title: Numéro de la consultation : 180033DAT Définition d'un schéma communautaire des liaisons douces (piéton et vélo) incluant la conception d'un itinéraire touristique durable dans le cadre du projet européen INTENSE

description: 118 ; Etude

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.

Communauté d'Agglomération de Bastia

street: Port de Toga CS 60097

name: Commande publique de la Communauté d'Agglomération de Bastia


currency: EUR

documentType: awardNotice

scheme: CPV

title: Services de contrôle legal des comptes/mandat de commissariat aux comptes

documentType: tenderNotice

description: L'accord-cadre a pour objet l'exécution de missions de contrôle légal et de certification des comptes, ainsi que l'exécution de missions connexes ou complémentaires. L'accord-cadre identifiera également le commissaire aux comptes suppléant chargé de remplacer le commissaire aux comptes titulaire en cas d'empêchement temporaire ou définitif de celui-ci.

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: open

mainProcurementCategory: services

Campus France

street: 28 rue de la Grange aux Belles

countryName: FR

initiationType: tender


title: Acquisition d'armoires pour déchets diffus spécifiques

description: 404 ; Déchets non ménagers (prestations)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique: 50
Prix: 50

mainProcurementCategory: goods

SITTOMAT

street: Chemin Gaëtan Gastaldo, Quartier Escaillon


title: GROUPEMENT DE COMMANDES MG2T : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'OUTILS DE COMPTAGE DE FLUX PIETONS

description: 118 ; Etude

CRCI Rhône-Alpes

street: 32 quai Perrache - CS10015


title: AMO Modèle économique et stratégique NPNRU - PIV - ACV

description: 433 ; Assistance à maîtrise d'ouvrage

ASSOCIATION FONCIERE DE LOGEMENT

street: 33 avenue du MaineTour Montparnasse - 18 ème étage


description: Acquisition de pièces détachées, réparation et prestations associées des véhicules hybrides départementaux de marque Toyota pour les services départementaux

title: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation et de révision des véhicules hybrides départementaux de Marque Toyota

description: 221 ; Mécanique

procurementMethod: direct

DEPARTEMENT DU NORD

street: 51 rue gustave delory

Toys Motors Lille

street: Boulevard de l'ouest


title: DO/CCRD

description: Assurance dommages ouvrage avec contrat collectif de responsabilité décennale. Durée: 120 mois à compter de la date de réception des travaux.

title: TRC

description: Tous risques chantier. Durée prévisionnelle: 36 mois.

title: 2019-082 Assurances construction terminal T2.3 Aéroport Nice Côte d’Azur

description: La présente consultation concerne la souscription d'assurances construction pour les travaux du Terminal T2.3.

procurementMethod: selective

Société aéroports de la Côte d'Azur

street: rue Costes et Bellonte, BP 3331


title: Fourniture d'équipements de ciblerie terrestre pour essais

description: 12 ; Armement

awardCriteriaDetails:
Prix: 70
Technique: 30

procurementMethodDetails: NEGOCIE

street: Ministère des armées - Direction générale de l'armement - Direction des opérations - Service des achats d'armement/division achats sud-ouest/Biscarrosse

SOGEA SUD-OUEST HYDRAULIQUE

street: 3 Rue Gaspard Mongé


description: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance relatif à la construction d'un centre aquatique communautaire sur la commune de Basse-Ham. Les prestations sont divisées en 4 tranches: — tranche ferme: programmation (délai d'exécution 6 mois), — tranche optionnelle 1: assistance apportée au maître d'ouvrage pour la consultation et choix des concepteurs (délai d'exécution 11 mois), — tranche optionnelle 2: accompagnement dans le suivi des objectifs de performance en phase conception-réalisation (délai d'exécution 49 mois), — tranche optionnelle 3: accompagnement dans le suivi des objectifs de performance en phase exploitation-maintenance (délai d'exécution 24 mois). Les délais partent, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestation.

CA Portes de France — Thionville

street: hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054

D2X International

street: 112/114 bd Haussmann


title: Fourniture de consommables électriques, câbles, matériels de régulation (chauffage, ventilation et climatisation d'appoint), et de piles pour les différents sites de la BnF.

description: 47 ; Câblage

procurementMethodDetails: OUVERT

Bibliothèque nationale de France

street: Quai François Mauriac

REXEL FRANCE

street: 13 boulevard du Fort de Vaux - CS 60002


description: Description des prestations: marché de mandat de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier à usage de formations, de recherches et expérimentation sports santé et locaux de service universitaire de médecine préventive.

title: Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la construction d'un bâtiment destiné à accueillir l'UFR STAPS et locaux enseignements mutualisés sur le site campus Croix-Rouge à Reims (51100)

description: Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage (article L. 2422-5 et s. du code de la commande publique) dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier de 4 425 m2 de surfaces utiles et 5 250 m2 surface de planchers, comprenant des locaux d'enseignements mutualisés, 2 plateaux de recherches et d'expérimentation de sports santé avec des locaux annexes, des locaux vie étudiante qui permettront d'accueillir 1 200 étudiants et 55 effectifs du personnel. Le projet intègre également les locaux du Service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (Sumpps). L'enveloppe financière est fixée à 16 000 000 EUR, toutes dépenses confondues.

Région Grand Est

street: 5 rue de Jéricho, CS 70441

La Soderec

street: 6 avenue Gourgaud


description: Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement du campus universitaire d'Illkirch.

description: Le présent marché concerne la maîtrise d'œuvre pour le réaménagement partiel du campus universitaire d'Illkirch, concernant notamment les cheminements, les stationnements (automobiles et vélos), la signalétique, les espaces de détente et les espaces verts.

Université de Strasbourg

street: 18 rue Goethe


title: Entretien et réparation des toitures, terrasses, gouttières et chéneaux des bâtiments de la ville d'Orsay

description: 33 ; Bâtiment

mainProcurementCategory: works

Ville d'Orsay

street: 2 place du Général Leclerc


title: Fourniture de pièces pour les ateliers

description: La présente consultation concerne la fourniture de pièces d' ateliers pour les hôpitaux d'Ajaccio, Sartène et Bonifacio. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Centre hospitalier Ajaccio

street: 27, avenue Impératrice Eugénie BP 411


title: Gardiennage piscine et autres

description: Mise à disposition d'agents de sécurité et maître chien

title: Surveillance manifestations et événements communaux

description: Mise à disposition agent de sécurité titulaire du diplôme d'agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes SSIAP

title: Prestation de service de contrôles d'accès et d'inspection filtrage en zone d'accès restreint

description: Mise à disposition d'agents de sécurité pour le filtrage lors de concerts à la salle de spectacle ARKEA ARENA

title: Numéro de la consultation : 2019-VDF-0006 Marché de gardiennage des bâtiments communaux et surveillance de manifestations et événements communaux

description: 138 ; Gardiennage

awardCriteriaDetails:
Lot 1 : Prix des prestations: 40
Lot 1 : Valeur technique: 60
Lot 1 : Valeur technique : Pertinence de la méthodologie proposée :: 20
Lot 1 : Valeur technique : Qualité de l'équipe affectée à la prestation :: 20
Lot 1 : Valeur technique : Moyens matériels et techniques mis en place pour la réalisation de la prestation:: 20
Lot 2 : Prix des prestations: 40
Lot 2 : Valeur technique: 60
Lot 2 : Valeur technique : Pertinence de la méthodologie proposée :: 20
Lot 2 : Valeur technique : Qualité de l'équipe affectée à la prestation :: 20
Lot 2 : Valeur technique : Moyens matériels et techniques mis en place pour la réalisation de la prestation:: 20
Lot 3 : Prix des prestations: 40
Lot 3 : Valeur technique: 60
Lot 3 : Valeur technique : Pertinence de la méthodologie proposée :: 20
Lot 3 : Valeur technique : Qualité de l'équipe affectée à la prestation :: 20
Lot 3 : Valeur technique : Moyens matériels et techniques mis en place pour la réalisation de la prestation:: 20

VILLE DE FLOIRAC

street: 6, Avenue Pasteur


title: Contrat entretien en Moselle Nord

description: 5 685 logements.

title: Contrat entretien en Moselle Sud

description: 5 402 logements.

title: Contrat entretien en Meurthe et Moselle Nord

description: 5 256 logements.

title: Contrat entretien en Meurthe et Moselle Sud 1

description: 5 814 logements.

title: Contrat entretien en Meurthe et Moselle Sud 2

description: 5 437 logements.

title: Contrat entretien en Alsace

description: 3 737 logements.

description: Contrat d'entretien préventif et curatif des installations de plomberie et de robinetterie du patrimoine immobilier en Meurthe et Moselle, Moselle et Alsace.

Batigère

street: 12 rue des Carmes


title: TRAVAUX DE RENOVATION DE L'EPICERIE

description: 345 ; Tous corps d'état

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 50
Prix des prestations: 30
Délai: 20

MAIRIE DE LA TOUR

street: Mairie6 Grand Place


title: Maintenance d'un parc de photocopieurs pour la direction et les centres de secours du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Calvados.

description: 196 ; Maintenance

eligibilityCriteria: -Capacité juridique et financière

awardCriteriaDetails:
Prix: 50
Note méthodologique: 25
Délais d'intervention: 25

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

street: 25 boulevard Maréchal Juin


title: Déchets verts, déchets bois et gravats

description: Déchetteries: enlèvement, transport et traitement — lot 1: déchets verts, déchets bois et gravats.

title: Encombrants, incinérables, cartons, ferrailles et batteries

description: Déchetteries: enlèvement, transport et traitement — lot 2: encombrants, incinérables, cartons, ferrailles et batteries.

title: Déchets diffus spécifiques

description: Déchetteries: enlèvement, transport et traitement — lot 3: déchets diffus spécifiques

title: Déchetteries: enlèvement, transport et traitement — lot 1: déchets verts, déchets bois et gravats — lot 2: encombrants, incinérables, cartons, ferrailles et batteries — lot 3: déchets diffus spécifiques

description: Déchetteries: enlèvement, transport et traitement: — lot 1: déchets verts, déchets bois et gravats, — lot 2: encombrants, incinérables, cartons, ferrailles et batteries, — lot 3: déchets diffus spécifiques.

Communauté de communes région d'Yvetot

street: 4 rue de la Brême


title: 18-0788 VIABILITE HIVERNALE DES ROUTES METROPOLITAINES DE LA SUBDIVISION TINEE

description: 98 ; Déneigement

Métropole Nice Côte d'Azur

street: 5 rue de l'hôtel de ville

SAS PJ DANA

street: 2100 ROUTE DE LA TINEEROUSSILLON SUR TINEE


title: Gestion du réseau ferré régional de la ligne de Laluque à Tartas

description: La présente consultation concerne la gestion qui comporte l'exploitation, la surveillance et l'entretien régulier de l'infrastructure de la ligne de Laluque à Tartas, dédiée à la circulation de trains de marchandises.

Région Nouvelle Aquitaine

street: 14 rue François de Sourdis 33077 Bordeaux

Socorail — europorte services

street: 11 parvis de Rotterdam


title: Prestations de service concernant le portail Intranet Finistnet2 du Conseil Départemental du Finistère

description: 163 ; Informatique (prestations de services)

Département du Finistère

street: 32, boulevard Dupleix - CS29029


title: Marché public de travaux de rénovation tout corps d'état du groupe scolaire Choisy-Perret sis 103 avenue de Choisy et 9-11 rue Auguste Perret 75013 Paris.

description: 53 ; Carrelage

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Valeur prix: 40

VILLE DE PARIS

street: 62 rue Corvisart

M.G.B.R SARL

street: 24 avenue Clément Ader


description: Prestations de services pour la restauration scolaire, extra-scolaire, petite enfance. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.9.2019 jusqu'au 31.8.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 400 000,00 EUR.

Commune de Lançon-Provence

street: place du Champ de Mars

Terres de cuisine

street: za La Horsière


description: Prestations de régies, générale, technique et audiovisuelle, destinées au palais du Pharo et à l'espace Bargemon.

Ville de Marseille

street: DGAAPM Maison Diamantée, 2 rue de la Prison


title: Terrassements, Voirie, Génie civil, Mobilier Urbain

description: Installations de chantier et sécurisation Dégagement des emprises : déconstruction ou dépose de revêtements de sols, de bordures de mobiliers et clôtures, abattage d'arbresTerrassement : en déblais et remblais pour mise à la côte des rampes et massifs dans la parcelle CM 210Confortement de murets en limite riveraine Revêtements des sols dont raccordement aux chaussées et trottoirs périphériques : enrobés, la création d'allées et de rampes en béton sablé ; ,une aire en stabilisé renforcé, les bordures et caniveaux ; un plateau traversant sur avenue Dalverny

title: Eclairage public

description: Fourniture et pose de lampadaires, mats tronconiques en acier thermo-laqué piéton HdF 4m50 et 6.00 pour de l'impasse à sources LEDsy compris massifs, câblage, terre, raccordement y compris adaptation de l'armoire d'éclairage existante avec départ spécifique

title: Plantations, arrosage, entretien de deux ans

description: Préparation des espaces à planter, fosses d'arbres, Apport et mise en place de terre végétale y compris analyse physico-chimique, amendement et fumure, mulch, Fourniture et plantation de végétaux (env. 1000m2) y compris accessoiresCréation d'un réseau d'arrosage goutte à goutte radiocommandé à pileEntretien pendant deux ans des plantations et du réseau d'arrosage

title: Aménagement de la montée du Bellay

description: 13 ; Arrosage

eligibilityCriteria: Capacités économiques et financières

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix des prestations: 40

Ville de Nîmes

street: Direction de la Commande PubliqueLe Colisée II1 rue du Colisée


title: Ravalement de façades de l'espace Avel Vor

description: 299 ; Ravalement

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 40
Prix: 60

Ville de Plougastel Daoulas

street: 1 rue Jean FournierCS 80031


description: Les prestations de la présente mission d'étude de déplacements a pour objet l'assistance à maître d'ouvrage dans le cadre de l'étude urbaine et de la stratégie environnementale sur les problématiques et enjeux liés aux déplacements de la ZAC Bercy-Charenton.

title: ZAC Bercy-Charenton — Étude de déplacements

description: La présente consultation concerne une étude de déplacements dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Bercy-Charenton, à Paris dans le 12e arrondissement.

Semapa

street: 69/71 rue du chevaleret


title: Peinture

title: Electricité

title: Métallerie

title: Portes automatiques & Panneaux de Vétures

title: Voirie et réseau divers

title: Désamiantage

title: TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DE LA COURSIVE ET DES FACADES DE LA ROTONDE

description: 345 ; Tous corps d'état

eligibilityCriteria: Cf règlement de consultation

CANSSM

street: 77 avenue de Ségur

Cabre sa

street: Za du chemy rue raoul briquet - cs 30320

Daniel devred

street: ZAC du Luc

SAS CLOTURES ET PORTAILS DU DOUAISIS

street: 68 rue de la Chapelle

Coexia enveloppe

street: 5 rue frédéric sauvage zae lens nord

COLAS NORD EST Agence Artois

street: 50 avenue des entreprises PA de la Galance

Bancel Amiante

street: Rue casimir beugnet


description: sonorisation

description: structure scène, levage, pont

description: rangement atelier, optionnel sous réserve de crédit supplémentaire.

description: matériel d'éclairage

title: Achat de matériel scénique, sonorisation, éclairage, structure, rangement atelier

description: 11 ; Appareil élévateur

awardCriteriaDetails:
prix: 40
qualité: 40
garantie: 10
sav: 10

COLLECTIF LOCAL ARTISANS SPECTACLE CLA

street: maison du PNR33, route de Bayonne


title: Requalification et renaturation du site de l'ancienne piscine de la Jonction à NEVERS - Lot no3 - Aménagement d'une aire aqualudique

description: 366 ; Voirie et réseaux divers

eligibilityCriteria: Capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Ville de Nevers

street: Place de l'Hôtel de VilleCS 9706

name: Service des Marchés Publics, 1 rue Marguerite Duras - 58000 Nevers

VORTEX France - Aqua Pro Urba

street: 2507 avenue de l'EuropeLes Pavillons de Sermenaz - Bât. j


title: Terrassement - Gros oeuvre - Maçonnerie

title: Charpente - Couverture

title: Etanchéité

title: Menuiseries extérieures PVC - Fermeture

title: Cloisons - Doublages - Faux Plafonds

title: Menuiseries Intérieures

title: Portes de garage

title: Métallerie - Serrurerie

title: Revêtements de sols durs

title: Façades

title: Electricité

title: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE

description: CVP

title: Voierie et réseaux divers (VRD)

description: VRD

title: Espaces verts (paysagiste)

title: Ascenseur

title: Peinture

title: Travaux de construction de 36 logements collectifs dénommé 'LES PEYRONS NORD' à LA FARLEDE 83210

description: 17 ; Ascenseur

UNICIL

street: 11 rue ArmenyCS 300001


title: Restructuration du centre Lou Blazer - Regroupement d'associations - Mission de contrôle technique

description: 72 ; Contrôle technique

COMMUNE DE MONTBELIARD

street: Hôtel de Ville BP 95287


description: Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type «Flotte véhicules» pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés.

title: Assurance pour le besoin du Département de la Drôme — flotte véhicules

Département de la Drôme

street: 26 avenue du président Herriot

SMACL

street: 141 Avenue Salvador Allende


title: ACQUISITION DE CLIMATISEURS ET DIVERSES FOURNITURES

description: Acquisition de climatiseurs et diverses fournitures

title: ACQUISITION FOURNITURES COMPLEMENTAIRES Y COMPRIS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGES

description: Acquisition fournitures complémentaires y compris accessoires et pièces de rechanges

title: ACQUISITION DE CLIMATISEURS ET MAINTENANCE CLIMATISATION GROUPE EAU GLACEE ET DES SYSTEMES VRV - RELANCE DES LOTS 1 ET 2

description: 62 ; Climatisation

Ville de Saint André (974)

street: Place du 2 décembre - BP 505


title: Modernisation des ascenseurs pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre.

description: 17 ; Ascenseur

eligibilityCriteria: La sélection des candidats se fera sur la base de l'examen de leurs capacités techniques et financières respectivement appréciées notamment, au regard de leurs moyens humains et matériels, chiffres d'affaires, certifications professionnelles, qualifications et/ou références dans des opérations de taille et de complexité équivalentes.

HOPITAUX UNIVERSITAIRES PARIS CENTRE

street: 123 boulevard de port Royal

SCHINDLER

street: ZA de la briquerie - Voie D


description: Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 360 000,00 EUR.

description: Abonnement aux logiciels Autodesk et prestations associées (maintenance, assistance et formations).

Bordeaux Métropole

street: esplanade Charles de Gaulle


description: Assistance conseil et suivi d'un programme d'assurances.

Pas-de-Calais Habitat

street: 4 AV DES DROITS DE L'HOMME


description: La communication relative au Vendée Globe est exclusivement du ressort de la SAEM Vendée qui est l'organisateur de cette course nautique internationale. Par conséquent, le présent marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions de l'article R. 2122-3 3o du code de la commande publique. Le titulaire s'attachera tout particulièrement à proposer au département de la Vendée des espaces de promotion de son territoire, de son dynamisme et de son esprit d'entreprise (éléments de texte/logos).

title: Achat de prestations de communication auprès de la SAEM Vendée

description: La communication relative au Vendée Globe est exclusivement du ressort de la SAEM Vendée qui est l'organisateur de cette course nautique internationale. Par conséquent, le présent marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions de l'article R. 2122-3 30 du code de la commande publique. Le titulaire s'attachera tout particulièrement à proposer au département de la Vendée des espaces de promotion de son territoire, de son dynamisme et de son esprit d'entreprise (éléments de texte/logos).

Conseil général de la Vendée

street: 40 rue du Maréchal Foch

SAEM Vendée

street: 45 boulevard des États Unis


title: 93-22 Elev93 — établissements scolaires des villes de Bagnolet — Les Lilas — Romainville — Noisy-le-Sec

description: Le Syndicat des transports d’Île-de-France (ci-après cité sous son nom d’usage «Île-de-France Mobilités»), autorité organisatrice des mobilités sur l’ensemble de la région Île-de-France, désigne les opérateurs de transport des réseaux de transport public en Île-de-France. Île-de-France Mobilités a mis en place un service spécifique de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Service collectif, il permet le transport groupé d’élèves dans des véhicules de petite capacité et adaptés à leurs besoins (aménagement pour fauteuil roulant ou ambulance par exemple). Le fonctionnement de ce service est défini en fonction des emplois du temps des élèves et étudiants. La présente consultation a pour objet l’exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap, domiciliés sur le territoire des départements de Paris (75), de Seine-Saint-Denis (93) et du Val-de-Marne (94), de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Exceptionnellement, des prestations se feront à destination d'autres départements franciliens, ou hors Île-de-France. La présente consultation est décomposée entre 165 et 175 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre distinct. Ceux-ci seront répartis par types de véhicules: entre 38 et 42 lots avec véhicules adaptés (VA) et 128 à 132 lots hors véhicules adaptés. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d’enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l’exécution d’un ou plusieurs services journaliers et/ou hebdomadaires. L'acheteur limitera le volume de lots auxquels le soumissionnaire pourra se présenter. De plus, l'acheteur opérera à une limitation du volume de lots qui sera attribué par soumissionnaires. Le périmètre du marché sera précisé dans le dossier de consultation, à ce stade, il est envisagé de confier les principales prestations suivantes: — mise à disposition de véhicules de petite capacité (véhicules légers ou de moins de 9 places) et adaptés aux personnes handicapées, — gestion des circuits de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Le contrat prévoira notamment des conditions d'exécution particulières quant aux capacités techniques. Les candidats devront disposer d’un nombre suffisant de copies conformes de licences LOTI pour effectuer l’ensemble des circuits d’un lot. Pour les lots nécessitant un véhicule adapté, les véhicules utilisés pour les prestations doivent disposer de la mention J3 HANDICAP ou TPMR sur leur cartes grises. Mais aussi quant aux conditions d'exécutions aux niveau environnemental (véhicules moins de 7 ans + CO2).

title: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 675 000 euros

title: 93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 650 000 euros

title: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains

title: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 630 000 euros

title: 93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 620 000 euros

title: 93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 614 000 euros

title: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 820 000 euros

title: 95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, neuville-sur-oise,eragny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 531 000 euros à 817 000 euros

title: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 751 000 euros

title: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 380 000 euros à 690 000 euros

title: 91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 620 000 euros

title: 93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 230 000 euros à 550 000 euros

title: 78-17 Elev78 - etablissements scolaires des communes de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, saint cyr L'Ecole, villepreux, plaisir

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 730 000 euros

title: 95-04 Elev95 - etablissements scolaires des communes de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 463 000 euros à 722 000 euros

title: 92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 717 000 euros

title: 95-17 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon, soisy-sous-montmorency,st-leu-la-foret et st- prix

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 454 000 euros à 698 000 euros

title: 95-08 Elev95 - etablissements scolaires des communes suivantes: ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt,arthies,auvers-sur-oise,avernes,banthelu,bray et lu.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 470 000 euros à 680 000 euros

title: 95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 670 000 euros

title: 95-12 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, gonesse et montmagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 650 000 euros

title: 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 612 000 euros

title: 93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 370 000 euros à 610 000 euros

title: 78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 600 000 euros

title: 92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 381 000 euros à 582 000 euros

title: 91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 383 000 euros à 580 000 euros

title: 92-04 Elev92_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 570 000 euros

title: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 510 000 euros

title: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 504 000 euros

title: 93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 400 000 euros

title: 95-11 Elev95 - etablissements scolaires des communes de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, louvres, Roissy-En-France, vemars, villeron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 608 000 euros

title: 95-10 Elev95 _Etablissements scolairess des communes de asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, bellefontaine, Belloy-En-France, bouffemont, bouqueval,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 603 000 euros

title: 95-03 Elev95 - etablissements scolaires des communes de BEAUCHAMP,BESSANCOURT,BETTEMONT-LA-FORET,CHAUVRY,FREPILLON,HERBLAY,TAVERNY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 376 000 euros à 584 000 euros

title: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 570 000 euros

title: 93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 400 000 euros

title: 93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 350 000 euros

title: 78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 580 000 euros

title: 92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 270 000 euros à 550 000 euros

title: 78-05 Etu78-Erea de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 319 000 euros à 520 000 euros

title: 95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 260 000 euros à 490 000 euros

title: 95-07 Elev95_Etablissements scolaires des communes de arronville, bernes-sur-oise, Berville,Boissy-L'Aillerie, breancon, bruyeres-sur-oise,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 490 000 euros

title: 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 480 000 euros

title: 92-09 Elev92_Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine, à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 130 000 euros à 430 000 euros

title: 91-50 Elev91 - _Établissements scolaires des communes de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 300 000 euros

title: 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) de la commune d'argenteuil et Etablissement scolaire de la commune de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 470 000 euros

title: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 248 000 euros à 421 000 euros

title: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 199 000 euros à 398 000 euros

title: 92-11 Etu92 - etablissements universitaires franciliens ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 335 000 euros

title: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 150 000 euros à 247 000 euros

title: 95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 351 000 euros

title: 95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 206 000 euros à 350 000 euros

title: 95-15 Elev95 _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 346 000 euros

title: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 100 000 euros à 216 000 euros

title: 91-51 Elev91 - établissements scolaires des communes de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; champlan; saint jean de beauregard; les ulis; palaiseau;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 120 000 euros à 150 000 euros

title: 95-21 Elev95_Établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 46 000 euros à 170 000 euros

title: 93-17 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Tremblay en France - villepinte - vaujours

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 790 000 euros à 1 130 000 euros

title: 92-07 Elev92 - etablissements scolaires de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 070 000 euros

title: 78-14 Elev78 - etablissements scolaires des départements franciliens hors Yvelines

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 710 000 euros à 1 064 000 euros

title: 78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, jouy en josas, velizy villacoublay, guyancourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 750 000 euros à 1 050 000 euros

title: 93-10 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gournay sur Marne - noisy le Grand

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 630 000 euros à 1 030 000 euros

title: 78-22 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et du département de L'Eure et loire)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 1 012 000 euros

title: 78-11 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 002 000 euros

title: 92-01 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon - clamart - fontenay-Aux-Roses - le-Plessis-Robinson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 880 000 euros à 1 000 000 euros

title: 93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 580 000 euros à 988 000 euros

title: 92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 983 000 euros

title: 78-13 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, jambville, juziers, lainville en vexin, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 974 000 euros

title: 92-03 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette - vaucresson - garches

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 972 000 euros

title: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 960 000 euros

title: 93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 941 000 euros

title: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 931 000 euros

title: 78-10 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, hardricourt, mezy sur seine ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 620 000 euros à 930 000 euros

title: 78-01 Elev78 - etablissements scolaires des communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, croissy sur seine, le vesinet

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 654 000 euros à 926 000 euros

title: 78-18 Elev78 - etablissements scolaires des communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, voisins le bretonneux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 621 000 euros à 907 000 euros

title: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 903 000 euros

title: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 900 000 euros

title: 92-06 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes - gennevilliers - villeneuve-La-Garenne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 560 000 euros à 898 000 euros

title: 78-21 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, clairefontaine en yvelines, emance, gazeran, hermeray...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 590 000 euros à 898 000 euros

title: 93-35 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 893 000 euros

title: 93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 893 000 euros

title: 92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 892 000 euros

title: 78-02 Elev78 - etablissements scolaires des communes de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 880 000 euros

title: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 880 000 euros

title: 78-19 Elev78 _Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 870 000 euros

title: 78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, chanteloup les vignes, conflans ste honorine, maurecourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 570 000 euros à 860 000 euros

title: 78-16 Elev78 - etablissements scolaires des communes de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, la celle st cloud, louveciennes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 660 000 euros à 855 000 euros

title: 78-12 Elev78 - etablissements scolaires des communes de arnouville les mantes, auffreville brasseuil, boinville en mantois, breuil bois robert, drocourt, fontenay st père, goussonville, guerville,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 841 000 euros

title: 92-02 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 600 000 euros à 841 000 euros

title: 78-07 Elev78 - etablissements scolaires des communes de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, aigremont, chambourcy, chavenay, feucherolles, fourqeux, le mesnil le roi

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 841 000 euros

title: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 539 000 euros à 836 000 euros

title: 78-15 Elev78 - etablissements scolaires des communes de crespieres, les alluets le roi, medan,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 522 000 euros à 822 000 euros

title: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 794 000 euros

title: 93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 786 000 euros

title: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 784 000 euros

title: 93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 770 000 euros

title: 93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 735 000 euros

title: 93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 360 000 euros à 710 000 euros

title: Transports scolaires adaptés aux élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court

description: Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La présente consultation est décomposée en 99 lots. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend un ou plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l'exécution d'un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les informations financières (fourchette estimative annuelle) inscrites au II.2.4) pour chaque lot doivent s'entendre pour une année scolaire.

Syndicat des transports Île-de-France

name: Mme la directrice générale Sophie Mougard (demander M. Baudaillier)


title: Entretien des installations sanitaires des Résidences Autonomie du C.C.A.S. de Marseille.

description: 319 ; Sanitaire

CCAS de Marseille

street: 50 rue de Ruffi


name: Agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

description: La communauté d'agglomération lance cet accord-cadre pour des prestations de service pour la surveillance, l'entretien des réseaux assainissement, des ouvrages annexes et des installations de traitement.

title: Prestations de service pour la surveillance, l'entretien des réseaux assainissement, des ouvrages annexes et des installations de traitement

description: Prestations de service pour la surveillance, entretien des réseaux, assainissement des ouvrages annexes et des installations de traitement.

awardCriteria: priceOnly

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

street: 12 rue de la Commune de Paris

Suez eau - agence Champagne Ardenne

street: 16 rue de la Fosse Chenevière, ZA du Moutier


description: Il s'agit de l'achat d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence permettant l'observation d'échantillons en fluorescence, vivants ou fixés, suivi de leur congélation dans l'automate. Ces échantillons seront ensuite traités pour être observés en microscopie électronique. Ces équipements devront être polyvalents et permettre d'observer et de congeler aussi bien des cellules en culture, que des coupes de tissus, des morceaux d'organes, des petits organismes ou des fluides. Lieu(x) d'exécution: Centre commun de microscopie appliquée, faculté des sciences, université Nice Sophia Antipolis, Parc Valrose, 06108 Nice Cedex 02.

title: Acquisition d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence pour faire de la CLEM (Corrélative Light and Electron Microscopy)

Université de Nice Sophia Antipolis

street: 28 Avenue Valrose

Leica Microsystemes SAS

street: 8 avenue de l'Île-Saint-Martin


description: Prestations assurances risques statutaires pour le Centre hospitalier intercommunal des 5 vallées.

description: Prestations assurances risques statutaires pour l'hôpital local de Fraize.

description: Prestations assurances risques statutaires.

Hôpital de Fraize

street: 42 rue de la Costelle

street: 2 rue du Président Poincaré

CH intercommunal Emile Durkheim

street: 3 avenue Robert Schuman


title: Dommages aux biens et risques annexes

description: Assurance dommages aux biens et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Responsabilité et risques annexes

description: Assurance responsabilité et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Flotte automobile et risques annexes

description: Assurance flotte automobile et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Risques statutaires du personnel

description: Assurances risques statutaires du personnel. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Protection juridique des agents et des élus

description: Assurance protection juridique des agents et des élus.

title: Marchés de service relatifs à la prestation d'assurances pour les besoins du groupement de commandes Ville de Mondeville, CCAS de Mondeville et SIVOM des Trois Vallées

description: Souscription de différents contrats d'assurance au profit du Groupement de commandes Ville de Mondeville, CCAS de Mondeville et SIVOM des Trois Vallées.

CCAS de Mondeville

street: hôtel de Ville — 5, rue Chapron

sivom des trois vallées

street: 8, rue Chapron

Mairie de Mondeville

street: Hôtel de Ville — 5 rue Chapron


description: Contrôles des installations d'assainissement non collectif.

Le Grand Narbonne

street: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100

Azur environnement

street: 29 rue des Cisterciens


title: Lot 1: solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes)

description: Solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes).

title: Lot 2: aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique

description: Aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique.

title: Lot 3: société et citoyenneté

description: Société et citoyenneté.

title: Lot 4: images et innovation institutionnelles et territoriales

description: Images et innovation institutionnelles et territoriales.

title: Lot nº 5: digital — développement d'outils de communication

description: Digital — développement d'outils de communication digitale.

title: Lot nº 6: magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental

description: Magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental.

title: Conception et réalisation des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis

description: Le présent accord-cadre porte sur l'accompagnement des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis. Le présent accord-cadre est fractionné à bons de commande (article R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code) et peut donner lieu à la passation de marchés subséquents (article R. 2162-7 à R. 2162-12 du code). Pour les lots 1 à 5, le nombre de titulaire est au nombre de 2 à 3 sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaires satisfaisant aux conditions relatives à l'attribution définies lors de la procédure de consultation. Le lot 6 est un accord-cadre fractionné à bons de commandes et à marchés subséquents mono-attributaire.

Département de la Seine-Saint-Denis

street: hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin


title: Numéro de la consultation : C19CULT01 Conception et réalisation d'une oeuvre d'art contemporain dans le parc paysager aux abords du château de Caen

description: 247 ; Oeuvre d'art

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :

Ville de Caen

street: Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9


title: Création du site internet de la communauté de communes

description: 171 ; Site internet

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : se référer au règlement de consultation.

CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE

street: Place du port

SARL CREASIT

street: 86 rue de la ville en pierre


description: Acquisition d'un tracteur porte outils agricole destiné aux activités de fauchage, et de viabilité hivernale

description: 475 ; Véhicules (acquisition)

Département de l'Ardèche

street: Hôtel du Département Quartier la Chaumette BP 737

Etablissement Sicoit

street: 210 route de Puy Saint


description: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer, bâtiments 1 à 7, à Bayonne. Les travaux devront être réalisés sur une période d'environ 9 mois à compter de début 2020. La consultation du marché de travaux sera publiée aux alentours des semaines 48 et 49 de cette année.

title: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer à Bayonne

Habitat Sud Atlantic

street: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac


title: Réalisation de prélèvements sanguins dans les centres MSA, rapatriement des tubes, préparation et conservation intermédiaire des sérums, transport des sérums aux labos en charges des sérologies

title: Location ou mise à disposition d'un automate pour l'aliquotage du sérum

title: Saisie des questionnaires papiers de l'enquête

title: Services de prélèvements sanguins par des infirmiers mobiles, fourniture d'un aliquoteur, saisie des données des questionnaires papiers dans le cadre d'une recherche interventionnelle

description: 118 ; Etude

MSA Caisse Centrale

street: 40 RUE JEAN JAURES


title: Achat de chèques cultures et chèques cadeaux de fin d'année pour le personnel de la COMPA

description: 436 ; Chèque cadeau

eligibilityCriteria: - Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, déclaration sur l'honneur ou équivalents)

awardCriteriaDetails:
Coûts de la prestation en euros TTC apprécié au regard des sous critères mentionnés au RC: 60
Nombre d'enseignes acceptant les chèques sur le territoire de Loire-Atlantique: 40

Cté de Cnes du Pays d'Ancenis

street: Centre administratif Les Ursulines


description: collecte et recyclage des déchets papier, documents confidentiels, toners, piles, ampoules, bouchons, canettes, bouteilles plastiques.collecte et recyclage des déchets papier, documents confidentiels, toners, piles, ampoules, bouchons, canettes, bouteilles plastiques

description: collecte et recyclage des mégots.collecte et recyclage des mégots

title: Prestations de collecte et de recyclage des déchets non ménagers du siège social d'Action Logement

description: 404 ; Déchets non ménagers (prestations)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 60
Prix: 40

ACTION LOGEMENT SERVICES

street: 19/21 quai d'Austerlitz


title: Installation, entretien avec maintenance éventuelle de matériel de détection d'intrusion, vidéo-protection, contrôle d'accès et système de supervision pour les divers sites du département de la Sarthe

description: Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, au regard de son dispositif spécifique de supervision, regroupant l'ensemble des candidats sur le site du 21 avenue du Maréchal Lyautey, le lundi 6.1.2020 à 10:00. Une attestation de présence sera remise lors de cette visite. Cette pièce sera à transmettre obligatoirement à l'offre afin de justifier de la présence du candidat lors de cette visite. L'absence de ce document déclare l'offre irrégulière. L'accès au PC de sûreté étant réglementé, une copie d'une pièce d'identité est demandée et devra être transmise au bureau sûreté et gestion des risques: patrick.oger@sarthe.fr 5 jours avant la visite.

Département de la Sarthe

street: hôtel du département, Place Aristide Briand

Barbé Devaux SAS

street: 7 rue de la Sapinière


title: Fournitures en denrées alimentaires

description: 88 ; Denrées alimentaires

Collège Sport Nature

street: quartier du Patus


title: Etude juridique et économique pour l'extension à 18 trous du Golf des Roches à Cherbourg-en-Cotentin

description: 113 ; Equipement sportif

awardCriteriaDetails:
Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre et des moyens humains mobilisés: 60
Prix: 40

Communauté d'Agglomération du Cotentin

street: 8 rue des Vindits


description: Location maintenance de systèmes d'impression multifonctionForme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Total : 300 000,00 euros

description: 160 ; Impression

Annemasse Les Voirons Agglomération

street: 11 Avenue Emile Zola