title: terrassement - fondations - gros oeuvre

description: les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :- installation et repli de chantier,- etudes d'exécution,- implantation générale du bâtiment,- travaux de terrassements complémentaires (pour les fondations et réseaux sous dallages),- renforcement de sols à l'aide d'inclusions rigide,- ouvrages de fondations selon pré-étude BA,- travaux d'assainissement, travaux de réseaux techniques, travaux pour raccordement des ré-seaux techniques,- travaux d'exécution des infrastructures et superstructures en béton armé : murs, dalles, planchers, poteaux, poutres, acrotères, jardinières et tous les travaux nécessaires à la parfaite finition de la structure,- travaux de maçonnerie- mise en oeuvre d'enduit,- travaux divers de finition tels que, réservations, rebouchages, réservations pour pissettes et trop-plein, formes de pente, renformis en pied de gaines, dés, socles, longrines en toitures, etc.Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: isolation / Flocage

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- les études d'exécution (plan et note de calculs)
- études d'exécution,
- flocage thermique,
- isolation rapportée en sous face de plancher,
- soffites coupe-feu et encoffrement de réseau,
- application de la peinture intumescente,
- nettoyage en fin d'intervention,
cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: charpente bois - murs ossature bois

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- études d'exécution,
- l'Implantation générale des ouvrages
- les charpentes bois de l'ensemble des bâtiments (ossatures primaires, ossatures secondaires support de couverture, ossatures secondaires support de bardage et contreventement)
- traitement des aciers (traitement anti-corrosion, traitement coupe-feu si nécessaire, traitement de finition)
- les murs à ossature bois entre poteaux bois ou béton,
- isolant biosourcé de type laine de bois,
- frais de moyens de levage pour ses propres travaux,
l'exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
- les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en conformité avec les pièces graphiques et écrites du MOE
- les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de consultation des Entreprises (D.C.E.) et en parfaite coordination avec les lots gros oeuvre, bardages, électricité, cvc et PLOMBERIE notamment.
- Le tracé des axes et repère d'implantation dans les 3 directions
- la fourniture et pose des charpentes bois, y compris inserts, pièces d'appuis, portiques, ossatures primaires et contreventement, etc...
- Les scellements et rebouchages des ancrages et trémies réalisées pour la pose de la structure bois,
- les organes de réglage et le réglage de la structure permettant de tenir compte des déformations des structures pendant la mise en charge,
le contrôle systématique de la comptabilité des matériaux utilisés entre eux et avec ceux des autres lots
- le transport, le stockage, la mise en oeuvre, les réglages et les ajustages des ouvrages décrits
- le traitement anti-corrosion et de finition des pièces métalliques
- la mise en oeuvre des moyens propres à assurer la stabilité au feu, à la résistance et le degré coupe-feu requis, suivant recommandation du bureau de contrôle,
- les peinture et finitions des ouvrages du présent lot
- la construction et la mise au point des prototypes
- le nettoyage des supports y compris le traitement éventuel
- la mise en place des éléments de sécurité pendant le chantier
- tous les moyens de levage, échafaudages, treuils, etc... Adaptés au montage des éléments et nécessaires à la réalisation de ses propres travaux
- les trous et scellements compris raccords nécessaires
- les protections provisoires des ouvrages réalisés
- l'Établissement des plans DOE en fin de chantier
- les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc... Nécessaire pour respecter les délais d'exécution
- la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
- toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux.
- La sécurité des personnes
- le nettoyage en fin de travaux.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: cloisons - doublages - faux plafond

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- les cloisons de distribution et séparation de toutes sortes,
- les cloisons d'habillage des gaines et chutes,
- les travaux de doublages,
- les cloisons en carreaux de plâtre des gaines techniques,
- les faux plafonds de tous types compris joues,
- travaux d'habillage acoustique,
- ilots acoustiques,
- les travaux divers tels que traçage et pose des huisseries, fourrures et renforts, calfeutrement, traitement des JD, etc.
Tous les isolants feront l'objet d'un certificat Acermi.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: revêtement de sols durs

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- revêtements de sols durs compris chape,
- revêtements muraux en faïences compris SPEC éventuel,
- les barres de seuils,
- toutes les coupes et travaux de finition autour des différents équipements tels que tuyauterie, gaines, socles...
- Traitement des joints de dilatation, de fractionnement et joint de calfeutrement
- les travaux divers tels que : joint de fractionnement, traitement des joints de dilatation, tapis brosse etc...
- Les seuils de raccordements entre matériaux de natures différentes,
cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: revêtement de sols souples

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- barrière anti remontée d'humidité,
- ragréage pour sol souple,
- revêtements de sols souples,
- marquage des tracés sportifs,
- tapis brosse,
- les barres de seuils,
- les siphons de sols,
- toutes les coupes et travaux de finition autour des différents équipements tels que tuyauterie, gaines, socles...
- Les travaux divers tels que : traitement des JD, joint de calfeutrement, joint de fractionnement, tapis brosse, etc.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: ravalement de façades

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- mise en place d'échafaudage
- la fourniture et mise en oeuvre de l'isolation thermique par l'extérieur compris toutes sujétions,
- la fourniture et mise en oeuvre des enduits de finition,
- travaux divers tels que traitement des joints de dilatation, nettoyage, etc.
Tous les isolants feront l'objet d'un certificat Acermi.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: cvc - plomberie - désenfumage

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages
relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
. La production de chaleur et rafraichissement par une PAC eau-eau sur réseau de géothermie
sur sondes verticales
. L'Appoint par PAC air-eau
. Les réseaux de distribution dans le bâtiment
. L'Émission par radiateurs et ventilo-convecteurs
. Le traitement thermique et renouvellement d'air hygiénique des locaux par des centrales de
traitement d'air
. Les réseaux aérauliques et diffuseurs de soufflage et reprise
. Le désenfumage mécanique de la salle polyvalente
. La régulation des équipements
. La production d'ecs par PAC air-eau haute température
. La distribution d'eau froide et d'eau chaude sanitaire
. Les appareils sanitaires
. Les réseaux eu, ev et EP à l'intérieur du bâtiment et en VS
. La mise en place d'une GTB
. Les travaux électriques afférents
cette liste n'est pas limitative.
L'exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
. Les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en
conformité avec les pièces graphiques et écrites du MOE,
. Les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de
consultation des Entreprises (D.C.E.) et en parfaite coordination avec les lots gros oeuvre,
bardages, etancheite, électricité, geothermie notamment,
. Le contrôle systématique de la compatibilité des matériaux utilisés entre eux et avec ceux des
autres lots,
. Le transport, le stockage, la mise en oeuvre, les réglages et les ajustages des ouvrages décrits,
. La mise en oeuvre des moyens propres à assurer la stabilité au feu, à la résistance et le degré coupe-feu requis, suivant recommandation du bureau de contrôle,
les peintures et finitions des ouvrages du présent lot, sauf mentions contraires dans les limites de prestation
. Le nettoyage des supports y compris le traitement éventuel
. La mise en place des éléments de sécurité pendant le chantier
. Tous les moyens de levage, échafaudages, treuils, etc. Adaptés au montage des éléments et nécessaires à la réalisation de ses propres travaux
. Les trous et scellements compris raccords nécessaires, sauf mentions contraires dans les limites de prestation
. Les protections provisoires des ouvrages réalisés
. L'Établissement des plans DOE en fin de chantier
. Les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc...
Nécessaires pour respecter les délais d'exécution
. La quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
. Toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation
parfaite et complète des travaux
. La sécurité des personnes
. Le nettoyage en fin de travaux
cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: géothermie sur sondes verticales

description:
le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet de définir les spécifications
techniques et les conditions d'exécution des travaux de mise en oeuvre d'une installation géothermique
sur sondes verticales pour le chauffage et le rafraichissement du batiment.
Les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages
relatifs au présent C.C.T.P.
L'Exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
- les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en
conformité avec les pièces graphiques et écrites du MOE
- les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de
consultation des Entreprises (D.C.E.)
- les protections provisoires des ouvrages réalisés
- l'Établissement des plans DOE en fin de chantier
- la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
- toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la
réalisation parfaite et complète des travaux.
- La sécurité des personnes
- le nettoyage en fin de travaux.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des
charges du Dossier

title: electricité - cFA - cFO

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages
techniques cfo cfa ssi relatifs au présent C.C.T.P.
Les travaux comprennent :
- la réalisation d'un réseau de Terre et la création de liaisons équipotentielles (origine et
distribution),
- le raccordement au réseau électrique de distribution publique par le biais d'un dispositif de
comptage à puissance surveillée (ancien tarif jaune)
- fourniture et mise en oeuvre du tableau général basse tension,
- fourniture et mise en oeuvre de tableaux divisionnaires,
- l'Ensemble des liaisons générales de puissance d'alimentation des circuits divers et de
télécommande,
- l'Ensemble des canalisations Eclairage, P.C, éclairage de sécurité,
- alimentation des équipements divers force
- fourniture et mise en oeuvre de l'appareillage
- fourniture et mise en oeuvre de l'éclairage
- fourniture et mise en oeuvre d'un réseau d'éclairage de sécurité,
- les cheminements des canalisations électriques résultant des travaux ci-dessus cités.
- La réalisation d'un Précâblage VDI desservant les postes utilisateurs
- la mise en oeuvre d'un réseau Wifi
- la réalisation d'un équipement d'alarme incendie de catégorie B équipement d'alarme de type
2a
- les cheminements pour la mise en place ultérieure de la vidéosurveillance extérieure
- la mise en oeuvre d'un système de sonorisation de sécurité.
- La mise en oeuvre d'un système de contrôle d'accès et vidéophonie
- la mise en oeuvre d'un système anti-intrusion
- le câblage et les cheminements pour un système d'alerte anti-attentat
- les cheminements et l'alimentation de la sirène communale
cette liste n'est pas limitative.
L'exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
. Les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en
conformité avec les pièces graphiques et écrites du MOE
. Les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de
consultation des Entreprises (D.C.E.) et en parfaite coordination avec les lots gros oeuvre,
bardages, etancheite, électricité, geothermie notamment.
. Le contrôle systématique de la compatibilité des matériaux utilisés entre eux et avec ceux des
autres lots
. Le transport, le stockage, la mise en oeuvre, les réglages et les ajustages des ouvrages décrits
. La mise en oeuvre des moyens propres à assurer la stabilité au feu, à la résistance et le degré
coupe-feu requis, suivant recommandation du bureau de contrôle,
. Les peintures et finitions des ouvrages du présent lot, sauf mentions contraires dans les limites
de prestation
. Le nettoyage des supports y compris le traitement éventuel
. La mise en place des éléments de sécurité pendant le chantier
. Tous les moyens de levage, échafaudages, treuils, etc. Adaptés au montage des éléments et
nécessaires à la réalisation de ses propres travaux
. Les trous et scellements compris raccords nécessaires, sauf mentions contraires dans les
limites de prestation
. Les protections provisoires des ouvrages réalisés
. L'Établissement des plans DOE en fin de chantier
. Les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc...
Nécessaires pour respecter les délais d'exécution
. La quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
. Toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation
parfaite et complète des travaux.
. La sécurité des personnes
. Le nettoyage en fin de travaux.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des
charges du Dossier

title: production photovoltaïque

description:
les travaux comprennent :
. La fourniture et la pose de panneaux solaires photovoltaïques en intégration toiture, compris
support, fixations et câblage de l'ensemble
. La fourniture et la pose d'onduleurs
. La fourniture et la pose d'un coffret général solaire comprenant l'appareillage de protection des
systèmes photovoltaïques
. La fourniture et la pose d'un système de mesure stockage et affichage des performances de
l'installation
. Le câblage de l'ensemble de l'installation
. La protection des ouvrages
. La mise à la terre des installations
. La mise en service de l'installation, réglage et mise au point par le fabricant
. La formation du personnel d'entretien
. L'Ensemble des démarches, notes de calculs, PV du matériel demandé par les différents
intervenants (concessionnaires ...)
. La fourniture et la pose de l'ensemble des fourreaux, gaine, goulotte et de l'ensemble des
percements nécessaires à l'installation
. Fourniture du synoptique de câblage de l'ensemble de l'installation pour validation par le
fabricant
cette liste n'est pas limitative

title: peinture - nettoyage

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- études d'exécution,
- peinture des murs des parties communes,
- peinture des plafonds des parties communes,
- peintures des cages d'escalier (mur et plafond)
- peinture de sols des locaux techniques et escalier,
- peintures des divers subjectiles PVC et métalliques non thermolaqués,
- traitement de l'ensemble des subjectiles bois à peindre ou à vernir,
- peinture des divers éléments métalliques extérieurs non préalablement traités,
d'une manière générale, toutes les parties vues et non vues du bâtiment recevront une peinture de finition. Aucun élément de métal, de bois, en plâtres ou plaques de plâtre, en enduit, en maçonnerie ou en béton ne demeurera sans peinture.
Les travaux du présent lot comprennent toutes les sujétions d'échafaudage.
Les supports étant exécutés par le gros oeuvre et le plaquiste, l'entreprise devra assurer la réception des supports.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: ascenseurs

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- études d'exécution,
- fourniture et pose d'un monte-brancard de 1 000 kg
- mise en service
- entretien
Les prestations particulières comprennent :
- les études avec notes de calcul, étude de trafic, plans et détails d'exécution établis d'après le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.), prescriptions pour les autres lots.
- La fourniture, le transport à pied d'oeuvre, le montage et le réglage des appareils élévateurs qui sont tous accessibles aux PMR (Norme nf p 91-201).
- La protection efficace pendant les travaux, et principalement pour les portes palières.
- La garantie totale de toute l'installation pendant un an à dater de la réception des travaux.
- L'Entretien de l'installation pendant trois mois, après la réception des travaux : Contrat type COMPLET.
- Les raccordements électriques laissés en attente dans la gaine, fournis et posés par l'entrepreneur du lot " Electricité ".
- L'Installation complète des cabines.
- La mise à la terre des masses métalliques de l'installation.
- Les circuits d'alarmes par interphone propres aux cabines et raccordés à l'arrivée laissée en attente sur les tableaux en machinerie.
- Les armoires des commandes et protection des installations.
- Les verrouillages électriques et mécaniques.
- Les tranchées, percements et scellements nécessaires à la fixation des canalisations électriques et de l'appareillage.
- Tous les supports dans les gaines, nécessaires pour les attaches de guides de cabines et contrepoids et leur protection par deux couches de peinture antirouille.
- Tous les supports au-dessus des gaines pour les renvois de poulie qui doivent être calculés pour les charges dynamiques mises en jeu.
- Les protections antirouille des ouvrages de serrurerie.
- La fourniture et la pose des façades et portes palières.
- La fourniture et la pose des ouvrages de serrurerie pour l'équipement des cuvettes, des gaines et des machineries : crochets, échelons, garde-corps, rails IPN pour palan, etc.
- L'Établissement des points d'appui pour guides et amortisseur y compris tous travaux de trous, scellements, etc.
- La fourniture et la mise en oeuvre des charges en cabines (gueuses en fonte) nécessaires aux essais de réception y compris toute main-d'oeuvre et encadrement pendant ces essais.
- La fourniture et la mise en place des appareils de levage et échafaudage nécessaire à l'installation des appareils et de leurs organes.
- Tous calfeutrements entre huisseries et murs pour la terminaison des baies palières après pose des portes.
- La fourniture et la mise en place des fourreaux nécessaires à ses ouvrages.
- Toutes les fournitures et mises en service de ces installations conformément aux normes et règles de l'art.
- Les plans de récolement et notices d'entretien y compris un exemplaire plastifié mural dans le local machinerie.
- L'Établissement du formulaire de demande de lignes Télécom pour la télésurveillance et liaison phonique.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: clôtures - portails

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent C.C.T.P.
L'Entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- études d'exécution,
- l'Implantation générale des ouvrages
- frais de moyens de levage pour ses propres travaux,
l'exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
- les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en conformité avec les pièces graphiques et
écrites du MOE
- les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de consultation des Entreprises (D.C.E.) et
en parfaite coordination avec les lots gros oeuvre, bardages, électricité, cvc et PLOMBERIE notamment.
- Le tracé des axes et repère d'implantation dans les 3 directions
- la fourniture et pose des charpentes bois, y compris inserts, pièces d'appuis, portiques, ossatures primaires et contreventement,
etc...
- Le contrôle systématique de la comptabilité des matériaux utilisés entre eux et avec ceux des autres lots
- le transport, le stockage, la mise en oeuvre, les réglages et les ajustages des ouvrages décrits
- le traitement anti-corrosion et de finition des pièces métalliques
- la mise en oeuvre des moyens propres à assurer la stabilité au feu, à la résistance et le degré coupe-feu requis, suivant
recommandation du bureau de contrôle,
- les peinture et finitions des ouvrages du présent lot
- la construction et la mise au point des prototypes
- le nettoyage des supports y compris le traitement éventuel
- la mise en place des éléments de sécurité pendant le chantier
- tous les moyens de levage, échafaudages, treuils, etc... Adaptés au montage des éléments et nécessaires à la réalisation de ses
propres travaux
- les trous et scellements compris raccords nécessaires
- les protections provisoires des ouvrages réalisés
- l'Établissement des plans DOE en fin de chantier
- les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc... Nécessaire pour respecter les délais
d'exécution
- la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
- toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux.
- La sécurité des personnes
- le nettoyage en fin de travaux.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: voirie réseaux divers (Vrd)

description:
les travaux du présent lot comprendront la fourniture, la pose et la réalisation de tous les ouvrages relatifs au présent
c.c.t.p.
L'entreprise devra la totalité des travaux suivants :
- études d'exécution,
- l'Implantation générale des ouvrages
- frais de moyens de levage pour ses propres travaux,
l'exécution des ouvrages comprend l'ensemble des sujétions suivantes :
- les études techniques, propres à l'entrepreneur, et détails particuliers des ouvrages en conformité avec les
pièces graphiques et écrites du MOE
- les études avec notes de calculs, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de consultation des
entreprises (D.C.E.) et en parfaite coordination avec les lots gros oeuvre, bardages, électricité, Cvc
Et PLOMBERIE notamment.
- Le tracé des axes et repère d'implantation dans les 3 directions
- la fourniture et pose des charpentes bois, y compris inserts, pièces d'appuis, portiques, ossatures primaires et
contreventement, etc...
- Le contrôle systématique de la comptabilité des matériaux utilisés entre eux et avec ceux des autres lots
- le transport, le stockage, la mise en oeuvre, les réglages et les ajustages des ouvrages décrits
- le traitement anti-corrosion et de finition des pièces métalliques
- la mise en oeuvre des moyens propres à assurer la stabilité au feu, à la résistance et le degré coupe-feu requis,
suivant recommandation du bureau de contrôle,
- les peinture et finitions des ouvrages du présent lot
- la construction et la mise au point des prototypes
- le nettoyage des supports y compris le traitement éventuel
- la mise en place des éléments de sécurité pendant le chantier
- tous les moyens de levage, échafaudages, treuils, etc... Adaptés au montage des éléments et nécessaires à la réalisation de ses propres travaux
- les trous et scellements compris raccords nécessaires
- les protections provisoires des ouvrages réalisés
- l'Établissement des plans DOE en fin de chantier
- les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc... Nécessaire pour
respecter les délais d'exécution
- la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier (compte prorata)
- toutes les autres frais et prestations non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et
complète des travaux.
- La sécurité des personnes
- le nettoyage en fin de travaux.
Cette liste n'est pas limitative et s'étend à l'ensemble des prestations décrites dans les Cahiers des charges du Dossier

title: espaces verts

title: Construction D'Un complexe sportif au mas de vignoles - aPPEL D'Offres ouvert (lots 1, 2, 3, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 22, 23 et 24)

description: la Ville de Nîmes a décidé de lancer le projet pour la construction d'un complexe sportif au Mas de Vignoles à Nîmes sur une emprise d'environ 16 095 mètres carrés. Ce projet est constitué d'un bâtiment de 8 170m² de surface de plancher abritant une salle Omnisport, une salle de Gym Artistique, une salle d'évolution pour la GRS, une salle de combat, une salle d'escrime, une salle polyvalente, un hall d'accueil et tous les locaux annexes (vestiaires, sanitaires, rangements, bureaux, salle de réunion, local médical, locaux techniques...), ainsi que d'aménagements extérieurs (parvis, VRD, espaces verts...).dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.les travaux faisant l'objet de la consultation, sont réparties en 24 lots séparés.Deux consultations sont lancées en même temps : la présente procédure d'appel d'offres ouvert (16 lots) et une procédure adaptée dite de "Petits lots" (8 lots)

Ville de Nîmes

street: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage


title: MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AU REDEPLOIEMENT ET LA MODERNISATION DES BATIMENTS DE STOCKAGE CARBURANTS, SILO A SEL ET RESERVE DE SIGNALISATION ROUTIERE AU CER DE MAICHE

documentType: tenderNotice

description: 197 ; Maîtrise d'oeuvre

mainProcurementCategory: services

DEPARTEMENT DU DOUBS

street: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau

countryName: FR

initiationType: tender


currency: EUR

description: le Département souhaite confier à un prestataire la gestion du Fsl, comprenant :- la gestion des demandes individuelles ;- la gestion des aides aux organismes oeuvrant pour le logement social ;- la contribution à la politique du Département en matière de logement social ;- la réalisation des missions comptables (budget général du fonds et aides directes ou indirectes) ;- le suivi statistique.La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023

scheme: CPV

title: Gestion administrative, financière et comptable du Fonds de solidarité pour le logement (Fsl) des Alpes de Haute-Provence

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: open

Département des Alpes-de-Haute-Provence

street: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216

name: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général


documentType: awardNotice

title: Suivi technique des chaufferies collectives (2022-2029)

description: Mission de conseils en ingénierie technique pour le contrôle d'exploitation des chaufferies collectives de Bourg Habitat

title: 2021-17 Suivi technique des chaufferies collectives de Bourg Habitat

Bourg Habitat

street: 16 avenue Maginot CS31001

SAS SETA INGENIERIE

street: 150E avenue François Pignier


description: le déroulé de la mission de maîtrise d'oeuvre comprend les éléments de missions d'études suivants : DIAG (état des lieux / analyse technique) / aps / apd / pro / visa / synt / act / det / aor / Gpa.Dans le cadre du marché de maîtrise d'oeuvre, les tâches d'ordonnancement - pilotage et Coordination sont prévues.

title: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation énergétique du Bâtiment Externat 1 et 2 à la Cité scolaire Alfred Kastler à Stenay

description: l'Opération concerne de rénovation énergétique du bâtiment Externat 1 et 2 à la cité scolaire Alfred Kastler à Stenay.Montant global des travaux estimés : 1,6 meuro ht (conditions économiques juin 2022). Délai global de réalisation des travaux (à titre indicatif) : 8 mois dont 1 mois de préparation. Dévolution des marchés de travaux envisagée en lots séparés.

procurementMethod: selective

region grand est

street: 5 Rue de Jéricho CS 70441


title: Commune de lîle dArz (Morbihan - 56)

description: Inventaire préalable à dératisation - dératisation et contrôle des populations de ragondins sur Ilur Illuric Gondidec et lîle aux Oeufs

title: Commune de lîle aux Moines (Morbihan - 56)

description: Inventaire préalable à dératisation  dératisation et dispositif anti-réinfestation sur Creizic

title: Commune de l'île d'Houat (Morbihan - 56)

description: Inventaire préalable à dératisation  dératisation et dispositif anti ré-infestation sur Houat et ses îlots satellites (hors île aux Chevaux  dératisée en 2002)

title: Commune de l'île de Batz (Finistère - 29)

description: Inventaire préalable à dératisation  dératisation et contrôle des populations de ragondins

title: Commune de lîle de Sein (Finistère - 29)

description: Indice kilométrique dabondance et régulation des populations de lapin de garenne

title: Commune de lîle de Bréhat (Côtes dArmor - 22)

description: Suivi et capture des populations de chats errants et harets en milieu naturel

title: Marché pour des prestations de service pour la régulation des espèces de mammifères invasifs sur des îles du Finistère (29), des Côtes dArmor (22) et du Morbihan (56).

description: 89 ; Dératisation, désinsectisation

procurementMethodDetails: OUVERT

LES ILES DU PONANT

street: 17 rue du Danemark


title: Mise en oeuvre d'un d'espace numérique de travail, et des services associés, dans les établissements scolaires du 1er degré de la région académique Occitanie

description: l'Objet du présent marché porte sur la mise en oeuvre d'un espace numérique de travail, et des services associés, dans les établissements scolaires du premier degré de la région académique Occitanie, regroupant les académies de Toulouse et de Montpellier. L'Ensemble des prestations demandées dans la présente consultation sont détaillées dans les cahiers des charges régissant cette consultation

rectorat de l'academie Montpellier - d

street: 31 rue de l'universite

beneylu

street: 18 rue du Bois Meslé


title: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE RAMASSAGE ET RECYCLAGE DES MEGOTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE/MAPA

description: 71 ; Conteneur, poubelles

eligibilityCriteria: Critères de jugement des offres :1-Prix des prestations 60.0 %2-Performances en matière de protection de l'environnement 30.0 %3-Organisation 10.0 %

mainProcurementCategory: goods


title: Location et maintenance de copieurs

description: 160 ; Impression

EPLEPA de chartres La Saussaye

street: La Saussaye


title: District dAngoulême Vidange des fosses toutes eaux, curage et nettoyage des ouvrages connexes des aires de repos RN10 et RN141

description: 18 ; Assainissement

eligibilityCriteria: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation


description: La présente consultation concerne l'acquisition de CD/livres audio pour la Médiathèque départementale. Accord-cadre avec un montant minimum de 10 000,00 euroht et un montant maximum de 70 000,00 euroht pour la durée totale.

title: Acquisition de CD / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale relance du lot no1 : acquisition de CD / livres audio

description: 45 ; Cd, DVD

Conseil Départemental des Vosges

street: 8, rue de la Préfecture


title: Recrutement de profils à hautes responsabilités / hauts potentiels

title: Recrutement de profils de professionnels de santé

title: Recrutement de profils généralistes et financiers

title: Recrutement de profils techniques

title: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de recrutement

description: 274 ; Prestations de services

AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST

street: 3 Boulevard Joffre


description: Construction de la nouvelle usine de production d'eau potable de Laval Agglomération - Lot 2 : " Réseaux de transfert et rejets dans le parc environnemental de Changé "

description: 6 ; Alimentation en eau potable

mainProcurementCategory: works

Laval Agglomération

street: 1 Place du Général Ferrié, CS 60809


title: Amenagement D'Un Sentier De Randonnee Autour De L'Etang De Pen Mur Sur La Commune De Muzillac - Rive Est

description: 116 ; Espaces verts

eligibilityCriteria: énoncé dans le Rc


title: Prestations de Nettoyage Ecologique des locaux

description: 239 ; Nettoyage de locaux

ECOLE NAT GENIE EAU ENVIRONNEMENT

street: 1 quai Koch


title: prestations sur le territoire de Valcobreizh

title: secteur de Saint Malo Agglomération

title: réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de Communes de Côte d'emeraude

title: réalisation des prestations sur le secteur Dinan Agglomération

title: réalisation des prestations sur le secteur de la communauté de communes de Dol de Bretagne et de la Baie

title: Marché no2022 - 012- location de caissons, transport, traitement et valorisation des Gravats en mélange, recyclables, amiante ciment, faïence

smprb

street: espace Beauregard - la Génétais


description: Les personnes publiques contractantes sont la Ville de Rennes et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Rennes (Ccas). Elles ont constitué un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du Code de la commande publique, la Ville de Rennes en étant le coordonnateur.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet de confier, dans le cadre de la surveillance réglementaire de la qualité de l'air intérieur, à un prestataire accrédité, la réalisation de campagnes de mesures de polluants de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public de la Ville de Rennes et du Centre Communal d'Action Sociale

title: Interventions Relatives A La Surveillance De La Qualite De L'Air Interieur Dans Des Etablissements Recevant Du Public De La Ville De Rennes Et Du Ccas De La Ville De Rennes

description: 33 ; Bâtiment

Ville de Rennes

street: Place de la Mairie


title: sdaeu de la commune de Cabrières

description: l'Ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire, selon les stipulations de l'acte d'engagement.l'exécution des prestations n'est pas fractionnée en trancheles prestations, prévues aux marchés, seront réalisées selon les phases successives suivantes :- phase 1 : État des lieux préliminaires- phase 2 : État des lieux complémentaire- phase 3 : Etudes des solutions - programmation des travaux- phase 4 : Schéma Directeur - programme prévisionnel de travaux - zonage

title: sdaeu de la commune de Redessan

title: Schema directeur D'Assainissement des eaux usees

description: dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique


title: Lancement dune démarche de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers (GEPPMM) de la Branche Retraite

description: 274 ; Prestations de services

eligibilityCriteria: Indiqués au Règlement de la Consultation (RC)


title: Fourniture de petit outillage

description: 251 ; Outillage

Btp Cfa Picardie

street: 19 Rue Pierre Rollin

PROLIANS BOSSU CUVELIER

street: 326 rue de Berzin


title: Travaux de signalisation horizontale sur le territoire des communes du groupement de commandes " segments d'achats ".

description: 322 ; Signalisation

eligibilityCriteria: Prix : 50%Valeur technique : 40%Performance en matière de protection de l'environnement : 10%


title: Fourniture et gestion des abonnements à des publications périodiques pour les bibliothèques du réseau RN'BI de Rouen

description: 2 ; Abonnement

COMMUNE DE ROUEN

street: Hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402


title: Prestations dans le cadre de l'animation de valorisation des métiers de la mer sur le site d'Abers 2022

description: 445 ; Evénementiel

Commune de Landéda

street: 61 ti korn


description: Lot 1 : terrain de sport - comportant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles 1 et 2-tranche ferme (courts 6 et 5)-tranche optionnelle 1 (court 4)-tranche optionnelle 2 (rénovation du plateau d'évolution court 3)

description: Lot 2 : clôtures (serrureries) - comportant une tranche ferme et 1 tranche optionnelle 1 -tranche ferme (courts 6 et 5)-tranche optionnelle 1 (court 4)

title: Travaux de transformation des surfaces de 3 terrains de tennis au stade Auguste Delaune, ville de Saint-Denis

description: 64 ; Clôture

eligibilityCriteria: - Critères de jugement des offres : Lot no1 :o Critère 1 - 40% - Valeur technique de l'offre décomposée de la façon suivante-Moyens techniques et humains mis en oeuvre pour réaliser les travaux (nombre de personnes affectés au chantier, qualification, expériences de l'équipe dédiée au projet) (10%)- Méthodologie (description des phases d'intervention) pour la réalisation des travaux (20%)- Optimisation du Planning pour garantir le respect des délais (10%)o Critère 2 - 10% - Performance environnementale jugée au regard d'un cadre de réponse précisant : la gestion et le traitement des déchets, la réduction des énergies et consommables, la réduction des nuisances sonores, véhicules et matériaux utilisés etc.o Critère 3 - 10% - Performance en matière d'insertion des publics en difficultés jugée sur le nombre d'heures d'insertion que le candidat s'engage à réaliser dans le cadre de l'exécution des travauxo Critère 4 - 40% - Prix des prestations sur la base de la Décomposition du prix global et forfaitaire (total DPGF)Lot no2 :o Critère 1 - 40% - Valeur technique de l'offre décomposée de la façon suivante-Moyens techniques et humains mis en oeuvre pour réaliser les travaux (nombre de personnes affectés au chantier, qualification, expériences de l'équipe dédiée au projet) (10%)- Méthodologie (description des phases d'intervention) pour la réalisation des travaux (20%)- Optimisation du Planning pour garantir le respect des délais (10%)o Critère 2 - 10% - Performance environnementale jugée au regard d'un cadre de réponse précisant : la gestion et le traitement des déchets, la réduction des énergies et consommables, la réduction des nuisances sonores, véhicules et matériaux utilisés etc.o Critère 3 - 50% - Prix des prestations sur la base de la Décomposition du prix global et forfaitaire (total DPGF)


name: Communauté de communes du Sisteronais Buëch

description: la Consultation a pour objet la mise en place d'un marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et comprend :-La fourniture de l'électricité (avec 30% d'électricité renouvelable)-la mission de Responsable d'equilibre conformément à l'article L. 312-15 du Code de l'energie,-l'accès au réseau public de distribution électrique et son utilisation pour les Pdl,-Les prestations de services associés

title: Fourniture et acheminement d'électricité pour l'ensemble des sites de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch

street: 1, place de la république


title: Refonte Du Système De Telephonie

description: accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le groupement permanent de commandes Ville / Ccas de Bron

Commune de Bron

street: direction de la Commande Publique, Place de Weingarten, Cs 30012

SPIE ICS

street: 148 avenue pierre brossolette


title: EVOLUTION ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET DU MAGAZINE " PRESENCES " DE LA CCI DE GRENOBLE

description: 171 ; Site internet

eligibilityCriteria: Voir Règlement de la consultation


title: Mission d'assistance, de conseil juridique, de formation et de représentation en situation de contentieux dans le domaine des risques couverts par les marchés publics d'assurances

description: 20 ; Assurance

eligibilityCriteria: Valeur technique : 60%Prix des prestations : 40%


description: nettoyage annuel des vitres des groupes scolaires et autres bâtiments communaux Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 42 000,00 Euro(S) (H.T.)

title: entretien du gymnase des Varzelles

description: entretien du gymnase des Varzelles  Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.)

title: entretien de la halte routière

description: entretien de la halte routière  Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)

title: entretien de la salle Osco Manosco

description: entretien de la salle Osco Manosco Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)

description: entretien des services Formalités Administratives et locaux annexes, Espaces publics et réceptions, entretien des Eglises Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 000,00 Euro(S) (H.T.)

description: entretien des écoles maternelles Luquèce, Combes, Tilleuls et élémentaires Tilleul  Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)

description: entretien des écoles maternelles Ponsonne, Plantiers, Colombier et Saint Lazare Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)

title: Entretien Des Locaux Communaux

description: montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 292000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Commune de Manosque

street: hôtel de ville , Place de l'hôtel de ville


title: Acquisition, Mise En Oeuvre Et Maintenance De Logiciels De Gestion Financiere Et De Gestion Des Ressources Humaines

description: 186 ; Logiciel

eligibilityCriteria: Valeur technique de l'offre : 65%Prix : 35%


title: assurances dommages aux biens

description: l'assurance des bâtiments, matériels, mobiliers, soit en dommages soit en responsabilité civile et pertes financières

title: assurance responsabilite civile generale

description: l'assurance de l'ensemble des activités de l'acheteur, de l'ensemble des personnes concourant à son fonctionnement y compris l'assurance de toutes activités prévues par la loi 70-9 du 02.01.1970 et de son décret 72.678 du 20-07- 1972

title: assurance flotte automobile et auto-missions

description: l'assurance des véhicules automobiles et engins soumis à l'assurance automobile obligatoire ainsi que les véhicules des collaborateurs et administrateurs utilisés pour les besoins de l'acheteur

title: assurance individuelle accidents des administrateurs

description: l'assurance Individuelle Accidents des Administrateurs en cas de Décès ou d'infirmité Permanente (Totale ou Partielle) consécutifs à un accident pouvant atteindre les personnes assurées

title: assurance responsabilité civile des mandataires sociaux

description: l'Assurance des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, personnelle ou solidaire, des assurés en cas de faute commise pendant les périodes de garantie et de garantie subséquente ; aux frais de défense et extensions complémentaires

title: assurance construction

description: l'assurance dommages ouvrage et tous risques chantier des bâtiments en cours et ou prévision de construction

title: Souscription de contrats D'Assurances pour les besoins de le foyer stephanais

description: assurances nécessaires pour les besoins de le foyer StephanaisLa consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art L 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'orias, art. R 512-1 du code des assurances)

Le Foyer Stephanais

street: 42 bis Avenue Ambroise Croizat


description: le présent marché concerne la fourniture de couvertures chauffantes pour le réchauffement des patients ainsi que la mise à disposition des générateurs, pour le Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) du Hainaut-Cambrésis. Il s'adresse aux établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis listés dans cet avis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT-HC. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 97 500 euros (H.T.). Par période d'exécution

title: Aoo 2022-1162 Fourniture de couvertures chauffantes pour le groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis

description: le présent marché concerne la fourniture de couvertures chauffantes pour le réchauffement des patients ainsi que la mise à disposition des générateurs, pour le Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) du Hainaut-Cambrésis.Il s'adresse aux établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis listés dans cet avis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du Ght-Hc.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 97 500 euro (H.T.). Par période d'exécution

Centre hospitalier de Valenciennes

street: avenue Désandrouin


description: assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

title: Marché de service relatif à la prestation d'assurance " Flotte automobile et risques annexes " pour les besoins du S.I.A.A.P

description: souscription du contrat d'assurance " Flotte automobile et risques annexes " au profit du S.I.A.A.P

SIAAP

street: 2 rue Jules César


title: Accords-Cadres Prestations de Géomètres:Bornage, arpentage, déclaration préalable et division de volumes, levés topographiques, géodétection, marquage réseaux, levés de bâtiments et fourniture plans

description: accords-Cadres à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues 3 ans. Attribution d'un marché unique à 1 seul opérateur économique


title: RD N° 963 - Réfection de la couche de roulement - PR 8.190 à 10.080 - Canton : Lot et Dourdou - Communes : Flagnac et Decazeville

description: 365 ; Voirie

eligibilityCriteria: Lacheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères suivants : 1. Prix des prestations (pondération : 60), 2. Valeur technique (pondération : 40).

Conseil Départemental de l AVEYRON

name: Direction des Marchés et de l'Achat Public


title: surgelés et produits cuits sous vide

title: produits laitiers

title: epicerie

title: charcuterie boucherie

title: fruits et légumes

title: boissons

title: boulangerie

title: Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances Le Cabrit à Luz Saint Sauveur

description: fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances Le Cabrit à Luz Saint Sauveur (7 lots)

commune de villenave d ornon

street: bp 97


title: Unité territoriale EST : 400 chaudières individuelles gaz, 1 chaudière fioul et 17 groupes VMC GAZ

title: Unités territoriales NORD et OUEST : 523 chaudières individuelles gaz, 1 chaudière fioul et 6 groupes VMC gaz

title: Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz et de chaudières au fioul

Territoire habitat (OPH)

street: 44 bis rue Parant - CS 40 189


description: 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

description: 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes

description: 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

description: 4 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

description: 5 : Assurance des prestations statutaires

title: Souscription des contrats d'assurance pour la Commune

description: 20 ; Assurance


title: 22MAP12 - Prestations d'insertion pour le nettoiement de deux parkings sur le territoire métropolitain d'Ollioules

description: 240 ; Nettoyage urbain

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 70
Prix des prestations: 30

Métropole Toulon Provence Méditerranée

street: Hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536


title: Location de matériels de chantiers pour les besoins du Département du Territoire de Belfort

description: 185 ; Location (matériels)


description: 01 : Gros oeuvre. Création d?un écran anti-racines, lasuppression des végétaux, leur remplacement par des clôtures et divers autres travaux

description: 02 : Traitement de sol. Traitement du sol par injection derésine expansive

title: Lycée Camille Claudel à Blois (41) - Logements - Traitement De Sol Par Injection Et Ecran Anti-Racines

description: 144 ; Gros oeuvre


description: Lot no 1 : VRD / Aménagement de surfaceEn application des articles L2112-2 et L2112-4 du code des marchés publics, lentreprise sengage, pour l'exécution du lot no 1 à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente, sur la durée totale de lopération. Lot no 1 :  875 heures de travail

description: Lot no 2 : Fontaine

description: Lot no 3 : Pierre de taille

description: Lot no 4 : Serrurerie

title: Requalification de la place Langevin et de la rue Louis Ulbach, entre les rues Jean-Louis Delaporte et Emile Zola à Troyes - Lots no 1 à 4

description: 131 ; Fontainerie

MAIRIE DE TROYES

name: Direction Commande Publique et Achats Transversaux


title: Etude diagnostiques du système d'assainissement et schéma directeur d'assainissement

description: 18 ; Assainissement

SIVU DES 7 PONTS

street: 17 RUE JEANNE D'ARC


description: Désamiantage - démolition (1a)gros oeuvre étendu (1b)couverture étanchéité (1c)bardage (1d)menuiseries extérieures (1e)métallerie serrurerie (1f)

description: Cloison doublages (2a)menuiseries intérieure (2b)faux plafonds (2c)sols dur faïence (2d)peintures (2e)

description: Sol Sportif

description: CVC/Pb

description: Electricité

description: Cuisines

description: Voirie réseaux divers

title: RÉHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE MULTISPORTS LÉO LAGRANGE

description: 345 ; Tous corps d'état


measure: electronicBids

measure: smeBids

title: étude pour l'établissement de PDA des MH des départements 67 et 68

description: afin de permettre aux UDAP, ainsi qu'aux élus et aux habitants, d'optimiser la gestion de ces espaces protégés dans le cadre de l'intérêt public notamment en cernant bien les enjeux patrimoniaux qui leur sont liés, cette étude a pour objet de :1. Définir la nature et le type d'abords MH, afin de comprendre, de connaître et de mieux gérer ces espaces protégés ;2. Proposer des perspectives pour l'évolution de ceux-ci, essentiellement en termes d'adaptation de périmètre ;3. Alimenter l'action pédagogique des UDAP auprès du grand public et des élus avec des éléments et informations explicites ;4. Transformer les abords non destinés à intégrer à terme un Site patrimonial remarquable (Spr), en Périmètres de délimités des abords (Pda)

title: Étude pour l'établissement de périmètres de délimités des abords des monuments historiques des départements du Bas-Rhin et Haut-Rhin

description: étude pour l'établissement de périmètres de délimités des abords des monuments historiques des départements du Bas-Rhin et Haut-Rhin

ministere de la culture

street: palais du Rhin 2 place de la République

Atelier d'urbanisme in situ

street: 1 place Saint Antoine


title: lot 21 - ime tsa sofia

title: lot 20 - iME internes

title: lot 19 - iME internes

title: lot 18 - iME externes (dont 1 enfant atteint d'autisme)

title: lot 17 - ime tsa externes (enfants atteints d'autisme)

title: lot 16 - iME externes

title: lot 15 - iME externes

title: lot 14 - iME externes (tournée d'un seul enfant atteint d'autisme)

title: lot 13 - iME externes (dont 2 enfants atteints d'autisme)

title: lot 12 - iME externes (dont 1 enfant interne, et 2 enfants atteints d'autisme)

title: lot 11 - cROP externes

title: lot 10 - cROP externes

title: lot 9 - cROP externes

title: lot 8 - cROP externes

title: lot 7 - cROP externes

title: lot 6 - iEM externes (dont 2 fauteuils roulant manuels)

title: lot 5 - iEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel)

title: lot 4 - iEM externes

title: lot 3 - iEM externes

title: lot 2 - iEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels)

title: lot 1 - iEM externes

title: Marche de transport D'Enfants en situation de handicap 2022-2023

jl international

street: 1 rue paul henri spaak - zae jean monnet


title: Rénovation des équipements et amélioration CVC à l'ITEP La tour du Crieu

description: 62 ; Climatisation


title: Entretien et exploitation du Parcours Cyclable du Littoral et de l'Eurovélo 8 2022/2025

description: 365 ; Voirie

Conseil Général du Var

street: Direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303

Colas Midi Mediterranee

street: 193 allée S. Vauban


title: la Tierce Maintenance Applicative de l'environnement applicatif lié à l'intranet de l'onisep

description: tma de l'environnement applicatif lié à l'intranet de l'onisep

title: Tierce maintenance applicative de l'environnement applicatif lié à l'intranet de l'onisep

description: tierce maintenance applicative de l'environnement applicatif lié à l'intranet de l'onisep

Onisep

street: 12 mail Barthélémy Thimonnier Lognes

campana et schott

street: 42 bis boulevard Richard Lenoir


description: Mission de maîtrise d'oeuvre

title: MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA RENOVATION THERMIQUE DE LA COPROPRIETE " SQUARE GOUNOD " à COMPIEGNE (60)

description: 197 ; Maîtrise d'oeuvre

Régie régionale du SPEE

street: 5E boulevard du port d'aval,


description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement et de protection du littoral.Chaque année le littoral Hyérois (presqu'île de Giens notamment) est soumis aux contraintes météorologiques.Les équipements de protection des aménagements du littoral subissent des dégâts plus ou moins importants et nécessitent d'être rénovés (perré bois, ganivelles de protection de la dune, portiques de gabarit, barrièresouvrantes pour l'accès aux plages des engins de nettoiement...), ainsi que la création d'aménagements nouveaux (fournitures et pose d'un platelage bois), dans le cadre par exemple d'une plage venant de recevoir le label d'accessibilité aux PMR. Aussi, cet accord-cadre à bons de commande est rendu nécessaire pourpermettre la fourniture et la pose d'aménagements de protection du littoral et la simple pose d'équipements(ganivelles), fournis par le maître d'ouvrage.

title: 22TRAV09 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE PROTECTION DU LITTORAL

description: 288 ; Protection, chutes de pierres

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

street: 107 BD HENRI FABRE, CS30536

name: Service Préparation et Passation des contrats Délégués


description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

title: Fourniture Et Acheminement D'Electricite Et Prestations De Services Associes - Groupement De Commandes Ville De Roanne Et Roannais Agglomeration

description: 443 ; Electricité, gaz (fourniture)

Ville de Roanne

street: Place de l'Hôtel de Ville


description: le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité puissance supérieure à 36 kva et services associés.

title: Fourniture et acheminement D'Electricite puissance superieure a 36kva et services associes

name: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole

street: 2 place de l'hôpital général


title: Prestation relative à la mise en place et au fonctionnement des infrastructures MPLS et Internet pour l'opco ATLAS

description: l'Objet du présent appel d'offres est de sélectionner un titulaire unique pour exercer la prestation de renouvellement de deux raccordements réseau distincts permettant la fourniture de services de connectivité et d'acheminement de trafic voix, vidéo et données entre les différents sites de l'opco ATLAS

opco atlas

street: 25 quai Panhard et Levassor

sfr

street: 16, rue du Général Alain de Boissieu


title: Etude préalable à des travaux de restauration de la zone humide 'Les Fournils' en lien avec le Garbet - Commune d'Aulus-les-Bains (DCE téléchargeable sur achatpublic.com)

description: 118 ; Etude

Syndicat rivières Salat Volp.

street: Rue Trinqué


title: Lot 1 - Location et installation de structures démontables et de divers matériels et mobiliers d'agencement

description: Les prestations portent sur la location et l'installation de structures démontables et de divers matériels et mobiliers d'agencement

title: Lot 2 - Location et installation de structures démontables, d'équipements et d'accessoires scéniques

description: Les prestations portent sur la location et l'installation de structures démontables, d'équipements et d'accessoires scéniques

title: Location et installation de structures démontables et de divers matériels et mobiliers d'agencement y compris équipement et matériels scéniques

description: 274 ; Prestations de services

Département de la Vendée

street: 40 rue du Maréchal Foch


description: Voirie réseaux divers et maçonnerie

description: Équipements

title: Travaux d'aménagement et de contrôles d'accès de déchetteries : sites Arlanc, Cunlhat, Saint-Germain-l'Herm

description: 96 ; Déchetterie (travaux)

awardCriteriaDetails:
Prix: 70
Valeur technique de l'offre: 15
Délai d'exécution: 15

CC AMBERT LIVRADOIS FOREZ

street: 15 avenue du 11 Novembre BP 71


description: Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2023 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois

title: Service d'assurances couvrant les risques statutaires

description: 20 ; Assurance

COMMUNE LES PENNES MIRABEAU

street: 223 Avenue François Mitterrand


description: Lot 01 : Désamiantage

description: Lot 02 : Démolition

title: La présente consultation concerne un marché de travaux pour " le désamiantage et la démolition du bâtiment 01 du campus universitaire Saint Priest ".

description: 87 ; Démolition


description: - Le présent marché porte sur les travaux d'aménagement des espaces extérieurs du pôle croisière de la Pointe de Floride au Havre, et plus particulièrement en ce qu'il s'agit du terrassement, de la voirie et de l'assainissement.- La consultation est passée en procédure formalisée en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.- Le présent marché est conclu à prix unitaires

title: Travaux D'Aménagement Du Pole Croisière De La Pointe De Floride Au HavreTravaux de voirie, revêtements, assainissement et signalisation

le havre croisieres

street: 19, rue Georges Braques


title: Enquête de satisfaction des abonnés de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole

description: 471 ; Sondage, enquête


title: Entretien et fourniture de fontaines à eau

description: 274 ; Prestations de services

eligibilityCriteria: Indiqués dans le règlement de la consultation


description: les missions du marché consistent en la maintenance des installations de balisage des aires et piste de l'aéroport et de leurs équipements annexes à savoirâeuro¯: La maintenance préventive systématiqueâeuro¯; La maintenance préventive conditionnelleâeuro¯; La maintenance curative

title: Maintenance du système de balisage des aires et piste de l'aéroport International Martinique Aimé Césaire

description: les missions du marché consistent en la maintenance des installations de balisage des aires et piste de l'aéroport et de leurs équipements : La maintenance préventive systématiqueâeuro¯; La maintenance préventive conditionnelleâeuro¯; La maintenance curative

sa Aéroport de Martinique Aimé Cesaire

street: aeroport martinique aime cesaire


title: Accord-cadre de travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations de chauffage ventilation climatisation sur les bâtiments de la ville de Montpellier

description: 61 ; Chauffage (travaux)

eligibilityCriteria: Renvoi au RC


description: COUVERTURE ETANCHEITECOUVERTURE ETANCHEITE

description: SERRURERIESERRURERIE

description: ECHAFAUDAGEECHAFAUDAGE

description: PLOMBERIEPLOMBERIE

title: ABRI POUR UNE STRUCTURE ARTIFICIELLE D'ESCALADE AU COLLEGE PIERRE MORETO A THUIR - RELANCE 4 LOTS

description: 1 ; Abris

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

street: 24 quai Sadi Carnot BP 906


description: Le présent marché comporte deux parties : - Partie 1 : partie forfaitaire portant sur l'entretien annuel des équipements d'accès aux parkings ; - Partie 2 : partie unitaire à bons de commande portant sur les réparations hors entretien courant pour un montant minimum de 0  euro(s)  Ht et pour un montant maximum de 300 000,00 EUR HT  le marché sera conclu pour une période de un (1) an reconductible trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder une durée de 4 ans qui court à compter de sa date de prise d'effet ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. la date de prise d'effet est fixée au 21 juillet 2022.le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction

title: Le présent marché a pour objet l'entretien, la réparation et le remplacement des portes, portails et barrières levantes d'accès aux parkings du patrimoine immobilier de Mc Habitat

MC Habitat

street: ADRESSE DU SIEGE : 2 rue Wladislaw Pusz - 77500 CHELLES, ADRESSE POSTALE : BP 165 - 93331 NEUILLY SUR MARNE CEDEX

CAPSYS FERMETURE - RUANO

street: 69 rue de Paris


title: ELABORATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA CIREST

description: 118 ; Etude


title: Prestation d'assistance au recrutement de personnel de direction pour l'Ugecam idf

description: 274 ; Prestations de services

eligibilityCriteria: voir RC


title: Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un contrôle d'accès à serrures électroniques pour la CMA Ile de France

description: 196 ; Maintenance


description: Montant Ht minimum annuel 1 000,00 euro(s) HtMontant Ht maximum annuel 30 000,00 euro(s) HtL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

title: Location longue durée de véhicules neufs et de courte durée de véhicules pour les services de la ville d'Ajaccio Relance Lot 3 Location courté durée véhicules type camion frigorifique

description: 474 ; Véhicules (location)

COMMUNE D AJACCIO

street: 2 avenue Antoine Serafini


title: Compteurs de sectorisation et télégestion

description: 6 ; Alimentation en eau potable


title: RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE DE LA COLLÉGIALE DE SAINT BONNET LE CHÂTEAU

description: 236 ; Monuments historiques

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 60
Prix: 40

COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHATEAU

street: 23 Avenue Paul Doumer


title: Remplacement de menuiseries extérieures bois au Conservatoire de Musique et de Danse de Laon.

description: 222 ; Menuiserie

eligibilityCriteria: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


description: prestations d'entretien et de médiation du Jardin des Migrations du Mucem

title: Prestations d'entretien et de médiation du Jardin des Migrations du Mucem

mucem

street: 7 promenade Robert Laffont - esplanade du J4 - cS 10351


title: Prestations de conseil et d'assistance en assurance prévoyance pour les agents du Département de la Meuse (DCE téléchargeable gratuitement sur https://profilacheteur.meuse.fr).

description: 20 ; Assurance

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix: 40

Conseil départemental de la Meuse

street: Place Pierre François Gossin


title: Marché de travaux d'extension du cimetière municipal

description: 341 ; Terrassement

eligibilityCriteria: Valeur technique notée sur 60 points au regard du mémoire transmisPrix note sur 40 points au regard du montant figurant sur la DPGF


title: Gestion du stationnement payant de la ville de Dax

description: le présent accord-cadre a pour objet la gestion du stationnement payant de la ville de Dax sur voirie et ouvrage

ville de Dax

street: rue Saint Pierre CS 9007


title: Travaux de remplacement de 5 écrans acoustiques dans le secteur de Pluneret (56)

description: 232 ; Mur antibruit


description: Levé LIDAR

title: Levé LIDAR HD sur la Garonne amont et la Garonne aval

description: 344 ; Topographie

DDT 31

street: Cité administrative2 Bd Armand DuportalBP 70001


description: la présente consultation porte sur l'exploitation d'un service de navettes internes village reliant les différents hameaux de chaque village aux différentes remontées mécaniques présentes dans chaque commune de la station de ski de Serre-Chevalier. Le titulaire devra transporter des personnes au sein des communes de Saint-Chaffrey, de La Salle-Les-Alpes et du Monêtier-Les-Bains

title: Groupement de commande pour l'exploitation d'un service de transports navettes internes village dans les communes de Saint-Chaffrey, La Salle les Alpes et Le Monêtier les Bains

description: groupement de commande pour l'exploitation d'un service de transports navettes internes village dans les communes de Saint-Chaffrey, La Salle les Alpes et Le Monêtier les Bains pour 3 saisons hivernales (2022/2023 ; 2023/2024 et 2024/2025) - accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents mono-attributaire (montant maximum sur toute la durée : 2 058 000euro(s))

saint chaffrey

street: 563, route du pont-levis


name: menuiserie Agencement Charpente (M.A.C.)

title: Accord cadre multi attributaire de travaux courants dans les domaines de l'électricité, de la plâtrerie-peinture, de la maçonnerie, du carrelage, du sol souple, de la menuiserie intérieure

description: l'Accord-Cadre concerne l'ensemble des travaux courants dans les domaines de l'électricité, de la plâtrerie-peinture, de la maçonnerie, du carrelage, du sol souple, de la menuiserie intérieure.Par entretien courant, on entend tous les travaux qui ne nécessitent pas de permis de construire. Les extensions, réhabilitations, constructions ne relèvent pas des présents accords-cadres

Commune de Vaulx-en-Velin

street: place de la Nation, Cs40002

tuci

street: 55 rue Baraban

les menuisiers du rhone

street: 1 rue des Alpes

street: z.i De La Bocquette

eurobat Tce Groupe

street: 32 Rue Francine Fromont

rms Batiment

street: 43 Rue Joliot Curie

mcm - mild Batiment

street: 8 rue sigmund freud

adb Batiment

street: 73 rue Paul et Marc Barbezat

Peix

street: 61 route de Lyon

Carrion TP

street: 8 rue des Alpes

courtadon

street: 66 avenue des bruyeres

Meunier SAS

street: 9 rue des Alpes


description: Le présent marché a pour objet l'acquisition, la maintenance et la location de logiciels bureautiques, spécialisés, d'administration et de systèmes d'exploitation destinés aux ordinateurs des personnels de l'établissement public du musée du Louvre (EPML).Le parc informatique du Musée du Louvre est composé de PC sous Windows 10, en réseau local Ethernet sous Active Directory de Microsoft ; de quelques ordinateurs Apple sous Mac OS, en réseau local Ethernet dédié ; de serveurs sous Windows et Linux. L'établissement public du musée du Louvre souhaite maintenir son parc actuel de licences ainsi que le faire évoluer au fur et à mesure des nouveaux besoins

title: Acquisition de logiciels et de systèmes d'exploitation

description: 186 ; Logiciel

Musée du Louvre

street: Direction financière, Juridique et des Moyens, Sous-Direction juridique et de l'achat public, Service de la commande publique


title: 2022-01PA - Travaux de voirie

description: 365 ; Voirie

eligibilityCriteria: 1-Prix des prestations 2-Valeur technique


description: Mission de maîtrise d'oeuvre de base "loi Mop" en réhabilitation de bâtiment: Aps, Apd, Pro, Act, Visa, Det, Aor.Missions complémentaires : Opc, Synth, Ssi, Réalisation des études en format Bim.Odyssud, espace culturel pluridisciplinaire de 1ere catégorie, d'une surface de plus de 11000 m2, est ouvert au public depuis 1988 et n'a connu aucune opération de travaux de grande envergure depuis : une mise aux normes de la scène de spectacle et des équipements associés s'avère indispensable.Il est nécessaire de surélever avec création d'une véritable cage de scène portée à 18 m de haut, avec gril et faux grill et 2 niveaux de passerelles périphériques. Le réaménagement des locaux périphériques à la scène sera réalisé. Coût prévisionnel estimatif des travaux 8 000 000 euro(s) Ht valeur février 2022.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges et les attendus au programme. Le règlement consultation Candidature détaille les éléments à remettre à ce stade

title: Maîtrise d'oeuvre pour la surélévation de la cage de scène d'Odyssud Spectacles à Blagnac

description: 455 ; Ingénierie

Ville de Blagnac

street: 1 Place des Arts


description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de mise à disposition temporaire de personnels intérimaires confiées aux titulaires, qui l'acceptent, dans le respect de l'article L 1251-1 et suivant du Code du travail, soit en prestation de délégation, soit en prestation de gestion.

title: ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE PERSONNEL INTERIMAIRE POUR LES BESOINS DE L'INSTITUT FRANCAIS

Institut Français

street: 25 rue de Tolbiac - Immeuble Wojo

name: Institut français - 25 rue de Tolbiac - Immeuble Wojo - 75013 Paris - Pôle juridique, conventions et marchés


title: Travaux routiers - aménagement sécuritaire RD 400-.

description: 253 ; Ouvrage d'infrastructure


title: Travaux d'abattage d'arbres sur le site du futur garage atelier de la ligne 3 de métro de Toulouse pour le compte de Tisseo Collectivité

description: 116 ; Espaces verts

eligibilityCriteria: Valeur technique de l'offre : 30%Prix : 70%


description: Prestations de déménagements pour plusieurs établissements du GHT LMFI.

description: 86 ; Déménagement

CHU DE LILLE

name: CHU de Lille - DRP - Direction des Achats - 1 rue Philippe Marache 50937 Lille cedex


title: 2022-02-01-assurance Complémentaire santé

description: le marché a pour objet d accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident). Il est souscrit conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de contrats complémentaires santé. Il est convenu, en cas d évolution de ces dispositions ultérieurement à la mise en place du contrat, que le titulaire aménagera les prestations en conséquence. Le régime est établi conformément à l article L911-1 du code de la sécurité sociale.Avertissement : Le présent contrat est un " contrat responsable " au sens de l article 57 de la loi du 13 août 2004 relative à l assurance maladie. Il devra dans tous les cas respecter cette obligation et évoluer en cas de besoin conformément aux textes réglementaires

title: 2022-02-02-assurance Prévoyance

description: le marché a pour objet la mise en place de garanties de prévoyance, en faveur du personnel de choose paris region répondant aux conditions d admission pour les garanties souscrites, afin de lui octroyer un droit au paiement des prestations, à la charge de l assureur, en cas de survenance des risques suivants :- baisse du salaire consécutive à une incapacité temporaire de travail,- invalidité permanente,- décès ou IAD (Invalidité Absolue et définitive),- décès ou IAD accidentel,- rente éducation,- rente de conjoint survivant,- rente d'attente temporaire

title: Service d'assurances de personnes : prestation d'assurances Complémentaire santé et Prévoyance pour le personnel de Choose Paris Region

description: le présent marché a pour objet la réalisation de service d assurances de personnes pour le personnel de Choose Paris Region. Conformément aux articles L2113-1 et L2113-10 du Code de la commande publique, le marché a été alloti en 2 lots. Ces lots concernent : - lot 1 : Assurance Complémentaire santé - lot 2 : Assurance Prévoyance

choose paris region

street: 18 rue de Londres


description: Lot no1 : Voirie réseaux divers

description: Lot no2 : Basse tension, éclairage

title: Marché public de travaux portant sur la création d'un lotissement communal (5 terrains à bâtir) et d'un parking communal rue Plisson à Saint Aubin sous Erquery (60)

description: 102 ; Eclairage public

eligibilityCriteria: Montant de l'offre : 70 %Mémoire technique : 30 %


title: Mise en place d'une plateforme de télé radiologie et réalisation de prestations intellectuelles pour les activités programmées de journée et pour la permanence des soins

description: le présent marché a pour objet : - la mise en place d'une plateforme de gestion du workflow de télé radiologie interfacée avec les systèmes d'information des établissements requérants et commune à l'ensemble des établissements du territoire - la réalisation de prestations intellectuelles pour les activités programmées de journée et la permanence des soins, afin d'assurer la prise en charge des patients en imagerie médicale, à distance via la plateforme de télé radiologie. Les fonctionnalités de cette plateforme devront pouvoir être exploitées par les radiologues des établissements du GHT du VAR dans le cadre d'une organisation de partage de ressources médicales entre les établissements du GHT du VAR

chi Toulon La Seyne sur Mer

street: 54, rue Henri Sainte Claire Deville - cS 31412

Telediag das

street: 7 quai paul sedallian


title: Reconstruction de l'escalier Sentier des Côtes

description: 87 ; Démolition

COMMUNE ARÇON

street: 2 rue des Tilleuls


description: Opérations no1 2 3 4 6

description: Opérations N° 5 7

description: Opérations N° 8 10

description: Opération N°9

description: Opérations N° 11 12

description: Opérations N° 13 14

description: Opérations N° 15 16 17

description: Opération N° 18

title: Travaux d'alimentation en eau potable-.

description: 253 ; Ouvrage d'infrastructure


description: Photographies d'oeuvres d'art

description: Photographies de muséographies, de scénographies et d'architectures

title: Prises de vues pour les musées de la Ville de Nancy-.

description: 274 ; Prestations de services


description: 1 : Lot no1 Rénovation et mise en accessibilité des terrains de tennis. L'objet du marché est la rénovation et la mise en accessibilité de deux courts de tennis existants extérieurs en béton poreux, situés sur le site de la Charbonnière, boulevard de Kirkham, ainsi que la fourniture et l'installation d'une clôture double terrain, après dépose de celle existante

description: 2 : Lot no2 Clôture des terrains de tennis. L'objet du marché est la rénovation et la mise en accessibilité de deux courts de tennis existants extérieurs en béton poreux, situés sur le site de la Charbonnière, boulevard de Kirkham, ainsi que la fourniture et l'installation d'une clôture double terrain, après dépose de celle existante

title: Réfection des courts de tennis extérieurs de la Charbonnière

description: 64 ; Clôture

eligibilityCriteria: Valeur technique : 45%Performances en matière de protection de l'environnement : 5%Prix : 50%


title: jeunes plants de vivaces et de poacées (17fa09-03)

description: fourniture et livraison de jeunes plants de vivaces

title: jeunes plants bisannuels (17fa09-02)

description: fourniture et livraison de jeunes plants bisannuels

title: jeunes plants annuels (17fa09-01)

description: fourniture et livraison de jeunes plants annuels

title: 21ff02_fourniture de jeunes plants annuels, bisannuels, vivaces et poacées pour la Régie Espaces verts de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise- 3 lots

description: il s'agit pour la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise de s'adjoindre les services d'un prestataire pour la fourniture de jeunes plants annuels (lotno1), de jeunes plants bisannuels (lot no2), de jeunes plants de vivaces et de poacées (lot no3) pour la Régie Espaces verts de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.Lieux De LivraisonCentre de Production Végétale de la Communauté d'agglomération de Cergy-PontoiseChemin de PuiseuxLes Terres de Réal95 650 Puiseux-Pontoise

CACP

street: parvis de la Préfecture , Cs 80309


description: 1 : Démolition - gros oeuvre. Démolition - gros oeuvre

description: 2 : Menuiserie extérieure - serrurerie. Menuiserie extérieure - serrurerie

description: 3 : Cloisons - faux plafonds - sols - menuiseries bois. Cloisons - faux plafonds - sols - menuiseries bois

description: 4 : Plomberie. Plomberie

description: 5 : Electricité. Electricité

title: Travaux De Réaménagement Des Locaux Du Rdc (Ex Paierie) Du Batiment Des Services 390 Avenue Des Lices 83000 Toulon

description: 33 ; Bâtiment

eligibilityCriteria: Valeur technique : 40%Prix : 60%


description: La consultation est passée selon les articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2172-1 à R. 2172-6 du code de la commande publique. Les missions confiées au maître d'œuvre sont les missions de base pour un ouvrage de bâtiment (réhabilitation), complétées, concernant l'ouvrage d'infrastructure, des éléments des articles R. 2431-26 à R. 2431-31, auxquelles s'ajoutent également les missions de diagnostic technique et d'OPC. La durée globale des études est estimée à quatorze mois. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 2 156 500,00 EUR HT. La durée prévisionnelle des travaux est de quatorze mois (hors période de préparation, réception incluse). La durée de 40 mois indiquée au présent avis regroupe la durée des études, des travaux et de l'année de parfait achèvement. Le démarrage des prestations est envisagé pour le 4e trimestre 2021.

title: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et résidentialisation de 40 logements collectifs locatifs - Résidence Rubens rue Charles Garnier à Grande-Synthe

Partenord Habitat

street: 828 Rue de Cambrai

NORTEC INGENIERIE

street: Bâtiment Les refles du lac - 463, rue Jules Guesde


title: 2022-19- 5 EXT - Lot 9 Couverture en plomb- NF

description: Le programme de travaux du DCE 5 couvre les interventions de maçonneries hautes et de charpentes/couverture nécessaires sur la zone de la nef et du choeur de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Ce projet traite des prestations suivantes, dans l'emprise de la nef et du choeur : la restauration des murs bahuts et du chemin de ronde, la reconstruction à l'identique de la voûte haute de la nef détruite lors et l'incendie et la restauration de celles qui ont été fragilisées, la restauration du pignon ouest et de la galerie des chimères, la reconstruction des charpentes et des couvertures en plomb du grand comble, l'achèvement de la mise hors d'eau des parties basses et, enfin, de la restauration des pinacles des arcs-boutants Nord du choeur. Cette opération se situe dans la continuité directe du DCE 3 - La flèche et le transept et nécessitera avec une forte coordination avec les entreprises titulaires des marchés de cette opération.

title: 2022-020 EXT - Lot 9 Couverture en plomb- CH

title: Lot no9EXT Couverture en plomb

description: 74 ; Couverture

RNDP

street: 2 bis Cité Martignac


title: Gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage 'Laverdoulette' située à Castelsarrasin

description: 274 ; Prestations de services


title: Voyages Organises Excursions Seniors

description: 347 ; Transport

eligibilityCriteria: Valeur technique : 40%Prix des prestations : 60%


title: lot géographique no 1 départements : Paris (75) et Hauts de Seine (92)

title: lot géographique no 2 départements Essonne (91) et Seine et Marne (77)

title: lot géographique no 3 départements Yvelines (78) et Val d'oise (95)

title: lot géographique no 4 départements Val de Marne (94) et Seine Saint Denis (93)

title: Accord-Cadre à bons de commandes pour la réalisation de missions de contrôle technique dans le cadre des opérations immobilières confiées par contrat de mandat à Ile de France construction durable

description: accord-Cadre à bons de commandes pour la réalisation de missions de contrôle technique dans le cadre des opérations immobilières confiées par contrat de mandat à Ile de France construction durable

idf Construction Durable

street: 90 92 avenue Général LECLERC


title: Relance du lot Espaces Verts à la suite d'une déclaration sans suite

description: 116 ; Espaces verts

eligibilityCriteria: Prix des prestations : 60%Valeur Technique : 40%


description: Lobjet du présent marché est de définir la nature et le contenu des prestations dassistance à la maitrise duvre pour la réalisation d'études environnementales, thermiques et acoustiques, dans le cadre de lopération de création de nouvelles infrastructures modernisées et adaptées aux missions de lEH Parisis et de lESTA Yvelines.Le commandement de lescadron dhélicoptères 3/67 " Parisis " basé à Vélizy-Villacoublay a exprimé auprès du Commandement des Forces Aériennes (CFA) des besoins portant sur le renouvellement total des infrastructures de lescadron. Lobjectif de lopération est la construction de nouvelles infrastructures pour lEH PARISIS et lESTA Yvelines adaptées au nouvel hélicoptère H160M qui remplacera progressivement lactuel AS555 Fennec.Cette construction implique la démolition des infrastructures existantes. Le site projet sera vierge de toute installation. La phase esquisse du projet est terminée (en attente de validation par la maitrise douvrage) et comprend les infrastructures suivantes : un hangar de stationnement dimensionné pour 4 postes et un autre de 2 postes, un hangar de maintenance dimensionné pour 6 postes (2x3postes) avec des ateliers de mainte-nance attenants à larrière, des ateliers de stationnement,  un bâtiment tertiaire pour le commandement et le simulateur de lEH ; pour le commandement de lESTA et des locaux " vie " pour la MASA,  6 plots de stationnement extérieurs regroupés au niveau des aires aéronautiques, une voie de circulation hélicoptère traversant le site du Nord au Sud, la déviation de la route intérieure base de façon à créer un chemin de ronde au plus près de lenceinte de la base à lOuest.Le projet concerne environ 9 550m² de surface hors uvre nette de bâtiment, 26 100m² daires aéronautiques et de 7 300m² de VRD (voiries, aménagements paysagers, ...). Le projet sinsère dans les différentes contraintes que présente le site, dont notamment les limites de site (étroitesse du site), les contraintes PLU/ICPE, les contraintes topographiques, le plan de servitudes aéronautiques et le plan de servitudes radioélectriques. Les contraintes liées à la FATO au Sud du site ne sont pas prises en compte.Le titulaire assistera la maîtrise duvre lors des phases de lopération suivantes :- APS (études davant-projet sommaire) ;- APD (études davant-projet définitif) ;- PRO/DCE (études de projet et pièces techniques du dossier de consultation des entreprises) ;- ACT (assistance pour la passation des contrats travaux) ;- VISA/DET (visa des études dexécution et de synthèse et direction de lexécution des tra-vaux ;- AOR/GPA (assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement).Le titulaire devra être capable de répondre aux objectifs à atteindre pour la réalisation du projet selon les textes réglementaires en vigueur.Les prestations du présent marché seront réalisées conformément aux pièces écrites, aux textes et rè-glements en vigueur, et à leur mise à jour au mois détablissement des prix du marché.Le titulaire considérera comme inclus dans le prix du marché, sans exception ni réserve, toutes les pres-tations de sa profession indispensables au parfait achèvement de sa mission suivant les règles de lart.Lieu dexécution : Base Aérienne 107 à Villacoublay.

title: Mission dassistance technique à maîtrise duvre dans les domaines de létude environnementale, thermique et acoustique pour lopération au profit de lEH PARISIS et de lESTA Yvelines sur la base aé

description: 19 ; Assistance technique

Min.Défense-DCSID-SNIA

street: 82 Rue des Pyrénées


name: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne

description: Prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest: — location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques, — location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes, — location d'engins de travaux publics avec conducteur, — location de grues mobiles avec conducteur.

street: 10 rue Maurice Fabre — CS 96515

foselev sas

street: 530 rue Mayor Montricher Bp291000

street: 530 Rue Mayor Montricher Bp291000

sas charier tp

street: 87-89 Rue Louis Pasteur

le floch depollution

street: za de Pen Prat


title: Acquisition de consommables pour imprimantes et traceurs

description: l'Objet de cet accord cadre à bons de commandes est la fourniture de consommables pour imprimantes au profit du Shom et la collecte des consommables usagés

awardCriteria: priceOnly

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

SHOM

street: 13 rue du Chatellier

koesio Corporate It

street: 56 rue Paul Claudel


description: la consultation a pour objet : -la gestion d'un compte d'encaissement de cotisations, contributions et autres versements de sommes recouvrées par l'urssaf de Rhône-Alpes dans le cadre du Service national CESU et TPEE (titre du particulier employeur étranger), -la gestion d'un compte unique d'encaissement/décaissement dédié à la prise en charge, par le Service national CESU, des opérations relatives au versement des salaires dus par les particuliers employeurs, -la gestion d'un compte unique d'encaissement/décaissement dédié à la prise en charge, par le Service national CESU, des opérations de paiement des factures relatives aux opérateurs de service à la personne (Osp), -la prise en charge par le titulaire de moyens de paiement, -le transfert des fonds encaissés par l'urssaf de Rhône-Alpes au " compte courant central " de l'agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (Acoss) ouvert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (dit " compte acoss "), -la mise à disposition par le titulaire de services associés

title: Marché de services bancaires du CESU : Traitement des paiements dématérialisés recouvrés par le CESU et gestion de comptes bancaires dans le cadre des offres de service élargies

description: la consultation a pour objet : -la gestion d'un compte d'encaissement de cotisations, contributions et autres versements de sommes recouvrées par l'urssaf de Rhône-Alpes dans le cadre du Service national CESU et TPEE, -la gestion d'un compte unique d'encaissement/décaissement dédié à la prise en charge, par le Service national CESU, des opérations relatives au versement des salaires dus par les particuliers employeurs, -la gestion d'un compte unique d'encaissement/décaissement dédié à la prise en charge, par le Service national CESU, des opérations de paiement des factures relatives aux opérateurs de service à la personne (Osp), -la prise en charge par le titulaire de moyens de paiement, -le transfert des fonds encaissés par l'urssaf de Rhône-Alpes au " compte courant central ", -la mise à disposition par le titulaire de services associés

Urssaf Rhône-Alpes

street: 6 rue du 19 mars 1962

name: Département gestion administrative des moyens


description: Le contrat porte sur les prestations suivantes :- Réalisation des études préliminaires sur tous les axes du futur réseau du Transport Collectif en Site Propre Intégral du Grand Annecy ;- Assistance et accompagnement technique à la concertationIl s'agit d'un marché mixte, comprenant d'une part un volet forfaitaire et d'autre part un volet sur bons de commande à prix unitaires sans minimum et avec maximum de 500 000,00 euro(s) Ht

title: Transport collectif en site propre intégral (Tcspi) - Réalisation des études préliminaires, assistance et accompagnement technique à la concertation

description: 118 ; Etude

GRAND ANNECY

street: 46, avenue des Iles


title: Achat accessoires et équipements

title: Maintenance préventive et corrective des engins de levage et fourniture d?accessoires et équipements Relance lot 17 Achat accessoires et équipements pour les engins de levage

description: 112 ; Equipement industriel

Ecole National Sup. d'Arts et Métiers

street: 151 boulevard de l'hôpital

CABLAC SASU

street: 14 ZONE ARTISANALE


title: dialyseur membrane polysulfone pour hdf

description: consommables pour dialyse

title: dialyseur membrane polysulfone pour hdf

description: consommables pour dialyse

title: dialyseur limitant L'Utilisation D'Heparine

description: consommables pour dialyse

title: dialyseur membrane pepa

description: consommables pour dialyse

title: dialyseur membrane paes pour hemodialyse conventionnelle

description: consommables pour dialyse

title: concentres a base D'Acide citrique en poche 5litres

description: consommables pour dialyse

title: concentres a base D'Acide citrique en poche 4.5 litres

description: consommables pour dialyse

title: accessoires de dialyse

description: consommables pour dialyse

title: desinfectants et indicateurs

description: consommables pour dialyse

title: filtre machine en polysulfone

description: consommables pour dialyse

title: poche de bicarbonate poudre

description: consommables pour dialyse

title: sets de lignes arterio veineuses biponcture

description: consommables pour dialyse

title: sets de lignes arterio veineuses uniponcture

description: consommables pour dialyse

title: catheter court terme simple lumiere

description: consommables pour dialyse

title: catheter court terme simple lumiere

description: consommables pour dialyse

title: catheter long terme double branche

description: consommables pour dialyse

title: connecteur externe arterio veineux pour catheter de canaud

description: consommables pour dialyse

title: catheter long terme monobranche tunnellisable

description: consommables pour dialyse

title: catheter pour dialyse peritoneale

description: consommables pour dialyse

title: guide spirale

description: consommables pour dialyse

title: kit hemofiltration pour moniteur prisma

description: consommables pour dialyse

title: consommables pour cycleur portable nxstage

description: consommables pour dialyse

title: prolongateur pour hemodialyse

description: consommables pour dialyse

title: accessoires pour hemodialyse

description: consommables pour dialyse

title: capteur transonic

description: consommables pour dialyse

title: catheter court de dialyse

description: consommables pour dialyse

title: connecteur de recirculation

description: consommables pour dialyse

title: bracelet hemostatique a usage unique

description: consommables pour dialyse

title: kit de rheopherese

description: consommables pour dialyse

title: kit de plasmapherese par double filtration

description: consommables pour dialyse

title: Consommables pour dialyse

description: consommables médicaux pour dialyse

Centre hospitalier Angoulême

street: centre Hospitalier d'angoulême


description: travaux de photogravure et adaptations multisupports pour le service Fabrication de l'onisep

title: Travaux de photogravure et adaptation multisupports pour le service Fabrication de l'onisep

description: travaux de photogravure et adaptation multisupports pour le service Fabrication de l'onisep. Le montant du marché sur sa durée totale est limité à 139 000 euros (H.T.).

Onisep

street: 12 mail Barthélémy Thimonnier Lognes


description: Fourniture de prestations en mode Centre de services (pilotage, formation, accompagnement, communication, réalisation et assistance) en matière de productions multimédia et plurimédia animées et interactives

title: Fourniture de prestations en mode Centre de services en matière de productions multimédia et plurimédia animées et interactives

description: 163 ; Informatique (prestations de services)


title: Territoire de solutions Loire-Atlantique Nord

title: Territoires de solutions Loire-Atlantique Sud et Loire-Atlantique Centre

title: Territoire de solutions Loire-Atlantique Ouest

title: Maine et Loire

title: Mayenne

title: Sarthe

title: Vendée

title: MISE EN PLACE D'UN SERVICE REGIONAL DE CONSEIL EXPERT EN VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE (VAE)

description: 274 ; Prestations de services

Conseil régional des Pays de la Loire

street: 1 rue de la Loire

name: Service de la commande publique et stratégie d'achat


title: Rénovation de la station essence du centre technique municipalFourniture nouvelle pompe et solution logicielle de suivi.

description: 52 ; Carburant, hydrocarbure

COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

street: Hôtel de Ville - Place du Général de Gaulle

name: Place du Général de Gaulle - BP 20 - 21800 Chevigny-Saint-Sauveur


description: La collecte des DMR en bacs et des EMR en sacs en porte à porte et des verres en apport volontaire dans le cadre de la redevance incitative (REOMi), incluant vraisemblablement tout ou partie des prestations suivantes : Modalités de gestion fichier des redevables, gestion de la redevance incitative (logiciel de facturation, fichiers des redevables...), et de la gestion des bacs pucés (livraisons et réparations) ;Mise en place de critères de performance avec incitation financière pour le prestataire en vue de maintenir le taux de refus (7% en 2021), daugmenter le tri (48 kg/hb en 2020) et de diminuer les tonnages de DMr (142kg/hb en 2020) ;Modalités de lutte contre les dépôts sauvages et denlèvement de ces derniers ;Mise en place de la collecte des biodéchets en PAV ;Extension du contrôle daccés à lensemble des 12 décheteries du SYMSEM ;Devenir de lactuelle déchèterie de Sainte Menéhould (une nouvelle est en construction sur un autre site)

title: ETUDES ET ÉCHANGES PRÉALABLES AVEC LES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES CONCERNANT LE SECTEUR D'ACTIVITÉS "SERVICES LIES AUX DECHETS ET AUX ORDURES

description: 118 ; Etude

SYMSEM

street: 4 grande rue


description: LERAFP souhaite procéder à la sélection de prestataires (chacun le Titulaire) pour lattribution de mandats de gestion financière

title: Sélection de gestionnaires dobligations Crédit ISR libellées en EUR

description: 274 ; Prestations de services

procurementMethodDetails: NEGOCIE