur à 6, un classement sera établi sur l'analyse du nombre de projets réalisés et respectant une volumétrie comparable avec celle objet de la présente opération. A l'issue de la remise des offres, et après classement provisoire dans le respect des critères du RC, la négociation sera engagée avec les 4 prestataires les mieux classés

awardCriteriaDetails:
Offre économiquement la plus avantageuse:
appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC:

Sytral

street: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815

Setec ITS

street: 42/52 quai de la Râpée


name: AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS, Service Administration des Ventes 4, avenue de l'Eglise Romane, 33370 Artigues Pres Bordeaux. E-Mail :

title: 77 maintenance du progiciel orbis administration et des modules associes pour le Centre Hospitalier à Melun

description: Informatique (prestations de services) Progiciel

Centre Hospitalier Marc Jacquet

street: 2 rue Fréteau de Pény

M. le directeur,

email: Précisions@concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 février 2015.