title: 6 95-12 Elev95 - etablissements scolaires d'arnouvilles- les-gonesse,bonneuil-en-france, deuil-la-barre, .

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 630 000 euros à 1 030 000 euros

title: 78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 750 000 euros à 1 050 000 euros

title: 4 95-15 Elev95 -Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 710 000 euros à 1 064 000 euros

title: 3 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 070 000 euros

title: 2 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) d'argenteuil et Etablissement scolaire de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 730 000 euros à 1 150 000 euros

title: 1 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et de l'oise

description: l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot : entre 650 000 euros à 900 000 euros

title: 93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 370 000 euros à 610 000 euros

title: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 510 000 euros

title: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 504 000 euros

title: 93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 400 000 euros

title: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 150 000 euros à 247 000 euros

title: 95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 335 000 euros

title: 95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 206 000 euros à 350 000 euros

title: 95-15 Elev95 - _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 346 000 euros

title: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 100 000 euros à 216 000 euros

title: 95-21 Elev95 - établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 46 000 euros à 170 000 euros

title: 91-51 Elev91 - établissements scolaires de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 120 000 euros à 150 000 euros

title: 92-11 Etu92 - etudiants des Hauts-De-Seine (92)_etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 335 000 euros

title: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 199 000 euros à 398 000 euros

title: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 248 000 euros à 421 000 euros

title: 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) d'argenteuil et Etablissement scolaire de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 470 000 euros

title: 91-50 Elev91 - établissements scolaires de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry; ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 300 000 euros

title: 92-09 Elev92- _Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarde sisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 130 000 euros à 430 000 euros

title: 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 480 000 euros

title: 95-07 Elev95 - etablissements scolaires communes du Val d'oise (arronville, bernes-sur-oise, berville, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 490 000 euros

title: 95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 260 000 euros à 490 000 euros

title: 78-05 Etu78- eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 319 000 euros à 520 000 euros

title: 92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 270 000 euros à 550 000 euros

title: 78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 600 000 euros

title: 93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 350 000 euros

title: 93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 400 000 euros

title: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 570 000 euros

title: 95-03 Elev95 - etablissements scolaires de beauchamp, bessancourt, bettemont-la-foret, chauvry, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 376 000 euros à 584 000 euros

title: 95-10 Elev95 - etablissements scolairess communes du Val d'oise (asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 603 000 euros

title: 95-11 Elev95 - etablissements scolaires de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 608 000 euros

title: 92-04 Elev92-_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 570 000 euros

title: 91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 383 000 euros à 580 000 euros

title: 92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 381 000 euros à 582 000 euros

title: 78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 600 000 euros

title: 95-16 Elev95 - elève du Val d'oise_etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 612 000 euros

title: 95-12 Elev95 - etablissements scolaires d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 650 000 euros

title: 95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 670 000 euros

title: 95-08 Elev95 - etablissements scolaires diverses communes du Val d'oise (ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 470 000 euros à 680 000 euros

title: 95-17 Elev95 - etablissements scolaires d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 454 000 euros à 698 000 euros

title: 92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 717 000 euros

title: 95-04 Elev95 - etablissements scolaires de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 463 000 euros à 722 000 euros

title: 78-17 Elev78 - etablissements scolaires de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 730 000 euros

title: 93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 230 000 euros à 550 000 euros

title: 91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 620 000 euros

title: 93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 380 000 euros à 690 000 euros

title: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 751 000 euros

title: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 531 000 euros à 817 000 euros

title: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 820 000 euros

title: 93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 614 000 euros

title: 93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 620 000 euros

title: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 630 000 euros

title: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 650 000 euros

title: 93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin

title: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 675 000 euros

title: 93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 360 000 euros à 710 000 euros

title: 93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 735 000 euros

title: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 770 000 euros

title: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 784 000 euros

title: 93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 786 000 euros

title: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 794 000 euros

title: 78-15 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (crespieres, les alluets le roi, medan, morainvilliers,...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 552 000 euros à 822 000 euros

title: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 539 000 euros à 836 000 euros

title: 78-07 Elev78 - etablissements scolaires de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 841 000 euros

title: 92-02 Elev92 - etablissements scolaires de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 600 000 euros à 841 000 euros

title: 78-12 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (arnouville les mantes, auffreville brasseuil, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 841 000 euros

title: 78-16 Elev78 - etablissements scolaires de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 660 000 euros à 855 000 euros

title: 78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 570 000 euros à 860 000 euros

title: 78-19 Elev78 - elève des Yvelines_Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 870 000 euros

title: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 880 000 euros

title: 78-02 Elev78 - etablissements scolaires de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 880 000 euros

title: 92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 892 000 euros

title: 93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 893 000 euros

title: 93-35 Elev93 - etablissements scolaires de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 893 000 euros

title: 78-21 Elev78 - etablissements scolaires communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 590 000 euros à 898 000 euros

title: 92-06 Elev92-Etablissements scolaires de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 560 000 euros à 898 000 euros

title: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 900 000 euros

title: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 903 000 euros

title: 78-18 Elev78 - etablissements scolaires communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 621 000 euros à 907 000 euros

title: 78-01 Elev78 - etablissements scolaires communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 654 000 euros à 926 000 euros

title: 78-10 Elev78 - etablissements scolaires communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 620 000 euros à 930 000 euros

title: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 931 000 euros

title: 93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 941 000 euros

title: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 960 000 euros

title: 92-03 Elev92-Etablissements scolaires de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette,...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 972 000 euros

title: 78-13 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 974 000 euros

title: 92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 983 000 euros

title: 93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 580 000 euros à 988 000 euros

title: 92-01 Elev92 - etablissements scolaires de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon ...

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 880 000 euros à 1 000 000 euros

title: 78-11 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 002 000 euros

title: 78-22 Elev78 - etablissements scolaires diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et en eure et loire)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 1 012 000 euros

title: Transports scolaires adaptes des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places (relance) — titre court

description: services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La consultation comprend 06 lots (lots géographiques regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens ou de l'eure ou de l'oise existant ou pouvant être créés) qui comportent un ou plusieurs circuits. Un circuit correspond à un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les estimations financières inscrites au Ii.2.4 de chaque lot s'entendent pour une année scolaire. La présente consultation porte dans son périmètre les lots ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite lors de la consultation 2021-009 (avis de marché 2021/s 020-046401 en date du 26 janvier 2021)

Syndicat des transports Île-de-France

name: Mme la directrice générale Sophie Mougard (demander M. Baudaillier)


currency: EUR

documentType: awardNotice

scheme: CPV

title: Communication web: conseil, création, développement, gestion, animation et sponsorisation de l'écosystème digital de Val de Seine aménagement

documentType: tenderNotice

description: La présente consultation concerne la communication web: conseil, création, développement, gestion, animation et sponsorisation de l'écosystème digital de Val de Seine aménagement. L'objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement porte sur l'hébergement, la valorisation, la gestion et l'évolution du contenu du site institutionnel de la SPL Val-de-Seine Aménagement se référant à l'opération d'aménagement de la ZAC Ile Seguin — Rives de Seine. Objectifs du site — publics ciblés: — riverain; — grand public; — presse; — tissu associatif et économique; — entreprises; — commerçants; — partenaires privés (promoteurs, aménageurs, architectes, urbanistes, etc.); — partenaires publics de l'opération.

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: open

mainProcurementCategory: services

Val de Seine Aménagement

street: 696 rue Yves Kermen

countryName: FR

VOID

street: 11, rue Piccini

initiationType: tender


title: Location de véhicules poids lourds, d'engins de chantier et de propreté urbaine

description: location de véhicules poids lourds, d'engins de chantier et de propreté urbaine - lots 4, 5 et 6. Suite à la déclaration d'infructuosité des lots 4,5 et 6 résultant de la remise d'aucune offre, la présente consultation ne concerne que les lots 4, 5 et 6. Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Chaque lot constitue un marché distinct

mainProcurementCategory: goods

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

street: place de l'hôtel de Ville


description: La présente consultation a pour objet de réaliser la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale, pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires, du centre de loisirs du Bois d'Auteuil et pour la restauration des enfants âgés de 6 à 48 mois de la structure multi-accueil «Espace Léon Constantin» et pour les repas gérés par le Centre communal d'action sociale (CCAS).

description: Accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale.

awardCriteria: priceOnly

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

Ville de Villecresnes

street: mairie de Villecresnes, place Charles de Gaulle


name: Société d'Habitations à Loyer Modéré de la Réunion

title: Nord-Est

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR — lot 1 «Nord-Est».

title: Sud-Ouest

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR — lot 2 «Sud-Ouest».

description: Prestations de maintenance et de réparation des réseaux EU-EP du patrimoine de la SHLMR.

street: 31 rue Léon Dierx - BP 20700

countryName: RE

name: SHLMR - Direction des Achats et des Affaires Juridiques - 31 rue Léon Dierx - BP 20700 - 97474 Saint-Denis Cedex - Horaires: du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h à 16h45 et le vendredi de 8h00 à 12h00 sauf jours fériés


description: La présente consultation a pour objet la gestion et l'exploitation de l'ensemble des parkings publics de la Ville de Clamart ainsi que l'exploitation et la gestion du stationnement réglementé de surface.

title: Gestion et exploitation des zones de stationnement réglementé

title: Gestion et exploitation des parkings en ouvrage et du stationnement réglementé de la Ville de Clamart

Ville de Clamart

street: 1 place Maurice Gunsbourg


measure: electronicBids

title: mission de maitrise d'oeuvre pour la Rénovation énergétique des installations de Chauffage-Ventilation-Climatisation du Bâtiment Y sur le Site GRANDMONT à Tours (37)

description: Missions de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des installations de chauffage, ventilation et climatisation du bâtiment Y situé sur le site Grandmont de l'université de Tours. Cette opération est financée dans le cadre du plan de relance de l'État et a été retenue suite à l'appel à projets pour la rénovation thermique des bâtiments publics. Le maître d'œuvre retenu se verra confier une mission de base (avec EXE) conforme à l'article R. 2431-4 du code de la commande publique et l'arrêté du 22.3.2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. En complément de la mission de base les missions complémentaires suivantes sont confiées à la maîtrise d'œuvre: — la mission Diagnostic (Diag.), — la mission de coordination du Système de sécurité incendie (SSI) dans le cadre défini par la norme NFS 61-932, — la mission ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), — la mission assistance à la mise en place du dispositif Certificats d'économie d'énergie (CEE), — la mission Suivi d'exploitation (Expl.).

description: missions de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique des installations de chauffage, ventilation et climatisation du Bâtiment Y situé sur le site Grandmont de l'université de Tours

Université François Rabelais de Tours

street: 60 rue du plat d'etain

CDC Conseil

street: 29 rue des martyrs


title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Pays de Sommières

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes du Pays de Lunel

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes Terre de Camargue

title: traitement des déchets végétaux produits par l'agglomération du Pays de l'or

title: traitement des déchets végétaux produits par la Communauté de communes Rhôny Vistre Vidourle

title: Traitement des déchets végétaux

description: la présente consultation a pour objet le traitement des déchets végétaux issus des déchèteries présentes sur le territoire du Syndicat Mixte Entre Pic et Etang

Syndicat mixte entre Pic et Étang

street: 825 route de valergues


title: travaux de renforcement du quai Hermann du Pasquier avec réalisation d'une plate-forme roulière - fourniture de défenses d'accostage cylindriques - lot 2 : Fourniture de défenses flottantes en mousse

description: fourniture de douze (12) défenses flottantes en mousse de 1.50 m de diamètre

title: travaux de renforcement du quai Hermann du Pasquier avec réalisation d'une plate-forme roulière - lot 1 : Fourniture de défenses cylindriques en caoutchouc pour la plateforme Ro-Ro

description: fourniture de six (6) défenses cylindriques en caoutchouc de dimension 400 X 800 mm

title: Fourniture de défenses d accostage cylindriques

description: l objet de la présente consultation porte donc sur la fourniture et la livraison quai Hermann du Pasquier de six (6) défenses d accostage cylindriques en caoutchouc et de douze (12) défenses flottantes en mousse

grand port fluvio-maritime de L'Axe S

street: terre-Plein de la Barre, CS 81413

name: M. le directeur Général Délégué, Le Représentant légal de l'établissement public

veos marine & OFFSHORE

street: zone Finalens - douvrin

etm marine

street: port de la Barbotière


title: Étanchéité

description: Étanchéité.

title: Isolation

description: Isolation.

title: Électricité CFO/CFA — SSI

description: Électricité CFO/CFA —- SSI.

title: Menuiserie intérieures

description: Menuiserie intérieures.

title: Revêtement sols durs — faïences

description: Revêtement sols durs — faïences.

description: Peinture — revêtement muraux — signalétique.

description: Plâtrerie — cloisons sèches — désenfumage — conduits de ventilation.

title: Charpente

description: Charpente.

title: Enduits extérieurs

description: Enduits extérieurs.

title: Gros œuvre — terrassement

description: Gros œuvre — terrassement.

title: Menuiserie aluminium

description: Menuiserie aluminium.

title: Menuiserie PVC

description: Menuiserie PVC.

description: Plomberie — sanitaire — VMC — climatisation.

title: Revêtements sols souples

description: Revêtements sols souples.

title: Serrurerie

description: Serrurerie.

title: Ascenseur

description: Ascenseur.

title: Construction neuve d'une résidence autonomie comprenant 68 logements et des espaces communs à Auterive — relance du lot 16: ascenseur

description: Construction neuve d'une résidence autonomie comprenant 68 logements et des espaces communs à Auterive — relance lots 03, 06, 09, 10, 12, 15.

mainProcurementCategory: works

SA HLM La Cité Jardins

street: 18 rue de Guyenne, BP 90041


name: veolia Recyclage Et Valorisation Des Dechets

title: Marché de transport, traitement, exploitation et collecte des déchets ménagers

description: les contrats conclus prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum en quantité conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. La consultation est décomposée en 11 lots. Les quantités maximum sont indiquées dans le Bpu et les quantités estimées pour la durée des marchés dans le Dqe

ca Lisieux Normandie

street: 11 Place François Mitterrand

street: immeuble le Trident

SEP Valorisation

street: zi les fourneaux


title: Remplacement des murs en retour de l'ouvrage d'art permettant à la RD 17 de franchir la voie SNCF sur la Commune du Pailly

description: 345 ; Tous corps d'état

Conseil général de la Haute-Marne

street: 1 rue du Commandant Hugueny - CS 62127

SAS BONGARZONE

street: 1, route de Savigny


measure: smeBids

description: À titre d'information, l'enveloppe budgétaire maximale allouée à cette acquisition est de 450 000 EUR HT. Le candidat assume la livraison d'un chapiteau correspondant aux critères techniques et esthétique et incluant: — la livraison et le montage sur site du chapiteau et ses équipements; — l'accompagnement dans les réglages et ajustements techniques pour la validation de la conformité de l'installation par la commission de sécurité; — un temps de transmission et de formation de l'équipe technique de Sarthe Culture. Le marché est conclu pour une durée ferme allant de la date de notification jusqu'au 30.1.2022. Le chapiteau devra être livré et installé/monté au plus tard le 30.11.2021. La formation pour l'entretien et la maintenance afférente devra avoir lieu dans les trois mois suivant la notification du marché. La visite du site est possible, les candidats devront s'adresser au +33 243784701.

title: Acquisition d'un chapiteau neuf ou d'occasion pour le site de l'abbaye royale de l'Epau — Yvré-l'Évêque (72530)

description: a titre d'information, l'enveloppe budgétaire maximum allouée à cette acquisition est de 450 000 euro(s) (H.T.).Le candidat assume la livraison d'un chapiteau correspondant aux critères techniques et esthétique et incluant :- la livraison et le montage sur site du chapiteau et ses équipements.- l'accompagnement dans les réglages et ajustements techniques pour la validation de la conformité de l'installation par la commission de sécurité- un temps de transmission et de formation de l'équipe technique de Sarthe Culture.Le marché est conclu pour une durée ferme allant de la date de notification jusqu'au 30 janvier 2022.Le chapiteau devra être livré et installé/monté au plus tard le 30 novembre 2021.La formation pour l'entretien et la maintenance afférente devra avoir lieu dans les 3 mois suivant la notification du marché.La visite du site est possibl

Département de la Sarthe

street: hôtel du département, Place Aristide Briand

théâtre Buissonnier

street: 2 rue Ste Anne


description: Réalisation de formations intitulées «Stratégie et organisation» au profit du Centre de formation au management du ministère de la défense (CFMD).

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes

street: bp 22

name: Le commissaire en chef de 1re classe Pierre Magnard


title: FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT- Années 2021 et suivantes

description: FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT - Années 2021 et suivantes

Vosgelis

street: 2 quai André Barbier

Edenred France

street: 166 Bvd Gabriel Péri


title: contrat d'entretien et de maintenance des systèmes de VMC et climatisation - lot no 25 : Centre médico-social

description: entretien et maintenance des systèmes de VMC et climatisation du Centre médico-social

title: Contrat d'entretien et de maintenance des systèmes de VMC et climatisation - lot no 25 : Centre médico-social

Collectivité de Saint-Barthélemy

street: bp 113 La Pointe - gustavia

sas damien lebrun climatisation

street: petit Cul de Sac


description: l' accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de maintenances préventives et correctives des onduleurs des centres ONERA d?ile-de-france (Palaiseau, Châtillon, Meudon)

title: Maintenance préventive et corrective des onduleurs des centres

description: l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des prestations de maintenance préventive et correctives des onduleurs des centres

ONERA — direction des achats

street: 29 avenue de la division leclerc - bP 72


title: Mission de programmation pour la conception et la construction d'un plateau technique de formation uniste ou multisite au SDIS 58Procédure adaptée restreinte: phase de candidature: 3 candidats retenus à l'issue de cette phase. Le dossier de consultation sera transmis aux 3 candidats retenus

description: 433 ; Assistance à maîtrise d'ouvrage

eligibilityCriteria: Compétence de l'équipe projet présentéRéférences dans le domaine " sapeur-pompier " et pour des constructions de complexité équivalente et pertinence des références présentéesMoyens humains et matériels de l'équipe

Service départemental d'incendie et de

street: Rue du colonel Rimailho

EMBASE SAS

street: 43 rue de la Brèche aux loups


title: marché relatif à la "Prestation d'agent de licence pour la définition et la mise en oeuvre d'une stratégie de produits dérivés pour les marques de l'armée de l'air et de l'espace"

description: Marché relatif à la «Prestation d'agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour les marques de l'armée de l'air et de l'espace».

procurementMethod: selective

Mindef/SGA/SPAC/S-Direction des achats

street: 60 boulevard du général Martial Valin - cS 21623

Arboresens

street: 84 rue de Patay


title: bron (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - lOT 06 : Plomberie - chauffage - ventilation

description: Plomberie — chauffage — ventilation.

title: bron (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - lOT 05 - électricité Courants forts/courants faibles - ascenseurs

description: Électricité courants forts/courants faibles — ascenseurs.

title: bron (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - lOT 04 - second Oeuvre: Gros oeuvre - peinture - menuiseries intérieures - faux plafonds

description: gros oeuvre - peinture - menuiseries intérieures - faux plafonds - revêtements de sol

title: bron (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - lOT 03-isolation Thermique par l'extérieur - menuiseries Extérieures - volets Roulants

description: Isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants.

title: bron (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - lOT 02-etanchéité Toiture Terrasse

description: Étanchéité — toiture — terrasse.

title: bron (69) - école de Santé des Armées - réhabilitation hébergements bâtiments 005,007,008 - relance lot 6 (ESID 21 281 COSI no446103)

description: lvv - bRON - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/007/008 - relance lot 6 "Plomberie-Chauffage-Ventilation (ESID 21 281)

title: Daf_2021_000468

description: lvv - bRON - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/007/008 - relance lot 6 "Plomberie-Chauffage-Ventilation" (ESID 21 281)

cegelec Défense et Naval Sud-Est

street: zae de Malbousquet - avenue Aristide Briand

sas ravaltex (mandataire)

street: 3 rue Jean-Marie MERLE

APC Etanch Grand Lyon

street: 2, impasse des frères Lumière

sarl blanchard & BLAZQUEZ

street: 325 Rue Maryse Bastié


title: Hp 88 à Paris 12ème

description: Cf. cahier des charges.

title: Hp 441 à Paris 17ème

description: Cf. cahier des charges.

title: Hp 94 à Paris 20ème

description: Cf. cahier des charges.

title: Hp 8641 à Paris 14ème

description: Cf. cahier des charges.

title: Hp 99 à Paris 13ème

description: Cf. cahier des charges.

title: Travaux d'Installation, Modernisation et Remplacement complet d'ascenseurs

description: Cf. Règlement de Consultation

ICF La Sablière SA HLM

street: 24 rue de Paradis

Manei Lift

street: 10-12 boulevard Louise Michel


name: EDF SA - Direction des achats groupe — DOAP Sud-Ouest

title: Suivis physico-chimiques de l'eau en rivière et en retenue de barrage

description: Réalisation de suivis physico-chimiques de l'eau en rivière et en retenue. Les suivis sont réalisés principalement lors des opérations de chasses et de vidanges de barrages, mais EDF peut aussi réaliser des suivis physico-chimiques de l'eau en dehors de ces opérations.

street: EDF — Direction des achats groupe — DOAP Sud-Ouest - 4 rue Claude Marie-Perroud-TSA 60041


title: Marché de fournitures de végétaux et de produits horticoles 2021.21

description: le marché concerne l'acquisition de végétaux (bulbes, vivaces, arbres, sapins de noël ...) et de produits horticoles ((amendement, semence, produits bio ..)Par la ville de Coudekerque-Branche. Marché sans mini - ni maxi. Accord cadre mono-attributaire (marché à bon de commande)

Ville de Coudekerque-Branche (59)

street: hôtel de Ville Place de la République CS 30119

Abies Decor

street: 5 allée des Richards — Prunoy

Lhermitte Frères

street: 2 rue Jean Bart

SA Plandanjou

street: 10 esplanade Jean Sauvage

Brageirac Fleuri

street: 8 rue des Lilas

sarl horti-flandre

street: 13 rue du Min de Lomme


description: Les archives sont transférées en interne des services de production vers des sites d'archivage propres à l'Organisme, conservées puis détruites après les délais réglementaires.Les archives de la CPAM du Rhône sont des archives publiques au sens de l'article L211-4 du Code du Patrimoine. Elles sont composées de dossiers papier et conditionnées dans des boîtes d'archives de tailles diverses. Les archives des Centres d'Examens de Santé, des Centres de Santé Dentaire et Centres de Soins Médico-Infirmiers contiennent des dossiers médicaux individuels dont le transfert et la destruction doivent garantir le respect du secret médical : ces dossiers font systématiquement l'objet d'une destruction.L'ensemble des archives ayant un caractère confidentiel, le prestataire s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens visant à sécuriser et garantir la confidentialité des documents.Le détail des quantités estimatives est donné dans le Détail Quantitatif Estimatif (DQE ) qui a pour seul objectif de réaliser l'analyse financière et n'a aucune valeur contractuelle ainsi que dans l'annexe 2 du CCTP ( volumes à transférer et/ou à détruire et fréquences )

title: Transfert et destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône.

description: 274 ; Prestations de services

procurementMethodDetails: OUVERT

CPAM du Rhône

street: 276 cours Emile Zola


description: Façade/Charpente/Couverture

title: Travaux de réhabilitation du groupe scolaire du Centre et ses abords - Lot no3 : Façade - Charpente - Couverture

description: 57 ; Charpente

eligibilityCriteria: L'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles à exécuter le marché.

Ville de Gif sur Yvette

street: 9 square de la Mairie

Louis Peinture Neveu

street: 166 RUE DU CHATEAU


title: Mise à disposition de personnel intérimaire pour la mise en oeuvre du plan de relance gouvernemental à l échelle de l Agence de l Eau Artois-Picardie

description: mise à disposition de personnel intérimaire pour la mise en oeuvre du plan de relance gouvernemental à l échelle de l Agence de l Eau Artois-Picardie

Agence de l'eau Artois — Picardie

street: 200, rue Marceline Centre Tertiaire de l'arsenal BP 80818

randstad cuincy

street: 213 rue Felix Robaut


description: Réalisation du schéma directeur des eaux pluviales urbaines.

description: Réalisation du schéma directeur des eaux usées.

description: Schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et des eaux pluviales urbaines de la Communauté d'agglomération des Sables-d'Olonne.

ca les sables d olonne agglomeration

street: 3 avenue Carnot

SCE

street: 4 rue Viviani, CS 26220

egis

street: 15 avenue du Centre - cS 20538 Guyancourt


description: Instrumentation d'un véhicule routier de type Zoé.

description: Instrumentation et robotisation d'un véhicule type Zoé.

title: 2021DAC0032L01-L02

description: Système de robotisation d'un véhicule automobile 100 % électrique et instrumentation de deux véhicules de même type dans le cadre du projet CPER LOG-SSMII 2020

Université d'Auvergne

street: 49 boulevard Mitterrand


name: clm Environnement (groupement avec Azur Jardins Sarl)

title: Prestations de services d'élagage et de taille de platanes

description: consultation lancée par un groupement de commande composée des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et montant maximum pour la Ville de Cannes, sans montant minimum et avec montant maximum pour la Cacpl.Accord cadre conclu pour une durée initiale de 1 an.Ville de Cannes:Montant minimum : 30 000 euros Ht par périodemontant maximum : 120 000 euros Ht par périodecacpl:montant maximum: 30 000 euros Ht par période

commune de cannes

street: place Cornut Gentille, Cs 30140

name: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins

street: ville de Cannes, Place Cornut Gentille, Cs 30140

street: 213 rue de la Montagne


title: 20n0690 — fourniture et réparation des pneumatiques, fournitures de pièces connexes et d'accessoires pour pneumatiques

description: La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Elle a pour objet la fourniture et réparation des pneumatiques, fournitures de pièces connexes et d'accessoires pour pneumatiques pour les besoins des véhicules du parc automobiles de la Métropole Nice-Côte d'Azur.

métropole Nice Côte d'azur

street: direction de la Commande Publique 45 Rue Gioffredo


title: Agence d'Yvetot

description: Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal immobilière.

title: Agence de Pavilly

title: Agence de Sotteville les Rouen

title: Contrat d’entretien et maintenance des chaudières gaz et VMC gaz

description: Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logeal immobilière.

Logéal Immobilière

street: 5 rue Saint Pierre BP 158


description: le présent accord-cadre a pour objet l'assistance et la gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation des organisations représentatives de travailleurs indépendants des plateformes.En effet, 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins.Ces élections feront exclusivement l'objet d'un vote électronique.Les prestations du présent accord -cadre comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de l'élection, dépouillement, résultats, ...). Le prestataire doit, dans ce cadre, garantir la confidentialité des données et la sécurisation des opérations de vote

title: Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation des organisations représentatives de travailleurs indépendants des plateformes

description: le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 500 000 euros HT pour sa durée totale (soit 4 ans). Le montant estimatif de ce marché est de 400 000 HT pour sa durée totale. Ce montant est donné à titre purement informatif; il ne saurait engager l'acheteur

Ministères santé, travail et sport

street: 14 avenue Duquesne


title: lot 1 : ELECTRICITE -C4 à C5 - eNEDIS démarche standard

description: fourniture d'électricité et des prestations afférentesaccès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestation associées (hors contrat Card)

title: lot 2 : GAZ -T2 à T3 - gRDF

description: fourniture de gaz et des prestations afférentes Accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestation associées (hors contrat Card)

title: Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés

description: fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. Fourniture d'électricité et/ou de gaz naturel et des prestations afférentes Accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées

Mairie de Gretz-Armainvilliers

street: 69 rue de PARIS


title: Fourniture de mobilier de bureau, de mobilier scolaire, maternelle et de petite enfance pour les services de la Ville de La Celle-Saint-Cloud

description: La consultation concerne l'acquisition, la livraison et le montage de mobilier de bureau, de mobilier scolaire, maternelle et de petite-enfance pour les services de la Ville de La Celle-Saint-Cloud. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Ville de Celle-Saint-Cloud

street: 8e, ave Charles de Gaulle

Nouvelle Moludo

street: 1 rue des Pêcheurs

Saônoise de Mobiliers SAS

street: 117 avenue de la Vallée du Breuchin

Bruneau

street: 19 avenue de la Baltique, Parc d'activité, Secteur Nord Villebon-sur-Yvette


description: The scope of work includes: - Procurement/acquisition of relevant AIS (Automatic Identification System) data, additional other data sources may also be considered; - Setup of a relevant monitoring system able to consider protection zones and protection rules around the assets based on the above data feed; - Support for the system setup (zones, rules, alerts, etc.) for the relevant subsea assets; - Continuous 24/7 monitoring with autonomous management of alerts/alarms and communication with 3rd parties, including in case of critical events with available or on-call duty personnel; - Regular reporting of activities, interventions, events, etc.; - Event reconstitution and provision of historical data in case of incident. The proposed monitoring system shall not require any dedicated hardware installation. If hardware are still deemed required by the Contractor, this shall be fully managed, installed, maintained, decommissioned by the Contractor outside of any RTE premises and this shall be fully transparent to RTE.

title: Monitoring services of vessel traffic/activities for subsea power cable protection in the vicinity of RTE’s offshore assets

description: Provision of monitoring services of vessel traffic/activities for subsea power cable protection in the vicinity of offshore wind farm export cables and interconnectors (optional) in the English Channel, in the Atlantic and in the Mediterranean Sea. The related contract is expected to cover a period of several years and a growing number of assets over the years.

RTE — Réseau de transport d'électricité

street: Immeuble Window, 7C place du Dôme


title: Prestations De Maintenance Des Automatismes Du Centre Horticole Et Des Haras De La Ville De Tarbes

description: 14 ; Automatisation

VILLE DE TARBES

street: Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Spelem

street: 9 Rue Gaston Evrard


title: Centre d'usinage cinq axes

description: Acquisition d'un équipement pour le lycée Léon Blum au Creusot (71). Livraison sous 24 semaines maximum à compter de la notification du marché. Formation à prévoir pour 4 à 5 personnes. Garantie pièces et main d'œuvre d'un an minimum. Service après-vente inclus. Détail dans le DCE, téléchargeable sur la plate-forme territoires numériques.

title: Rectifieuse plane

description: Acquisition d'un équipement pour le lycée Nièpce-Balleure à Chalon-sur-Saône (71). Livraison sous quatorze semaines maximum à compter de la notification du marché. Formation à prévoir pour deux personnes. Garantie pièces et main d'œuvre d'un an minimum. Service après-vente inclus. Détail dans le DCE, téléchargeable sur la plate-forme territoires numériques.

title: Centre d'usinage vertical quatre axes

description: Acquisition d'un équipement pour le lycée Edgare Faure à Morteau (25), en tranche ferme, et du même équipement pour le lycée Denis Diderot à Bavilliers (90), en tranche optionnelle. Livraison sous 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Formation à prévoir pour cinq personnes. Garantie pièces et main d'œuvre d'un an minimum. Service après-vente inclus. Détail dans le DCE, téléchargeable sur la plate-forme territoires numériques.

title: Acquisition d'équipements de type productique et mécanique pour les lycées de la région Bourgogne Franche-Comté

description: Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type productique et mécanique pour les lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé sous ma forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique.

Région Bourgogne-Franche-Comté

street: 4 square castan - cS 51857


title: Acquisition et réparations de compteurs automatiques dédiés aux camions et voitures pour le Département du Nord

description: il s'agit d'un accord-cadre à bon de commandes mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition et les réparations d'équipements destinés aux activités de comptages routiers. L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) Ht - durée 12 mois à compter de sa notification - reconductible 3 fois

Conseil départemental du Nord

street: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory

Sterela

street: 5 impasse Péneazu


title: Transports routiers non urbains

description: Le présent accord-cadre porte sur les services de transports publics routiers non urbain à destination des scolaires du primaire et du secondaire, de transports publics routiers pour des activités culturelles et sportives à destination des scolaires et pour des services événementiels ainsi que de transports routiers non urbains de voyageurs en véhicules de moins de dix places sur le territoire de la communauté de communes du bassin de Pont-À-Mousson

CC du Bassin de Pont-à-Mousson

street: domaine de Charmilly - chemin des Clos Bp 50285, Chemin des Clos

SADAP

street: 75 rue de la Petite-Champagne

DMA Financement

street: Chemin de Blénod

Keolis Sud Lorraine

street: 1 rue de la Sablière


title: Fourniture d'un automate de décadage automatique permettant l'étape de réduction de l'amotosalen résiduel, l'agitation des concentres plaquettaires et réalisation de prestations de service associées

description: La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la mise en service d'un système automatique permettant la prise en charge de l'étape de décadage et de conservation des concentrés de plaquettes pour les établissements y compris les prestations de formation à l'utilisation. Il concerne aussi les prestations de maintenance pendant la durée de garantie, les prestations de maintenance préventive et corrective et la formation technique du personnel à la maintenance internalisée.

Établissement français du sang

street: 20 avenue du Stade de France

Acemis France

street: Sis 36 rue Aristide Bergès


name: Communauté de communes du Pays des Herbiers

title: Marché de prestations de services d'entretien des espaces verts — accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande

description: Prestations d'entretien des espaces verts.

street: 6 rue du Tourniquet


title: acquisition, installation, mise en service et prestations associées d'un ensemble analytique de spectroscopie IR-TF macroscopique et microscopique au profit de l'ircgn au sein du PJGN

description: le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en service et les prestations associées d'un ensemble analytique de spectroscopie infrarouge IR-TF composé de trois appareillages.le marché comporte :- une tranche ferme : un spectromètre IR-TF à haute performance pour l'analyse d'échantillons macroscopiques complexes et/ou en mélange et un spectromètre IR-TF compact transportable pour l'analyse d'échantillons macroscopiques de routine.- une tranche optionnelle : un spectromètre microscopique IR-TF pour la cartographie chimique ultra-rapide et/ou l'imagerie chimique automatisée d'échantillons microscopiques complexes et/ou mélange

title: Acquisition, installation, mise en service et prestations associées d'un ensemble analytique de spectroscopie infrarouge IR-TF macroscopique et microscopique au profit du PJGN

description: acquisition, installation, mise en service et prestations associées d'un ensemble analytique de spectroscopie infrarouge IR-TF macroscopique et microscopique au profit de l'institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale (Ircgn) au sein du Pôle Judiciaire de la Gendarmerie Nationale (Pjgn)

comsopgn

street: 54, rue de la Guignière - bp201

Thermo Electron SAS

street: 16 avenue du Québec


title: lot no2-mission Contrôle Technique

description: mission De Contrôle Technique décomposée de la façon suivante :1 - mgp phase offre :1.1 Analyse et avis sur rendus Aps des 3 équipes retenues à proposer une offre pour le Mgp.2 - conception :2-1. Analyse et avis sur le rapport préliminaire/apd.2-2. Assistance, conseil et validation de la notice de sécurité pour la demande du Pc.2-3. Analyse et avis sur rapports sur Pro et Dce (mises à jour comprises) et établissement du rapport initial.3 -réalisation:3-1. Suivi de chantier / Visa des documents d'exécution.3-2. Rapports finaux Erp (y compris mises à jour).3-3. Rapport Viel.3-4. Participation à la commission de sécurité et d'accessibilité.3-5. Période de garantie de parfait achèvement

title: lot no1-mission Csps

description: mission Csps décomposée de la façon suivante :1 - conception1-1. Participations aux réunions lors de la phase conception1-2. Rapport sur Etude de faisabilité / Apd1-3. Rapport sur Pro / Dce1-4. Assistance pour déclaration préalable1-5. Etablissement du Pgc1-6. Projet de règlement Cissct1-7. Ouverture du registre journal1-8. Constitution du Diuo2 - réalisation2-1. Tenue du registre journal2-2. Visites préalables avec les entreprises, assistance à l'établissement du Ppsps et communication des documents2-3. Participation aux réunions de chantier, présence effective du coordonnateur sur site pendant la durée du chantier2-4. Réunions Cissct2-5. Mise à jour du Pgc2-6. Mise à jour du Diuo

title: Mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé (Csps) et de contrôle technique pour la rénovation de 4 parcs de stationnement dans le cadre d'un marché global de performance

description: le marché est divisé en deux lots:lot 1 : Mission Csps décomposée de la façon suivante :1 - conception2 - réalisationlot 2 : Mission De Contrôle Technique décomposée de la façon suivante :1 - mgp phase offre :2 - conception :3 -réalisation:

Parcub

street: 9 terrasse Front du Médoc, Bp 50712

JPS Contrôle

street: 52 rue du capitaine guynemer

BECS

street: 64 rue Carnot