title: 93-22 Elev93 — établissements scolaires des villes de Bagnolet — Les Lilas — Romainville — Noisy-le-Sec

description: Le Syndicat des transports d’Île-de-France (ci-après cité sous son nom d’usage «Île-de-France Mobilités»), autorité organisatrice des mobilités sur l’ensemble de la région Île-de-France, désigne les opérateurs de transport des réseaux de transport public en Île-de-France. Île-de-France Mobilités a mis en place un service spécifique de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Service collectif, il permet le transport groupé d’élèves dans des véhicules de petite capacité et adaptés à leurs besoins (aménagement pour fauteuil roulant ou ambulance par exemple). Le fonctionnement de ce service est défini en fonction des emplois du temps des élèves et étudiants. La présente consultation a pour objet l’exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap, domiciliés sur le territoire des départements de Paris (75), de Seine-Saint-Denis (93) et du Val-de-Marne (94), de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Exceptionnellement, des prestations se feront à destination d'autres départements franciliens, ou hors Île-de-France. La présente consultation est décomposée entre 165 et 175 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre distinct. Ceux-ci seront répartis par types de véhicules: entre 38 et 42 lots avec véhicules adaptés (VA) et 128 à 132 lots hors véhicules adaptés. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d’enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l’exécution d’un ou plusieurs services journaliers et/ou hebdomadaires. L'acheteur limitera le volume de lots auxquels le soumissionnaire pourra se présenter. De plus, l'acheteur opérera à une limitation du volume de lots qui sera attribué par soumissionnaires. Le périmètre du marché sera précisé dans le dossier de consultation, à ce stade, il est envisagé de confier les principales prestations suivantes: — mise à disposition de véhicules de petite capacité (véhicules légers ou de moins de 9 places) et adaptés aux personnes handicapées, — gestion des circuits de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Le contrat prévoira notamment des conditions d'exécution particulières quant aux capacités techniques. Les candidats devront disposer d’un nombre suffisant de copies conformes de licences LOTI pour effectuer l’ensemble des circuits d’un lot. Pour les lots nécessitant un véhicule adapté, les véhicules utilisés pour les prestations doivent disposer de la mention J3 HANDICAP ou TPMR sur leur cartes grises. Mais aussi quant aux conditions d'exécutions aux niveau environnemental (véhicules moins de 7 ans + CO2).

title: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 675 000 euros

title: 93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 650 000 euros

title: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains

title: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 630 000 euros

title: 93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 620 000 euros

title: 93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 614 000 euros

title: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 820 000 euros

title: 95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, neuville-sur-oise,eragny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 531 000 euros à 817 000 euros

title: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 751 000 euros

title: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 380 000 euros à 690 000 euros

title: 91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 620 000 euros

title: 93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 230 000 euros à 550 000 euros

title: 78-17 Elev78 - etablissements scolaires des communes de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, saint cyr L'Ecole, villepreux, plaisir

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 730 000 euros

title: 95-04 Elev95 - etablissements scolaires des communes de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 463 000 euros à 722 000 euros

title: 92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 717 000 euros

title: 95-17 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon, soisy-sous-montmorency,st-leu-la-foret et st- prix

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 454 000 euros à 698 000 euros

title: 95-08 Elev95 - etablissements scolaires des communes suivantes: ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt,arthies,auvers-sur-oise,avernes,banthelu,bray et lu.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 470 000 euros à 680 000 euros

title: 95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 670 000 euros

title: 95-12 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, gonesse et montmagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 650 000 euros

title: 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 612 000 euros

title: 93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 370 000 euros à 610 000 euros

title: 78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 600 000 euros

title: 92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 381 000 euros à 582 000 euros

title: 91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 383 000 euros à 580 000 euros

title: 92-04 Elev92_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 570 000 euros

title: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 510 000 euros

title: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 504 000 euros

title: 93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 400 000 euros

title: 95-11 Elev95 - etablissements scolaires des communes de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, louvres, Roissy-En-France, vemars, villeron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 608 000 euros

title: 95-10 Elev95 _Etablissements scolairess des communes de asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, bellefontaine, Belloy-En-France, bouffemont, bouqueval,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 603 000 euros

title: 95-03 Elev95 - etablissements scolaires des communes de BEAUCHAMP,BESSANCOURT,BETTEMONT-LA-FORET,CHAUVRY,FREPILLON,HERBLAY,TAVERNY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 376 000 euros à 584 000 euros

title: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 570 000 euros

title: 93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 400 000 euros

title: 93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 350 000 euros

title: 78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 580 000 euros

title: 92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 270 000 euros à 550 000 euros

title: 78-05 Etu78-Erea de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 319 000 euros à 520 000 euros

title: 95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 260 000 euros à 490 000 euros

title: 95-07 Elev95_Etablissements scolaires des communes de arronville, bernes-sur-oise, Berville,Boissy-L'Aillerie, breancon, bruyeres-sur-oise,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 490 000 euros

title: 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 480 000 euros

title: 92-09 Elev92_Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine, à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 130 000 euros à 430 000 euros

title: 91-50 Elev91 - _Établissements scolaires des communes de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 300 000 euros

title: 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) de la commune d'argenteuil et Etablissement scolaire de la commune de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 470 000 euros

title: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 248 000 euros à 421 000 euros

title: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 199 000 euros à 398 000 euros

title: 92-11 Etu92 - etablissements universitaires franciliens ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 335 000 euros

title: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 150 000 euros à 247 000 euros

title: 95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 351 000 euros

title: 95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 206 000 euros à 350 000 euros

title: 95-15 Elev95 _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 346 000 euros

title: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 100 000 euros à 216 000 euros

title: 91-51 Elev91 - établissements scolaires des communes de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; champlan; saint jean de beauregard; les ulis; palaiseau;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 120 000 euros à 150 000 euros

title: 95-21 Elev95_Établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 46 000 euros à 170 000 euros

title: 93-17 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Tremblay en France - villepinte - vaujours

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 790 000 euros à 1 130 000 euros

title: 92-07 Elev92 - etablissements scolaires de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 070 000 euros

title: 78-14 Elev78 - etablissements scolaires des départements franciliens hors Yvelines

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 710 000 euros à 1 064 000 euros

title: 78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, jouy en josas, velizy villacoublay, guyancourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 750 000 euros à 1 050 000 euros

title: 93-10 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gournay sur Marne - noisy le Grand

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 630 000 euros à 1 030 000 euros

title: 78-22 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et du département de L'Eure et loire)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 1 012 000 euros

title: 78-11 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 002 000 euros

title: 92-01 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon - clamart - fontenay-Aux-Roses - le-Plessis-Robinson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 880 000 euros à 1 000 000 euros

title: 93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 580 000 euros à 988 000 euros

title: 92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 983 000 euros

title: 78-13 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, jambville, juziers, lainville en vexin, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 974 000 euros

title: 92-03 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette - vaucresson - garches

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 972 000 euros

title: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 960 000 euros

title: 93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 941 000 euros

title: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 931 000 euros

title: 78-10 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, hardricourt, mezy sur seine ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 620 000 euros à 930 000 euros

title: 78-01 Elev78 - etablissements scolaires des communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, croissy sur seine, le vesinet

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 654 000 euros à 926 000 euros

title: 78-18 Elev78 - etablissements scolaires des communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, voisins le bretonneux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 621 000 euros à 907 000 euros

title: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 903 000 euros

title: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 900 000 euros

title: 92-06 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes - gennevilliers - villeneuve-La-Garenne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 560 000 euros à 898 000 euros

title: 78-21 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, clairefontaine en yvelines, emance, gazeran, hermeray...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 590 000 euros à 898 000 euros

title: 93-35 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 893 000 euros

title: 93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 893 000 euros

title: 92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 892 000 euros

title: 78-02 Elev78 - etablissements scolaires des communes de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 880 000 euros

title: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 880 000 euros

title: 78-19 Elev78 _Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 870 000 euros

title: 78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, chanteloup les vignes, conflans ste honorine, maurecourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 570 000 euros à 860 000 euros

title: 78-16 Elev78 - etablissements scolaires des communes de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, la celle st cloud, louveciennes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 660 000 euros à 855 000 euros

title: 78-12 Elev78 - etablissements scolaires des communes de arnouville les mantes, auffreville brasseuil, boinville en mantois, breuil bois robert, drocourt, fontenay st père, goussonville, guerville,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 841 000 euros

title: 92-02 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 600 000 euros à 841 000 euros

title: 78-07 Elev78 - etablissements scolaires des communes de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, aigremont, chambourcy, chavenay, feucherolles, fourqeux, le mesnil le roi

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 841 000 euros

title: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 539 000 euros à 836 000 euros

title: 78-15 Elev78 - etablissements scolaires des communes de crespieres, les alluets le roi, medan,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 522 000 euros à 822 000 euros

title: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 794 000 euros

title: 93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 786 000 euros

title: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 784 000 euros

title: 93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 770 000 euros

title: 93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 735 000 euros

title: 93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 360 000 euros à 710 000 euros

title: Transports scolaires adaptés aux élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court

description: Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La présente consultation est décomposée en 99 lots. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend un ou plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l'exécution d'un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les informations financières (fourchette estimative annuelle) inscrites au II.2.4) pour chaque lot doivent s'entendre pour une année scolaire.

Syndicat des transports Île-de-France

name: Mme la directrice générale Sophie Mougard (demander M. Baudaillier)


currency: EUR

scheme: CPV

documentType: awardNotice

description: Il s'agit de l'achat d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence permettant l'observation d'échantillons en fluorescence, vivants ou fixés, suivi de leur congélation dans l'automate. Ces échantillons seront ensuite traités pour être observés en microscopie électronique. Ces équipements devront être polyvalents et permettre d'observer et de congeler aussi bien des cellules en culture, que des coupes de tissus, des morceaux d'organes, des petits organismes ou des fluides. Lieu(x) d'exécution: Centre commun de microscopie appliquée, faculté des sciences, université Nice Sophia Antipolis, Parc Valrose, 06108 Nice Cedex 02.

title: Acquisition d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence pour faire de la CLEM (Corrélative Light and Electron Microscopy)

documentType: tenderNotice

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: open

mainProcurementCategory: goods

Université de Nice Sophia Antipolis

street: 28 Avenue Valrose

countryName: FR

Leica Microsystemes SAS

street: 8 avenue de l'Île-Saint-Martin

initiationType: tender


description: Contrôles des installations d'assainissement non collectif.

procurementMethod: direct

mainProcurementCategory: services

Le Grand Narbonne

street: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100

Azur environnement

street: 29 rue des Cisterciens


title: Lot 1: solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes)

description: Solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes).

title: Lot 2: aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique

description: Aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique.

title: Lot 3: société et citoyenneté

description: Société et citoyenneté.

title: Lot 4: images et innovation institutionnelles et territoriales

description: Images et innovation institutionnelles et territoriales.

title: Lot nº 5: digital — développement d'outils de communication

description: Digital — développement d'outils de communication digitale.

title: Lot nº 6: magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental

description: Magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental.

title: Conception et réalisation des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis

description: Le présent accord-cadre porte sur l'accompagnement des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis. Le présent accord-cadre est fractionné à bons de commande (article R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code) et peut donner lieu à la passation de marchés subséquents (article R. 2162-7 à R. 2162-12 du code). Pour les lots 1 à 5, le nombre de titulaire est au nombre de 2 à 3 sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaires satisfaisant aux conditions relatives à l'attribution définies lors de la procédure de consultation. Le lot 6 est un accord-cadre fractionné à bons de commandes et à marchés subséquents mono-attributaire.

Département de la Seine-Saint-Denis

street: hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin


description: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer, bâtiments 1 à 7, à Bayonne. Les travaux devront être réalisés sur une période d'environ 9 mois à compter de début 2020. La consultation du marché de travaux sera publiée aux alentours des semaines 48 et 49 de cette année.

title: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer à Bayonne

mainProcurementCategory: works

Habitat Sud Atlantic

street: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac


title: Installation, entretien avec maintenance éventuelle de matériel de détection d'intrusion, vidéo-protection, contrôle d'accès et système de supervision pour les divers sites du département de la Sarthe

description: Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, au regard de son dispositif spécifique de supervision, regroupant l'ensemble des candidats sur le site du 21 avenue du Maréchal Lyautey, le lundi 6.1.2020 à 10:00. Une attestation de présence sera remise lors de cette visite. Cette pièce sera à transmettre obligatoirement à l'offre afin de justifier de la présence du candidat lors de cette visite. L'absence de ce document déclare l'offre irrégulière. L'accès au PC de sûreté étant réglementé, une copie d'une pièce d'identité est demandée et devra être transmise au bureau sûreté et gestion des risques: patrick.oger@sarthe.fr 5 jours avant la visite.

Département de la Sarthe

street: hôtel du département, Place Aristide Briand

Barbé Devaux SAS

street: 7 rue de la Sapinière


title: Acquisition de mobilier de bureau pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans — relance lot 1

description: La présente consultation porte sur les prestations d'acquisition de mobilier de bureau pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans (groupement d'achat dont Orléans Métropole assure la coordination). Il s'agit de la relance du lot nº 1 déclaré sans suite. Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Orléans Métropole

street: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

name: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation

street: Place de l'Étape

Dactyl Buro Aménagement

street: 6 rue des Pins


description: Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux.

Région Auvergne-Rhône-Alpes

street: 1 esplanade François Mitterrand

SAS SIP

street: ZAC de Roarge — Les Echets


title: Terrassements VRD Espaces verts

description: Terrassements VRD Espaces verts.

title: Gros œuvre

description: Gros œuvre.

title: Étancheité

description: Étancheité.

title: Menuiseries Exterieures

title: Ascenseurs

description: Ascenseurs.

title: Revêtements de façades

description: Revêtements de façades.

title: Cloisons sèches doublage

description: Cloisons sèches doublage.

title: Revêtements de sols

description: Revêtements de sols.

title: Peinture

description: Peinture.

title: Menuiseries intérieures

description: Menuiseries intérieures.

title: Serrurerie

description: Serrurerie.

title: Porte de garage

description: Porte de garage.

title: Sanitaires assainissements

description: Sanitaires assainissements.

title: Chauffage ventilation

description: Chauffage ventilation.

title: Électricité

description: Électricité.

title: Photovoltaïque

description: Photovoltaïque.

title: Marché de travaux pour la construction de 12 logements collectifs en PSLA et Habitat participatif

description: Marché de travaux pour la construction de 12 logements collectifs en PSLA et habitat participatif.

SCP Coopimmo

street: 59 avenue Carnot


description: La SAEM SEDRE lance une consultation afin de désigner un co-commissaire aux comptes titulaire et un co-commissaire aux comptes suppléant qui exerceront la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels et sociaux de la SEDRE pour les exercices 2019 à 2024. Le co-commissaire titulaire se voit confier les missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes en application des dispositions des articles L. 225-218 et suivants, L. 225-40, L. 820-1 à L. 823-20, R. 225-161 et suivants, et R. 821-1 à R. 823-21 du code de commerce. Conformément à l'article 823-3 du code du commerce, la durée du marché est fixée à 6 exercices sociaux à compter de sa notification. La mission légale de contrôle des comptes portera sur les exercices 2019 à 2024.

title: Marché de service pour la mission de co-commissariat aux comptes pour la SAEM SEDRE — exercices omptables 2019 à 2024

SEDRE

street: 53, rue de Paris

BDO-HDM Audit

street: 29 rue Gabriel de Kervéguen — BP 40153


title: Factotum

description: Prestations de services généraux.

title: Reprographie sur copieur numérique

description: Prestations de reprographie sur machine numérique dans les locaux de l'APCA.

title: Prestations de services généraux sur le site de l'APCA

description: Le marché comporte 2 lots: — lot 1: prestations de services généraux (mise en place de salles de réunion, réception et distribution de colis et fournitures, distribution de courrier, petits travaux...), — lot 2: prestations de reprographie sur machine numérique dans les locaux de l'APCA (planification, réalisation et contrôle des travaux d'impression sur des machines numériques «Haut volume». Les prestations sont fournies dans les locaux de l'APCA du lundi au vendredi inclus, sauf les jours fériés légaux et les jours de fermeture définis par l'APCA pendant les 12 mois de l'année civile.

APCA

street: 9 avenue George V


title: Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse

description: Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, , Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.

description: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin.

description: Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet.

description: Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys.

description: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda.

description: Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.

description: Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.

Le Grésivaudan

street: 390 rue Henri Fabre

Association des chantiers espaces verts

street: 2 rue Jules Ferry

Arece

street: Les Dévas

Solid'Action

street: 27 route des etablissements


title: Fourniture d'encres à base d'huile végétale pour presse offset feuilles et vernis

description: L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'encres à base d'huile végétale pour presse offset feuilles et vernis.

SPM — DSAF — BCP

street: 20 avenue de Ségur TSA 70723

Sofogra

street: ZAC de la Maison Neuve, 17 rue Marcel Dassault


title: Évaluations complètes

description: Évaluations complètes de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

title: Évaluations d'agilités spécifiques

description: Évaluations d'agilités spécifiques de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

title: La présente procédure a pour objet les prestations d'évaluation de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

description: 274 ; Prestations de services

eligibilityCriteria: Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L 2141-1 à L 2141-6 et en application des articles R 2142-1, R. 2143-3, R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-16 du Code de la Commande Publique, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R 2142-6 à R 2142-14 du Code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l'article R 2143-11 du Code.

awardCriteriaDetails:
Les prix voir article 'Renseignements complémentaires': 40
La Valeur technique voir article 'Renseignements complémentaires': 60

Régie des Transports Métropolitains

street: 3 rue Paul Langevin

ACS CONSULTANT

street: 23 rue Vacon


title: Fourniture de 2 automates d'hémostase, maintenance préventive et corrective des 2 automates ainsi que fourniture des réactifs et consommables nécessaires au fonctionnement des 2 automates

description: La fourniture, la livraison, l'installation, la formation du personnel et la mise en service opérationnelle de 2 automates d'hémostase. La maintenance préventive et corrective des 2 automates d'hémostase. La fourniture des réactifs et consommables nécessaires au fonctionnement des 2 automates d'hémostase.

CHU de Nice

street: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179

Werfen

street: Immeuble Yvoire, 88-94 rue André Joineau


title: Assurance flotte automobile et auto-mission

description: Le présent marché a pour objet: volet nº 1: flotte automobile — volet nº 2: auto-mission.

title: Assurance multirisques du patrimoine mobilier et immobilier et responsabilité des locataires non assurés

description: Le marché a pour objet de garantir: volet 1: assurance multirisques du patrimoine mobilier et immobilier, volet 2: responsabilité des locataires non assurés.

title: Divers services d'assurances pour l'OPAC de l'Oise

description: Les marchés concernés portent sur les prestations désignées ci-après: souscription et gestion des services d'assurances multirisques du patrimoine mobilier et immobilier (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2) et assurance flotte automobile (volet 1) et auto mission (volet 2).

OPAC de l'Oise

street: 9 avenue du Beauvaisis

Assurances Sécurité

street: 64 avenue Kennedy

Diot Immobilier Courtage

street: 6 rue laferrière


description: Le CIG de la Grande Couronne d'Île-de-France procède à la présente consultation en vue de proposer une nouvelle convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents sous la forme d'une convention «Santé» en direction des personnels territoriaux des communes et des établissements publics de son ressort, qui en auront exprimé le souhait, en application de l'article 25 de la loi 84-53 du 26.1.1984 portant dispositions.

title: Protection sociale complémentaire: convention de participation santé (2020-2025)

Centre interdépartemental de gestion

street: 15, rue Boileau


description: Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du parc Budé. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. Visite obligatoire.

commune de yerres

street: 60 rue Charles de Gaulle

Cabinet Vermeulin Architectes

street: 20 rue d'Angoulême


name: Carrefour Market Remoulins EURL Agrippas

name: Service départemental incendie et secours

description: Fourniture de produits alimentaires divers bruts et/ou transformés pour la réalisation des repas des sapeurs-pompiers casernes, en 4 lots.

awardCriteria: priceOnly

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

street: 281 avenue Pavlov BP 48069

name: M. le président du conseil d'administration

street: ZAC de l'Arnède


description: Fourniture de pièces de rechange et de maintenance compatibles avec le parc existant des bornes de l'OEHC.

title: Fourniture de pièces de maintenance pour les bornes d'irrigation de l'OEHC

Office équipement hydraulique de Corse

street: avenue Paul Giacobbi


name: Centre national de la recherche scientifique

title: Location et entretien des vêtements de salle propre et laboratoires, et entretien de vêtements d’atelier et de maintenance pour le Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N) du CNRS

description: Il s'agit de prestation de service de location et l’entretien des vêtements de salle blanche et l’entretien des vêtements d’atelier pour le Centre des nanosciences et des nanotechnologies (C2N).

street: Avenue de la Terrasse


description: Fourniture de scellés plastiques à serrage progressif et accessoires de sécurité. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du marché passé par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le marché. Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du marché passé par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le marché.

procurementMethod: selective

Enedis

street: Tour Enedis 34 Place des Corolles


measure: electronicBids

measure: smeBids

measure: foreignBidsFromEU

name: Comité national des interprofessions des vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV)

description: Pour chacune des tranches du marché, il est attendu du titulaire: — un suivi, à minima annuel, des achats de vins tranquilles, vins effervescents, vins doux naturels, — un découpage par zone, — une description et une analyse du secteur de la restauration, — une quantification en volume et en valeur des achats de vins faits dans le circuit CHR. La tranche ferme du marché porte sur les données de l'année 2018.

title: Fourniture et étude d'informations relatives au marché des vins sur le circuit des Cafés, Hôtels, restaurants et bars à vin en France et plus précisément du Cash & Carry et des grossistes

description: Le marché a pour objet la fourniture et l'étude d'informations des données de 2018, 2019, 2020 et 2021 relatives au marché des vins sur le circuit des Cafés,Hôtels, Restaurants et Bars à vins en France et plus précisément sur le suivi des Cash & Carry et grossistes.

street: 12 rue Sainte Anne

FranceAgriMer

street: 12 rue Henri rol tanguy

Gira Foodservice

street: 18 avenue Marcel Anthonioz


description: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz.

description: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz.

description: Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires.

description: Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques.

Territoire habitat (OPH)

street: 44 bis rue Parant - CS 40 189


description: Nettoyage de la médiathèque.

title: Entretien et nettoyage courant de la médiathèque communautaire de Sarreguemines

description: Nettoyage de la médiathèque.

CA Sarreguemines Confluences

street: 99 rue du Maréchal Foch

name: M. le président ou le vice-président délégué

Caronet

street: 20 route Nationale


description: Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une colonne vidéo 3d et de 2 laparoscopes pour le bloc opératoire.

Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

street: rue Jacques Monod


title: Mission d'étudeDéfinition de solutions d'accompagnement et de portage technique, administratif et financier des projets de Transition Énergétique du SE60

description: 118 ; Etude

Syndicat d'Energie de l'Oise

street: 9164 Avenue des Censives

ESPELIA

street: 80 rue Taitbout


description: Accord-cadre pour l'emploi de personnel en insertion professionnelle pour diverses missions d'entretien de bâtiments et d'accueil au sein de la communauté de communes vie et Boulogne.

Communauté de communes Vie et Boulogne

street: 24 rue des Landes


title: Fourniture et livraison de carburants super sans plomb et gazole à la station d'avitaillement du port de Plaisance

description: Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de carburants super sans plomb et gazole à la station d'avitaillement du port de plaisance. Montant minimum pour 12 mois: 120 000 EUR HTVA. Montant maximum pour 12 mois: 250 000 EUR HTVA.

Commune de Frontignan

street: place de l'hôtel de Ville

Dyneff

street: parc Du Millenaire Strategie Concept Bat 5


title: Études, développement et tierce maintenance applicative de l'informatique décisionnelle de santé publique France

description: Le marché a pour objectif de répondre à l'ensemble des besoins d'étude, de développement et de Tierce maintenance applicative (TMA) des applications décisionnelles de Santé publique France principalement sur la technologie Microstrategy pour la restitution et Talend/SSIS pour l'ETL. Le marché porte sur des prestations de développement d'applications décisionnelles et de la maintenance (TMA).

Santé publique France

street: 12 rue de Val d Osne

Solution BI

street: 8 rue des messageries


description: Prestations d'assistance à la planification et au pilotage de projets/produits informatiques pour le compte des ministères chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Ministère de l'éducation nationale

street: ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Sous-Direction des achats, pour le service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, 61-65 rue Dutot

GFI Informatique

street: 145 boulevard Victor Hugo


description: Le Sytral, autorité organisatrice des transports, souhaite conclure un contrat à l'issue d'une mise en concurrence respectant les principes décrits à l'article L. 3 du code de la commande publique pour confier à un opérateur économique l'exécution du service public de tramway express reliant la gare Lyon Part-Dieu à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry. Selon le choix de l'autorité délibérante qui reste à prononcer, la dévolution pourra prendre la forme d'un contrat dont le type n'est pas déterminé (concession de service ou marché public). Le comité syndical du Sytral délibérera ultérieurement sur les modalités de gestion du service, après avis de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique. La date de commencement prévisionnel du contrat est le 1.8.2021 et sa durée prévisionnelle est de 72 mois. Elles sont données à titre indicatif et pourront être ajustées. La sous-traitance est autorisée: la quote-part n'est pas connue à ce stade.

title: Exploitation de la ligne de tramway express reliant la gare SNCF Lyon Part-Dieu à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry

Sytral

street: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815


description: 19017dsf — fourniture de services de téléphonie mobile pour la CUCM.


title: Acquisition d'un progiciel de gestion intégré (PGI), également appelé Enterprise Resource Planning (ERP)

title: Acquisition d'un progiciel de gestion intégré (PGI) également appelé Enterprise Resource Planning (ERP)

description: Acquisition d'un Progiciel de gestion intégré (PGI) également appelé Enterprise resource planning (ERP). Cette procédure fait suite à une procédure précédente déclarée sans suite.

Institut du cancer de Montpellier

street: 31 rue de la Croix-Verte

Softway Médical Services

street: Artéparc Bâtiment C, route de la Côte d'Azur, CS 20011


title: Acquisition de fournitures administratives scolaires

description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de fournitures administratives scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Challans.

description: Le présent accord-cadre à bons de commande à pour objet l'acquisition de fournitures administratives scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Challans. Le marché se compose d'un lot unique dont les minima et maxima annuels ont: montant mini 1 EUR HT, montant maxi: 52 249 EUR HT, estimation du besoin annuel: 21 000 EUR HT. Le marché sera conclue pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être renouvelé, par reconduction expresse, 3 fois maximum pour une période de 1 an.

Commune de Challans

street: 1 bd Lucien Dodin - BP 239

Sadel

street: Sadel — 18 boulevard des Fontenelles


title: Développement et maintenance d'applications locales sur outillage léger pour DPN et DIPDE

description: Renouvellement du marché de TMA des applications Excel. Le nouveau marché concerne le développement et la maintenance d'applications locales sur outillage léger pour la DPN (Division production nucléaire) et la DIPDE (Division ingénierie parc déconstruction environnement) ainsi que les développements de rapports décisionnels. Dans un contexte spécifique du nucléaire, les besoins concernent: — appui des métiers à l'expression des besoins et qualification des applications en amont, — MCO du parc applicatif Excel actuel et des applications dans d'autres technologies (web, SharePoint,...), — développements rapides de nouvelles applications Excel, Web et autres technologies, — intégrations en MCO des applications locales existantes, — développement des services métiers sur la base d'extraction BI et Big Data.

EDF SA

street: 20 place de la Défense

name: EDF — Direction des achats, DAIT — Mme Da Ponte Natalia


title: Lot 4 transports de sang du CHIC Unisante vers l'EFS

description: Lot 04: transports de sang du CHIC Unisanté vers l'EFS.

title: Lot 3 transports de prélèvements pour CHIC Unisante

description: Lot 03: transports de prélèvements pour CHIC Unisanté.

title: Lot 2 transports à JO de prélèvements et de PSL pour le CH Pax

description: Lot 02: transports a JO de prélèvements et de PSL pour le CH Pax.

title: Lot 1 transports à JO de PSL pour le dépôt de sang du CH Pax

description: Lot 01: transports a JO de PSL pour le dépôt de sang du CH Pax.

title: Transports prélèvements bio et PSL

description: Transports prélèvements biologiques et produits sanguins labiles.

Centre hospitalier Robert Pax

street: 2 Rue Rene Francois Jolly

Jussieu Services

street: 43 rue Descartes

Taxi Chrono de l'Est

street: 2A rue Hallinger


title: Investigation complémentaire (IC): détection et géolocalisation des réseaux enterrés

description: Dans le cadre des travaux sur le réseau de câbles HT de la RATP, la réalisation d’investigations complémentaires (IC) par marquage au sol des différents réseaux souterrains se trouvant dans la zone de projet RATP doit être réalisée conformément à la réglementation du code de l’environnement article R. 554-23 alinéa III. L’objet de cet accord-cadre à commandes est la détection des réseaux sensibles dans le cadre d’investigations complémentaires (IC) avant travaux. Le but est de localiser précisément et géo référencer les ouvrages existants. Les réseaux sensibles à localiser dans le cadre de la gestion du patrimoine sont les réseaux de câbles haute tension RATP.

RATP

street: LAC B916 - 54, quai de la Rapée


name: Conseil départemental de la Charente-Maritime

description: Fourniture d'un système traitant des données bancaires sensibles au péage du pont de Ré.

description: Fourniture d'un système traitant des données bancaires sensibles au péage du pont de l'Île de Ré. Tranche ferme: — fourniture pour déploiement d'un module monétique en voie et de la chaîne de contrôle nécessaire au standard de paiement Cartes Bancaires PCI DSS, — exploitation de la solution monétique sur 1 an, — maintenance de la solution monétique sur 1 an, Tranche optionnelle nº 1: — mesures conservatoires EMV sans contact, — maintenance de la solution de paiement par carte bancaire sans contact sur 1 an.

street: 85 boulevard de la République, CS 60003

name: Direction des affaires financières et juridiques — service des marchés publics


description: Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par le livre IV de la partie 2 du code de la commande publique, notamment l'article L. 2431-1, et précisées dans le CCAP: — les études de Diagnostic (DIAG), — les études d'Avant-projet sommaire (APS), — les études d'Avant-projet définitif (APD), — les études de Projet (PRO), — l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), — les études d'Exécution (EXE) ainsi que la participation à la cellule de synthèse ou le Visa (Visa) des études partiellement ou totalement réalisées par l'entreprise titulaire (ou les entreprises titulaires), — la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET), — l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR), — l'Ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (OPC).

title: Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment dit «Noviciat», localisé sur le site de la Providence à Alençon

description: Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment «Noviciat» à Alençon afin d'y accueillir un tiers-lieu et une pépinière d'entreprises.

SHEMA

street: 15 avenue Pierre Mendès France


description: Acquisition, installation et mise en service d'un séquenceur nouvelle génération.

description: Acquisition, installation et mise en service d'un séquenceur nouvelle génération «Sequel II» Ce marché est un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application des articles R. 2122-3 et R. 2122-4 du décret du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

INRA de Clermont Theix

street: Site de Theix

Pacific biosciences

street: 1305 O'Brien drive menlo park


title: Fourniture et livraison de matériels électriques pour divers services des Villes de Versailles et Bailly

description: — fourniture et livraison de matériels électriques pour divers services des Villes de Versailles et Bailly. Lot unique.

Ville de Versailles

street: service, Rp 1144

Nollet SAS

street: ZI rue de la Grande Épine


name: BLB Constructions (mandataire du groupement)

title: Marché public global de performance portant sur la résidence universitaire Laennec — la Buire comprenant conception, réalisation, exploitation et maintenance

description: Le titulaire devra s'engager sur des objectifs de performance définis notamment en termes de niveau d'efficacité énergétique (garantie de résultat énergétique global mesuré), de qualité de service et de qualité d'usage. Le projet devra également atteindre un niveau de performance énergétique calculé RT2012-20 %, objectifs contractuels prévisionnels. Les prestations d'exploitation-maintenance intégreront: missions de conduite, exploitation-maintenance, gros entretien et renouvellement. Les caractéristiques des ouvrages et services seront précisées dans le programme. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins.

title: Marché public global de performance portant sur la résidence universitaire Laennec — La Buire comprenant conception, réalisation, exploitation et maintenance

description: La consultation porte sur un marché public global de performance, au sens de l'art. 34 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 modifiée, pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une résidence universitaire neuve. La résidence comportera 350 lits, ainsi que des espaces communs, des locaux d'enseignement pour l'université Lyon 1, destinés aux travaux pratiques relatifs à la prise en compte du handicap, ainsi qu'une cafétéria à l'usage du campus. L'opération représente environ 9 355 m2, auxquels s'ajoutent une centaine places de stationnement et autres espaces extérieurs. L'opération devra répondre à des référentiels sans pour autant faire l'objet de certification. L'exécution du marché comprendra des objectifs de performance dont l'atteinte conditionnera une part de la rémunération du titulaire. La valeur estimée est la part du budget allouée aux travaux (hors conception, exploitation et maintenance, y compris mobilier des chambres et de la cafétéria).

CROUS de Lyon/Saint-Étienne

street: 59 rue de la Madeleine

street: 480 rue Thimonnier


name: Sodegis (Société de développement et de gestion d'immobilier social)

title: VRD/assainissement

description: Travaux de VRD/assainissement.

title: Basse tension/éclairage public/colonne montante

description: Travaux de basse tension/éclairage public/colonne montante.

title: Marchés de VRD & BT sur les opérations Indigo T1 et Indigo T2

description: Marchés de VRD & BT sur les opérations suivantes: — Indigo T1 — construction de 84 logements LLTS sur la commune de Saint-Leu, — et opération Indigo T2 — construction de 34 logements LLTS et 22 logements LLS sur la commune de Saint-Leu. — relance suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale.

street: 7, rue Jean Couturier CS40030


title: Prestations de support téléphonique et services logistiques de proximité dans le domaine de l'informatique

description: L'objet de cette consultation est la réalisation de prestations de support téléphonique et services logistiques de proximité dans le domaine de l'informatique.

Aéroports de Paris

street: 1 rue de France


description: Réalisation d'enquêtes ou sondages avec analyse des résultats.

description: Réalisation d'enquêtes ou sondages simples.

description: Réalisation d'enquête pour le compte de la Région Centre Val de Loire.

region centre val de loire

street: dpecs, 9 rue Saint Pierre Lentin, Cs 94117