description: la présente consultation porte sur l'acquisition de matériels médicaux, de consommables divers à destination des établissements médico sociaux et sociaux du C.C.A.S. De Nantes et la location de matériels médicaux. Elle concerne principalement les 6 E.H.P.A.D. (Etablissements d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) et accessoirement les résidences autonomie, ainsi que d'autres établissements sociaux gérés par le CCAS de la ville de Nantes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au fur et à mesure de l'émission des besoins. La présente consultation concerne le lot no5 "Acquisition de matériels médicaux recyclés". En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 5 du présent accord cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le lot 5 du présent accord cadre comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulaire s'engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'insertion par l'activité Économique Il s'agit ainsi, et au titre de l'exécution du lot 5 du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : - l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi - l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base - la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi Composition du groupement - marché réservé (lot 5) - co-Traitance Une structure d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 5132-4 du code du travail (ou une structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés) ne peut pas candidater en groupement avec une ou plusieurs entreprises ordinaires pour l'attribution de ce marché réservé. Sous-traitance une structure d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 5132-4 du code du travail (ou une structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés) ne peut se prévaloir, au stade de l'examen des candidatures, des capacités d'une entreprise ordinaire plus généralement une structure d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 5132-4 du code du travail (ou une structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés) ne peut pas sous-traiter une partie des prestations à une entreprise ordinaire. La sous-traitance peut, en revanche, être effectuée, dans les conditions prévues par la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, au profit d'autres structures d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 5132-4 du code du travail ou structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés.

title: Acquisition de matériels médicaux, consommables divers à destination des établissements médicaux sociaux et sociaux du CCAS de Nantes et location de matériels médicaux : lot 5

description: la présente consultation porte sur l'acquisition de matériels médicaux, de consommables divers à destination des établissements médico sociaux et sociaux du C.C.A.S. De Nantes et la location de matériels médicaux. Elle concerne principalement les 6 E.H.P.A.D. (Etablissements d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) et accessoirement les résidences autonomie, ainsi que d'autres établissements sociaux gérés par le CCAS de la ville de Nantes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au fur et à mesure de l'émission des besoins. Cette consultation concerne exclusivement le lot 5 "Acquisition de matériels médicaux recyclés". ( les 4 autres lots font l'objet d'une autre consultation, ce lot en a été retiré en cours de consultation suite à une modification du Dqe) A titre d'information, pour chacun des lots, le montant global des dépenses du marché actuel est fixé au RC

ville de Nantes

street: ccas - 1 bis place Saint Similien


scheme: CPV

title: Travaux d'électricité et d'éclairage pour l'exposition provisoirement intitulée " Anita Molinero " présentée au Musée d'Art moderne de Paris du 24 mars (vernissage) au 25 juillet 2022.

documentType: tenderNotice

description: 105 ; Electricité (travaux)

awardCriteria: ratedCriteria

mainProcurementCategory: works

PARIS MUSEES

street: 27 rue des Petites Ecuries

countryName: FR

name: Cf. article 4.3.3 du Règlement de la Consultation

initiationType: tender


currency: EUR

documentType: awardNotice

title: Architecture

description: accord-Cadre relatif la réalisation de prestations relatives à la définition des architectures techniques ainsi qu'au pilotage de mises en hébergement pour le compte de la direction du numérique (Dnum) du ministère de l'intérieur

procurementMethod: open

mainProcurementCategory: services

depafi

street: sg/depafi/sailmi/sdasem/bmsic², Place Beauvau, Immeuble Lumière, 75800 Paris Cedex 08

Conserto

street: 4 boulevard du zenith

CGI France

street: immeuble Cb16 - 17 Place des Reflets


description: Traitement des déchets ménagers et assimilés (OMR) en provenance des deux quais de transit du Symtoma.

title: Traitement des déchets ménagers et assimilés (OMR) en provenance des quais de transit du Symtoma

Symtoma Aigoual-Cévennes-Vidourle

street: place des Enfants de Troupe


title: Protections / maçonneries / compresses

description: La réalisation de l'opération est un préalable à la reconstruction des voûtes effondrées et de la restauration de celles encore en place. Elle a pour objet : l'assainissement et le dessalement des intrados de certaines voûtes du Vaisseau de la cathédrale. L'objectif principal vise à enrayer le processus d'efflorescences salines lié à la présence d'humidité sur les voûtes à la suite de l'incendie. L'objectif de la stabilisation des phénomènes de migration des sels est de préserver le maximum de matière afin de ne pas aggraver l'altération des parements, notamment les desquamations de l'épiderme. Les interventions urgentes d'absorption des sels permettront de pérenniser l'état de conservation des intrados de voûtes en attendant leur séchage complet. La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.

title: Contrôle de dessalement des parements : prélèvements sur site et analyses des sels solubles

title: Marché relatif aux travaux de dessalement des voûtes hautes de la cathédrale Notre-Dame de Paris

description: 8 ; Analyses médicales, biologiques

procurementMethodDetails: OUVERT

RNDP

street: 2 bis Cité Martignac


title: Accord cadre relatif aux prestations de géomètre

description: Services de géomètre dans le cadre de la réalisation d'opérations d'aménagement, de constructions neuves locatives ou d'accession, de vente de logements anciens à des tiers, d'amélioration, de réhabilitation de logements, d'acquisition de réserves foncières et de cessions pour les besoins du groupement de commande.

Maisons et Cités Accession SCIC HLM

street: 167 Rue des Foulons

Maisons et Cités Habitat

street: 167 rue des Foulons

Maisons et Cités (59)

street: 167 rue des Foulons CS 60049

SCP Bourgogne Beaucamp

street: 68 rue Serval

GEOLYS

street: 9 avenue de l'Europe

Geofit Expert

street: 15 C rue du Plouvier


description: électricité courants forts et faibles - S.S.I. détection incendie

description: Plomberie - réseau gaz

description: Plâtrerie - menuiseries intérieures et extérieures

title: Centre Léonce Deprez (C.L.D) : Mise en conformité au titre de l'incendie et de l'accessibilité

description: 90 ; Détection incendie

awardCriteriaDetails:
- prix: 70
- valeur technique: 30

ville du Touquet-Paris-Plage

street: Hôtel de Ville Boulevard Daloz

SAS Eiffage Energies Systèmes Nord

street: 17/19 route de la Trésorerie

SAS Santerne Fluides

street: 3 rue des Frères Lumière - CS 70016 - Sequedin


description: Analyse de l'hygiène alimentaire des denrées manipulées et surfaces en contact en restauration collective

description: Prestations d'analyses des moisissures présentes dans les lieux clos en surfaces

description: Prestations d'analyses de l'eau chaude sanitaire et eaux de consommation

title: Marché sur procédure adaptée en vue de prestations d'analyses pour divers services municipaux de la ville de Toulon dans les domaines de l'eau, des moisissures et de l'alimentaire en 3 lots

description: 8 ; Analyses médicales, biologiques

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli;

COMMUNE DE TOULON

street: Avenue de la République, Cs 71407

BIOFAQ LABORATOIRES

street: 491 RUE CHARLES NUNGESSER

ABIOLAB-ASPOSAN

street: 60 Allée Saint Exupéry


description: Opération : Services généraux - Prestations comptables, sociales et fiscales

title: Opération : services généraux- prestations comptables, sociales et fiscales

description: 446 ; Expertise comptable

SOLEAM

street: 49, La Canebière - CS 80024

SEMAPHORES EXPERTISE

street: 20/24 Rue Martin Bernard


name: bureau veritas exploitation SAS - agence Aéronautique & Espace

title: Accord-cadre multi-attributaires portant sur des prestations d'assurance qualité, d'assurance produit et d'assurance qualité intégration pour les besoins du CNRS

description: l' accord-cadre a pour objet la mise en place d'un contrôle assurance qualité (Aq) d'une assurance produit (Ap) et d'une Assurance Qualité Intégration (Aqi) dans le suivi de projets avec contrôle qualité des matériels, logiciels et ingénieries, et de prestations de support en aq, aqi et AP à destination des laboratoires de recherche du CNRS

CNRS

street: 1 place Aristide Briand

street: 12 rue Michel Labrousse

hensoldt space consulting

street: 1 Rond-Point du Général Eisenhower Bâtiment F

scalian op

street: 22 boulevard Deodat de Severac Bâtiment Omega


description: Démolition gros oeuvre VRD

description: Ossature bois / Façade bois

description: Menuiserie extérieure aluminium

description: Couverture zinguerie

description: Locaux provisoires

title: Restauration des façades du centre médico-social

description: 27 ; Bâtiments modulaires

COMMUNE DE SERRE LES SAPINS

street: 16, rue de la Machotte


title: Travaux de remplacement de menuiseries extérieures côté cour des bâtiments A et B du lycée Léonard de Vinci (site annexe) à Paris 14 (75)

description: 33 ; Bâtiment

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : pour les pièces à fournir (concernant la candidature et l'offre), se référer au règlement de la consultation.

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Valeur technique (sous-critères détaillés dans le réglement de la consultation): 40

Région Île-de-France

street: 2, rue Simone Veil


title: Etanchéité

description: Travaux neufs et d'entretien, rénovation, reprises des étanchéités

title: Sécurisation - Garde-corps

description: Travaux de sécurisation des toitures

title: Travaux neufs et d'entretien des étanchéités et de sécurisation des toitures sur les bâtiments communaux de la ville de Carros.

description: 117 ; Etanchéité

eligibilityCriteria: Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique.

awardCriteriaDetails:
Prix: 50
Valeur technique: 50

Ville de Carros

street: 2 rue l'EusièreBP 24


description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés

title: Marché public relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour l'ensemble des sites de Champagne-sur Seine

description: La consultation concerne un marché de fourniture relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour l'ensemble des sites de Champagne-sur Seine

mainProcurementCategory: goods

Ville de Champagne-sur-Seine

street: 149 rue Grande


title: Saint Nazaire 2

description: Travaux de modernisation des systèmes d'éclairage

title: Saint Nazaire 1

title: Tertre

title: Lombarderie 2

title: Lombarderie 1

title: Centre Loire

title: Carquefou

title: Travaux de modernisation ds systèmes d'éclairage pour le patrimoine de l'université de Nantes

description: 105 ; Electricité (travaux)

eligibilityCriteria: Cf RC

Université de Nantes

street: 1 quai de Tourville - BP 13522

name: Cellule de la Commande Publique - Pôle Achats


title: Serre et espaces verts

description: Aucune

title: Produits phyto : engrais, amendement, produit bio

description: Aucune

title: Fourniture de matériel horticole divers

description: 116 ; Espaces verts

Mairie de CROIX

street: 187, rue Jean Jaurès


description: BdD Tours (dpts 37, 41) - Diagnostics avant travaux et/ou démolitions

description: 274 ; Prestations de services

ESID de Rennes

street: Quartier Margueritte bp14

SOCIETE DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES

street: 18 rue Charles Gille


name: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOA TP IT - Département Immobilier

description: Marché ordinaire pour des missions de MOE : Bureaux d'études TCE / VRD, relatives aux opérations de travaux de construction d’un poste d’accès et d’un parking sur le site du CNPE de Penly. Tranche ferme : MISSIONS DE BASE: APS, APD Les missions de base s'entendent au sens de la loi MOP Tranche optionnelle : MISSION DE BASE : PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR MISSIONS COMPLÉMENTAIRES : ACO, PC, PD, DP, DIAG - SYN - PGD - REL - OPC

title: Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’un poste d’accès et d’un parking sur le site du CNPE de Penly

description: Marché ordinaire pour des missions de Maîtrise d’oeuvre (MOE) pour des travaux de construction d’un poste d’accès et d’un parking sur le site du CNPE de Penly. La tranche ferme du marché comprend les missions APS et APD ; les missions ultérieures à l’APD sont en tranche optionnelle.

procurementMethod: selective

street: 253 boulevard de Leeds


title: 6 95-12 Elev95 - etablissements scolaires d'arnouvilles- les-gonesse,bonneuil-en-france, deuil-la-barre, .

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 630 000 euros à 1 030 000 euros

title: 78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 750 000 euros à 1 050 000 euros

title: 4 95-15 Elev95 -Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 710 000 euros à 1 064 000 euros

title: 3 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 070 000 euros

title: 2 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) d'argenteuil et Etablissement scolaire de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 730 000 euros à 1 150 000 euros

title: 1 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et de l'oise

description: l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot : entre 650 000 euros à 900 000 euros

title: 93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 370 000 euros à 610 000 euros

title: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 510 000 euros

title: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 504 000 euros

title: 93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 400 000 euros

title: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 150 000 euros à 247 000 euros

title: 95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 335 000 euros

title: 95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 206 000 euros à 350 000 euros

title: 95-15 Elev95 - _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 346 000 euros

title: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 100 000 euros à 216 000 euros

title: 95-21 Elev95 - établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 46 000 euros à 170 000 euros

title: 91-51 Elev91 - établissements scolaires de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 120 000 euros à 150 000 euros

title: 92-11 Etu92 - etudiants des Hauts-De-Seine (92)_etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 335 000 euros

title: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 199 000 euros à 398 000 euros

title: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 248 000 euros à 421 000 euros

title: 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) d'argenteuil et Etablissement scolaire de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 470 000 euros

title: 91-50 Elev91 - établissements scolaires de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry; ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 300 000 euros

title: 92-09 Elev92- _Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarde sisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 130 000 euros à 430 000 euros

title: 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 480 000 euros

title: 95-07 Elev95 - etablissements scolaires communes du Val d'oise (arronville, bernes-sur-oise, berville, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 490 000 euros

title: 95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 260 000 euros à 490 000 euros

title: 78-05 Etu78- eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 319 000 euros à 520 000 euros

title: 92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 270 000 euros à 550 000 euros

title: 78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 600 000 euros

title: 93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 350 000 euros

title: 93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 400 000 euros

title: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 570 000 euros

title: 95-03 Elev95 - etablissements scolaires de beauchamp, bessancourt, bettemont-la-foret, chauvry, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 376 000 euros à 584 000 euros

title: 95-10 Elev95 - etablissements scolairess communes du Val d'oise (asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 603 000 euros

title: 95-11 Elev95 - etablissements scolaires de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 608 000 euros

title: 92-04 Elev92-_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 570 000 euros

title: 91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 383 000 euros à 580 000 euros

title: 92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 381 000 euros à 582 000 euros

title: 78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 600 000 euros

title: 95-16 Elev95 - elève du Val d'oise_etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 612 000 euros

title: 95-12 Elev95 - etablissements scolaires d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 650 000 euros

title: 95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 670 000 euros

title: 95-08 Elev95 - etablissements scolaires diverses communes du Val d'oise (ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 470 000 euros à 680 000 euros

title: 95-17 Elev95 - etablissements scolaires d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 454 000 euros à 698 000 euros

title: 92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 717 000 euros

title: 95-04 Elev95 - etablissements scolaires de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 463 000 euros à 722 000 euros

title: 78-17 Elev78 - etablissements scolaires de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 730 000 euros

title: 93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 230 000 euros à 550 000 euros

title: 91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 620 000 euros

title: 93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 380 000 euros à 690 000 euros

title: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 751 000 euros

title: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 531 000 euros à 817 000 euros

title: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 820 000 euros

title: 93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 614 000 euros

title: 93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 620 000 euros

title: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 630 000 euros

title: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 650 000 euros

title: 93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin

title: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 675 000 euros

title: 93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 360 000 euros à 710 000 euros

title: 93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 735 000 euros

title: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 770 000 euros

title: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 784 000 euros

title: 93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 786 000 euros

title: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 794 000 euros

title: 78-15 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (crespieres, les alluets le roi, medan, morainvilliers,...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 552 000 euros à 822 000 euros

title: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 539 000 euros à 836 000 euros

title: 78-07 Elev78 - etablissements scolaires de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 841 000 euros

title: 92-02 Elev92 - etablissements scolaires de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 600 000 euros à 841 000 euros

title: 78-12 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (arnouville les mantes, auffreville brasseuil, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 841 000 euros

title: 78-16 Elev78 - etablissements scolaires de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 660 000 euros à 855 000 euros

title: 78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 570 000 euros à 860 000 euros

title: 78-19 Elev78 - elève des Yvelines_Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 870 000 euros

title: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 880 000 euros

title: 78-02 Elev78 - etablissements scolaires de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 880 000 euros

title: 92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 892 000 euros

title: 93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 893 000 euros

title: 93-35 Elev93 - etablissements scolaires de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 893 000 euros

title: 78-21 Elev78 - etablissements scolaires communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 590 000 euros à 898 000 euros

title: 92-06 Elev92-Etablissements scolaires de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 560 000 euros à 898 000 euros

title: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 900 000 euros

title: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 903 000 euros

title: 78-18 Elev78 - etablissements scolaires communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 621 000 euros à 907 000 euros

title: 78-01 Elev78 - etablissements scolaires communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 654 000 euros à 926 000 euros

title: 78-10 Elev78 - etablissements scolaires communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 620 000 euros à 930 000 euros

title: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 931 000 euros

title: 93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 941 000 euros

title: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 960 000 euros

title: 92-03 Elev92-Etablissements scolaires de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette,...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 972 000 euros

title: 78-13 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 974 000 euros

title: 92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 983 000 euros

title: 93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 580 000 euros à 988 000 euros

title: 92-01 Elev92 - etablissements scolaires de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 880 000 euros à 1 000 000 euros

title: 78-11 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 002 000 euros

title: 78-22 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et en eure et loire)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 1 012 000 euros

title: Transports scolaires adaptes des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places (relance) — titre court

description: services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La consultation comprend 06 lots (lots géographiques regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens ou de l'eure ou de l'oise existant ou pouvant être créés) qui comportent un ou plusieurs circuits. Un circuit correspond à un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les estimations financières inscrites au Ii.2.4 de chaque lot s'entendent pour une année scolaire. La présente consultation porte dans son périmètre les lots ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite lors de la consultation 2021-009 (avis de marché 2021/s 020-046401 en date du 26 janvier 2021)

Syndicat des transports Île-de-France

name: Mme la directrice générale Sophie Mougard (demander M. Baudaillier)


description: Travaux d'aménagement des espaces verts.

title: Travaux d'aménagement des espaces verts

description: La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des espaces verts dans les jardins publics communaux, les écoles, les crèches et haltes-garderies et lors des travaux de rénovation et d'alignement de voirie.

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

street: Direction de la commande publique, bâtiment «Orange Bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205


title: Communication web: conseil, création, développement, gestion, animation et sponsorisation de l'écosystème digital de Val de Seine aménagement

description: La présente consultation concerne la communication web: conseil, création, développement, gestion, animation et sponsorisation de l'écosystème digital de Val de Seine aménagement. L'objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement porte sur l'hébergement, la valorisation, la gestion et l'évolution du contenu du site institutionnel de la SPL Val-de-Seine Aménagement se référant à l'opération d'aménagement de la ZAC Ile Seguin — Rives de Seine. Objectifs du site — publics ciblés: — riverain; — grand public; — presse; — tissu associatif et économique; — entreprises; — commerçants; — partenaires privés (promoteurs, aménageurs, architectes, urbanistes, etc.); — partenaires publics de l'opération.

Val de Seine Aménagement

street: 696 rue Yves Kermen

VOID

street: 11, rue Piccini


title: Haguenau : station de traitement des eaux usées : étude de mise à niveau et d'optimisation du digesteur et des équipements annexes.

description: 328 ; Station d'épuration (travaux)

CA DE HAGUENAU

street: 84 Route de Strasbourg - BP 50244

name: Les candidatures seront transmises sous pli cacheté avec la mention " ne pas ouvrir " et l'indication de l'objet. Elles seront envoyées par voie postale en recommandé à l'adresse ci-dessus. Les candidats sont autorisés à transmettre par voie électronique.


title: Skate parc

title: Espaces verts

title: Voirie et réseaux divers

title: Aménagement d'un terrain multisport

description: 113 ; Equipement sportif

Mairie d'Albert

street: Place Emile Leturcq

E2S Company

street: 19 rue de l'Aspre

ID Verde

street: Avenue Roger DumoulinZI NordLieudit le champs aux cailloux

STAG

street: 13 rue du Sémaphore


title: Location de véhicules poids lourds, d'engins de chantier et de propreté urbaine

description: location de véhicules poids lourds, d'engins de chantier et de propreté urbaine - lots 4, 5 et 6. Suite à la déclaration d'infructuosité des lots 4,5 et 6 résultant de la remise d'aucune offre, la présente consultation ne concerne que les lots 4, 5 et 6. Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Chaque lot constitue un marché distinct

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

street: place de l'hôtel de Ville


description: La présente consultation a pour objet de réaliser la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale, pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires, du centre de loisirs du Bois d'Auteuil et pour la restauration des enfants âgés de 6 à 48 mois de la structure multi-accueil «Espace Léon Constantin» et pour les repas gérés par le Centre communal d'action sociale (CCAS).

description: Accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale.

awardCriteria: priceOnly

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

Ville de Villecresnes

street: mairie de Villecresnes, place Charles de Gaulle


title: L'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et/ou d'électricité verte alimentant les Points de Livraison d'in'li Grand Est en Alsace

description: l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et/ou d'électricité verte alimentant les Points de Livraison d'in'li Grand Est en Alsace

in'Li grand est

street: 44b Rue de la Course - cs70027

es energies strasbourg

street: 37, rue du Marais Vert


description: MENUISERIES INTÉRIEURES BOISMENUISERIES INTÉRIEURES BOIS

description: VRD AMENAGEMENTS EXT PAYSAGISTESVRD AMENAGEMENTS EXT PAYSAGISTES

title: Réhabilitation du Centre d'Astronomie de Saint Michel L'Observatoire - Relance des lots 5 et 12

description: 222 ; Menuiserie

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix: 40

Département des Alpes de Hte Provence

street: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216


title: Audit relatif à l'analyse et à l'amélioration des processus ressources humaines au département de l'ain

description: 21 ; Audit

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : en cas de groupement, habilitation du mandataire.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 30
Valeur technique: 70

Département de l'Ain

street: Hôtel du Département45 Avenue Alsace-Lorraine

KPMG Expertise et Conseil

street: 2 Boulevard Saint Martin


name: Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion

title: Nord-Est

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR — lot 1 «Nord-Est».

title: Sud-Ouest

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR — lot 2 «Sud-Ouest».

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR.

street: 31 rue Léon Dierx - BP 20700

countryName: RE

name: SHLMR — Direction adjointe des achats — 31 rue Léon Dierx — BP 20700 — 97474 Saint-Denis Cedex — horaires: du lundi au jeudi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:45 et le vendredi de 8:00 à 12:00 sauf jours fériés


measure: electronicBids

title: mission de maitrise d'oeuvre pour la Rénovation énergétique des installations de Chauffage-Ventilation-Climatisation du Bâtiment Y sur le Site GRANDMONT à Tours (37)

description: Missions de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des installations de chauffage, ventilation et climatisation du bâtiment Y situé sur le site Grandmont de l'université de Tours. Cette opération est financée dans le cadre du plan de relance de l'État et a été retenue suite à l'appel à projets pour la rénovation thermique des bâtiments publics. Le maître d'œuvre retenu se verra confier une mission de base (avec EXE) conforme à l'article R. 2431-4 du code de la commande publique et l'arrêté du 22.3.2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. En complément de la mission de base les missions complémentaires suivantes sont confiées à la maîtrise d'œuvre: — la mission Diagnostic (Diag.), — la mission de coordination du Système de sécurité incendie (SSI) dans le cadre défini par la norme NFS 61-932, — la mission ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), — la mission assistance à la mise en place du dispositif Certificats d'économie d'énergie (CEE), — la mission Suivi d'exploitation (Expl.).

description: missions de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique des installations de chauffage, ventilation et climatisation du Bâtiment Y situé sur le site Grandmont de l'université de Tours

Université François Rabelais de Tours

street: 60 rue du plat d'etain

CDC Conseil

street: 29 rue des martyrs


description: La présente consultation a pour objet la gestion et l'exploitation de l'ensemble des parkings publics de la Ville de Clamart ainsi que l'exploitation et la gestion du stationnement réglementé de surface.

title: Gestion et exploitation des zones de stationnement réglementé

title: Gestion et exploitation des parkings en ouvrage et du stationnement réglementé de la Ville de Clamart

Ville de Clamart

street: 1 place Maurice Gunsbourg


description: Démolition-Gros oeuvre

description: Plâtrerie-peinture

description: Menuiseries

description: Carrelage-Faience

description: Sol souple

description: Faux-plafond

description: Electricité

description: Chauffage-plomberie-VMC

title: Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire à l'école Charles de Gaulles

description: 53 ; Carrelage

eligibilityCriteria: Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières

COMMUNE DU CREUSOT

street: Boulevard Henri-Paul Schneider - CS 80 091


title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Pays de Sommières

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Pays de Lunel

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes Terre de Camargue

title: traitement des déchets végétaux produits par l'agglomération du Pays de l'or

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes Rhôny Vistre Vidourle

title: Traitement des déchets végétaux

description: la présente consultation a pour objet le traitement des déchets végétaux issus des déchèteries présentes sur le territoire du Syndicat Mixte Entre Pic et Etang

Syndicat mixte entre Pic et Étang

street: 825 route de valergues


title: nettoyage des véhicules et installations de la SEMITAN (Lot 1)

description: Nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'Espace mobilité du commerce.

title: Nettoyage des véhicules et installations de la SEMITAN (Lot 1)

description: la présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ains que les locaux, ateliers et bureaux de la SEMITAN présents dans toute l'agglomération nantaise. Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, wc, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords. Le nettoyage pourra être sera complété par une prestation de désinfection COVID. Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service.le présent avis concerne spécifiquement le lot no1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'espace mobilité du Commerce. Le lieu d'exécution est Nantes

Semitan

street: 3 Rue Bellier, BP 64605

ADC Propreté

street: 1 chemin Montplaisir


description: Serrurerie

description: Menuiseries Extérieures

description: Gros oeuvre

description: Etanchéité

description: Bardage

description: Structure Bois

title: SURELEVATION DE LA PLATEFORME DE BIOLOGIE HOSPITALO UNIVERSITAIRE CHU DIJON BOURGOGNE

description: 30 ; Bardage

eligibilityCriteria: lettre de candidature (imprimé Dc1 -imprimé normalisé avec les justifications qu'il prescrit) ; -Déclaration du candidat (imprimé Dc2 -imprimé nomalisé avec les justifications qu'il prescrit en fonction de la situation du candidat) ; -Certificats fiscaux et sociaux attestant de la régularité de la situation de l'entreprise au 31 décembre 2019.

Centre Hospitalier Universitaire Dijon

street: direction des Services Techniques 5 bd Jeanne d'arc B.P.77908

Jura Métal - C3B

street: 4 Rue de la Loye

ESPADA

street: 20 avenue de la Tille

GCBAT Côte d'Or

street: 24 Rue en Vougeot

SOPREMA

street: 5 Impasse Edouard Belin

ALD CONSTRUCTION / CBF

street: ZA Bel Air


description: achat de prestations de professionnalisation des participants en parcours PLIE par la mise en situation de travail

title: Achat de prestations de professionnalisation des participants en parcours PLIE par la mise en situation de travail

cté d'agglo du centre de la Martinique

street: immeuble Cascades 3, 1 place François Mitterrand, BP 407


title: VRD

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: GROS OEUVRE

description: Le lot comprend une tranche ferme.Le lot comprend une clause d'insertion sociale et professionnelle, suivant l'article 2-16 du règlement de la consultation.

title: CHARPENTE METALLIQUE / SERRURERIE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: ETANCHEITE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: COUVERTURE / BARDAGE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: MENUISERIES EXTERIEURES

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: MENUISERIE INTERIEURE & SIGNALETIQUE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: CLOISONS

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: PORTES SPECIALES

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: SOLS

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: PEINTURE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: PLAFONDS SUSPENDUS

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: MONTE CHARGE

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: ELECTRICITE - COURANTS FORTS & FAIBLES

title: PLOMBERIE SANITAIRE / CVC

title: FLUIDES MEDICAUX

description: Le lot comprend une tranche ferme.

title: Opération de travaux concernant la construction d'une plateforme de recherche préclinique/clinique TherA-Tech à Rennes ; - Procédure de passation : procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique, Articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5 L'opération de construction susvisée est intégré au CPER 2015-2020 IMMOBILIER de l'Université de Rennes 1, sous référence " Opération 419 - THERATECH ", et intègre un cofinancement de l'État (Rectorat d'académie de Rennes), de la Région Bretagne et de Rennes Métropole. Conformément à l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la présente opération comporte une clause d'insertion sociale et professionnelle pour les lots 2, 14 et 15. Après analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations de manière écrite avec les candidats les mieux-disants. Ces négociations pourront porter à la fois sur l'offre technique et sur l'offre financière du candidat ; - L'opération se compose de 16 lots conclus de manière séparés. Chaque marché se compose d'une tranche ferme, suivant les prescriptions du Cahier des Clauses techniques Particulières - Date prévisionnelle de démarrage des travaux : septembre 2021 ; - Durée globale d'exécution : 14 mois, les délais d'exécution propre à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, fixé dans le planning des travaux - Visite du site d'exécution des prestations : obligatoire.

description: 144 ; Gros oeuvre

eligibilityCriteria: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 fourni aux candidats avec le dossier de Consultation) ;Déclaration du candidat volet 1 (Dc2 fourni aux candidats avec le dossier de consultation).En application de l'article R.2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme du document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par la Commission européenne, en lieu et place des documents mentionnés à l'article R.2143-3 (Plus de renseignements : https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd).Si le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, ce dernier devra être rédigé en français.Conformément aux dispositions en vigueur à compter du 01/04/18 pour les acheteurs publics, l'Université de Rennes 1 acceptera le DUME transmis par voie électronique (eDUME) à partir de la plateforme des marchés PLACE, les autres modes de candidature décrits ci-après demeurant malgré tout utilisables.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Valeur technique des prestations: 40

Université de Rennes 1

street: 2 Rue du Thabor CS46510


title: Marché de travaux de construction d'une résidence sociale de 268 logements et démolition de l'ancien foyer Marc Seguin à Paris (75018)

description: Marché de travaux de construction d'une résidence sociale de 268 logements autonomes et la démolition de l'ancien foyer existant de 267 chambres Marc Seguin à Paris (75018). Le présent marché de travaux est décomposé en quatre phases: — phase 1: démolition du bâtiment 1 de 82 chambres et locaux collectif, — phase 2: construction des bâtiments A & B respectivement de 80 et 92 logements + espaces communs, arrêt des travaux: déménagement des résidents (durée estimative de deux mois), — phase 3: démolition du bâtiment 2 du 186 chambre et des locaux de gestion, — phase 4: construction du bâtiment C de 96 logements et aménagement des espaces extérieurs.

title: Marché de travaux de construction d'une résidence sociale de 268 logements autonomes et la démolition de l'ancien foyer existant Mars Seguin à Paris (75018)

Adoma

street: 100-104, avenue de France

Bouygues Construction

street: 1 avenue Eugène Freyssinet


title: 2021-Sa0027 - Prestations de déménagement et garde-meubles

description: 86 ; Déménagement

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

street: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096

Heiss Claude Demenagement

street: 24, rue des potiers d'Etain


title: Fourniture et livraison de vaisselle et matériels de services

description: La présente consultation concerne " l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la Ville de bagneux".

title: Fourniture, livraison et installation de matériels de cuisine et électroménagers

description: Ce marché a pour objet de l'achat du matériel de cuisine ( électroménagers et autres) la fourniture, l'installation des nouveaux équipements. Il renseignera aussi exactement que possible le titulaire sur la nature des prestations, l'importance et la qualité des équipements à prévoir et de lui donner toutes les indications nécessaires à l'exécution de son marché.

title: Fourniture, livraison et installation de vaisselles, matériels et accessoires de restauration

description: 66 ; Restauration collective

eligibilityCriteria: Voir RC

Ville de Bagneux

street: 54 avenue Henri Ravera


title: Dommages aux Biens

title: Responsabilité civile générale

title: Responsabilité civile des Dirigeants

title: Automobile

title: Cyber risques

title: Individuelle Accident

title: Prestation de service d'assurances pour la CCI des Landes

description: 20 ; Assurance

awardCriteriaDetails:
Étendue des garanties et/ou services supplémentaires offerts: 20
Absence de réserves mineures: 40
Prix: 40

CCI des Landes

street: 293 avenue du Maréchal Foch


title: travaux de renforcement du quai Hermann du Pasquier avec réalisation d'une plate-forme roulière - fourniture de défenses d'accostage cylindriques - lot 2 : Fourniture de défenses flottantes en mousse

description: fourniture de douze (12) défenses flottantes en mousse de 1.50 m de diamètre

title: travaux de renforcement du quai Hermann du Pasquier avec réalisation d'une plate-forme roulière - lot 1 : Fourniture de défenses cylindriques en caoutchouc pour la plateforme Ro-Ro

description: fourniture de six (6) défenses cylindriques en caoutchouc de dimension 400 X 800 mm

title: Fourniture de défenses d accostage cylindriques

description: l objet de la présente consultation porte donc sur la fourniture et la livraison quai Hermann du Pasquier de six (6) défenses d accostage cylindriques en caoutchouc et de douze (12) défenses flottantes en mousse

grand port fluvio-maritime de L'Axe S

street: terre plein de la Barre CS 81 413

name: Service des Achats - Pôle Marchés, Terre-Plein de la Barre CS 81413 Le Havre cedex

veos marine & OFFSHORE

street: zone Finalens - douvrin

etm marine

street: port de la Barbotière


title: Fourniture et installation de matériels de restauration collective pour le département de la nièvre

description: 77 ; Cuisine (équipement)

Conseil général de la Nièvre

street: Hôtel du département 3 Rue de la Chaumière

Groupe Benard

street: ZAC du bois de Givray


title: Accord-cadre d'entretien des fontaines, des brumisateurs et réserves d'eaux pluviales, de la ville de Rungis

description: 131 ; Fontainerie

eligibilityCriteria: Seront éliminés au stade de la candidature : Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un accord cadre en application des articles L.2141 1 à L.2141 5 du Code de la Commande Publique.Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces administratives de candidatures demandées dans le règlement de consultationLes candidatures qui ne justifient pas de capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet de l'accord cadreLes candidats qui ne justifient pas d'un chiffre d'affaire au moins équivalent à une fois et demie (1,5 ) le montant de l'accord cadre.

Ville de Rungis

street: 5 rue Sainte Genevieve BP 10