title: 93-22 Elev93 — établissements scolaires des villes de Bagnolet — Les Lilas — Romainville — Noisy-le-Sec

description: Le Syndicat des transports d’Île-de-France (ci-après cité sous son nom d’usage «Île-de-France Mobilités»), autorité organisatrice des mobilités sur l’ensemble de la région Île-de-France, désigne les opérateurs de transport des réseaux de transport public en Île-de-France. Île-de-France Mobilités a mis en place un service spécifique de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Service collectif, il permet le transport groupé d’élèves dans des véhicules de petite capacité et adaptés à leurs besoins (aménagement pour fauteuil roulant ou ambulance par exemple). Le fonctionnement de ce service est défini en fonction des emplois du temps des élèves et étudiants. La présente consultation a pour objet l’exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap, domiciliés sur le territoire des départements de Paris (75), de Seine-Saint-Denis (93) et du Val-de-Marne (94), de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Exceptionnellement, des prestations se feront à destination d'autres départements franciliens, ou hors Île-de-France. La présente consultation est décomposée entre 165 et 175 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre distinct. Ceux-ci seront répartis par types de véhicules: entre 38 et 42 lots avec véhicules adaptés (VA) et 128 à 132 lots hors véhicules adaptés. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d’enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l’exécution d’un ou plusieurs services journaliers et/ou hebdomadaires. L'acheteur limitera le volume de lots auxquels le soumissionnaire pourra se présenter. De plus, l'acheteur opérera à une limitation du volume de lots qui sera attribué par soumissionnaires. Le périmètre du marché sera précisé dans le dossier de consultation, à ce stade, il est envisagé de confier les principales prestations suivantes: — mise à disposition de véhicules de petite capacité (véhicules légers ou de moins de 9 places) et adaptés aux personnes handicapées, — gestion des circuits de transport de porte à porte pour les élèves et les étudiants handicapés. Le contrat prévoira notamment des conditions d'exécution particulières quant aux capacités techniques. Les candidats devront disposer d’un nombre suffisant de copies conformes de licences LOTI pour effectuer l’ensemble des circuits d’un lot. Pour les lots nécessitant un véhicule adapté, les véhicules utilisés pour les prestations doivent disposer de la mention J3 HANDICAP ou TPMR sur leur cartes grises. Mais aussi quant aux conditions d'exécutions aux niveau environnemental (véhicules moins de 7 ans + CO2).

title: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 675 000 euros

title: 93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 650 000 euros

title: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains

title: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 630 000 euros

title: 93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 620 000 euros

title: 93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 614 000 euros

title: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 820 000 euros

title: 95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, neuville-sur-oise,eragny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 531 000 euros à 817 000 euros

title: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 751 000 euros

title: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 380 000 euros à 690 000 euros

title: 91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 300 000 euros à 620 000 euros

title: 93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 230 000 euros à 550 000 euros

title: 78-17 Elev78 - etablissements scolaires des communes de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, saint cyr L'Ecole, villepreux, plaisir

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 730 000 euros

title: 95-04 Elev95 - etablissements scolaires des communes de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 463 000 euros à 722 000 euros

title: 92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 717 000 euros

title: 95-17 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon, soisy-sous-montmorency,st-leu-la-foret et st- prix

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 454 000 euros à 698 000 euros

title: 95-08 Elev95 - etablissements scolaires des communes suivantes: ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt,arthies,auvers-sur-oise,avernes,banthelu,bray et lu.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 470 000 euros à 680 000 euros

title: 95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 670 000 euros

title: 95-12 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, gonesse et montmagny

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 650 000 euros

title: 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 612 000 euros

title: 93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 370 000 euros à 610 000 euros

title: 78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 600 000 euros

title: 92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 381 000 euros à 582 000 euros

title: 91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn l'essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 383 000 euros à 580 000 euros

title: 92-04 Elev92_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 570 000 euros

title: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 510 000 euros

title: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 504 000 euros

title: 93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 400 000 euros

title: 95-11 Elev95 - etablissements scolaires des communes de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, louvres, Roissy-En-France, vemars, villeron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 608 000 euros

title: 95-10 Elev95 _Etablissements scolairess des communes de asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, bellefontaine, Belloy-En-France, bouffemont, bouqueval,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 603 000 euros

title: 95-03 Elev95 - etablissements scolaires des communes de BEAUCHAMP,BESSANCOURT,BETTEMONT-LA-FORET,CHAUVRY,FREPILLON,HERBLAY,TAVERNY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 376 000 euros à 584 000 euros

title: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 570 000 euros

title: 93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 400 000 euros

title: 93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 350 000 euros

title: 78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 340 000 euros à 580 000 euros

title: 92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 270 000 euros à 550 000 euros

title: 78-05 Etu78-Erea de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 319 000 euros à 520 000 euros

title: 95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 260 000 euros à 490 000 euros

title: 95-07 Elev95_Etablissements scolaires des communes de arronville, bernes-sur-oise, Berville,Boissy-L'Aillerie, breancon, bruyeres-sur-oise,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 320 000 euros à 490 000 euros

title: 95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 480 000 euros

title: 92-09 Elev92_Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine, à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 130 000 euros à 430 000 euros

title: 91-50 Elev91 - _Établissements scolaires des communes de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 200 000 euros à 300 000 euros

title: 95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) de la commune d'argenteuil et Etablissement scolaire de la commune de cormeilles-en- parisis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 470 000 euros

title: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 248 000 euros à 421 000 euros

title: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 199 000 euros à 398 000 euros

title: 92-11 Etu92 - etablissements universitaires franciliens ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 250 000 euros à 335 000 euros

title: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 150 000 euros à 247 000 euros

title: 95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 351 000 euros

title: 95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements en véhicule adapté (Va)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 206 000 euros à 350 000 euros

title: 95-15 Elev95 _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 217 000 euros à 346 000 euros

title: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 100 000 euros à 216 000 euros

title: 91-51 Elev91 - établissements scolaires des communes de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; champlan; saint jean de beauregard; les ulis; palaiseau;.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Essonne et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 120 000 euros à 150 000 euros

title: 95-21 Elev95_Établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 46 000 euros à 170 000 euros

title: 93-17 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Tremblay en France - villepinte - vaujours

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 790 000 euros à 1 130 000 euros

title: 92-07 Elev92 - etablissements scolaires de Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 070 000 euros

title: 78-14 Elev78 - etablissements scolaires des départements franciliens hors Yvelines

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 710 000 euros à 1 064 000 euros

title: 78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, jouy en josas, velizy villacoublay, guyancourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 750 000 euros à 1 050 000 euros

title: 93-10 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gournay sur Marne - noisy le Grand

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 630 000 euros à 1 030 000 euros

title: 78-22 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et du département de L'Eure et loire)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 1 012 000 euros

title: 78-11 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 760 000 euros à 1 002 000 euros

title: 92-01 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon - clamart - fontenay-Aux-Roses - le-Plessis-Robinson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 880 000 euros à 1 000 000 euros

title: 93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 580 000 euros à 988 000 euros

title: 92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 983 000 euros

title: 78-13 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, jambville, juziers, lainville en vexin, ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 974 000 euros

title: 92-03 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette - vaucresson - garches

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 972 000 euros

title: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 960 000 euros

title: 93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 700 000 euros à 941 000 euros

title: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 931 000 euros

title: 78-10 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, hardricourt, mezy sur seine ...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 620 000 euros à 930 000 euros

title: 78-01 Elev78 - etablissements scolaires des communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, croissy sur seine, le vesinet

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 654 000 euros à 926 000 euros

title: 78-18 Elev78 - etablissements scolaires des communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, voisins le bretonneux

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 621 000 euros à 907 000 euros

title: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 500 000 euros à 903 000 euros

title: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 900 000 euros

title: 92-06 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes - gennevilliers - villeneuve-La-Garenne

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Hauts de Seine et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 560 000 euros à 898 000 euros

title: 78-21 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, clairefontaine en yvelines, emance, gazeran, hermeray...)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 590 000 euros à 898 000 euros

title: 93-35 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 893 000 euros

title: 93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 450 000 euros à 893 000 euros

title: 92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 892 000 euros

title: 78-02 Elev78 - etablissements scolaires des communes de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 880 000 euros

title: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 880 000 euros

title: 78-19 Elev78 _Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 420 000 euros à 870 000 euros

title: 78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, chanteloup les vignes, conflans ste honorine, maurecourt

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 570 000 euros à 860 000 euros

title: 78-16 Elev78 - etablissements scolaires des communes de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, la celle st cloud, louveciennes

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 660 000 euros à 855 000 euros

title: 78-12 Elev78 - etablissements scolaires des communes de arnouville les mantes, auffreville brasseuil, boinville en mantois, breuil bois robert, drocourt, fontenay st père, goussonville, guerville,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 650 000 euros à 841 000 euros

title: 92-02 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 600 000 euros à 841 000 euros

title: 78-07 Elev78 - etablissements scolaires des communes de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, aigremont, chambourcy, chavenay, feucherolles, fourqeux, le mesnil le roi

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 841 000 euros

title: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le Val d'oise et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 539 000 euros à 836 000 euros

title: 78-15 Elev78 - etablissements scolaires des communes de crespieres, les alluets le roi, medan,.

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 522 000 euros à 822 000 euros

title: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 280 000 euros à 794 000 euros

title: 93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 550 000 euros à 786 000 euros

title: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les Yvelines et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 784 000 euros

title: 93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 770 000 euros

title: 93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 400 000 euros à 761 000 euros

title: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 350 000 euros à 750 000 euros

title: 93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 430 000 euros à 735 000 euros

title: 93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis

description: L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine Saint Denis et scolarisés dans les établissements scolaires situés dans les communes citées au point Ii.2.3. Accord cadre passé selon les principes de l'accord-cadre à bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros par période contractuelle. Estimation du présent lot: entre 360 000 euros à 710 000 euros

title: Transports scolaires adaptés aux élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court

description: Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La présente consultation est décomposée en 99 lots. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend un ou plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l'exécution d'un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les informations financières (fourchette estimative annuelle) inscrites au II.2.4) pour chaque lot doivent s'entendre pour une année scolaire.

Syndicat des transports Île-de-France

name: Mme la directrice générale Sophie Mougard (demander M. Baudaillier)


currency: EUR

name: Agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

scheme: CPV

documentType: awardNotice

description: La communauté d'agglomération lance cet accord-cadre pour des prestations de service pour la surveillance, l'entretien des réseaux assainissement, des ouvrages annexes et des installations de traitement.

title: Prestations de service pour la surveillance, l'entretien des réseaux assainissement, des ouvrages annexes et des installations de traitement

documentType: tenderNotice

description: Prestations de service pour la surveillance, entretien des réseaux, assainissement des ouvrages annexes et des installations de traitement.

awardCriteria: priceOnly

procurementMethod: open

awardCriteriaDetails: PRICE: 100

mainProcurementCategory: services

street: 12 rue de la Commune de Paris

countryName: FR

Suez eau - agence Champagne Ardenne

street: 16 rue de la Fosse Chenevière, ZA du Moutier

initiationType: tender


description: Il s'agit de l'achat d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence permettant l'observation d'échantillons en fluorescence, vivants ou fixés, suivi de leur congélation dans l'automate. Ces échantillons seront ensuite traités pour être observés en microscopie électronique. Ces équipements devront être polyvalents et permettre d'observer et de congeler aussi bien des cellules en culture, que des coupes de tissus, des morceaux d'organes, des petits organismes ou des fluides. Lieu(x) d'exécution: Centre commun de microscopie appliquée, faculté des sciences, université Nice Sophia Antipolis, Parc Valrose, 06108 Nice Cedex 02.

title: Acquisition d'un automate de congélation à haute pression couplé à un microscope à fluorescence pour faire de la CLEM (Corrélative Light and Electron Microscopy)

awardCriteria: ratedCriteria

mainProcurementCategory: goods

Université de Nice Sophia Antipolis

street: 28 Avenue Valrose

Leica Microsystemes SAS

street: 8 avenue de l'Île-Saint-Martin


description: Prestations assurances risques statutaires pour le Centre hospitalier intercommunal des 5 vallées.

description: Prestations assurances risques statutaires pour l'hôpital local de Fraize.

description: Prestations assurances risques statutaires.

Hôpital de Fraize

street: 42 rue de la Costelle

street: 2 rue du Président Poincaré

CH intercommunal Emile Durkheim

street: 3 avenue Robert Schuman


title: Dommages aux biens et risques annexes

description: Assurance dommages aux biens et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Responsabilité et risques annexes

description: Assurance responsabilité et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Flotte automobile et risques annexes

description: Assurance flotte automobile et risques annexes. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Risques statutaires du personnel

description: Assurances risques statutaires du personnel. Des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

title: Protection juridique des agents et des élus

description: Assurance protection juridique des agents et des élus.

title: Marchés de service relatifs à la prestation d'assurances pour les besoins du groupement de commandes Ville de Mondeville, CCAS de Mondeville et SIVOM des Trois Vallées

description: Souscription de différents contrats d'assurance au profit du Groupement de commandes Ville de Mondeville, CCAS de Mondeville et SIVOM des Trois Vallées.

CCAS de Mondeville

street: hôtel de Ville — 5, rue Chapron

sivom des trois vallées

street: 8, rue Chapron

Mairie de Mondeville

street: Hôtel de Ville — 5 rue Chapron


description: Contrôles des installations d'assainissement non collectif.

procurementMethod: direct

Le Grand Narbonne

street: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100

Azur environnement

street: 29 rue des Cisterciens


title: Lot 1: solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes)

description: Solidarité (autonomie, action sociale, logement, insertion, MDPH, santé, prévention, enfance, famille (PMI, crèches), lutte contre les discriminations/droits des femmes).

title: Lot 2: aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique

description: Aménagements durables parcs départementaux, eau et assainissement, déplacement, mobilité et aménagement, transition écologique.

title: Lot 3: société et citoyenneté

description: Société et citoyenneté.

title: Lot 4: images et innovation institutionnelles et territoriales

description: Images et innovation institutionnelles et territoriales.

title: Lot nº 5: digital — développement d'outils de communication

description: Digital — développement d'outils de communication digitale.

title: Lot nº 6: magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental

description: Magazines — réalisation des maquettes des périodiques du conseil départemental.

title: Conception et réalisation des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis

description: Le présent accord-cadre porte sur l'accompagnement des actions de communication du Département de la Seine-Saint-Denis. Le présent accord-cadre est fractionné à bons de commande (article R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code) et peut donner lieu à la passation de marchés subséquents (article R. 2162-7 à R. 2162-12 du code). Pour les lots 1 à 5, le nombre de titulaire est au nombre de 2 à 3 sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaires satisfaisant aux conditions relatives à l'attribution définies lors de la procédure de consultation. Le lot 6 est un accord-cadre fractionné à bons de commandes et à marchés subséquents mono-attributaire.

Département de la Seine-Saint-Denis

street: hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin


title: Numéro de la consultation : C19CULT01 Conception et réalisation d'une oeuvre d'art contemporain dans le parc paysager aux abords du château de Caen

description: 247 ; Oeuvre d'art

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :

Ville de Caen

street: Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9


title: Création du site internet de la communauté de communes

description: 171 ; Site internet

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : se référer au règlement de consultation.

CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE

street: Place du port

SARL CREASIT

street: 86 rue de la ville en pierre


description: Acquisition d'un tracteur porte outils agricole destiné aux activités de fauchage, et de viabilité hivernale

description: 475 ; Véhicules (acquisition)

procurementMethodDetails: OUVERT

Département de l'Ardèche

street: Hôtel du Département Quartier la Chaumette BP 737

Etablissement Sicoit

street: 210 route de Puy Saint


description: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer, bâtiments 1 à 7, à Bayonne. Les travaux devront être réalisés sur une période d'environ 9 mois à compter de début 2020. La consultation du marché de travaux sera publiée aux alentours des semaines 48 et 49 de cette année.

title: Travaux de remplacement du système individuel de production d'eau chaude à gaz par un système individuel de production d'eau chaude électrique pour 1096 logements, résidence Breuer à Bayonne

mainProcurementCategory: works

Habitat Sud Atlantic

street: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac


title: Réalisation de prélèvements sanguins dans les centres MSA, rapatriement des tubes, préparation et conservation intermédiaire des sérums, transport des sérums aux labos en charges des sérologies

title: Location ou mise à disposition d'un automate pour l'aliquotage du sérum

title: Saisie des questionnaires papiers de l'enquête

title: Services de prélèvements sanguins par des infirmiers mobiles, fourniture d'un aliquoteur, saisie des données des questionnaires papiers dans le cadre d'une recherche interventionnelle

description: 118 ; Etude

MSA Caisse Centrale

street: 40 RUE JEAN JAURES


title: Achat de chèques cultures et chèques cadeaux de fin d'année pour le personnel de la COMPA

description: 436 ; Chèque cadeau

eligibilityCriteria: - Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, déclaration sur l'honneur ou équivalents)

awardCriteriaDetails:
Coûts de la prestation en euros TTC apprécié au regard des sous critères mentionnés au RC: 60
Nombre d'enseignes acceptant les chèques sur le territoire de Loire-Atlantique: 40

Cté de Cnes du Pays d'Ancenis

street: Centre administratif Les Ursulines


description: collecte et recyclage des déchets papier, documents confidentiels, toners, piles, ampoules, bouchons, canettes, bouteilles plastiques.collecte et recyclage des déchets papier, documents confidentiels, toners, piles, ampoules, bouchons, canettes, bouteilles plastiques

description: collecte et recyclage des mégots.collecte et recyclage des mégots

title: Prestations de collecte et de recyclage des déchets non ménagers du siège social d'Action Logement

description: 404 ; Déchets non ménagers (prestations)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 60
Prix: 40

ACTION LOGEMENT SERVICES

street: 19/21 quai d'Austerlitz


title: Installation, entretien avec maintenance éventuelle de matériel de détection d'intrusion, vidéo-protection, contrôle d'accès et système de supervision pour les divers sites du département de la Sarthe

description: Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, au regard de son dispositif spécifique de supervision, regroupant l'ensemble des candidats sur le site du 21 avenue du Maréchal Lyautey, le lundi 6.1.2020 à 10:00. Une attestation de présence sera remise lors de cette visite. Cette pièce sera à transmettre obligatoirement à l'offre afin de justifier de la présence du candidat lors de cette visite. L'absence de ce document déclare l'offre irrégulière. L'accès au PC de sûreté étant réglementé, une copie d'une pièce d'identité est demandée et devra être transmise au bureau sûreté et gestion des risques: patrick.oger@sarthe.fr 5 jours avant la visite.

Département de la Sarthe

street: hôtel du département, Place Aristide Briand

Barbé Devaux SAS

street: 7 rue de la Sapinière


title: Fournitures en denrées alimentaires

description: 88 ; Denrées alimentaires

Collège Sport Nature

street: quartier du Patus


title: Etude juridique et économique pour l'extension à 18 trous du Golf des Roches à Cherbourg-en-Cotentin

description: 113 ; Equipement sportif

awardCriteriaDetails:
Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre et des moyens humains mobilisés: 60
Prix: 40

Communauté d'Agglomération du Cotentin

street: 8 rue des Vindits


description: Location maintenance de systèmes d'impression multifonctionForme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Total : 300 000,00 euros

description: 160 ; Impression

Annemasse Les Voirons Agglomération

street: 11 Avenue Emile Zola


description: AO pour la gestion du stationnement payant, la fourniture d'horodateurs et de solution de contrôle du stationnement payant sur voirie de la Ville de Fort-de-France. Les prestations générales attendues sont les suivantes: => Concernant la fourniture d'horodateurs :*Une proposition de rachat des horodateurs ne pouvant être mis en conformité avec la loi MAPTAM. *La mise en conformité des horodateurs ;*La fourniture d'horodateurs neufs en remplacement des horodateurs dont la mise en conformité se révèlerait plus couteuse qu'un remplacement ;*La fourniture de solutions et de matériels pour la verbalisation électronique, le FPS et la gestion des RAPO ;*La collecte l'entretien et la maintenance des horodateurs pour une durée de 2 ans ;=> Concernant la mission de gestion du stationnement payant :L'entretien de la signalétique horizontale et verticale ;La mise en place d'un réseau de distributeur de cartes de stationnement et l'approvisionnement régulier de ce réseau en cartes rechargeables;*La collecte et le versement à la Ville de Fort-de-France des :*Recettes de paiement immédiat ;*Recettes issues du paiement des forfaits post stationnement ;*Recettes issues du paiement des forfaits post-stationnement majorés ;*La rémunération des distributeurs qui composent le réseau ;*La collecte, le comptage et le traitement des recettes notamment par voie dématérialisée;*La mise en place de l'ensemble des interfaces nécessaires ;=> Concernant la solution et le matériel pour le contrôle du stationnement*amélioration de l'efficacité de l'exploitation du service public de stationnement et de veiller à sa modernisation par une dématérialisation à différents niveaux

description: 274 ; Prestations de services

Ville de Fort de France

street: Rue Victor Sévère - BP 646

countryName: MQ


title: Mission d Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour l amélioration de la régulation thermique des bâtiments de l Hôpital universitaire Robert-Debré, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

description: 433 ; Assistance à maîtrise d'ouvrage

eligibilityCriteria: Au vu des pièces et renseignements fournis, et conformément aux articles R. 2144-1 à 2144-7 du code de la commande publique, ne seront pas retenues :- les candidatures qui ne sont pas recevables, en application des articles R. 2152-1 et 2152-2 du code de la commande publique- les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles R. 2143-1 à 2143-12 du code de la commande publique- les candidatures dont les capacités financières, techniques et professionnelles, ainsi que des références vis-à-vis de la prestation objet du marché, sont jugées insuffisantes

awardCriteriaDetails:
Prix: 60
Valeur technique et mémoire méthodologique: 40

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

street: 48 Boulevard Sérurier

SAGE

street: 174 Avenue Charles de Gaulle


title: Acquisition de mobilier de bureau pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans — relance lot 1

description: La présente consultation porte sur les prestations d'acquisition de mobilier de bureau pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans (groupement d'achat dont Orléans Métropole assure la coordination). Il s'agit de la relance du lot nº 1 déclaré sans suite. Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Orléans Métropole

street: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

name: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation

street: Place de l'Étape

Dactyl Buro Aménagement

street: 6 rue des Pins


description: Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux.

Région Auvergne-Rhône-Alpes

street: 1 esplanade François Mitterrand

SAS SIP

street: ZAC de Roarge — Les Echets


title: Requalification des voiries Rue Maud'Huy, entre la Rue Brosset et la Rue Bonnet, Rue Bonnet, Rue Mouraux, Rue Noirel, Rue Verlaine et Rue Ferry

description: 365 ; Voirie

Ville de Tressange

street: 2 place Charles de Gaulle


title: Acquisition de mobilier de bureau pour les besoins des services municipaux et prestations annexes

description: 230 ; Mobilier

COMMUNE DE VENISSIEUX

street: 5 avenue Marcel Houël

LYON BUREAU SAS

street: 16 avenue de saxe


description: Cloisons - menuiserie intérieure - peinture

description: Ventilation - désenfumage mécanique - électricité

title: TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ - COLLEGE GERARD DE NERVAL A VITRE (35) - 2 LOTS

description: 33 ; Bâtiment

Département d'Ille et Vilaine

street: 1 avenue de la PréfectureCS24218

name: Délégation générale à la transformation - Direction des systèmes numériques


title: Licences FME Serveurs Suite

title: Licences Covadis

title: LICENCES AUTODESK

description: Licences Autodesk - Autocad Map 3D Licences Autodesk - Architecture Engineering & Construction Collection

title: Fourniture de licences de logiciels de CAO et de topographie

description: 163 ; Informatique (prestations de services)

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 90
Valeur technique: 10

Grand Besançon

street: 4, rue Gabriel Plançon


description: Le présent marché porte sur la fourniture et la pose d'équipements audiovisuels dans le bâtiment de la maison de la recherche.

title: Équipement audiovisuel de la maison de la recherche

description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose d'équipements audiovisuels dans le bâtiment de la maison de la recherche de l'université Paris 8.

Université Paris 8

street: service des Marchés, 2 rue de la liberté


title: Terrassements VRD Espaces verts

description: Terrassements VRD Espaces verts.

title: Gros œuvre

description: Gros œuvre.

title: Étancheité

description: Étancheité.

title: Menuiseries Exterieures

title: Ascenseurs

description: Ascenseurs.

title: Revêtements de façades

description: Revêtements de façades.

title: Cloisons sèches doublage

description: Cloisons sèches doublage.

title: Revêtements de sols

description: Revêtements de sols.

title: Peinture

description: Peinture.

title: Menuiseries intérieures

description: Menuiseries intérieures.

title: Serrurerie

description: Serrurerie.

title: Porte de garage

description: Porte de garage.

title: Sanitaires assainissements

description: Sanitaires assainissements.

title: Chauffage ventilation

description: Chauffage ventilation.

title: Électricité

description: Électricité.

title: Photovoltaïque

description: Photovoltaïque.

title: Marché de travaux pour la construction de 12 logements collectifs en PSLA et Habitat participatif

description: Marché de travaux pour la construction de 12 logements collectifs en PSLA et habitat participatif.

SCP Coopimmo

street: 59 avenue Carnot


title: Assistance logistique et commerciale pour organiser l'évènement annuel majeur de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, à savoir 'La Place Créative'.

description: 445 ; Evénementiel

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 40
Valeur technique: 60

CCI HERAULT

name: Christine PUECH service Achats 06 13 24 06 05


title: Lait, beurre, crème, oeufs

title: Fromages, ultra-frais

title: Fourniture de produits laitiers

description: 88 ; Denrées alimentaires

eligibilityCriteria: - Autres renseignements demandés : la liste des documents à fournir est détaillée à l'article 6 du cahier des charges valant règlement de consultation.

COMMUNE DE MONTATAIRE

street: Place Auguste Génie


description: Achat de ramettes de papiers reprographie pour les services municipaux

description: Achat de papiers spécifiques pour le service communication

title: Fourniture et livraison de ramettes de papiers reprographie pour les services municipaux et de papiers spécifiques pour le service Communication de la Ville d'Avion

description: 262 ; Papeterie

Ville d'Avion

street: Place Jacques Duclos


description: La SAEM SEDRE lance une consultation afin de désigner un co-commissaire aux comptes titulaire et un co-commissaire aux comptes suppléant qui exerceront la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels et sociaux de la SEDRE pour les exercices 2019 à 2024. Le co-commissaire titulaire se voit confier les missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes en application des dispositions des articles L. 225-218 et suivants, L. 225-40, L. 820-1 à L. 823-20, R. 225-161 et suivants, et R. 821-1 à R. 823-21 du code de commerce. Conformément à l'article 823-3 du code du commerce, la durée du marché est fixée à 6 exercices sociaux à compter de sa notification. La mission légale de contrôle des comptes portera sur les exercices 2019 à 2024.

title: Marché de service pour la mission de co-commissariat aux comptes pour la SAEM SEDRE — exercices omptables 2019 à 2024

SEDRE

street: 53, rue de Paris

BDO-HDM Audit

street: 29 rue Gabriel de Kervéguen — BP 40153


title: Electricité - Groupe électrogène

title: Point de livraison électrique

title: FIABILISATION ET SECURISATION DES RESEAUX DEDISTRIBUTION D?ENERGIE ELECTRIQUE HTA ET BT

description: 105 ; Electricité (travaux)

awardCriteriaDetails:
Valeur technique: 60
Prix: 40

Etablissement Français du Sang

street: Enora park - bât 4 - 198 avenue du Haut Lévêque - CS 20020


description: mise en place d'une polygonale de précision et réalisation de relevés topographiques divers.

title: POLYGONALE ET RELEVES TOPOGRAPHIQUES DES ABORDS DES LIGNES DU TRAMWAY DU GRAND AVIGNON - PHASE 2

description: 344 ; Topographie

TECELYS

street: 1300 route de l'Aérodrome - CS 10016


title: Marché de prestations de déménagement des biens mobiliers pour les locaux du siège de la CAF de la Haute-Garonne et de ses sites extérieurs situés en Haute-Garonne (31).

description: 86 ; Déménagement

CAF de Toulouse

street: 24 Rue Riquet


description: Marché de travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de plomberie - sanitaire - chauffage central - climatisation - ventilation dans les bâtiments de la Ville de Meaux.

description: 270 ; Plomberie (travaux)

Ville de Meaux

street: Place de l'hôtel de ville BP227


title: Création d'un parking véhicule léger sur la commune des Arcs sur Argens

description: 365 ; Voirie

eligibilityCriteria: Compétences - Références - Moyens

awardCriteriaDetails:
Valeur technique de l'offre: 60
prix de l'offre: 40

Ville des Arcs sur Argens

street: Place du Général de Gaulle

EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE

street: ZAC des FerrièresAvenue de VaugrenierLot 5b


title: Factotum

description: Prestations de services généraux.

title: Reprographie sur copieur numérique

description: Prestations de reprographie sur machine numérique dans les locaux de l'APCA.

title: Prestations de services généraux sur le site de l'APCA

description: Le marché comporte 2 lots: — lot 1: prestations de services généraux (mise en place de salles de réunion, réception et distribution de colis et fournitures, distribution de courrier, petits travaux...), — lot 2: prestations de reprographie sur machine numérique dans les locaux de l'APCA (planification, réalisation et contrôle des travaux d'impression sur des machines numériques «Haut volume». Les prestations sont fournies dans les locaux de l'APCA du lundi au vendredi inclus, sauf les jours fériés légaux et les jours de fermeture définis par l'APCA pendant les 12 mois de l'année civile.

APCA

street: 9 avenue George V


title: Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse

description: Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, , Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.

description: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin.

description: Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet.

description: Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys.

description: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda.

description: Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.

description: Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.

Le Grésivaudan

street: 390 rue Henri Fabre

Association des chantiers espaces verts

street: 2 rue Jules Ferry

Arece

street: Les Dévas

Solid'Action

street: 27 route des etablissements


description: RUBAN INDICATEUR VAPEUR NON TISSE

description: TEST BOWIE DICK POUR STERILISATION A LA VAPEUR

description: SYSTÈME DE BARRIERE STERILE NON TISSE CONSTITUE PAR 2 FEUILLES DE SMS SOUDEES

description: SYSTÈME DE BARRIERE STERILE : GAINES ET SACHETS PLATS PAPIER/PLASTIQUE

description: FEUILLE POUR FOND DE PANIER DE STERILISATION

description: FEUILLE ABSORBANTE ET PROTECTRICE

description: TEST CONTRÔLE DE SOUDURE

description: TEST CONTROLE EFFICACITE LAVAGE

title: Numéro de la consultation : 19044 19044 - Fourniture de tests de stérilisation et d'emballage de stérilisation Centre Hospitalier de Béziers

description: 218 ; Matériel de stérilisation

CENTRE HOSPITALIER

street: 2 rue Valentin Haüy BP 740


title: Prestations d'accompagnement à l'obtention du CAP d'Assistant.e Technique en Milieux Familial et collectif (ATMFC) par la VAE

description: Prestations d'accompagnement à l'obtention du CAP d'Assistant.e Technique en Milieux Familial et Collectif (ATMFC) par la VAE

title: Prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'Auxiliaire de Puériculture (AP) par la VAE

title: Prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'Educat.eur.rice de Jeunes Enfants (EJE) par la VAE

title: Prestations d'accompagnement à l'obtention du Certificat d'Aptitude aux Fonctions d'Encadrement et de Responsable d'Unité d'Intervention Sociale (CAFERUIS) par la VAE

description: Prestations d'accompagnement à l'obtention du CAFERUIS par la VAE

title: Prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience (VAE) en 4 lots séparés

description: 410 ; Formation

Ville de Paris

street: DFA - SDA -CSP1- 7 avenue de la Porte d'Ivry


description: Réalisation de l'étude préalable relative à l'impact sur l'économie agricole, selon les articles L112-1-3 du code rural et de la pêche maritime et du décret no2016-1190 du 31 août 2016 dans le cadre du projet d'aménagement à 2x2 voies de la RD642 entre Hazebrouck et Renescure.L'étude comprend :- la description du projet et la délimitation du territoire concerné,- l'analyse de l'état initial de l'économie agricole du territoire concerné,- l'étude des effets positifs et négatifs du projet sur l'économie agricole de ce territoire,- les mesures envisagées et retenues pour éviter et réduire les effets négatifs notables du projet,- les mesures de compensation collectives envisagées pour consolider l'économie agricole du territoire concerné,- le traitement des réserves de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF).

title: Etude préalable relative à l'impact sur l'économie agricole - RD 642 aménagement à 2X2 voies entre Hazebrouck et Renescure

description: 118 ; Etude

DEPARTEMENT DU NORD

street: Hôtel du Département - 51 rue Gustave Delory


title: Fourniture d'encres à base d'huile végétale pour presse offset feuilles et vernis

description: L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'encres à base d'huile végétale pour presse offset feuilles et vernis.

SPM — DSAF — BCP

street: 20 avenue de Ségur TSA 70723

Sofogra

street: ZAC de la Maison Neuve, 17 rue Marcel Dassault


title: Accord cadre à bons de commande pour des travaux eau potable sur le territoire de Pontivy Communauté - Programme 2019-2023

description: 306 ; Réseaux divers

eligibilityCriteria: Indiquées dans le règlement de la consultation

awardCriteriaDetails:
Prix des prestations: 60
Valeur technique: 40

Pontivy Communauté

street: 1 place Ernest Jan bp 96


title: Évaluations complètes

description: Évaluations complètes de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

title: Évaluations d'agilités spécifiques

description: Évaluations d'agilités spécifiques de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

title: La présente procédure a pour objet les prestations d'évaluation de candidats à des postes à pourvoir à la Régie des Transports Métropolitains.

description: 274 ; Prestations de services

eligibilityCriteria: Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L 2141-1 à L 2141-6 et en application des articles R 2142-1, R. 2143-3, R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-16 du Code de la Commande Publique, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R 2142-6 à R 2142-14 du Code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l'article R 2143-11 du Code.

awardCriteriaDetails:
Les prix voir article 'Renseignements complémentaires': 40
La Valeur technique voir article 'Renseignements complémentaires': 60

Régie des Transports Métropolitains

street: 3 rue Paul Langevin

ACS CONSULTANT

street: 23 rue Vacon


description: Démolition - Amiante - Plomb

description: Gros oeuvre - Maçonnerie

description: Serrurerie - Métallerie

title: Démolition du 8 rue Guignegault et rénovation du mur du Jardin des Plantes à Orléans (3 lots)

description: 87 ; Démolition

awardCriteriaDetails:
Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif: 55
Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique : a. Qualité de la méthodologie de préparation de chantier appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (15%),b. Qualité du matériel dont dispose l'entreprise appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (10%),c. Qualité de la démarche environnementale dédiée à l'exécution du marché, appréciée au regard du point C du cadre de mémoire technique (5%): 30
Qualité des matériaux appréciée sur la base des fiches techniques des matériaux identifiés par une (*) dans le bordereau des prix unitaires: 15

Orléans Métropole

street: Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801


title: Fourniture de 2 automates d'hémostase, maintenance préventive et corrective des 2 automates ainsi que fourniture des réactifs et consommables nécessaires au fonctionnement des 2 automates

description: La fourniture, la livraison, l'installation, la formation du personnel et la mise en service opérationnelle de 2 automates d'hémostase. La maintenance préventive et corrective des 2 automates d'hémostase. La fourniture des réactifs et consommables nécessaires au fonctionnement des 2 automates d'hémostase.

CHU de Nice

street: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179

Werfen

street: Immeuble Yvoire, 88-94 rue André Joineau


title: Rectificatif de l'annonce : Recueil de données cliniques pour une étude descriptive de l?état de santé des habitants de La Réunion, particulièrement axée sur les pathologies infectieuses et cardiométaboliques

description: 118 ; Etude

Université de la Réunion

street: 15 avenue rené cassin CS 92003


title: Assurance flotte automobile et auto-mission

description: Le présent marché a pour objet: volet nº 1: flotte automobile — volet nº 2: auto-mission.

title: Assurance multirisques du patrimoine mobilier et immobilier et responsabilité des locataires non assurés

description: Le marché a pour objet de garantir: volet 1: assurance multirisques du patrimoine mobilier et immobilier, volet 2: responsabilité des locataires non assurés.

title: Divers services d'assurances pour l'OPAC de l'Oise

description: Les marchés concernés portent sur les prestations désignées ci-après: souscription et gestion des services d'assurances multirisques du patrimoine mobilier et immobilier (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2) et assurance flotte automobile (volet 1) et auto mission (volet 2).

OPAC de l'Oise

street: 9 avenue du Beauvaisis

Assurances Sécurité

street: 64 avenue Kennedy

Diot Immobilier Courtage

street: 6 rue laferrière


description: Ventilation

description: Electricité

description: Faux-plafond

description: Fluides médicaux

description: Menuiseries-serrurerie

description: Peinture

description: Revêtement de sols

description: Système sécurité incendie

title: Travaux de création d'une salle mixte au niveau 20 du CHU de Caen

description: 105 ; Electricité (travaux)

eligibilityCriteria: Prix 50%, Valeur technique 50%

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

street: AVENUE DE LA COTE DE NACRE