title: Lot unique national en CSPS. Missions 1ère catégorie spécifiquement ferroviaires (mission A)

description: CSPS pour opérations d'entretien de catégorie 1 sur le réseau ferroviaire (hors opérations d'investissement sous maîtrise d'ouvrage RFF). 1 lot unique national (France métropolitaine - Hors Corse) en CSPS pour opérations de 1ère catégorie spécifiquement ferroviaires (mission A).

title: Mission B - CSPS opération du 1ère catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre national.

description: Mission B décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant le périmètre de la France entière (France métropolitaine - Hors Corse).

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Alsace.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Alsace.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Aquitaine.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Aquitaine.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Auvergne.

description: Mission B décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Auvergne.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Basse Normandie.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Basse Normandie.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Bourgogne.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bourgogne.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Bretagne.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bretagne.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Centre.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Centre.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Champagne-Ardennes.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Champagne-Ardennes.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Franche-Comte.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région FRANCHE-COMTE.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Haute-Normandie.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région HAUTE-NORMANDIE.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Ile-de-France.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Ile-de-France.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Languedoc-Roussillon.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Languedoc-Roussillon.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Limousin.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Limousin.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Lorraine.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Lorraine.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Midi-Pyrénées.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Midi-Pyrénées.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Nord Pas-de-Calais.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Nord Pas-de-Calais.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Pays-de-Loire.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Pays-de-Loire.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Picardie.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Picardie.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Poitou-Charentes.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Poitou-Charentes.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Provence Alpes Côte d'Azur.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Provence Alpes Côte d'Azur.

title: Mission C - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie spécifiquement ferroviaire sur le périmètre de la région administrative Rhône Alpes.

description: Mission C décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Rhône Alpes.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Alsace.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Alsace.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Aquitaine.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Aquitaine.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Auvergne.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Auvergne.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Basse Normandie.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Basse Normandie.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Bourgogne.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bourgogne.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Bretagne.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bretagne.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Centre.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Centre.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Champagne Ardenne.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Champagne Ardenne.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Franche-Comte.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Franche-Comte.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Haute-Normandie.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Haute-Normandie.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Ile-de-France.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Ile-de-France.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Languedoc-Roussillon.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Languedoc-Roussillon.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Limousin.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Limousin.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Lorraine.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Lorraine.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Midi-Pyrénées.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Midi-Pyrénées.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Nord Pas-de-Calais.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Nord Pas-de-Calais.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Pays-de-Loire.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Pays-de-Loire.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Picardie.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Picardie.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Poitou-Charentes.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Poitou Charentes.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Provence Alpes Côte d'Azur.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Provence Alpes Côte d'Azur.

title: Mission D - CSPS opération de 2ème et 3ème catégorie domaine bâtiment et génie civil sur le périmètre de la région administrative Rhône Alpes.

description: Mission D décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Rhône Alpes.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Alsace.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Alsace.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Aquitaine.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Aquitaine.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Auvergne.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Auvergne.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Basse-Normandie.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Basse Normandie.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Bourgogne.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bourgogne.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Bretagne.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Bretagne.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Centre.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Centre.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Champagne Ardenne.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Champagne Ardenne.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Franche-Comte.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Franche Comte.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Haute-Normandie.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Haute Normandie.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Ile-de-France.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Ile-de-France.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Languedoc-Roussillon.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Languedoc-Roussillon.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Limousin.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Limousin.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Lorraine.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Lorraine.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Midi-Pyrénées.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Midi-Pyrénées.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Nord Pas-de-Calais.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Nord Pas-de-Calais.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Pays de Loire.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Pays de Loire.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Picardie.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Picardie.

title: Mission E - Contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Poitou Charentes.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Poitou Charentes.

title: Mission E - contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Provence Alpes Côte d'Azur.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Provence Alpes Côte d'Azur.

title: Mission E - Contrôle technique sur le périmètre de la région administrative Rhône Alpes.

description: Mission E décrite au paragraphe II.1.5 et couvrant la région Rhône Alpes.

title: Missions de SPS et de contrôle technique pour les besoins des Maitres d'ouvrages du groupe SNCF.

description: Dans le cadre de ses rôles et responsabilités de maîtrise d'ouvrage directe ou de maîtrise d'ouvrage mandatée que le groupe SNCF assure pour ses opérations de construction financées sur ses fonds propres ou sur des financements délégués, le groupe SNCF. Est amené à faire appel à des prestataires de droit privé pour l'assister dans l'exécution de prestations intellectuelles couvrant d'une part, des missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) en vertu de la loi n° 93-1418 du 31.12.1993 et ses décrets d'application, et d'autre part, des missions de contrôle technique en vertu de la loi n° 78-12 du 4.1.1978 et de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 dite loi handicap. Pour cela les marchés ouverts sur ordres ont pour objet de confier aux prestataires attributaires l'exécution de tout ou partie des missions suivantes: A: CSPS-opérations entretien catégorie 1 sur réseau ferroviaire (hors opérations investissement sous MOA RFF); B: CSPS-opérations catégorie 1 - bâtiment et génie civil; C: CSPS-opérations catégories 2 et 3 spécifiquement ferroviaire; D: CSPS-opérations catégories 2 et 3 - bâtiment et génie civil; E: Contrôle technique. Les missions A à E s'exercent à la demande des différents donneurs d'ordres du groupe SNCF agissant en tant que MOA au sens de la loi n° 85-704 du 15.7.1985 (loi MOP). La présente consultation est divisée en 65 lots. Il est rappelé que le nombre maximal d'attributaires de chaque lot sera de 6.

SNCF - CAI Paris

street: 15 rue Traversière


scheme: CPV

title: Promotion des investissements dans le secteur forestier en Indonésie.

documentType: tenderNotice

description: Version Française: Contexte: L’Indonésie, un des principaux pays émetteurs de gaz à effet de serre (GES), s’est fixée des objectifs ambitieux de lutte contre le changement climatique. L’Agence française de développement (AFD) accompagne depuis 2008 les efforts du gouvernement indonésien dans la mise en œuvre de ces politiques "climat", et propose également des solutions d’accompagnement et de financement des investisseurs publics et privés. Le secteur forestier est l’objet d’une attention particulière: l’Indonésie, avec une couverture forestière d’environ 100 millions d’hectares sur l’ensemble de son territoire, représentant 10 % des forêts tropicales humides mondiales, détient le troisième plus grand massif forestier tropical du monde, connait de fortes dynamiques de déforestation depuis plusieurs décennies. Le modèle de développement soutenu durant les dernières décennies, s’il a apporté des résultats positifs en termes économiques, ne permet pas d’assurer la durabilité du capital naturel. En effet, le changement d’affectation des terres, en grande partie liée à la déforestation, représente en Indonésie environ 85 % des émissions de CO². Le processus de réforme engagé depuis 2001, notamment avec la décentralisation n’a pas permis d’enrayer ces dynamiques de déforestation. Cela a conduit aujourd’hui le gouvernement via son administration forestière à se tourner vers un nouveau modèle de gestion décentralisée à travers la mise en place des premières unités de gestion forestières (KPH) au niveau des districts. Ce modèle de gestion basé sur une collaboration renforcée entre les gouvernements locaux, l’administration centrale, les opérateurs privés et les populations locales devrait permettre d’amorcer une nouvelle étape vers une gouvernance renforcée du secteur et une gestion plus responsable (durable) des forêts et des filières bois. Au cœur du modèle, le secteur privé, premier acteur, tant en ce qui concerne les moteurs de déforestation que les possibilités de gestion durable des forêts et de la filière bois, encore peu impliqué dans la définition des politiques et leur mise en œuvre, doit pouvoir jouer un rôle prépondérant dans le développement de ces KPHs. Dès lors, en partenariat avec la Coopération britannique (DFID), l’Agence française de développement souhaite renforcer son appui en faveur de la croissance sobre en carbone en Indonésie par la promotion des investissements dans le secteur de la gestion durable des forêts et des filières bois. A cet égard l’AFD se propose de mettre en place un appui technique visant à contribuer à l’émergence de ces investissements par des actions ciblées sur leur faisabilité, le cadre incitatif, et le schéma de financement. En effet si la nécessité d’investissements à la mise en place d’une gestion durable des forêts et des filières bois semble admise (même si non quantifiée précisément), il existe plusieurs obstacles à leur financement, soulignés par nombres d’interlocuteurs: — complexité des lois notamment en matière d’autorisation pour l’exploitation forestière durable rendant difficile le financement du secteur forestier légal engagé dans la mise en place d’une filière durable, que ce soit pour le bois d’œuvre ou pour le bois de trituration, — situation du foncier nécessitant la mise en œuvre d’une politique en cours de titularisation officielle (régularisation foncière) et de planification à l’échelle locale déjà engagée, — difficulté de la coordination entre les acteurs, particulièrement entre le secteur public et le secteur privé, ainsi qu’avec les banques publiques peu enclines à financer par des lignes de crédit le secteur forestier en raison des échecs passés. Compte tenu de la complexité politique, institutionnelle et technique de la problématique forêt indonésienne, un appui technique permettra notamment: — de faire un état des lieux du système de suivi et contrôle de la mise en œuvre de la réglementation en faveur de la gestion durable de la forêt, et des filières bois à la fois au niveau central et au niveau des provinces et districts, — d’apporter une expertise technique sur la mise en œuvre des actions de la REDD+ en cohérence avec les partenaires impliqués, — de contribuer au développement du dialogue entre les acteurs publics, les opérateurs privés, et le secteur bancaire, — de préciser les opportunités d'intervention du Groupe AFD (AFD + Proparco) et autres bailleurs de fonds, notamment dans l’appui à la certification, les plantations de production, le monitoring des plantations, le développement des unités de gestion forestières. Prestations d’appui technique envisagées: Le consultant appuiera l’AFD pour la préparation et le suivi des différentes actions envisagées: 1) Etat des lieux et diagnostic préliminaire De ce qui précède, le premier objectif de l’expertise technique envisagée est d’améliorer l’analyse de différents domaines du secteur forestier précisés ci-après, dans une optique de financement orientée vers i) la réalisation d’investissements jugés nécessaires, ou ii) le développement de programmes pilotes susceptibles de mettre en évidence ou tester de nouvelles orientations nécessaires pour l’extension à plus grande échelle de filières durables. Les principaux domaines du secteur forestier qui représentent des enjeux importants sur le court et moyen terme en matière de gestion durable de filière bois sont les suivants: 6. L’exploitation durable des forêts naturelles et l’amélioration de la filière de première transformation de bois d’œuvre, y compris la cogénération. Le rôle de l’écocertification dans la promotion de la gestion durable des forêts sera analysé. 7. Les plantations de production (bois d’œuvre et bois de trituration), à l’échelle industrielle et des petits producteurs, y compris l’amélioration des filières de premières transformations des bois d’œuvre et des bois de trituration issus des plantations. 8. La régularisation foncière et environnementale et la planification territoriale avec la mise en place d’unités de gestion forestière à titre pilote dans un premier temps. 9. La préparation de projets de boisement reboisement et biomasse énergie éligibles au marché carbone et/ou en lien avec le mécanisme de financement REDD+. 10. Le financement du secteur forestier, de la filière bois d’œuvre et de la filière de seconde transformation par les banques publiques et privées, incluant les démarches de responsabilité sociale et environnementale des entreprises. 2/ L’appui à la préparation et au suivi des différentes actions à mener Cet appui, qui constitue le cœur de la mission du consultant pourra couvrir des prestations pour le lancement et le suivi d’études de faisabilité identifiées sur des orientations nouvelles ou en complément d’études existantes. Cela inclura: Rédaction de termes de références pour des études de faisabilité ou des actions à mener (ou la correction de TDR préparés), Appui dans les processus d’AO. Relecture et commentaires des études et documents réalisées par les consultants. Participation /conduite de mission. Dans le cadre de ces missions, le consultant pourra être amené à contribuer aux débats techniques. Sa tâche sera de restituer à l’AFD le contenu des discussions de la mission. Plusieurs études qui ont fait l’objet d’une identification de la part de l’AFD, pourront être lancées en priorité: 2.1. / Evaluation du plan d’affaire et faisabilité d’un appui technique et financier pour la mise en place d’une UGF pilote sur le district de Berau Il s’agira de conduire la faisabilité d’un appui au programme d’investissement sur le district de Berau dans le cadre du programme "Berau carbon forest program" (BFCP) pour une levée plus rapide des obstacles à la mise en œuvre des politiques de gestion durable des forêts et de réhabilitation des terres dégradées. Cette faisabilité sera conduite en liaison avec tous les acteurs publics et privés ainsi qu’avec l’ONG TNC fortement impliquée dans le BFCP. Cette expertise veillera à apporter une analyse détaillée du plan d’affaire sur les 5 prochaines années et de la pérennité à long terme du modèle d’UFG développé. Une attention particulière sera portée aux concessionnaires publics et privés présents sur le district en raison de leur rôle incontournable dans la mise en œuvre d’une gestion durable des ressources forestières et des opportunités de financement qu’ils peuvent présenter. Au vu de cette analyse, et si justifié, l’AFD pourrait envisager la mise en oeuvre d’un programme d’actions sous la supervision du consultant. 2.2./ Faisabilité des besoins de financement des concessionnaires forestiers et opérateurs des filières bois impliqués dans la gestion durable en lien avec le mécanisme REDD+ Dans une volonté de soutien à la politique de développement du modèle d’UFG, le champ géographique de l’étude ciblera les sociétés des districts engagés dans la mise en œuvre opérationnelle d’une UFG (environ une vingtaine). L’étude consistera en particulier à: 7. Evaluer aussi précisément que possible les besoins de financement des entreprises potentiellement impliquées dans ces districts, notamment au regard i) de la situation générale du secteur forestier indonésien; ii) des projets de développement prévus à court et moyen terme par les opérateurs concernés (aménagement, développement de l’outil industriel, certification et/ou de la cogénération, etc.); 8. Dresser un panorama des sources de financement utilisées par les entreprises du secteur: (i) sources de financement des compagnies; (ii) répartition des financements par catégories de projets (fonds propres, subventions, dette); (iii) caractéristiques des instruments de crédit proposés par les banques et les institutions financières, notamment la maturité, la période de différé et les taux d’intérêt; (iv) nature et envergure des garanties et nantissements demandées par les banques aux investisseurs; 9. Analyser l’approche des banques indonésiennes vis-à-vis du secteur forestier; (I) analyser l’approche commerciale des banques vis-à-vis du secteur forestier; (II) analyser les barrières au financement du secteur par les banques; (III) dresser un panorama de l’exposition des banques aux entreprises du secteur forestier (total des encours de prêts et qualité de ces actifs), (IV) analyser le portefeuille de prêt du secteur bancaire au secteur forestier (par region, catégorie d’entreprises financées, projet ou type d’investissement); (V) apporter un éclairage sur le développement de l’activité de prêt des banques au secteur forestier; 10. Décrire et évaluer les mécanismes d’atténuation du risque proposés par le gouvernement et les institutions internationales aux investisseurs du secteur et aux banques; et décrire et évaluer les dossiers types de crédit récupérés auprès des banques locales susceptibles de financer les entreprises forestières. 11. Evaluer les besoins du secteur bancaire en termes d’assistance technique et de transfert de savoir-faire pour développer ses activités de financement auprès du secteur forestier. 12. Etudier l’opportunité de mettre en place une assistance technique pour accompagner la mise en œuvre d’une ligne de crédit auprès d’une banque locale au regard de I) la capacité des sociétés forestières impliquées à interagir avec les banques (capacité à présenter des dossiers de financement acceptables en termes techniques et financier, et à répondre à leurs exigences en termes de suivi, notamment financier); II) du niveau des capacités de gestion financière de ces sociétés forestières (notamment en matière d’établissement de plan d’affaires, de tableaux de bord, de gestion de trésorerie, etc.); 2.3./ Faisabilité d’un appui financier en prêt sous forme d’aide programme au secteur Une analyse sera envisagée sur le montage financier d’un potentiel appui sous la forme d’une aide programme sectorielle pour la mise en œuvre des politiques publiques en matière de gestion durable des forêts, de contrôle environnementale et de sécurisation foncière. A cet égard, le programme de déploiement de modèles puis d’extension des Unités de Gestion Forestières en cours de lancement, qui a pour but de mettre en évidence ou tester progressivement de nouvelles orientations et modalités de gestion durable et de planification territoriales des ressources forestières, vise à la mise en place de ces unités de gestion forestières sur l’ensemble du territoire des forêts permanentes (110 millions d’ha). Ce programme fera l’objet d’une analyse détaillée, ceci en vue d’envisager un appui financier nécessaire à la mise en œuvre de cette politique publique. L’analyse précisera notamment: — les accords et engagements préalables rendant possible cet appui, — la préparation des critères déclenchant les décaissements (programmes d’investissement et résultats obtenus), — les modalités de fonctionnement du mécanisme de financement envisagé. La portée de ce programme sera nationale puisqu’il devra prévoir des activités sur l’ensemble des provinces d’Indonésie situées sur tout l’archipel Sumatra, Kalimantan, Java, Sulawezi, Nusa Tenggara et la Papouasie. Une étude en parallèle pourrait être lancée en lien avec le ministère du plan – BAPPENAS – qui a manifesté son intérêt pour lancer une étude sur le coût de la dégradation environnementale (selon le modèle du Ghana) en vue de guider les décisions du gouvernement en matière d’investissement futurs en matière de gestion des ressources forestières. 3/ La réalisation d’actions spécifiques En fonction des compétences requises, le consultant pourra être amené à réaliser ponctuellement des études techniques, ou à organiser des ateliers d’échange d’expertise ou de formation. L’appui à la préparation et à l’animation de certaines réunions ou conférences organisées par l’AFD pourra de même être sollicité. Ces actions feront l’objet d’une enveloppe optionnelle dans le cahier des charges. 4/ Modalités d’intervention Ce programme de promotion des investissements en faveur de la gestion durable des forêts et des filières bois sera sous maitrise d’ouvrage directe AFD. Outre les informations disponibles à l’AFD et d’entretiens avec ses principaux partenaires établira un état des lieux du cadre réglementaire, des études existantes (cartographie du potentiel, schéma directeur, etc.) et de la maturité des investissements en faveur de la gestion durable des forêts et des filières bois. Le consultant fera une estimation de la taille et des caractéristiques du portefeuille de prêts et autres facilités de financement du secteur bancaire auprès de porteurs de projets dans le secteur de la gestion durable des forêts et des filières bois, et identifiera un "pipe" de projets à court et moyen termes. Cet état des lieux devra permettre de confirmer, compléter et valider avec les partenaires indonésiens les axes d’actions à mener dans le cadre de ce programme de coopération technique. Ces différentes études impliqueront l’établissement d’un dialogue fréquent avec les institutions publiques centrales et décentralisées, les associations professionnelles et les entreprises privées des filières bois d’œuvre et bois énergie, les banques publiques et privées et certaines ONG environnementales (Conservation International, WWF, TNC, etc.). 5/ Le reporting. L’appui portera sur la rédaction des rapports périodiques de mise en œuvre du programme. Des rapports trimestriels sur la mise en œuvre du programme et la programmation des activités du trimestre suivant seront préparés pour l’Agence française de Développement. Ces rapports doivent notamment contenir un résumé de l’état d’avancement de chaque composante, et un bilan des dépenses encourus, Sur demande de l’AFD d’autres rapports ou supports de communication pourraient être demandés au Consultant. La mission est prévue sur un total de 18 mois, en trois phases reconductibles de 6 mois, pour un total d’environ 25 hommes/mois (hors prestations optionnelles). NB: Ces informations ne remplacent pas le cahier des charges complet qui sera envoyé aux candidats retenus. Selection criteria / critères d’éligibilité des candidatures. Version Française: Les candidatures seront retenues selon les critères suivants: — Expérience de plus de cinq dans le secteur de la foresterie (aménagement durable des concessions, certification, filières de transformation du bois) et le montage technico-économique et financier d’investissements, — Connaissance du contexte indonésien, — Expérience de missions auprès de banques bilatérales / multilatérales de développement, ou auprès de banques commerciales, — Association avec experts basés en Indonésie, — Langue de travail: Anglais; le Français et le Bahasa Indonesia seraient un avantage. L’AFD ne retiendra que les six (6) meilleures candidatures, selon les critères ci-dessus.

awardCriteria: ratedCriteria

procurementMethod: selective

mainProcurementCategory: services

Agence française de développement

street: 5 rue Roland Barthes

countryName: FR

initiationType: tender


title: conserves

description: Conserves.

title: assaisonnements + assaisonnements avec mise à disposition des distributeurs

description: Assaisonnements + assaisonnements avec mise à disposition des distributeurs.

title: épices et apéritifs

description: Epices et apéritifs.

title: pâtes et autres féculents

description: Pâtes et autres féculents.

title: produits pâtisserie et lait

description: Produits pâtisserie et lait.

title: fonds et sauces déshydratés

description: Fonds et sauces déshydratés.

title: 12/10.14 fourniture de produits d'épicerie

description: Fourniture de produits d'épicerie pour les restaurants universitaires des CROUS d'Aix-Marseille, de Montpellier, Nice, Grenoble, Clermont-Ferrand et Lyon.

procurementMethod: open

awardCriteriaDetails:
Qualité des produits %: 50
Prix %: 40
Qualité des prestations %: 10

mainProcurementCategory: goods

CROUS Aix-Marseille

street: 31 avenue Jules Ferry


name: Groupement 3D ingénierie/CETIS/BE COTIB/EAD

name: Communauté de communes du Pays Roussillonnais

documentType: awardNotice

title: Marché de maîtrise d'oeuvre sur opération de rénovation de la piscine Charly Kirakossian.

currency: EUR

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Valeur technique: 40

street: rue du 19 mars 1962


title: Ce marché a pour objet la réalisation des 3 sites Internet institutionnels de l'agence de la biomédecine, à savoir: - le site institutionnel, - le site institutionnel adapté à un public international (en langue anglaise), - le site institutionnel à destination des professionnels partenaires de l'agence de la biomédecine. La réalisation des sites Internet institutionnels de l'agence de la biomédecine comprend pour chacun des sites les prestations suivantes: - assistance à maitrise d'ouvrage - conception éditoriale, graphique et fonctionnelle - réalisation éditoriale, graphique et technique - maintenance techniques des sites - référencement et veille.

title: Assistance à la maîtrise d'ouvrage, conception, réalisation et maintenance des sites Internet institutionnels de l'agence de la biomédecine.

description: Ce marché a pour objet la réalisation des 3 sites Internet institutionnels de l'agence de la biomédecine, à savoir: — le site institutionnel, — le site institutionnel adapté à un public international (en langue anglaise), — le site institutionnel à destination des professionnels partenaires de l'agence de la biomédecine. La réalisation des sites Internet institutionnels de l'agence de la biomédecine comprend pour chacun des sites les prestations suivantes: — assistance à maitrise d'ouvrage, — conception éditoriale, graphique et fonctionnelle, — réalisation éditoriale, graphique et technique, — maintenance techniques des sites, — référencement et veille.

Agence de la biomédecine

street: 1 avenue du Stade de France

Angie

street: 26 rue du Sentier


title: Opération de renouvellement urbain du quartier de Bernon à Épernay: Requalification des immeubles situés squares Liszt, Delibes et Lully.

description: La rénovation de l'ilot Liszt, Delibes et Lully, constitué de 269 logements répartis dans 9 bâtiments bénéficiant d'un programme de travaux organisé en 3 chapitres: des interventions dans les logements, les parties communes et sur les espaces extérieurs.

mainProcurementCategory: works

Plurihabitat Le Toit Champenois

street: 2 rue des Semonts, BP 163


title: serveurs et réseaux

description: Confère CCTP lot 1.

title: postes de travail

description: Confère CCTP lot 2.

title: Maintenance des installations informatiques.

Ville de Carros

street: 2 rue l'eusière BP 24


title: Lot B : fourniture de munitions cibles éclairantes d'entraînement aux tirs de déclenchement contre avions et des éléments nécessaires à leur qualification

title: Lot a: fourniture d'artifices à main éclairants visible de portée 300 m, fourniture d'artifices à main éclairants visible de portée 600 m et fourniture d'artifices à main éclairants infra rouge de portée 600 m et des éléments nécessaires à leurs qualifications. Lot b: fourniture de munitions cibles éclairantes d'entraînement aux tirs de déclenchement contre avions et des éléments nécessaires à leur qualification.

description: Lot a: fourniture d'artifices à main éclairants visible de portée 300 m, fourniture d'artifices à main éclairants visible de portée 600 m et fourniture d'artifices à main éclairants infra rouge de portée 600 m et des éléments nécessaires à leurs qualifications. Lot B: fourniture de munitions cibles éclairantes d'entraînement aux tirs de déclenchement contre avions et des éléments nécessaires à leur qualification. En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit de marché(s) à bons de commande.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique et qualité: 40
Prix: 50
Délais: 10

DGA/SCA

street: Ministère de la défense — direction générale de l'armement — direction des opérations — service centralisé des achats — Mindef/DGA/DO/SCA — 7-9 rue des Mathurins

name: M. le chef du service centralisé des achats

Rheinmetall Waffe Munition

street: Heinrich-Ehrhardt-Str. 2

countryName: DE


name: groupement solidaire OPSIA Mediterranee / OPSIA / OPSIA Aviation mandataire OPSIA Méditerranée représenté par Mr M Hospital François

title: Marché no: 119rl11-11418.

title: 10pi28 - Marché à bons de commande de prestations de topographie.

description: Le présent marché a pour objet de constituer à terme une base complète de données de plans sur l'ensemble des ouvrages de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, de façon à ce que chaque ouvrage dispose de plans détaillés, précis et à jour, pouvant permettre à tout moment l'étude et la prévision d'opération de construction, restructuration plus ou moins lourde ou encore entretien courant de ces ouvrages. Ce marché à bons de commande porte sur les ouvrages transférés ou à venir à la Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée, dans le cadre de ses compétences.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 60
Prix des prestations: 40

CA Toulon Provence Méditerranée

street: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536

street: Résidence de la Coupiane Bât. 54


title: Travaux de réfection du système de chauffage dans hall et circulation au rez de chaussée du bâtiment principal pour un montant de 109 597 EUR (HT).

title: 010062 travaux de réfection du système de chauffage.

description: Travaux de réfection du système de chauffage dans hall et circulation au rez de chaussée du bâtiment principal.

Centre hospitalier mémorial FEU

street: 715, rue Dunant

SARL Dépériers

street: 32 rue du 8 Mai


description: Etudes de déplacement et de circulation sur le territoire de la Ville de Caen.

Ville de Caen

street: hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel

Transitec

street: 172-174 avenue Franklin Roosevelt


description: Filtres à eau terminal 14 jours stériles à usage unique, sortie douchette.

description: Filtres à eau terminal 14 jours stériles à usage unique, sortie robinet.

title: Fourniture de filtres à eau terminal 14 jours stériles à usage unique.

Centre hospitalier de Mâcon

street: 350 Boulevard Louis Escande


title: Conception et réalisation du site intranet de l'ASP.

title: Conception et réalisation du site intranet de l'ASP Mp10-09.

description: Il est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches conditionnelles, détaillées dans le CCTP. Le marché est passé pour une durée de 24 mois maximum à compter de la notification ou de la date indiquée dans la lettre de notification.

awardCriteriaDetails:
tranche ferme: méthode et conduite de projet, de conception et de réalisation: 10
tf: composition de l'équipe projet et compétence des membres de l'équipe pour la réalisation en environnement Dupral: 30
tf: délai d'exécution de la réalisation de l'application: 10
tf: prix global et forfaitaire HT de la tranche (le PU n'est pas jugé): 50
tranche conditionnelle no1: qualité du dispositif mis en place pour piloter la maintenance: 20
tc 1: prix HT global et forfaitaire de la tranche: 80
tranche conditionnelle no2: méthode de conduite de projet, de conception et de réalisation: 10
tc 2: composition de l'équipe projet de compétence des membres de l'équipe pour la réalisation en environnement Dupral: 30
tc 2: prix HT maximum de la tranche: 60
tranche conditionnelle no3: qualité du dispositif mis en place pour assurer la réversibilité: 50
tc 3: prix HT de la tranche: 50

Cnasea

street: 2 rue du Maupas

Reflect SA

street: bâtiment OXO, 4 rue Atlantis - parc d'Ester


title: Gestion des centres de relation client de l'ANCV.

description: Le présent marché a pour objet la gestion des centres de relation client de l'ANCV: contacts entrants (commerciaux et techniques) et contacts sortants.

Agence nationale pour chèques-vacances

street: 36 Boulevard Henri Bergson


title: Conception-réalisation en vue de la construction d'un bâtiment regroupant l'Institut Fédératif du Cancer(IRFC) et les laboratoires du CHU. L'opération comprend: — le regroupement des activités de biologie actuellement présentes sur 2 sites et 11 laboratoires, — des laboratoires de spécialités diverses dont 3 laboratoires de groupe 3 (article R231-61-1 du code du travail et arrêté du 16.7.2007 fixant les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les laboratoires de recherche, d'enseignement, d'analyses, d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie et les établissements industriels et agricoles ou les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes), — un service de radiothérapie conçu pour recevoir 4 accélérateurs de particules et un scanner simulateur, — un plateau d'hospitalisation de jour de chimiothérapie de 45 places, — une unité centralisée de reconstitution des cytotoxiques, — une unité d'hospitalisation complète de 30 lits dont 4 de curithérapie, — un plateau de consultation d'oncologie,radiothérapie et de soins de support. La surface à construire est d'environ 20 000 m² SDO.

title: Conception-réalisation d'un bâtiment regroupant l'Institut fédératif du cancer (IRFC) et les laboratoires du CHU.

description: Conception-réalisation en vue de la construction d'un bâtiment regroupant l'Institut fédératif du cancer (IRFC) et les laboratoires du CHU. L'opération comprend: — le regroupement des activités de biologie actuellement présentes sur 2 sites et 11 laboratoires, — des laboratoires de spécialités diverses dont 3 laboratoires de groupe 3 (article R231-61-1 du code du travail et arrêté du 16 juillet 2007 fixant les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les laboratoires de recherche, d'enseignement, d'analyses, d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie et les établissements industriels et agricoles ou les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes), — un service de radiothérapie conçu pour recevoir 4 accélérateurs de particules et un scanner simulateur, — un plateau d'hospitalisation de jour de chimiothérapie de 45 places, — une unité centralisée de reconstitution des cytotoxiques, — une unité d'hospitalisation complète de 30 lits dont 4 de curithérapie, — un plateau de consultation d'oncologie,radiothérapie et de soins de support. La surface à construire est d'environ 20 000 m² SDO.

awardCriteriaDetails:
Prix global et forfaitaire et cohérence des différentes décompositions du prix global et forfaitaire avec les prestations: 50
Qualité de la réponse apportée en termes de fonctionnalité, d'architecture et de respect du programme: 25
Caractéristiques techniques appréciées au regard des performances techniques énergétiques,environnementales et économiques du bâtiment: 20
Délai proposé et faisabilité du calendrier détaillé proposé: 5

CHRU de Besançon

street: 2 place Saint-Jacques

SA Demathieu & Bard, Mandataire

street: 17 rue Venizélos


name: Eiffage TP mandataire du groupement Eiffage TP - Eiffage TP Nord - Eiffage Nord terrassement

title: Le marché a pour objet la réalisation du parking de structure P4 cantons et les voieries associées dans le cadre de la construction du grand stade à Villeneuve-d'Ascq. Le marché comprend la réalisation de prestations de travaux de gros oeuvre (construction du parking en superstructure - cahier technique n° 3). Il comprend également la réalisation de prestations de travaux de VRD (cahier technique n° 2).

title: Villeneuve-d'Ascq - grand stade - parking P4.

awardCriteriaDetails:
valeur technique. pondération: 60 %.:
prix des prestations. pondération: 40 %.:

Communauté urbaine de Lille

street: Direction de l'eau DEAU, 1 rue du Ballon, CS 50749

name: Mme la présidente de la Communauté urbaine de Lille

street: route de Vendeville


name: Groupement momentané d'entreprises composé de Norpac, filiale de Bouygues Construction, de Bouygues et s FM France, filiale de Bouygues Energies et Services, elle-même entité de Bouygues Construction, de la Caisse des dépôts et des consignations et de Bee Invest 2, dont Norpac était mandataire, auquel s'est substituée, pour la signature et l'exécution du contrat de partenariat, la Société Pimawa, société par actions simplifiée inscrite au greffe du Tribunal de commerce de Versailles sous le numéro RCS 798 332 292 dont les actionnaires sont les membres du groupement attributaire

name: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut

title: Contrat de partenariat portant sur la conception, la réhabilitation/restructuration, la construction, le financement et l'entretien-maintenance des bâtiments neufs ou rénovés implantés sur le Site de Wallers, ainsi que le financement des équipements et matériels nécessaires, notamment, aux activités de recherche

title: Contrat de partenariat portant sur la conception, la réhabilitation/restructuration, la construction, le financement et l'entretien-maintenance des bâtiments neufs ou rénovés et d'espaces extérieurs implantés sur le Site de Wallers, ainsi que le financement des équipements et matériels nécessaires, notamment, aux activités de recherche.

description: Le contrat de partenariat porte sur la conception, la réhabilitation/restructuration, la construction, le financement et l'entretien-maintenance des bâtiments neufs ou rénovés implantés sur le Site de Wallers, ainsi que le financement des équipements et matériels nécessaires, notamment, aux activités de recherche.

awardCriteriaDetails:
Qualité globale des ouvrages et des solutions techniques proposées, appréciée notamment au regard de la fiabilité dans le temps des techniques mises en place, de l'assurance de l'atteinte des performances demandées, de la qualité esthétique et fonctionnelle du projet ainsi que du caractère adéquat et innovant des solutions proposées: 25
Niveaux qualitatifs et quantitatifs des performances d'exploitation atteintes et des prestations proposées,appréciés notamment au regard de l'organisation des équipes et leur réactivité et des outils d'exploitation: 15
Coût global de l'offre, apprécié au regard de la valeur actuelle nette de la redevance versée par la CAPH sur la durée du contrat et des modalités d'actualisation et d'indexation proposées: 30
Garanties financières et contractuelles et modalités de partage des risques, appréciées au regard de la robustesse du montage juridique et garanties apportées par les candidats ,des modalités du partage des risques entre les parties: 25
Part d'exécution du contrat attribuée à des PME et à des artisans: 5

street: Site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59

street: Siège social: 1 avenue Eugène Freyssinet


title: Assurance tous risques chantier/dommages ouvrage - construction d'un pôle universitaire à Maubeuge.

description: Marché d'assurance construction.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre (nature et étendues des garanties - respect des clauses du cahier des charges - moyens de gestion du contrat et/ou des sinistres): 60
prix: 40

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

street: 1 place du pavillon bp 50234

SMABTP

street: 114 avenue Émile Zola


title: Location et entretien tenues professionnelles de travail.

title: Entretien du linge en forme.

title: Entretien du linge plat.

title: Location et entretien du linge plat.

title: Prestation d'entretien & location/entretien d'articles textiles.

awardCriteriaDetails:
Conformité par rapport au chier des charges: 35
Processus de marquage sécurisant le circuit: 5
Moyens matériel et humains: 10
Délais des livraisons: 10
Proposition financière: 40

Fondation Père Favron

street: 80 Boulevard Hubert Delisle

SARL Interlinge

street: 12 rue des Cateaux Plateau-caillou

Tounet'Pressing

street: 18 impasse du Grand Prado Z.I. La Mare


title: Accord-cadre relatfis à des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations solaires photovoltaïques et travaux associés.

description: Accord-cadre relatfis à des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations solaires photovoltaïques et travaux associés sur le territoire du Sipperec. Le présent accord-cadre conclu pour assurer ces opérations pour la réalisation d'installations solaires photovoltaïques et travaux associés simultané permettra de retenir plusieurs opérateurs qui seront ensuite remis en concurrence lors de la passation de marchés fondés sur l'accord-cadre.

awardCriteriaDetails:
La valeur technique de l'offre apprécié en fonction: - de l'organisation que le candidat envisage de mettre en oeuvre pour exécuter sa mission mémoire technique et des propositions qu'il fera, sur 20 points; - de la bonne adéquation entre les moyens humains (qualitativement et quantitativement) mis en place et les besoins pour les futurs marchés subséquents de l'accord-cadre, sur 15 points; - d'exemples de documents proposés pour ce type de mission, sur 20 points; des moyens matériels et techniques proposés pour la mission, sur 5 points: 60
Le prix global pondéré: 40

Sipperec

street: tour Lyon Bercy - 173-175 rue de Bercy

name: Morgane Parigi, service juridique, à l'attention de Jacques JP Martin, président


title: Outils de communication "Collectivités/Grand public"

description: Création d'outils de communication.

title: Signalétique déchèterie et mobilier

description: Conception d'une signalétique déchèterie et mobilier.

title: Opération "Habitat vertical"

description: Réalisation d'une opération "Habitat vertical".

title: Campagne "Juniors"

description: Réalisation d'une campagne "Juniors".

title: Campagnes "Média"

description: Réalisation de campagnes "Média".

description: Semaine européenne de la réduction des déchets.

title: Accord cadre pour la conception, l'impression et la livraison d'outils de communication.

awardCriteriaDetails:
Qualité technique des productions de l'agence: 60
Prix de référence des prestations: 40

SMG déchets ménagers ou assimilés

street: 885 rue d'Épinal


title: Berline segment M1.

title: Berline segment B.

title: Fourgonnette VP.

title: Fourgonnette VU.

title: Petit fourgon.

title: Fourgon.

title: Fourgon surélevé.

title: Acquisition de véhicules neufs - cession de véhicules.

Conseil général de la Haute Garonne

street: 1 bd de la Marquette

name: direction des marchés publics, bât B, rez de chaussée, bureau 067

Sial Peugeot

street: 105 avenue des Etats-Unis

Sté commerciale Citroen

street: 142 avenue des Etats-Unis

Sud Garonne automobiles

street: 7 rue Aristide Berges


title: M. oeuvre pour travaux de renovation du parking et du gymnase du COSOM a Noisiel

title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation après sinistre du gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel.

description: Un incendie a eu lieu dans le parking et a provoqué d'importants dégâts sur la structure en béton (poteaux, voiles et plancher haut du parking). La reprise de structures concerne la réfection complète d'environ 1 000 m² de plancher et de sa structure porteuse. Outre cette reprise de structure, il convient de rendre en état d'usage le parking public sur toute sa surface (environ 1 800 m²) et le gymnase situé au-dessus (environ 1 000 m²).

awardCriteriaDetails:
valeur technique: 60
prix des prestations: 40

SAN Marne la Vallée/Val Maubuée

street: 5 place de l'Arche Guédon à Torcy

Betci

street: 19 rue Emile Durkheim


name: Groupement Guintoli / RAZEL / Colas-Civale (mandataire: Guintoli)

title: RD 900 - Rocade Ouest de Perpignan - Lot: échangeur Nord avec la pénétrante Nord - travaux de génie civil: construction des ouvrages hydrauliques 2 et 3 - travaux de terrassements, de chaussées et d'assainissement.

title: Rd 900 - rocade Ouest de Perpignan - echangeur Nord avec la pénétrante Nord.

description: RD 900 - rocade Ouest de Perpignan - lot: Échangeur Nord avec la pénétrante Nord - travaux de génie civil: construction des ouvrages hydrauliques 2 et 3 - travaux de terrassements, de chaussées et d'assainissement.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre (appréciée au vu du mémoire technique justificatif, du SOPAQ, du SOPRE et des sous détails de prix): 50
Prix: 50

Département des Pyrénées-Orientales

street: 24 quai Sadi Carnot

street: Lieu-dit Brisefer


title: Acquisition de serveurs, licences, maintenances et services associés.

description: Marché à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire), conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum et maximum en montant, en application de l'article 77 du CMP. Le présent marché a pour objet l'acquisition de serveurs, licences, maintenances et services associés.

awardCriteriaDetails:
Le prix: 60
La valeur technique: 40

GIP MDS

street: 4-14 rue ferrus


title: Nîmes (30) - BAN Nîmes Garons - maintien en condition opérationnelle, en garantie totale, des installations électriques générales et particulières du site militaire de Nîmes Garons pour une période de 5 ans.

description: Maintien en condition opérationnelle (MCO), en garantie totale, des installations électriques générales et particulières du site militaire de Nîmes Garons.

awardCriteriaDetails:
Prix global forfaitaire: 70
Valeur technique: 30

EID de Montpellier

street: 311 avenue Masséna, BP 6066


name: Communauté d'agglomération du Grand Besançon

title: Travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains - secteur 1 - 1ère ligne de tramway du Grand Besançon.

description: Réalisation de travaux d'infrastructures et d'aménagements sur le corridor tramway comprenant: — Voirie (terrassement, structures, fondations, assainissement), VRD, génie civil (dalle BA, longrines BA, murs soutènement, petit ouvrage ...), — signalisation horizontale et verticale, jalonnement, — installation chantier, base-vie, barrièrage et signalisation de chantier, — revêtements trottoir, station TW, chaussée (enrobés, asphalte, sablé, pavé, dallage), — revêtement de plate-forme (béton désactivé, enrobés, gazon, pavé dallage), — stations tramway (fondations, structures, bordures), — fourreaux secondaires, — démolitions, libération d'emprise, démolition d'auto-pont, — plate-forme tramway, multitubulaire, massif de ligne aérienne, — assainissement de plateforme, — voie ferrée, — mobilier urbain (fourniture et pose en serrurerie), — éclairage public, — confortement et modification d'ouvrages existants.

procurementMethodDetails: RESTRICTED

street: 4 rue Gabriel Plançon


description: Lot 1: gros oeuvre.

description: Lot 2 charpente métallique.

description: Lot 3 VRD.

description: Lot 4 bardage.

description: Lot 5 couverture - étanchéité.

description: Lot 6 menuiserie extérieure métallique - serrurerie.

description: Lot 7 porte automatique.

description: Lot 8 plâtrerie.

description: Lot 9 menuiserie intérieure.

description: Lot 10 carrelage - faïence.

description: Lot 11 peinture.

description: Lot 12 plomberie - ventilation.

description: Lot 13 électricité - chauffage.

title: Travaux atelier STE-Fontaine - SYDEME - 07/2011.

description: Construction d'un bâtiment industriel au centre de tri de Sainte-Fontaine à Saint-Avold (57500).

awardCriteriaDetails:
Prix: 40
Valeur technique des équipements: 30
Engagement sur les délais d'exécution des travaux: 30

Sydeme

street: 12 place Robert Schuman


title: fourniture de gants

description: Gants de manutention. Minimum: 7 000 EUR (HT). Maximum: 30 000 EUR (HT).

title: fourniture de chaussures et bottes de sécurité

description: Chaussures de sécurité type: brodequin, ville, basket, derby, mocassin. Bottes cuissardes ou genoux. Minimum: 6 000 EUR (HT). Maximum: 25 000 EUR (HT).

title: Fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité pour le compte du GPMR.

description: Marché à bons de commande d'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction expresse. 2 lots: Lot 1: gants; Lot 2: chaussures et bottes de sécurité.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: qualité des échantillons (en pourcentage %): 70
Prix nets (en pourcentage %): 30

Grand port maritime de Rouen

street: 34 boulevard de Boisguilbert — BP 4075


title: Maintenance des installations d'éclairage public et de la signalisation tricolore petits travaux d'extension ou de remplacement à effectuer sur la Commune de Cabourg.

title: Maintenance des installations d'éclairage public et de la signalisation tricolore-petits travaux d'extension et de remplacement.

description: Maintenance des installations d'éclairage public et de la signalisation tricolore. Petits travaux d'extension ou de remplacement à effectuer sur la Commune de Cabourg.

awardCriteriaDetails:
prix des prestations: 55
valeur technique de l'offre: 45

Commune de Cabourg

street: BP 5

ETDE

street: ZI de La Croix Brisée


description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour tous types d'études et travaux sur bâtiments du patrimoine de Lille Métropole à l'exception des bâtiments inscrits.

description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour tous types d'études et travaux sur les bâtiments inscrits du patrimoine de Lille Métropole.

title: Accord-cadre - prestations de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation, d'extension ou de constructions neuves sur le patrimoine communautaire.

description: Accord-cadre - prestations de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation, d'extension ou de constructions neuves sur le patrimoine commuanutaire.

awardCriteriaDetails:
Méthodologie de projet (jugée sur la base du mémoire technique correspondant aux projets de marché subséquent fournis dans le dossier de consultation pour chaque lot): 70
Prix (en fonction des taux de rémunération maximums remis par les candidats dans les grilles des paramètres de rémunération): 30

Communauté urbaine de Lille

street: 1 rue du Ballon, Contact :


title: Valorisation des déchets verts et biodéchets.

title: Transport des déchets verts et biodéchets.

description: Réception et transfert des déchets verts et biodéchets.

description: Réception, transfert, transport et valorisation des déchets verts et biodéchets.

awardCriteriaDetails:
Le prix des prestations: 60
Les qualités du service effectué et les procédures d'assurance qualité proposées par le candidat: 40

Dreux agglomération

street: 4 rue de Châteaudun – BP20159

Soccoim

street: za Les Pierrelets

Sita Centre Ouest

street: Parc d'activités d'Ormes-Saran, rue de Monbary


title: "Location longue durée de véhicules".

description: La présente consultation a pour objet la location longue durée de vingt trois (23) véhicules en parfait état de marche à la Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique pour le transport de produits divers (plis, matériel informatique, fournitures, imprimés) et personnes.

awardCriteriaDetails:
Prix: 90
Délai de mise à disposition: 10

street: place d'Armes

CGFF Martinique SAS

street: C/O Somala Hertz, aéroport Aimé Césaire, BP 343


title: Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux et scolaires de la ville de Dugny.

title: Marché portant sur l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux et scolaires.

description: Le marché est un marché à température extérieure avec une clause d'intéressement, prévoyant le partage des économies ou des excès de consommation de combustible, par rapport à une consommation de base définie pour un hiver moyen, comprenant: — P1: fourniture de combustible avec à la charge du titulaire, la mise en concurrence pour la fourniture du gaz, de tarifs dérégulés, — P2, E2, X2: la conduite de l'installation et travaux de petit entretien, incluant la vérification annuelle des alimentations gaz entre le compteur et les chaudières pour l'ensemble des bâtiments, — GER, P3, E3, X3: le gros entretien et renouvellement des matériels avec garantie totale des installations.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre (appréciée dans les conditions précisées par le règlement de consultation): 50
Valeur financière de l'offre (appréciée dans les conditions précisées par le règlement de consultation): 40
Délais d'intervention (appréciée dans les conditions précisées par le règlement de consultation): 10

Commune de Dugny

street: Mairie de Dugny, 1 rue de la Résistance

Cofely GDF Suez

street: Agence Hauts-de-Seine Saint-Denis, 102 boulevard Héloïse, BP 10223


title: Réservation de berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans situé 5-7 rue Jeanne Braconnier, 92360 Meudon-la-Forêt, FRANCE.

title: Réservation de berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans situé 5-7 rue Jeanne Braconnier, 92360 Meudon-la-Forêt.

Ville de Meudon

street: 6 avenue Le Corbeiller

LPCR Hauts de Seine

street: 34/40 rue Henri Barbusse et 1/7 rue du 19 Mars 1962


title: Marché n° 799800011092: fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules Vul Pl, matériel de déneigement, et de prestations de services spécialisées (relance des lots 1 - 3 - 4 et 13) - lot n° 4: véhicules légers et utilitaires de marque Renault.

title: Marché n° 799800011093: fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules Vul Pl, matériel de déneigement, et de prestations de services spécialisées (relance des lots 1 - 3 - 4 et 13). Lot n° 13: matériel de déneigement.

description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules Vul Pl, matériel de déneigement, et de prestations de services spécialisées (relance des lots 1 - 3 - 4 et 13).

Conseil général des Deux-Sèvres

street: mail Lucie Aubrac

SAS Saint-Christophe Automobiles

street: 214 avenue de Paris

Europe Service

street: parc d'activités de Tronquières , Avenue du Garric


title: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la Méditerranée - marché no: 2011 00101 00.

description: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la Méditerranée.

title: Acquisition de MNT en zones inondables d'affluents de la Garonne - marché no: 2011 00100 00.

description: Acquisition de MNT en zones inondables d'affluents de la Garonne.

title: Acquisition de MNT en zones inondables proches des cotes landaises et basques - marché no: 2011 0009 00.

description: Acquisition de Mnt en zones inondables proches des cotes landaises et basques.

title: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la cote atlantique et d'affluents de la Loire - marché no: 2011 0098 00.

description: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la Côté Atlantique et d'affluents de la Loire.

title: Acquisition de MNT en zones inondables du Nord et de l'Est de la France - marché no: 2011 00097 00.

description: Acquisition de MNT en zones inondables du Nord et de l'Est de la France.

title: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la Manche et de la mer du Nord - marché no: 2011 00096 00.

description: Acquisition de MNT en zones inondables proches de la Manche et de la Mer du Nord.

title: Acquisition de données de modèles numériques de terrain sur des zones inondables en France métropolitaine.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique des MNT appréciée sur la base des échantillons et du mémoire technique: 45
Prix: 30
Délais de mise à disposition pour utilisation dans la sphère publique: 25

Institut géographique national

street: ign - sam - département des marchés, 73 avenue de Paris

Geosys

street: 5 rue de Vidailhan

street: 5 rue De Vidailhan


description: Bâtiment en bois d'environ 80 mètres carrés (Bacalan). Fourniture et installation d'un bâtiment en bois d'environ 80 mètres carrés pour le club bouliste de Bacalan, impasse Brandenburg à Bordeaux.

description: Batiment en bois d'environ 100 mètres carrés (Benauge). Fourniture et installation d'un bâtiment en bois d'environ 100 mètres carrés pour des associations rue du petit cardinal à Bordeaux.

title: Fourniture et installation de 2 bâtiments en bois (construction modulaire ou industrielle).

description: Les prestations sont réparties en 2 lots, chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les marchés seront attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot. L'Administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise. La durée du marché se confond avec le délai d'exécution. Le délai d'exécution des prestations sera proposé par le candidat. Ce délai ne devra toutefois pas dépasser 10 mois.

Ville de Bordeaux

street: direction de la concurrence et de la commande publique


title: Nord

description: Marché de prestations de restauration du soir et d'hébergement avec petit-déjeuner au profit des agents de pôle emploi en formation de la région Réunion pour le site du CRDC situé au 78 rue André Lardyn, 97438 Sainte-Marie, FRANCE. Les quantités correspondent au nombre de nuitées qui pourront être commandées en mini et maxi.

title: sud

description: Marché de prestations de restauration du soir et d'hébergement avec petit-déjeuner au profit des agents de pôle emploi en formation de la région Réunion pour le site de la direction territoriale du Sud situé au 6 rue Paulo Tilmar Joli Fond, 97410 Saint-Pierre, FRANCE. Les quantités correspondent au nombre de nuitées qui pourront être commandées en mini et maxi.

title: Marché de prestations de restauration du soir et d'hébergement avec petit-déjeuner au profit des agents de pôle emploi en formation de la région Réunion.

description: Objet: passée selon la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la restauration du soir et l'hébergement avec petit-déjeuner au profit des agents de pôle emploi en formation de la région Réunion. Forme: marchés à bons de commande conclus avec un titulaire et avec un minimum et un maximum (ci-après mini et maxi) en quantité, définis en nombre de nuitées.

awardCriteriaDetails:
valeur technique: 60
prix: 40

Pôle emploi

street: Direction régionale Réunion, centre d'affaires Cadjee, bât c, BP 7131, 62 boulevard du Chaudron

name: pôle achats, marchés et affaires juridiques


title: 11s0737/hb

description: Mission de maîtrise d'oeuvre - restructuration complète et extension du Lycée général et technologique régional Alfred Mézières de Longwy (54400) - (lot unique).

awardCriteriaDetails:
Parti architectural: 20
Pertinence des réponses apportées au programme: 20
Fiabilité des solutions techniques proposées: 15
Economie d'énergie et objectifs environnementaux: 15
Economie globale du projet: 10
Taux de rémunération: 20

Région Lorraine

street: Pôle de l'immobilier, 1 place Gabriel Hocquard, BP 81004


title: travaux divers

description: Travaux divers.

title: remplacement d'un vérin sur la rampe no 2

description: Remplacement d'un vérin sur la rampe no 2.

title: Terminal ferries: travaux de réfection de la rampe et passerelle poste no 2 et changement d'un vérin.

description: Travaux de remise en état de la rampe et la passerelle poste 2 - terminal ferries.

awardCriteriaDetails:
Prix: 50
Valeur technique: 30
Délai: 20

CCIT Saint-Malo — Fougères

street: 4 avenue Louis Martin, CS 61714


title: Travaux de serrurerie dans les bâtiments des différents sites de l'Université Paris Sud 11.

description: Le présent marché a pour objet des travaux de serrurerie dans les bâtiments des différents sites de l'Université Paris Sud 11.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 55
Prix: 45

Université Paris-Sud 11

street: DABF – service central des marchés, 15 rue Georges Clémenceau, bât. 209d

Demattec

street: za Les Hauts des Vignes


title: Mise en conformité des ascenseurs au siège de la CPAM de l'Artois.

description: Le remplacement des 4 ascenseurs existants par 3 nouveaux ascenseurs et 1 Monte Charge (les ascenseurs circulent sur 7 niveaux). La base vie comprenant les zones de stockage et les sanitaires - WC.

CPAM Artois

street: 11 bd Allende


title: Maintenance des installations téléphoniques pour les départements des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées et des Landes.

title: Maintenance et exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire, eau froide et ventilation pour le département des Pyrénées-Atlantiques.

title: Maintenance et exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire, eau froide et ventilation pour le département Hautes-Pyrénées.

title: Maintenance et exploitation des installations de chauffage,climatisation, eau chaude sanitaire, eau froide et ventilation pour le département Landes.

title: Maintenance des appareils de levage (ascenseurs et monte charges) et des portes automatiques pour les départements des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées et des Landes.

title: Maintenanec des installations de sécurité et détection incendie, installations courants faibles associés, désenfumage, asservissements et alarme incendie pour les départements des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées et des Landes.

title: Prestations de maintenance multi technique pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Pau.

description: Prestations de maintenance multitechnique pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Pau.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 50
Prix: 50

Cour d'appel de Pau

street: place de la Libération

SPIE Communications

street: ZA du Haut Ossau 145 rue de Bielle

GDF Suez Energies Services

street: tour Voltaire, 1 place des Degrés

Gemathec

street: n° 7 rue de l'Industrie

Thyssen Krupp Ascenseurs

street: 5 avenue de l'Europe

SPIE Sud Ouest

street: ZA du Haut Ossau, 125 rue de Bielle


description: Assurance dommages aux biens.

description: Assurance responsabilité civile générale.

description: Assurance automobile flotte et missions.

description: Assurance protection juridique.

description: Assurance individuelle accident - assistance.

description: Souscription de contrats d'assurance pour la ville de Villepinte.

Ville de Villepinte

street: place de l'Hôtel de Ville


title: Secteur le village + la bouverie

description: Fourniture de carburants pour le parc de véhicules situé sur le village et la bouverie.

title: Secteur les Issambres

description: Fourniture de carburants pour le parc de véhicules situé sur le quartier des Issambres.

title: Fourniture de carburants.

description: Fourniture de carburants. Lot 1 - secteur le village + la bouverie. Lot 2 - seceur les issambres.

awardCriteriaDetails:
le prix: 38
le coût global d'utilisation: 37
valeur technique: 25

Commune de Roquebrune-sur-Argens

street: Hôtel de Ville — rue Grande André Cabasse


title: 11 77 016

description: Fourniture et livraison de listing à "Bande Caroll", avec ou sans impression, pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Délais: 15
Qualité technique: 15
Service après vente: 10

CNMSS

street: 247 Avenue Jacques Cartier


description: Fonction de management général et sportif de la station de Val-d'Isère. Fonction de management général des services ou équipements à vocation touristique. Fonction de coordination de l'activité touristique. Fonction de recherche et de développement des produits nouveaux. Fonction de management sportif de la station.

awardCriteriaDetails:
expérience de management général d'une station: 50
expérience de management sportif d'une station: 50

Ville de Val-d'Isère

street: Le Thovex


title: Maîtrise d'oeuvre pour l'étude, la réalisation et le suivi du raccordement Sud-Ouest du faisceau de Loon.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Valeur technique des prestations: 40

Grand port maritime de Dunkerque

street: port 2505- 2505 route de l'écluse trystram- bP 46534

name: Mme Groux Annie (renseignements administratifs)


title: Croatie.

title: Prague et la Bohême.

title: Cote d'Azur.

title: Italie.

title: Djerba.

title: Organisation de sejours de vacances 3ème âge pour l'année 2011.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 55
Prix: 40
Performances environnementales: 5

Ville de Créteil

street: hôtel de Ville 1 Place Salvador Allende

Sodistour Touristra

street: 126 rue la Fayette

Sofratour Baladotour

street: 21 rue Elsa Triolet

Tibo Tours

street: 15 rue Jean Raisin


title: Marché no 10159: accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de démolition, Vrd, terrassement, fondation, gros oeuvre, charpente, couverture, carrelage, faïence - secteur Basse Ariège / Pays-d'-Olmes / Donezan.

description: Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de démolition, VRD, terrassement, fondation, gros oeuvre, charpente, couverture, carrelage, faïence - secteur Basse Ariège / Pays-d'-Olmes / Donezan.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations apprécié à partir de l'offre concernant le premier marché subséquent de travaux de démolition, VRD, terrassement, fondation, gros oeuvre, charpente, couverture, carrelage, faïence, dans le cadre de la création de l'atelier factotum, du local agents, du local poubelles et la réfection des toilettes extérieures du collège Victor Hugo à Mazères: 70
Valeur technique des prestations décrites dans le mémoire technique: 30

Conseil général de l'Ariège

street: 5-7 rue Cap de la Ville – BP 60023

1er titulaire: Martuchou

street: ZA


title: Désinsectisation, dératisation et désinfection des écoles, crèches, espaces publics et autres bâtiments communaux.

description: La présente consultation a pour objet de retenir un prestataire de service pour les opérations de traitements de désinfection, dératisation et désinsectisation des cours des écoles, des crèches, des centres de l'enfance, des bâtiments communaux et des espaces publics sur le territoire de la commune du Port.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu du contenu du mémoire technique: 60
Prix des prestations: 40

Ville du Port- Ile de la Réunion

street: Service achats marchés, 30 rue Léon de Lépervanche, BP 62004


title: Nettoyage Gare Bordeaux St-Jean.

title: Nettoyage gare et locaux Bordeaux St Jean.

description: Nettoyage des bureaux et locaux situés en gare de Bordeaux St-Jean.

SNCF - CAI Sud Ouest

street: Pavillon centre – Gare Bordeaux Saint-Jean


title: Fourniture et contrôle annuel des équipements de sécurité incendie du Conseil général.

description: Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande d'un an renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

awardCriteriaDetails:
La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation): 55
Le prix des prestations(voir détail dans le règlement de la consultation): 40
Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation): 5

Département de la Sarthe

street: hôtel du département, Place Aristide Briand

Desautel

street: 238 bis avenue Charles de Gaulle


title: Mise à disposition de personnels intérimaires.

title: Ccie-10-037.

CCI de l'Essonne

street: 2 cours Monseigneur Roméro — CS 50135

ADIA

street: 7 rue Louis Guérin


name: Groupement courtier Sarre et Moselle avec l'assureur Protexia

name: Groupement de Gras Savoye, courtier, avec l'assureur Etika

name: groupement D&P Assurances, courtier, avec l'assureur Lloyd's de Londres

title: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes (tous risques informatique et bris de machine).

title: Assurance des responsablités et des risques annexes.

title: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes (auto collaborateurs, bris de machines).

title: Assurance de la protection juridique de la collectivité.

title: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.

title: Assurance des prestations statutaires.

title: Assurance des expositions et oeuvres d'art - expositions permanentes, temporaires, en intérieur, en extérieur.

title: Souscription des contrats d'assurance de la Ville de Deauville.

description: Prestations de services en assurances pour la Ville de Deauville.

Ville de Deauville

street: 20 rue Fossorier

MMA Agent Général Dominique Merlin

street: 41 avenue de la République

SMACL

street: 141 Avenue Salvador Allende

street: 17 avenue Pointcarré

street: 2 rue Ancelle

street: 11/13 rue Renée Jacques


title: Marché no 11159: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les engins de travaux publics du parc Matériel et Travaux du conseil général de l' Ariège. Lot no 4 - tracto-pelles de marque New Holland.

description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les engins de travaux publics du Parc Matériel et Travaux du conseil général de l' Ariège.

procurementMethod: direct

awardCriteriaDetails:
Coût réel des fournitures: 60
Coût réel des prestations: 20
Délai de livraison des fournitures: 10
Délai de réalisation des prestations et modalités prévues pour les interventions sur sites: 10

Groupe Lavail SAS

street: BP 104 route de Castelnaudary


description: Fabrication de drapeaux nationaux, de pavillons nationaux et de pavillons européens. Marché à bons de commande au sens de l'articles 77 du code des marchés publics / cahier des clauses administratives générales /Marchés industriels.

awardCriteriaDetails:
prix: 60
qualité: 40

Mindef/SCA/Cescof

street: quartier Estienne, 11 rue de Groussay


title: Nombre de lots: 259 (voir cahier des charges).

description: Dal/dl 10s0002 Fourniture de consommables (réactifs) pour les labo Bactério-Virologie - parasitolgie. Marché à bons de commande en valeur (+ ou - 20 %)composé de 259 lots. Tous les lots sont indivisibles et dissociables sauf le lot 259(% de remise sur catalogue) qui pourra être attribué à plusieurs fournisseurs ayant été retenus au moins pour 1 lot. -Possibilité de répondre à un, plusieurs, la totalité des lots - durée du marché du 1.1.2011 au 31.12.2011 reconductible 2 fois 12 mois - prix fermes les deux premières années et ajustables une fois pour la période du 1.1.2013 au 31.12.2013.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique (en %): 50
Prix de la prestation (en %): 40
Délai de livraison et qualité d'exécution des marchés (en %): 10

CHU Saint-Étienne

street: Direction des achats et de la logistique – Hôpital Bellevue – pavillon 1


name: EDF SA with the optional participation of majority - owned French and foreign subsidiaries (see list in section VI.3)

title: Provision of a comprehensive set of services consisting of email, internal and external electronic collaboration and unified communications.

description: The intention is to purchase a comprehensive solution to replace existing email and collaboration systems and to implement additional functionalities such as social networking, unified communication and external collaboration. The initial scope will cover EDF SA but the solution must be sufficiently flexible and scalable for potential implementation across EDF Group companies.

procurementMethodDetails: NEGOTIATED

street: Direction des achats (Domaine Achat Informatique et Télécommunications), Tour EDF 20 place de La Défense


name: Communauté communes Albères Côte Vermeille

title: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site 'Argelès-sur-Mer.

title: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site de Port-Vendres.

title: Fourniture de fioul pour les véhicules de la Communauté de communes.

description: Marché séparé. Fourniture de carburants tous types pour la Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Distance de la station de carburant par rapport au lieu de stationnement du secteur de collecte: 30
Caractère fonctionnel: 10

street: chemin de Charlemagne, BP 90103

Dyneff SAS

street: parc du Millénaire — 1300 avenue Albert Einstein

Super U SAS PLV

street: route de la Gare

Somedis SAS

street: RN 9


title: 11-18

description: Formation continue en matière d'hygiène pour les personnels du CROUS de Paris.

awardCriteriaDetails:
Qualité de l'offre: qualité de formation, des formateurs et des supports de cours: 60
Prix de l'heure d'intervention: 40

CROUS de Paris

street: 39 avenue Georges Bernanos


description: Installation et maintenance des pylônes, antennes rradio et petits équipements associés du SDIS du Rhône. La maintenance comporte des opérations préventives et curatives. Les opérations peuvent être nombreuses et/ou de faible importance. Actuellement il y a près de 130 casernements et une vingtaine de points hauts. Les lieux d'intervention seront donnés par les bons de commande. .il est de plus exigé de la part de l'entreprise retenue une disponibilité permanente durant les heures ouvrables tout au long de l'année. Le titulaire doit notamment être en mesure d'intervenir en cas d'urgence.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la composition du dossier technique et de la qualité des matériels: 40
Délai d'exécution (interventions urgentes, interventions programmées et installations nouvelles ou rénovation): 30
Prix appréciée au vu de la commande comparative: 30

SDIS 69

street: 17 rue Rabelais


title: Réalisation d'études relatives au comportement du génie civil du bâtiment 605 de l'installation nucléaire de base no 50 (INB 50) aux agressions externes de type séisme, explosion, neige et vent.

description: Le marché consiste en la réalisation des études susmentionnées. La prestation se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. La tranche ferme est constituée des études de comportement des ouvrages de génie civil du bâtiment 605 vis-à-vis du séisme et de l'explosion externe. Celles-ci comprennent d'une part les études, calculs et vérifications des ouvrages de génie civil du bâtiment 605, d'autre part, si le bon comportement de ces ouvrages n'est pas vérifié, des éléments de prédimensionnement des confortements des zones concernées du bâtiment. Un estimatif quantitatif et financier de ces éventuels confortements ou aménagements jugés nécessaires sera fourni dans le cadre de cette prestation.

CEA/Saclay

street: CEA/Saclay DSM-UCG service commercial


title: Joints et matériels de marque Freudenderg ou équivalents

description: Joints, manchettes, garnitures, bagues.

title: Joints et matériels de marque Caterpillar ou équivalents

description: Joints.

title: Joints et matériels de marques diverses ou équivalents

description: Joints, tresses, bagues, garnitures.

title: Fourniture de joints spécifiques pour les bâtiments de la Marine Nationale.

Marine/DCSSF/ DSSF Brest

street: BCRM de Brest/DSSF Brest/DOMA/SAT AO/CC 45


title: Livraison de repas en liaison froide destinés au restaurant.

title: Livraison de repas en liaison froide destinés au portage par nos soins aux personnes âgées à domicile.

title: Fourniture de denrées à destination de la crèche.

title: Epicerie.

title: Produits laitiers.

title: Fruits frais.

title: Boissons.

title: Fourniture de pains et de viennoiseries.

title: Fourniture de denrées alimentaires et livraison de repas en liaison froide.

Dupont Restauration

street: ZA Les Portes du Nors

street: 13, avenue Blaise Pascal - zA Les portes du Nord

Pomona

street: 7 rue de l'Europe, BP 245

Monvoisin

street: MIN bât D1 case 15 A 17

Vzndendriessche

street: 60 et 62 rue Suzanne Lamblin, BP 515, Houplines


title: Prestations de tri et conditionnement des déchets. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40 III-2, V, VII à IX et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. -Le marché est conclu pour la période allant du 3 juin au 31.12.2011, et pourra être reconduit pour les années 2012, 2013 et 2014 (du 1er janvier au 31 décembre).

description: Prestations de tri et conditionnement des déchets. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40 Iii-2, v, vii à IX et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. — Le marché est conclu pour la période allant du 3 juin au 31.12.2011, et pourra être reconduit pour les années 2012, 2013 et 2014 (du 1er janvier au 31 décembre).

awardCriteriaDetails:
Coût des prestations: 40
Valeur technique: 40
Modalités d'exécution du marché: 20

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

street: place de l'hôtel de Ville

Société Tais

street: 26 avenue des Champs Pierreux


title: Marché: 627I12.

description: Prestations d'exploitation, d'animation et de gestion du train des Mouettes.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique: 60
Prix des prestations: 30
Critère environnemental au vu du mémoire technique: 10

Conseil général de Charente-Maritime

street: 85 boulevard de la République Cedex 9

Trains et Traction

street: Gare du Train des Mouettes Chemin Vert


title: Marche de fourniture de sieges et accessoires.

title: 10g171ao

description: Marche de fourniture de sieges et accessoires - année 2011 reconductible pour 2012, 2013 et 2014 - CV/EP.

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 30
Pérennité: 20
Qualité: 20
Esthétique: 10
Performances environnementales: 20

Communauté urbaine du Grand Toulouse

street: 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821

TB Amenagement

street: 2 avenue de l'Europe, parc technologique du Canal


title: Travaux d'entretien et travaux neufs des bâtiments communaux: gros oeuvre, second oeuvre, intérieur et aménagement extérieur.

description: Le présent appel d'offres concerne les travaux ou les ouvrages suivants: travaux d'entretien et travaux neufs des bâtiments communaux: gros oeuvre, second oeuvre, intérieur et aménagement extérieur. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bpu. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum, pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois sans pouvoir excéder 3 ans. Il sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. Les lieux d'exécution des travaux sont précisés dans chaque bon de commande. A titre informatif, la superficie des bâtiments susceptibles d'être concernés par le présent marché est de 33 000 m² environ.

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Le délai d'intervention d'urgence: 30
l'engagement environnemental: 10

Ville d'Yerres

street: 60 rue Charles de Gaulle


title: Entretien et grosses réparations de fermeture/serrurerie/métallerie dans les logements de l'office public de l'habitat de Gennevilliers.

title: Entretien et grosses réparations de fermeture/serrurerie/métallerie.

awardCriteriaDetails:
prix: 45
délai d'exécution: 30
valeur technique des prestations et service rendu: 25

OPH de Gennevilliers

street: 33 rue des Chevrins

Stores et fermetures

street: 105 rue de la Couture d'Auxerre


description: Nettoyage des tunnels et passages souterrains à circulation routière. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés, conclu par un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Le marché est passé pour une durée d'un (1) an à partir de la notification. Le délai d'exécution des prestations sera indiqué dans chaque bons de commande. Pour chaque bons de commande, le délai d'exécution des prestations sera de trois mois maximum. Le marché n'est ni un marché passé pour l'achat d'énergie, ni un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. Droits de préférence: il n'est pas fait application de l'article 53.iv 2° et 3 °du code des marchés.

awardCriteriaDetails:
La valeur technique (en pourcentage) (cfre autres informations): 40
Le prix (en pourcentage) (cfre autres informations): 60

Communauté urbaine MPM

street: Les Docks, atrium 10.7 — 10 place de la Joliette

name: M. le président de la Communauté urbaine ou son représentant, agissant par délégation

Dumont Clean Services

street: 46 montée de l'Embranchement


title: matériels de cuisine

description: Il s'agit de matériels de cuisine tels que: grille inox, plaque aluminium anti-adhésif, bac gastronome inox, table chaude centrale, etc.

title: vaisselle, hygiène

description: Il s'agit de vaisselle telle que plateau repas pour self, ensemble de couteaux et hachoir de boucherie complet, thermomètre infrarouge à visée laser, araignée à friture etc.

title: Fourniture, installation et maintenance de matériels de restauration collective.

description: Le marché comprend. — la fourniture des équipements et matériels de restauration collective, — l'installation des équipements et matériels de restauration collective, — la formation des utilisateurs, — les opérations de maintenance des équipements.

awardCriteriaDetails:
valeur technique: 50
prix de l'offre: 40
délai de livraison plus favorable des fournitures: 10

Région Guadeloupe

street: avenue Paul Lacavé; Hôtel de Région; Petit-Paris


name: Cap Monde Côté Découvertes LSF NSTL FOL Ardèche

name: Cap Monde LVS LSF Poney des 4 Saisons NSTL

name: Okaya Ligue de l'Enseignement LVS Compagnons des jours heureux Vels

name: PEP 84 Compagnons des jours heureux Loisirs Clubs 4.80 NSTL LSF

name: Vels Pain de Sucre Compagnons des jours heureux PEP 84 FOL de l'Ardèche

name: Signe de Piste Okaya LVS VELS FOL de l'Ardèche

title: Lot 1 classes d'environnement montagne et neige - hiver et printemps - écoles élémentaires.

title: Lot 2 classes d'environnement à la mer pour les écoles élémentaires.

title: Lot 3 classes d'environnement à thème pour les écoles élémentaires.

title: Lot 4 classes d'environnement - classes de nature pour les écoles maternelles et élémentaires.

title: Lot 5 séjours de vacances hiver - enfants de 6 à 1è ans - 2 tranches d'âge.

title: Lot 6 séjours de vacances multi-activités - printemps ou été - de 6 à 14 ans - 2 tranches d'âge.

title: Lot 7 séjours de vacances été - mer ou activités nautiques - 6 à 12 ans.

title: Lot 8 séjours de vacances d'été à la montagne - 6 à 12 ans.

title: Lot 9 séjours de vacances d'été - nature - 6 à 12 ans.

title: Lot 10 séjours de vacances d'été en Corse et à l'étranger - 12 à 17 ans - 2 tranches d'âge.

description: Prestations de séjours de vacances et de classes d'environnement au peofit des enfants Maisonnais.

awardCriteriaDetails:
Critères techniques: 65
Prix: 35

Commune de Maisons-Alfort

street: 118 avenue du Général de Gaulle

name: Direction générale des services techniques


title: Le présent marché comprend la fourniture d'appareillages destinés à assurer la visualisation des signaux lumineux utilisés pour règlementer la circulation aux carrefours ainsi que des feux piétons sonores. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum mais avec maximum 240 000 EUR (TTC). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Durée du marché: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par décision expresse. Attention: les candidats sont tenus d'effectuer une démonstration des fournitures listées à l'article 7.2 du RC dans les locaux du pouvoir adjudicateur avant de pouvoir remettre leur offre.

title: Fourniture de matériels de visualisation pour feux de trafic.

description: Le présent marché comprend la fourniture d'appareillages destinés à assurer la visualisation des signaux lumineux utilisés pour règlementer la circulation aux carrefours ainsi que des feux piétons sonores. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum mais avec maximum 240 000 EUR (TTC). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Durée du marché: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par décision expresse. Attention: Les candidats sont tenus d'effectuer une démonstration des fournitures listées à l'article 7.2 du RC dans les locaux du pouvoir adjudicateur avant de pouvoir remettre leur offre.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique - elle sera appréciée en fonction des thème suivants: caractéristiques générales des matériels signaux lumineux sources lumineuses feux sonores supports qualité du dossiers protection environnementale: 55
Délai de livraison - il sera apprécié en fonction de l'ae et du mémoire justificatif explicatif, selon la formule suivante: note de l'offre = (60 - délai proposé) / 2: 25
Prix des prestations - apprécié en fonction de l'ae, du bpu et du dqe, selon la formule suivante: note de l'offre = 20 x (valeur de l'offre moins disante / valeur de l'offre analysée) 3: 20

Limoges Métropole

street: Service de la Commande Publique, 6-8 rue Pierre Brossolette

name: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole

SEA

street: 20-22 rue Pierre Mendès France


title: Fourniture, livraison et mise en service de systèmes pédagogiques de type broyeur.

title: Fourniture, livraison et mise en service de systèmes pédagogiques de type maintenance des pompes pour divers lycées bretons. Le système pédagogique "maintenance des pompes" est un banc de maintenance de pompes à eau qui doit permettre de réaliser différentes opérations: maintenance mécanique, maintenance hydraulique, étude mécanique de pompes, modélisation grâce à un logiciel approprié, étude des démarrages électriques. Ces matériels sont destinés à la formation des élèves au baccalauréat professionnel maintenance des équipements industriels (MEI).

title: Fourniture, livraison et mise en service de systèmes pédagogiques de type maintenance des pompes.

title: Fourniture, livraison et mise en service de systèmes pédagogiques de type encartonneuse.

awardCriteriaDetails:
Valeur technique des équipements: 45
Coût global des fournitures et des prestations associées: 35
Qualité des prestaions associées (maintenance et garantie des équipements 10 %; prise en main et formation 5 %): 15
Délai d'exécution: 5

Région Bretagne

street: 283 avenue du Général Patton CS 21101

Astriane Didact

street: ZI St Joseph, BP 221

Ledent Machines Equipements

street: CD 15 A Les Suilles, BP 24

Emballages Technologies

street: ZA de Troyalac'h, CP 19


title: La Semiso est gestionnaire d'un hôtel d'entreprises. Cette mission s'achèvera le 31 décembre 2011 avec une possibilité de renouvellement. Le titulaire du marché aura pour mission d'entretenir les parties communes de ce bâtiment.

description: La Semiso est gestionnaire d'un hôtel d'entreprises. Cette mission s'achèvera le 31.12.2011 avec une possibilité de renouvellement. Le titulaire du marché aura pour mission d'entretenir les parties communes de ce bâtiment.

title: Dans le cadre de ses activités d'aménageur/constructeur, la Semiso acquiert des immeubles de logements dans le but de les rénover ou de les réhabiliter. Préalablement à ces travaux, le titulaire sera missionné par bons de commande pour entretenir les parties communes de ces immeubles occupés. Les durées d'entretien seront variables (à titre indicatif entre 2 et 10 mois). Les prestations et les durées d'exécutions seront indiquées dans chaque bon de commande.

title: Le titulaire aura la charge d'entretenir les bureaux de la Semiso (siège et annexe), les parties communes de 14 résidences locatives réparties sur la commune de Saint Ouen ainsi qu'un local d'archives.

description: Le titulaire aura la charge d'entretenir les bureaux de la Semiso (siège et annexe), les parties communes de 14 résidences locatives réparties sur la commune de Saint-Ouen ainsi qu'un local d'archives.

title: Marché ménage.

description: Marché de ménage et de nettoyage. Lot no 1: nettoyage de bureaux et de parties communes de 14 résidences locatives. Lot no 2: nettoyage de parties communes de résidences locatives sur bons de commande. Lot no 3: nettoyage de parties communes d'un hôtel d'entreprises.

awardCriteriaDetails:
Coût des prestations: 40
Qualité technique de l'offre (mémoire, références, capacités techniques): 60

Semiso

street: 32 rue Anselme

René Julien

street: 146 rue Victor Hugo


title: Division routière de Clermont-Limagne.

title: Division routière des Combrailles.

title: Division routière du Sancy.

title: Division routière du Val d'Allier.

title: Division routière du Livradois-Forez.

title: Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale métallique sur les routes départementales du Puy-de-Dôme.

description: Signalisation de police - signalisation directionnelle - revetements rétroréfléchissants - matériel de balisage et de jalonnement - signalisation temporaire et de sécurité - panneaux d'informations des usagers pour les chantiers routiers.

Conseil général du Puy-de-Dôme

street: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1

Signaux Girod

street: 43 rue des Frères Lumière